Localisation : Oyonnax / Année : 1934
Type d'acte : Promesse - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Promesse de cautionnement

Localisation : Delle / Année : 1932
Type d'acte : Factures - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Factures pour ARAGON, garde champêtre, demeurant à Delle. Concerne des travaux en installation de lumières. Par la société des Forces Motrices de Refrain, dont le siège social se trouve à Paris, 29 rue de Rome. Exploitation de l'entreprise, située au Canal à Montbéliard (Doubs). Formulaires imprimés. Factures numérotées. Voir doc. n°39581.

Localisation : Paris / Année : 1930
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre concernant une promesse de vente faite par Monsieur STOESSER

Localisation : Teillé / Année : 1927
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une propriété appartenant à, Jules Ferdinand LEMEUNIER, et Anne Léonie ROMET, son épouse, propriétaires, demeurant au Try, commune de Teillé, tous deux décédés. Désistement des héritiers LEMEUNIER, dans la validation d'adjudication (Concernant, le consentement en radiation au bureau des hypothèques). Par, François HARDOUIN, sabotier, demeurant à Saint-Mars-sous-Ballon, mandataire de Alphonse Vital Victor GAUTIER, journaliste, et Fernande Eugénie JUGAN, son épouse, demeurant à Paris. Etienne Casimir JUGAN, voyageur de commerce, et Marie Gabrielle BARRNÉ, son épouse, demeurant à Toulouse. Fernande Léonie Eugénie PAUMIER, femme de chambre, demeurant à Dijon, divorcée de Louis DUPONT. Simone Louise Augustine MAZURE, épouse de Ernest Julien BEAUCLAIR, boulanger, demeurant à Teillé. Albert Lucien PIGNARD, sans profession, demeurant à Saint-Jamme-sur-Marthe, mandataire, de Lucie ROMET, propriétaire, demeurant même commune, veuve de Auguste Marie PIGNARD. Léon LÉTOURNEAU, cordonnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Désiré Vital ROMET, cultivateur, et Aimée Louise GESLAND, son épouse, demeurant à Doucelles. Louise Marie ROMET, propriétaire cultivatrice, demeurant à Doucelles, veuve de Henri HÉRAULT. Pierre BESNARD, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de Louis Jules Valentin ROMET, cultivateur, et Marie Louise BEYER, son épouse, demeurant commune d'Oisseau-le-Petit. Héleine Eugénie Juliette ROMET, épouse de Jean Marie Adrien HAMELIN, cultivateur, demeurant à Vivoin. Vital Louis Joseph ROMET, propriétaire, demeurant Vivoin. Henri BENOIST, expert géomêtre, demeurant à Ballon, mandataire, de Josépine FORTAILLÉ, ménagère, demeurant à Paris, veuve de Eugène Louis Joseph ROMET, ayant comme fille, Paulette Berthe ROMET. Jules SURGET, négociant, demeurant à Ballon, mandataire, de Albert DESQUENNES, emballeur, et Louise ROMET, son épouse, demeurant à Paris. Louis MAUBOUCHER, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de André Eugène ROMET, propriétaire, demeurant à Paris, frère germain, de Paulette Berthe ROMET, enfants de Eugène Louis Joseph ROMET, et de Joséphine FORTAILLÉ, son épouse, ménagère, DEMEURANT À pARIS. Maurice PICHON, chaudronnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Eugène Gabrille ROMET, miroitier, et Marthe Yvonne BRANSARD, son épouse, demeurant à Paris. Alice Désirée Léontine PICHON, épouse de Louis Julien NOËL, propriétaire, demùeurant à Saint-Jean-d'Assé. François Eugène COTTEREAU, propriétaire, époux de Rosalie Marie Louise Le VAYER, demeurant à Vivoin. Vital Eugène Marie Magloire VAIDIE, propriétaire, époux de Célestine Rosalie CHAMBEROD, demeurant au Mans. Louis BLIN, menuisier, demeurant à Ballon, mandataire de Maria Euphrasie Eugénie Désirée VAIDIE, demeurant à Vivoin. Henri Eugène COINTRE, cultivateur, et son épouse Alice Léonie Herménie FOUQUÉ, demeurant commune d'Assé-le-Riboul. Léon Anatole Auguste FOUQUÉ, charpentier, demeurant à Saint-Marceau, époux et mandataire de Marie Marceline Augustine FOUCHARD. Armand Alexis Eugène VAYER, ouvrier en usine, époux de Berthe Marie FOUQUÉ, demeurant à Saint-Marceau. Jules Albert Auguste MERCIER, clerc de notaire, tuteur de Paulette Berthe ROMET, soeur de André Eugène ROMET. Au profit des acquéreurs, Désiré Arsène MORANCÉ, cafetier, et Émilienne Joséphine BOURMAULT, son épouse, demeurant ensemble en la commune de Teillé. Dressé par Me Germain ROUSSEAU, notaire à Ballon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Chaméane / Année : 1924
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Désignation des immeubles offerts en garantie et faisant l'objet de la promesse de vente, au nom de François COLLANGE, propriétaire demeurant à Chaméane. Acte dressé par Me JACQOUD, notaire à Chaméane. Autres noms cités: BOURRASSET; GIRAUD; FAUGÈRE; ROUVET; RAILLOUX; BOUINERIE; ESTÈVE; DEPAILLER; BOUGEON; THASSAING; VIALLARD; LAFARGE; GIDON; LACOMBE; VACHER; HÉRAULT; BRUN; FOUDARY; CHAPELOUX. Tampon du timbre.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1913
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Adrienne ARNAUD, épouse de Georges LOISEAU, avoué et maire de Bourg (= Bourg-en-Bresse ?), décédée audit lieu le 22 août 1913 à 47 ans. On cite plusieurs noms, dont : LOISEAU, ARNAUD, GERBER, PELLISSIER, CHIROSSEL, BONNET, BRUN, EYMARD, BATY, JAYET, MONIN, BRETON, DOYON, VOIRIN, PERRUQUET, MORNAY, RONSSIN, ORLANDI, DAVID, BARRUEL, RÉGNIER, MOREL, ROME, BUISSON, BRESSE, de BESSE, PROBY, BÉRIAT, FIANT, PROD'HOM, HEIMBURGER, GIRARD et BALCON. Document imprimé.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1912
Type d'acte : Main-levée - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Main levée sur hypothèques, au nom de Louis-Marie-Auguste BUGNET, propriétaire demeurant à Champagne-en-Valromey, avec son épouse Marie-Julie FOCHET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MOLLIARD; COROMBERT; CHABOUX; MEYGRET; CARRON; BÉGÉRARD; GEAY; FRANÇON; SAY; ÉCOCHARD; SUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1909
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettres pour la comtesse de REISET, à Marcilly-sur-Eure, l'une de Sorel-Moussel signée TROME (ou TROMAS ?), l'autre de Paris signée LESORT. On cite l'Alsace.

