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21141 - GANDAIS ( greffier )
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Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Emile GANDAIS, ancien greffier en chef du tribunal civil de première instance de Cholet, demeurant au Mans, tuteur de Christian, Jean et Henri DUMUR, ses neveux, ainsi que Eugène GILLET, docteur médecin aide-major de 1ère classe dans l'infanterie, époux de Germaine DUMUR, demeurant à Péronne, et Léon MASSE, lieutenant d'infanterie, époux de Marie-Thérèse DUMUR, à Rodez. Tous d'une part, et Alfred SARCE, propriétaire spéculateur au Mans. On cite d'autres noms.
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25919 - BRUGUIÈRE ( Pharmacien )
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Localisation : Rodez / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre signée CHABERT neveu, à Espaliou, pour BRUGUIÈRE, pharmacien à Rodez. On cite d'autres noms.
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21206 - DAUFRESNE ( huissier )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen. Voir doc. 21204 et 21205.
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21208 - PELLERIN ( avoué )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Renouvellement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne maître PELLERIN, avoué au tribunal civil de Rouen, maître BOISSEL, avoué d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME (ou de LORME), directeur des contributions à Rodez, Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON (?), à Paris, Antoine Jean BLONDEL, époux d'Aimée Reine FRANCE, séparés et demeurant aussi à Paris, et d'autres. On nomme aussi André Isaac FRANCE de VAUGENEY, André Guillaume Nicolas FRANCE, le sieur LEVAVASSEUR, et bien d'autres. Voir doc. 21204 à 21207.
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21211 - LEVAVASSEUR ( général soldat )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Jean FRANCE de VAUGENEY, fils d'André Guillaume Nicolas FRANCE, de Paris. On mentionne maître PERIN SERIGNY, avoué à Paris, ainsi que Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON, à Paris, Aimée Renée FRANCE, épouse séparée d'Antoine Jean BLONDEL, et Madeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEN (?), ainsi qu'encore Antoinette Aglaé Rose ROLLAND de VILLARNAUX (?), veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR, général d'artillerie de la marine, et Benjamin Claude LEVAVASSEUR, colonel d'artillerie, tous à Paris.
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21205 - FRANCE de l'ORME ( directeur )
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Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen.
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21209 - FRANCE de l'ORME ( directeur )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On cite d'autres noms.
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21212 - FRANCE de l'ORME ( directeur )
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Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De la réquisition d'André Augustin France de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, et autres membres de la famille France. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier, à Rouen, et autres.
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21213 - FRANCE de VAUGENEY ( propriétaire )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Isaac FRANCE de VAUGENEY, etc. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier à Rouen, Louis Charles Amable LEVAVASSEUR, colonel, et autres.
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21207 - DEVENDERETZ ( adjoint au maire )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. Document signé DAUFRESNE, huissier. À Rouen. On mentionne DEVENDERETZ, adjoint au maire de Rouen.
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37587 - FRANCE DELORNE ( Directeur des Contritions )
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Localisation : Aveyron / Année : 1816
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour André Philippe Augustin FRANCE DELORNE, directeur des Contributions Directes, demeurant à Rodez, département de l'Aveyron, héritier d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY, son père, héritier pour moitié d'André Guillaume Nicolas FRANCE (père). Autres noms cités, Madeleine Élisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DEBON, demeurant à Paris. Aimée Renée FRANCE, épouse de séparée de biens, de Antoine BLONDEL, demeurant à Paris. Magdeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEU, demeurant Paris. Tous héritiers sous bénéfice d'inventaire. Antoinette Aglaée Rose Rolland de VILLARCEAUX, veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR (?), général de l'artillerie de marine, chevalier commandant de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, au Marais, 12 rue de Berry. Charles Aimable LEVAVASSEUR, Chevalier de la Légion d'Honneur, colonel au cinquième régiment de ligne, demeurant à Rouen, rue des Prétresses. Benjamin Pierre Claude LEVAVASSEUR, chevalier de la Légion d'Honneur, colonel d'artillerie, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal de Paris. Signature lisible, GAUTIER. Document relié.
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2373 - MONTARIOT ( artiste )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1805
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Louis MONTARIOT, artiste, natif de Paris, désirant se rendre à Rodez.
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26689 - THÉROUDEL ( Propriétaire )
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Localisation : Villefranche-de-Panat / Année : 1798
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine RAIMOND, demeurant à Rodez (?), et Louis THÉROUDEL, propriétaire à Panat (= Villefranche-de-Panat ?). On cite BOUDOU, etc.
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36012 - CORBEAU ( Organiste )
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Localisation : Montauban / Année : 1779
Type d'acte : Liste des organisteS - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste de rétributions des organistes à la cathédrale de Montauban. Se suivant sur plusieurs années, de 1534 à 1779. Noms cités, GIROU, organiste à Bive, GRALHON, prêtre organiste en la collègiale de Quézac, FABRI, organiste de la cathédrale de Rodez, HABRU, organiste à Moissac, RICARD, organiste à Agen, DAOU (HAOU), facteur d'orgues, GRAND, organiste, MASSAL, prêtre organiste, MERICH, organistre de Montauban, CAVAILLÉ, facteur d'orgues, DESPREZ, Laurent VILLENVE, organiste, JUARTÉ, organiste. Billets de notes collés sur document.
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25486 - REY ( Charpentier )
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Localisation : Naves / Année : 1778
Type d'acte : Police - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre le comte Adhémar de PANAT, propriétaire, et Pierre REY, maître charpentier du lieu de Naves (il y en a plusieurs en France). On cite Barthélémy BLANC, notaire à Naves ou à Rodez (?).
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