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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44500 - VIEILLE ( architecte )

Localisation : Besançon / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Nicolas VIEILLE, architecte demeurant à Besançon. Autres noms cités : BONARD; LEMOINE; CUPILLARD; RONCHAUX; CHERY; CASEAN; BLANC; RAIN; VARIN; ROLLE; CHAPOY. Tampon du timbre.
3755 - REY ( notaire )

Localisation : F - Jura - Clairvaux-les-Lacs / Année : 1748
Type d'acte : Réparation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude Joseph REY, notaire à Clairvaux, et les habitants de Souvans, Ronchaux, etc. On cite les noms et métiers de plusieurs des habitants desdites communes et autres.
23848 - LORIOT ( Propriétaire )

Localisation : Ronchaux / Année : 1614
Type d'acte : Traité - Par - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Denise LORIOT, épouse (?) de François de CAMBARON, fils (?) de feu Louis de CAMBARON. On cite Claude LORIOT, docteur en droit, et autres. On cite les lieux de Ronchaux et de Salins-les-Bains.