Localisation : Fromental / Année : 1906
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Noémie Eugénie PRIEUR. Fille des mariés, Antoine Léonard PRIEUR, cultivateur, et de Eugénie Geneviève MAZERAT. Tampon de la Mairie de Fromental, (Haute-Vienne). Tampon du timbre.

Localisation : Bonneval / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de, Maximilien BOURMAULT, demeurant rue de Couture à Bonneval. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROPTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER, et en troisièmes noces de Louise Julie DROUARD. Ayant comme frère germain, Simon BOURMAULT, cultivateur, demeurant aux Landes, communes de Saint-Jean-d'Assé. Tous deux, issus du mariage de Maximilien BOURMAULT (premier du nom), et de Victorine LECOINTRE, son épouse. Autres héritiers, Louis Alphonse DROUARD, propriétaire, demeurant, 17 boulevard de Strasbourg à Boulogne-sur-Seine. Ernest Alexandre EZARD, propriétaire, époux de (?) Laure DROUARD, demeurant à Bonneval. Autres noms cités, Pierre Jules VERDIER, propriétaire, Louise Désirée BOBET, sa femme, demeurant à Sogent-le-Retron. Paul Émile VERDIER. Jules Marc Hector PELLETIER. Adrien Louis BRASSEUL, époux de Marie VALLIOT (?), cousin germain du défunt. Victor Louis Oscar CHASLES, cultivateur, époux de Marie Amélie DRONARD, demeurant à Aufferville. LAIGNEAU, carrossier, demeurant à Chartres. Louis Joseph CLÉMENT, journalier, demeurant à Saint-Loup. Alexandre Pierre Jérome LEMOINE, demeurant à la Bourdinière, commune de Saint-Loup. Louis Firmin Désiré LEMAIRE, cafetier et marchand de vins en gros, époux de Henriette Françoise LELAS, demeurant à Bonneval. Thomas Pierre LEFÈVRE, cultivateur, demeurant à Lucé. Nombreux autres noms, débiteurs d'intérets, obligations, proratas de fermages et créances. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me DESREZ, demeurant à Bonneval. Plus 2 timbres poste, en dos de couverture. Document relié. Voir doc. n°35762.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Promesse de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Promesse de vente. Auteur anonyme, propriétaire d'un immeuble, situé au coin de la place Huchers, et de la rue Pavée à Amiens. Seul nom cité par signature lisible de MAUTEL. Mention écrite au crayon, "45 Bd d'Alsace-Lorraine". Tampon du timbre. Tampon encre du Conseil de Préfecture et de la Mairie d'Amiens.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1898
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Jules COLLET, demeurant à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVRE; BALMES. Tampon du timbre.

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis approximatif des travaux à éxécuter pour la construction d'une maison d'habitation dans la propriété de monsieur LACHAUX, à Fontaines-sur-Saône (Rhône). Description et compte sur papier quadrillé. Tampon encre de l'architecte, Gérome François FERRANT, 47 Grand-rue de la Croix-Rousse. Petit dessin au crayon légèrement tracé en dernière page. Document relier par couture. Voir doc. n°40015, 40017, 40020.

Localisation : Huisseau-sur-Cosson / Année : 1894
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Henry DENIAU, propriétaire-aubergiste demeurant à Chaussée-le-Comte. Acte dressé par Me FILLY, notaire à Huisseau-sur-Cosson. Autres noms cités: RANGEARD; GAUDRY; PÉAN; DELVAQUE; GRILLON; GOBIN; MENARD; LISLOT; CARRÉ; DREUT; MOUTOUR; TRAMBLAY; PALMIRE; PUJOL; REBROMEN; HORTENTE; BOULLIÉ; FORTIN; HORDELAY; MOREST; BRISSET; MERCIER; CHAILLANT; BLAUVILLAIN; HARDHYAU; PILLETTE; DUPOU; GOBIN; DELVAQUE; HALLIER; DELABOISSIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Félicité Marguerite PINGET, en son vivant, demeurait à Paris, boulevard de la Madeleine, veuve de benjamin François BERLOGUIN. Au profit de Henri CHENET, mineur, demeurant à Paris rue Miromesnil, n°98 (fils de Paul CHENET et de Marie Marguerite Amélie Félicité BERLOGUIN). Autres noms cités: Me SCHOENGRUN, notaire à Samois; Julienne Zacharie DESBORDE; Me DUCLAS, avoué à Paris; Eugène MAILLARD; Me BORNEAU, notaire à Paris. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du premier bureau de conservation des hypothèques de la Seine.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire demeurant à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Théodore FROMET-MARTIN, propriétaire demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: PINEAU; SULTRA; MAUGUIN; GENTIL; PEZÉ; HERTAULT; ARNAUD; PIERSON; DABLIN; MARIETTE; AUDARD; LECLERC; THIÉRRÉE; RUAULT; CAMUS; MAHIEU; DUVAL; LEVASSEUR; LEGRAND; BRETON; DUCHATEL; AUGIN; BAILLY; ALLEAUME; LEFRÈRE; FORTELLE; MAILLER; BOUNET; AULET; CARNUS; SIMON; MESNIL; CORNILLARD; BREVAL; BOTTIER; CHAUVIN; CHAPLAIN; MEZ; BOULET; CHERON; LEGRAND; MORDANT; DULOURVONNÉ; PELLETIER; LECHAT; BONNET; HALLÉ; DELAPLANE; TÉRÉ; SCELLE; CROVILLE; BRESNEAUX; ROSE; BARON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Sombernon / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Marguerite BARABANT, propriétaire et veuve de Antoine MERCUSOT, demeurant à Sombernon. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LALLERMANT; DUFOUR; LAURY; TROISGROS; BRESJEAN; LAVAUX; VASOT; RONCEY; ROMEY; GOLNARD; MANZAT; DENIZOT; ROBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PARIZON.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1883
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation à titre de partage au nom de Étienne MAGNIN, cultivateur demeurant à Champdossin. Acte dressé par Me MALEAUN, notaire à Champagne. Autres noms cités : FAYOL; MUGNIER; GENET; JANNIN; ROSSET; BERTHET; BLANC; RICARD; DUNAND; GUYON; CHABOUX; CHAPPUIS. Tampon du timbre.

Localisation : Charézier / Année : 1880
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl. A l'encontre de Hippolyte BERNARD, fermier, dans le baïl à ferme de l'exploitation située à Charézier. Par le propriétaire, Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Description de la convention prise entre les parties concernées. Inventaire. Quatre collées, trois de 50 ct, un de 10 francs (quittances). Autre nom cité, Me Gérome GAUTHIER, avoué. Tampon de l'avoué, Me Gustave LIEBAUD, de Lons-le-Saunier. Voir document n°37151.

Localisation : Leyssard / Année : 1879
Type d'acte : Promesse de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François Claude DELORME, propriétaire cultivateur à Solomiat, commune de Leyssard, fils de feu Joseph Marie DELORME et de Françoise GUILLERMIN, propriétaire audit lieu, d'une part, et, d'autre part, Mélanie Louise MARION, demeurant à Cizod, commune de Challes-en-Montagne (Challes), fille de Joseph Marie MARION et de Séraphine BERRUCAZ (?), propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Suresnes / Année : 1878
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Joseph Henri LEGRAND, comptable, demeurant à Suresnes. Pour, Marie Louise GROMET, sa mère, veuve de Joseph Alexandre LEGRAND. Autres noms cités, Henri Pond, coiffeur et Paul DUGAST, marchand de couleurs, demeurant Courbevoie, tous deux témoins instrumentaires. Acte dressé par Mr DUBREUIL, notaire à Courbevoie. Tampon à sec du notaire (trés net), ainsi que le tampon du timbre fiscal. Document relié. Voir doc. n°35962.

Localisation : Sens / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de VILTARD, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Autres noms cités: VAUDROIX; MERCIER; SAULNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Loyettes / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriété par, François Marie CREVAT, propriétaire et rentier, demeurant à Loyettes, Gaspard CREVAT, propriétaire, demeurant même commune, Alphonse CREVAT, propriétaire, demeurant Beynost. Acquéreur, Charles GENIN, régisseur d'immeuble, demeurant à Lyon, rue de Boissac, n°1. Acte fait par le notaire MAZUYER, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Geneviève CHARPENAY, Barthélémy CHAPENAY, Françoise constantine DEPROIT, épouse de Jean Marie Gabriel CHIBIÈRE, architecte à Lyon, Me FROMENTAL, notaire à Lyon. Nombreux noms. Tampons, timbre fiscal et transcription au burean des hypothèques.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Bagneaux. Par Henry Charles Hippolyte VILLIERS, ancien Maire de Villeneuve-l'Archevêque, propriétaire, demeurant audit lieu. Pour l'acquéreur, Julien LUCQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton d'Aix-en-Othe, Aube. Autres noms cités : Urbain Adolphe HADOT, jurisconsulte, demeurant Villeneuve-l'Archevêque; Jacques Alexandre MANCEL, propriétaire, juge au Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Deux timbres de quittances, collés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : USA - Illinois - Saint-Louis / Année : 1872
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph BESANCENEZ, cultivateur à Belfort, époux de Cécile COLLINET, ainsi que Xavier BEAUJEUX, menuisier, Pauline BEAUJEUX, épouse de Baptiste JEROME, cultivateur, Thérèse BEAUJEUX, épouse de Charles JOYAL, cultivateur, et Louise BEAUJEUX, tous ces derniers demeurant à Saint-Louis (Illinois, U.S.A.) et originaires de la région. On nomme encore Pierre CHAUFFOURNIER, Pierre VALLET, Georges CHAUFFOURNIER, ainsi que M. et Mme CORDIER, propriétaires, tous de Belfort. On nomme maître THOUVENIN, notaire à Belfort, prédecesseur immédiat de maître RACLOT, notaire, et autres.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Romenay / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Philibert BERNIGAUD, fils, propriétaire à Romenay, Bernard François BERNIGAUD, et Pierre André BERNIGAUD, ces deux propriétaires à Sermoyer, ainsi que Claude Antoine MEYLING, de Lyon. On cite aussi Ernest BARDOLET, clerc de notaire à Mâcon, Philibert LAMAIN, notaire à Mâcon, et plusieurs autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contre Fortuné AUBERT. On cite KALTENBACH, contremaître, Jean WEBER, de Grosmagny, les frères BRUNSCHWEIG, un certain JEROME, de Sainte-Marie, et un certain MARCHAL. On cite aussi un certain THOUVOT, LIECHTELE, d'Auxelles, et un certain DREYFUSS, de Sainte-Marie. Fait par Eusèbe BRUNECK, juge à Belfort, et Léon ARMAND, greffier à Belfort.

Localisation : Sens / Année : 1862
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Tranquille-Sosthème PELLERIN, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-des-Riches-Hommes. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Sens. Autres noms cités: DUPONT; GUILLEMOT; VINCENT; BOUDIER; AUBRY; GAL; FROMENTE; BAIVINE; SANMONE; RANDONNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Challes / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Hippolyte GEOFFRAY (ou GEOFFROY ?), propriétaire et adjoint au maire au hameau de Cizad, commune de Challes (Challes-en-Montagne), mandataire de Marie REYBILLET, veuve en premières noces de Jean Henri BOLLIET, épouse en secondes de Jean Jacques VERGIER, papetier à l'usine de Gromelle, territoire de Vedines (?), et de Louise Eugénie REYBILLET, au service de M. CHAMPION, à Montluel, d'une part, et, d'autre part, Joseph Marie MARION, propriétaire audit Cizad. On cite d'autres noms.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente sur licitation au nom de Noël BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: LERRÉ; PAGENEL; MARTIN; CARTIÈRE; BLANC; BLANC; RIOUX; ROCHE; VEYRIÈRES; SAUVAGE; DECHAMBRE; PERRIN; PRADIER; ROME; GOURY; THIOLIER; CHABANEL; RAHOU; CHAPELLE; PRAHON; PÉPAT; ANGLARET; MALNUIT; MAGNE; BOURRIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1857
Type d'acte : Convention de partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Remy DENIAU, Michel DENIAU, Joseph AMIOT-DENIAU et Adolphe FROMET-DENIAU, tous propriétaires à Saint-Claude (= Saint-Claude-de-Diray ?), héritiers dans la succession de feu Jacques DENIAU-AMIOT, leur père et beau-père. On cite maître BLANC (?) à Angers, ainsi que CHAMBERT et LEFEBVRE, banquiers à Blois, et autres.

Localisation : Tullins / Année : 1856
Type d'acte : Promesse de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Promesse de vente d'un immeuble par Jean-Baptiste-Darien BERTRAND, propriétaire demeurant à Tullins, à Me SILLAN, notaire à Tullins. Acte dressé par Me MATRAIRE, notaire à Tullins. Tampon du timbre. Signatures: SILLAND; BERTRAND.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: EYRAUD; LIVERNOIS; GREBIER; VEYSSEIRE; SIGNIOL; MAUDIN; TISSERAND; BERTRAND; MARTIN; SOUCHON; RIVIÈRE; REYNIER; LAVASTRE; GALICE; ROCHE; DEBRYE; CHAMBONNET; MOREL; BARTHELEMY; DE LA VALETTE; GRANGE; CARRIER; BREDOIRE; RAUCHET; MOURAUD; VISCONTE; VALLERY; ROMEUF; IMBERT; BOYER; ROCHE; GOMES. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Louis-Pierre-PELLERIN, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Autres noms cités: GOURDIER; VINCENT; COURTOIS; FROMENT; GERUDIER; CORROY; BERLIN; COFFINET; BOURGEROL. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Pfastatt / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait devant le notaire de Mulhouse et enregistré à Belfort Samson et Isaac BERNHEIM sont créanciers de Madelaine STROMEYER veuve de Jean KUENEMANN, et de Jean et François-Joseph KUENEMANN ses fils, tous trois demeurant à Burnhaupt-le-Bas

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lot échu après partage. Concerne la succession de Gabrielle MADINIER, épouse de François Marie CHEVALLIER, propriétaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Noms des enfants héritiers, 1°) Jérome CHEVALLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Dardilly, 2°) Annette CHEVALLIER, demeurant à Lyon, 98 quai Bourneuf, 3°) Pierre CHEVALLIER, marchand de faïence, demeurant aussi à Lyon, 4°) Gabrielle CHEVALLIER, épouqse de Jean DURIS, perruquier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Lot d'un fonds de terre, dite "terre de Charrière", situé à Dardilly. Est échu à Mme DURIS. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Marc Antoine FABRE, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Voir document n°37393.

Localisation : Rhône / Année : 1846
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jacques BERNARDIN, vigneron demeurant à Poleymieux-au-Mont-D'Or, (Rhône). Au service de CUSSET. Fils de Claude BERNARDIN et de Magdeleine ALLARD. Et Suzanne VIVIEN, lingère, demeurant à Lissieu (Rhône), chez RENAUD. Fille de Jean Baptiste VIVIEN, et de Anne GUIGNET. Autres noms cités, Claude GIRAUD, charron, et Jérome ROLLIN, géomètre demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre. Et tampon à sec du notaire. Voir document n°37221.

Localisation : Chauffailles / Année : 1846
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jean MONTERNIER, voiturier, demeurant à Chauffailles, fils de Jean MONTERNIER, cultivateur, demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Et Marguerite ROBELIN, cuisinière, demeurant 1 rue Trois-Carreaux. Chez HUMBERT, fille de Jean ROBELIN et Gabrielle CHIÈVRE, demeurant à Montigny. Autres noms cités, Jean Claude BOIN, maître des Postes et Jérome ROLLIN, géomètre, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Pleumeleuc / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente du 'clos de la Jussais', commune de Romillé, par Michel VILBOUX et son épouse Zoé PICHON, cultivateur 'au Moine', commune de Pleumeleuc, au profit de François DUGUÉ, cultivateur de 'Quinfromel', même commune.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1844
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de monsieur MAURIN, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: ROMEUF; GRELLET; SOUDAU; MANGIN; BUGEAUD; TARDY; GUILHAUME; LEMANGIN; MICCIOLO; GARNIER; GUILHE DE FREYSSENET; CHAURANT; PASCAL; GIRAUD; SAVEL; HARENT; GARDE; TERRASSON; EYRAUD; THIERS; MALLAY; BOYER; TRIOULLIER; MARTIN; ASSÉZAT; D'APCHIER; GRELLET; THIVEL; BUY; PAUL; ROME; REYNARD; CHABAUD; DEVERAC; CROUZET; ANCETTE; BEYSSAC; MONNIER; PONCHON; DUSSAP; ENJOLRAS; JAGONNAS; PRADELLES; VILLESÈCHE; AURAND; RHUILLON; ARGAUD; BONHOMME; SAHUC; GAILLARD; PRUD'HOMME; GERENTES; CORTIAL; GENTES; BARD; JAMON; BADIOU; RIVET; BADIOU; LIOTARD; MARCON; DEVEZ; SANIAL; ANTIER; MALAISE; CHAIZE; BONNET; BRUN; PANDRAUD; DELABRE; EYRAUD; SEGUIN-MAZOYER; BOULHAC; EXPERTON; PLANCHE-REYNAUD; CHAUSSENDE; GIRE; PEYRELON; NICOLAS; BOUIX; EXBRAYAT; PESTRE; MASCHABERT; TIVEL; CLUZEL; MASSON; VERRON; MACHABERT; GOURGEON; OLÉON; ARSAC; DOLLINGEN; DALES; DUPONT; BERINGER; ROQUEPLAN; STOLZ; BEDEAU; MORRIS; MULEY-ABD-ER-RAHMAN.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de monsieur GRAVIER, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: EYRAIN; EYRAUD; ; BOYER; LAFOUL; VALLERY; ROMEUF; LAVASTRE; IMBERT; BOREL; CROUJET; LIVERNOIS; GERBIER; VEYSSEIRE; VIOUZOU; RIVIÈRE; SOUCHON; ROCHE; BARTHELEMY; BERTRAND; MAUDIN; SOULIER; REYNIER; VIGNIER; MOREL; CHAMBORRET; CHARRE; DE LA VALETTE; BREDOIRE; CARRIER; GRANGE; RAUCHER ; MOURAUD; VISCOMTE; GALLICE; MOUILLARD; MATHIEU; VIDAL; DEROUOT; IMBERT; VITAL; PAYS; MARTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: LAVASTRE; VALLERY; EYRAUD; ROMEUF; LAMBERT; SAUZET; FLORIMOND; IMBERT; BETOLAUD; DUYONNE; DUVILLORD; GAILLARD; GALLICE; BOYER; LATOUR; VERNET; MARTIN; SOUCHON; GAMELON; VITAL; BIAL; MOREL; MARTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1842
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de André LAVASTRE, propriétaire-négociant demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: EYRAUD; GRAVIER; LAFFONT; ROMEUF; GALLIER; VALLERY; MARTIN; IMBERT; BOYER. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1841
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 47 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire-négociant demeurant même ville. Autres noms cités: RICHON; ROCHETTE; LATOUR; EYRAUD; JUBERT; LAVASTRE; BENOÎT; FEYDIÈRE; DEVEZE; SAUZET; SAINT-CLÉMENT; LAMBERT; GAMELON; ROCHER; AVOUD; GAILLARD; BROYER; VALLERY; SALVAING; ROMEUF; GOUY; GALLIER; MEQUERAULT; RACHET; PEYDIÈRE; MOREL; VIDAL; MARTIN; BERTRAND; BOISSAIE; BOUVINTRON; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Champagnole / Année : 1840
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affichage de promesse de mariage. Entre, Auguste PATRU, menuisier, demeurant à Champagnole. Fils de Jean Étienne PATRU et de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD, tous deux domicilier à Genève. Et la futur mariée, Hortense Virginiel RAGAIN, lingère, domicilier à Champagniole. Fille de Marie RAGAIN. Formulaire imprimé. Tampons, du timbre, du canton de Genève, et de l'ambassade de France. Voir documents n°36465, 36466.

Localisation : Paris / Année : 1839
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Noms cités, Adélaïde Françoise de CLERMONT MONT SAINT JEAN, veuve en premières noces, du comte de LAUBESPIN, épouse du comte Honoré Florent Joseph de LIEDEKERKE, demeurant à Paris, 94 rue Saint Guillaume. Me Alphonse PAILLET, avocat, demeurant à Paris, 11 rue Thérèse. Jérome Frédéric Gaspard Marie Michel CHAPPOTIN de Saint Laurent. Auguste THOMAS, époux de Adélaïde Louise Gabrielle THOMAS. Jean Charles Marie FAUCONNIER. Autre inscription au bureau des hypothèques de Joigny. Contre Melle GENTIL, au profit de CHAPPOTIN de Saint Laurent, THOMAS, et FAUCONNIER. Descriptif de l'inscription imprécise. Tampon du timbre. Tampon du notaire DELAMOTTE.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1837
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de André CERRASSE, aubergiste demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARTHELEMY; CONSTANT; VISCOMTE; COFFY; GUIOU; PISTRE; BARBILIOUX; THIOULOUSE; GIRON; REGUIER; PRUD'HOMOZ; DEFIS; ROME; PAULET; VIALLAR; VIALLARD. Tampon du timbre.

Localisation : Bains / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Claude ROME, propriétaire demeurant aux Bains. Autres noms cité: LABRETOIGNE; GUILHE; PAYOT; EUJOLHY; LAGRANGE; LIOGIER; DORSON; MUGONNY. Tampon du timbre.

Localisation : Coubon / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Jean SAURON, cultivateur demeurant à COUBON. Autres noms cités: MARTIN; JOUDARD; FESANDIN; ROME; ASSEZAT; CONSTANT; SURREL; BENOÎT; PRUDHOMME; CHACORNAC; GIROU; PELLISSIER; SANIARD; AUBRUN; GRELLET; GUIGON; PERUSSEL; CHAUSSENDE; BELLIN. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1836
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Pierre VULDY,propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest, audit lieu de la Gabrielle, époux de Gabrielle MADINIER. Autres noms cités, Anne COLLY, épouse de Henri GANTILLON, adjoint au maire de Limonest. Gabrielle REY, petite nièce par alliance du défunt, fils de Jérome HEY, et de Louise L'HOSPITAL. Autres noms, Jean DAVID, Claude MENIER, François VINCENT, Simon DUBOIT, tous quatre propriétaires cultivateur, témoins appelés, les deux premier demeurant Limonest, les deux autres à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidan,t à Loimonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Notation au crayon sur la couverture. Document relié.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce en nature de vigne, située au lieudit, "Collinette", à Mâlain en Côte-d'Or. Par, 1°) Jeanne SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 2°) Marguerite SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 3°) Antoine SARRANT, maréchal-ferrant. 4°) Benigne SARRANT, domestique, demeurant à Quetigny. Adjugé à Jean CHEURIET, propriétaire, demeurant à Mâlain. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité, Laurent ROMEY, propriétaire, demeurant Mâlin. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 52 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire des comptes d'Anthony DE VIALETTE, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: CORTIAL; D'AUVIAC; FROMAGE; ARMAND; CHEVALIER; MERGOIL; CHAPON; DIGONNET; CHAMBAREL; GUERRIER; ROUSSON; RAMOUSSE; VIDAL; SOBLE; TRUCHET; SOULIER; MERLE; BOYER; JACQUET; LEROUX; DESHORS; BENOÎT; CARTHENET; BERTRAND; FOURNEL;SODDES; POUTU; MOULHADE; MAROGER; GRAILLE; MARCHON; MARREL; OUILLON; RACHAT; GIBERT; CHAVALEUX; GÉROME; ROTTAIN; DAUTHEVRUY; GIVRY; GERONNE; CHAPON; GRAILLE; FOURNEL; ALIZON; VALHORGUE.

Localisation : I - ? - Rome / Année : 1833
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : It

Voir doc. 2965.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Vital CHAMBONNET, boulanger demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LAMAZIER; CHAMBON; ROMEUF. Tampon du timbre.

Localisation : France / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de meubles. Liste des articles en vente. Il est question d'un certain Gabriel et de C.(?) Pas de nom de famille au sujet des vendeurs. Parcontre de très nombreux acquéreurs. Quelques noms cités, Rose GRANGER, Claude GACON, Louis JANIN, Brunot de LUZIEUX, Marie GRANGER, Josephte GRANGER de Belley, Jean DUCHÊNE, Jérome BARQUET, et autres. Lieu nommé, Mornieux (?), Belley.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Jean ANTHELME, propriétaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : GUISSAND; FRANON; METRAL; PERNETY; GLARGIN; GUIDOY; TRONCHON; VEALLAZ; COTTELARD; MOLLET; HUMBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Chevroux / Année : 1826
Type d'acte : Promesse de payement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude RACT, natif de Plancherine, négociant habitant Saint-Sigismond, Philibert REVET, fils de Joseph REVET, et Urbain JOLY, propriétaire tous ces derniers de Chevroux. Voir doc. 22338 à 22359.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1823
Type d'acte : liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Classe de 1823 au nom de ROMEUF, demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: RAPATEL; VIDAL; MARTIN; GAUTIE; FOURNIÉ; ÉCHAU; BESQUENT; BOISIER; BUFET; JOURLHALIA.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1821
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugements et actes d'huissiers au nom de Jean-Pierre CHAUTARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROMEUL; LEMAIRE; COUGUET; COUGUET; BONHOMME; TROYER; BONNET; BROYER; VIDAL; MAUTARD; LAMOTHE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1818
Type d'acte : Reconnaissance de detttes - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes et actes d'huissiers au nom de Jean-Pierre CHAUTARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BOVURT; VARENNE; LAMOTTE; BONNET; CHARLES; LOUDE; ORIOL; COTTIN; REBOUT; PASCON; DELAIGNE; MARCHET; JOUVE; HILAIRE; DAURA; GASALZEDE; DEFIS; MALLET; ROMEUL; FIGOU; BIFFE; LAVEIL; PRISSIS; BESQUENT; BESNARDOU; ARMAND; CONGUET; BOUSAGUOU; DELANGE; BOUCHOURS; LEMAIRE; BONHOMME; AYMARD; CHAUCHAT. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1818
Type d'acte : Reconnaissance de detttes - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Gabriel CHAUTARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me PASSON, notaire à Laugeac. Autres noms cités: LAGRANGE; MATEL; DELY; ROMEUL; BERUARD; GUYARD; REBOUIL; CEBOUL; TUJAS; VAUNET; CASCON; LAMOTHE; BANIN; BUSSARBES; BLANC; POTIN; BAGU. Tampon du timbre.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Bédée / Année : 1816
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une petite maison par Jean RIDÉ, cultivateur à 'Hardouin', commune de Romillé - Gilles HIART, laboureur de 'Bury', commune de Bédée - Jean DEPOIX, agissant pour lui et comme tuteur de ses frères, cultivateur de 'la Troquerie', commune de Langan - Olive HERFRAY, cultivatrice d''Escouette', commune de Romillé - Marie DUBOIS, veuve HERFRAY, cultivatrice de 'Quinfromel', commune de Pleumeleuc - Julien MANDET, domestique au 'Petit Melon', commune de Pacé - Marie MANDET, journalière 'aux Frocs', commune de Pleumeleuc - Julienne MANDET, domestique à 'Touche Thibault', commune de Vezin-le-Coquet - Pierre MANDET, domestique aux 'Trois Croix', paroisse de 'Saint-Etienne' (= Saint-Étienne-en-Coglès ?) ; au profit de Gilles EON, laboureur à 'la Boulais', commune de Bédée.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Saint-Marc-la-Lande / Année : 1813
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alexandre ROMENTEAU, cultivateur au hameau de Maiseron, commune de Saint-Marc, époux de Marie BOULERNE, et Jacques ARNAULT, journalier à Usseau, époux de Louise ROMENTEAU. Pardevant André-Augustin VIEN, notaire à La Faye-Monjault, et autres.

Localisation : I - ? - Rome / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : It

Concerne Filippo LEONCILLI.

Localisation : F - Vosges - Raon-l'Etape / Année : 1804
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passeport délivré par la comune de Raon-l'Etape à Jean KROMER nâtif du lieu pour se rendre avec sa fille à Boulogne. Visé par le commissaire de Boulogne pour le retour. Signalement précis de Jean KROMER.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Romenay / Année : 1800
Type d'acte : Acquet - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre FRANCHIZET, tailleur de pierres à Romenay, Marie PITTON, veuve de Jean PENNET, laboureur de La Brosse. On nomme Benoit MASSION, propriétaire à Romenay, Claude Pierre CATIN, horloger, Edouard GONET, propriétaire à Romenay, et autres.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1796
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une procuration faite pour la gestion de ses biens. Par, Jean Jérome CASTEY, chef de bataillon, dans la deuxième brigade du Gers et Bayonne, cantonné en la commune de Sainte-Hermine. Signatures lisibles, CASTEY, BERNARD, notaire, MOREAU. Tampon du timbre fiscal à l'encre rouge.

Localisation : Saint-Flour / Année : 1794
Type d'acte : Notification de jugement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Claude CHAZELEDES, Pierre TALAND, Marguerite CHAZELEDES sa femme, Pierre LAMOUROUX, et Marie CHAZELEDES sa femme, Jeanne ROMEUF (?), veuve de Jacques CHAZELEDES, tous habitants de Saint-Flour.

Localisation : F - Hautes-Alpes - Gap / Année : 1794
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne le citoyen FROMENT, natif de Gap.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Usseau / Année : 1791
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis ROMENTEAU (ou ROUMANTEAU), journalier à Usseau, époux de Marie PROUST, etc. Voir doc. 21883. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1791
Type d'acte : Annuité - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Promesse de paiement de François BAUD, vigneron propriétaire à Besançon. Document signé.

Localisation : Vienne / Année : 1787
Type d'acte : Motifs d'arrêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain BONARDEL (ou BERNARDET, BONNARDET ?), les villes de Vienne et Grenoble, et les noms de GEROME (?), CHANAL (ou CHEVAL ?), RONDET (?) et autres.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1780
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne promesse de location de ferme à Jean LEFRANT (LEFRANC). Autres noms cités, François-Philibert MOIRIER (?), Benoit THOMAS, marchand à Melay, Benoit CIECHERAT (?), marchand à Saint-Pierre-de -Noaille.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1775
Type d'acte : Dette - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Promet de payer une somme à Monsieur DE BOUTASSY (7 avril 1775).

Localisation : F - Deux-Sèvres - Usseau / Année : 1773
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne COYAUD, femme séparée quant aux biens de Jean PROU (PROUST ?), dit Lacombe, demeurant à La Roche-Esnard (?), et son gendre Louis ROMENTEAU, cultivateur à Usseau. On cite d'autres noms.

Localisation : Champagne / Année : 1763
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude MERLE, laboureur à Champagne (Champagne-et-Fontaine ? Champagne ? Champagne-en-Valromey ?), Marie BREVET, sa belle-soeur, aussi à Champagne, maître BERGIER, notaire, Pierre Philibert POPULUS (?), propriétaire, maître PICQUET aîné, notaire, Jean MERLE COLIN, propriétaire, Joseph MICHEL, propriétaire, maître FONTAINE, notaire (?), maître BUSSOD, et autres. Voir doc. 23539.

Localisation : Saint-Jean-de-Nay / Année : 1762
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur Jean RIOU, propriétaire demeurant à Saint-Jean-de-Nay. Autres noms cités: HUGON; BERARD; BOUCHET; ROMEUF; DORTHAUCRON; PORLUDRE.

Localisation : Champeix / Année : 1746
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire des terres au nom de Laurent BOUCHET, laboureur demeurant à Serreix (Auvergne). Autres noms cités: CRUSSOT; LAILLY; DEFERREIX; CHOVINET; MANNAY; LANGLADE; AURRY; MONNIER; ROMEUF; MARTIN; CERROIT; CHAMELLON; BONHOMME; FERRAUD; GARD; MONNIER; EXBRAYAT; CEVARD; SICARD; SABATIER; BOULÉE; BESNARD; ACHARD; CHABIDOU; MOURES; LAMARION; MOUCHE; BICHARD; JUZIEU; RIBEYRE; SIMON; SABATIER; CHEVALIER; LATERRE; MUNUET; PIZIEU; CHANDORAT; TAFFIN; DOVIAUT; ACHARD; CHAUDOVAS; BLAUT; DEFIX; MARTEL; GARDELLE.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1742
Type d'acte : Déclaration - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de MALRIAT, qui promet à GOUVENOUX, procureur syndic de l'hôtel de ville de Lunéville, de se rendre à Bauzemont pour la livraison de terres.

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Comptes - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Tracés pour une orientation. Certainement une exploitation de vignes. On cite plusieurs noms, Jean BLANC, Joseph AVINE, Vincent BLANCHIER. Antoine JARLLADIER (?).

Localisation : F - Dordogne - Saint-Félix / Année : 1734
Type d'acte : Affermage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En faveur de Pierre REYNIER (sieur de La Coste ?),du village de Cantelaube, paroisse de Saint-Maurisse en Périgord (?), et Pierre LANBER (ou LAMBERT ?), marchand du lieu des Granges, paroisse de Saint-Félix. Fait par Pierre MALBOS, curé de Cantelaube, en présence de Lionard MIRABEL, chirurgien dudit lieu, et Gérome PEROT, du village de La Pouletière (?). Il existe plusieurs Saint-Félix en Dordogne.

Localisation : France / Année : 1719
Type d'acte : Promesse de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : La

Promesse de mariage entre Pierre Paul PINSON de SAINTE-CATHERINE (ou Pierre Paul PINSON, demeurant à Sainte-Catherine ?), fils de feu Jean François PINSON, conseiller du roi et payeur des rentes, d'une part, et, d'autre part, Marie Anne GUINET, demeurant à Saint-Innocent. Région de Paris ou de Lyon (?). Document en français et en latin.

Localisation : F - Corrèze - Tulle / Année : 1713
Type d'acte : Registres - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant Anne DE CESELAZE (ou DE CESELAGE ?) fait par Pierre LACOMBE, juge. On trouve la signature de FROMENT, greffier. Document en partie imprimé et avec marque fiscale.

Localisation : F - Vaucluse - Carpentras / Année : 1708
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jérome VIVIERS, maçon de Carpentras, fils de Charles VIVIERS et d'Isabeau ALLEMANDE, d'une part, et Marie RIPPE, dudit lieu, fille de François RIPPE et d'Antoinette RIVOIRE. On nomme les témoins et plusieurs autres personnes.

Localisation : I - ? - Rome / Année : 1689
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean DELACROIX-GOUSSAULT, natif de Paris, demeurant à Rome, fils de feu Claude DELACROIX, chevalier, et de Marie LAURENT, avec Marie Marguerite Catherine ERRARD, etc. Document avec plusieurs autres noms et références généalogiques. Document trilingue : italien, français, latin, avec cachets et tampons.

Localisation : France / Année : 1687
Type d'acte : Mémoire - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une vente, où il est question de seigle, froment, avoine, orge. Par, Paul LAPAND, au Seigneur de Castillon. Autre nom cité, Paul TRAPAND, notaire.

Localisation : F - Haute-Vienne - Fromental / Année : 1682
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre PIRONNEAU, fils de feu Guilhaume PIRONNEAU, laboureur à Fromental. Voir doc. 21598. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Tarn-et-Garonne - Aucamville / Année : 1630
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Promesse de mariage entre François BETARD de Verdun sur Garonne et Blandine GRAND d'Aucamville. Ell est fille de Jean GRAND et de Jeanne De CABARRE. Parchemin de 39 x 21 cm.

Localisation : Pressac / Année : 1623
Type d'acte : Promesse de payement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François CHURLAUD (?), demeurant à Pressac. On cite d'autres noms.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1515
Type d'acte : Promesse ? - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude MAINARD et sa femme Guillemette, de Guillaffans (?). Acte avec reste de sceau. On cite d'autres noms.

Localisation : Clermont / Année : ?
Type d'acte : Publication de banc - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Promesse de mariage entre, Fiacre chonoulin (?), habitant à Clermont, et Françoise PAULY.

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Me FROMENT, notaire à Sens. Document incomplet.

Localisation : Servin / Année :
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisitions de Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Entre les années 1814, 1816, 1819 (3 actes), 1831, 1858. Par les vendeurs, Jean François ROUZOT, menuisier, demeurant à Lanans, canton de Baume, époux de Colette GROSJEAN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Poiron"; Georges COLIN, cultivateur, demeurant à Vaudrivillers, époux de Dorothée PINAIRE. Pour trois champs, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits, "Longues Royes", "Rebouté", et "Cellerin"; Pierre Joseph VOYENET, demeurant à Lanans. Pour un champ à Lanans, au lieudit "Lessar"; Jean Joseph VORIEN, négociant, demeurant commune de Lanans (Verul?), époux de Véronique PERRETTE. Pour un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Champ de la Dame"; Claude et Coelestin(?) GROSJEAN, frères, cultivateurs, demeurant à Lanans. Pour cinq champs, situés sur le territoire de Lanans, aus lieudits "Malattaché, Romeret (Ronceret?), au prés Vyon, à la Croux, et autre dit Malattaché"; Eugène COLIN, cultivateur, dement Lanans, canton de Baume, mandataire de Jean Yppolite COLIN, (son frère), demeurant Lanans, cultivateur, demeurant à Harrison, conté et province d'Indiana (États Unis d'Amérique). Pour un champ situé à Lanas, au lieudit "Miesson"; Eugène CORNU, époux de Delphine FAIVRE, veuve COLIN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Champ sous la velle"; Victoire ANGUENOT, propriétaire et cultivatrice, demeurant à Montivernoye. Pour une parcelle de pré, lieudit "en Combe d'Or". Signatures lisibles, sur les différents acte, VERNIER, FAIVRE, PINAIRE, Pierre Joseph VOYERET, VORIEN, Véronique PERRETTE, GROSJEAN, Delphine FAIVRE, Eugène COUNU, Victoire ANGUENOT. Tampon du timbre. Voir document n°38232.