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40369 - GUIDOT ( tourneur sur métaux )
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Localisation : Rosey / Année : 1909
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Eugène GUILLOT, tourneur sur métaux demeurant à Rosey, avec son épouse Marie GREBON, au profit de François BOUFFIÈRE, clerc de notaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me Antoine PERCHE, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: ROBIN; BOURGEON; DEVOUCOUX. Document relié par coutures, comportant un feuillet (A4-), qui est une inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône à l'encontre de monsieur GUIDOT. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire. Filigrane. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône.
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39333 - DUTARTE ( Aubergiste )
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Localisation : Rosey / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison servant d'auberge, située au lieudit de Rosey. Pour l'acquéreur: Jean DUTARTRE, aubergiste demeurant même commune. Par les vendeurs: Jeanne Marie, dite Caroline CHARBONNEL, veuve de Jean Louis, dit Jules THEURIET, propriétaire rentier, demeurant aux Arcs (Var); Charles Armand BOYER, employé au chemin de fer de la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et son épouse, Louise Julie THEURIET, demeurant aux Arcs. Autres noms cités: Claude COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Lequel est mandataire de Bernard Alexandre Émile THEURIET, employé des chemin de fer, et son épouse Argence Mathilde Ines Nahida INARS, demeurant Lyon, 5 cours Perrache. Note en fin de document, d'une attribution de créance, reçu par François POTET-COIN. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. (Acte incomplet). Timbre de quittance collé. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.
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42805 - CHEVREUIL ( clerc de notaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1877
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Transport au nom de Henri-Marcel CHEVREUIL, clerc-de-notaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me RACINET, notaire à Alençon. Autres noms cités: BRIÈRE; FOURNERIE; GREISS; PAPILLON; ROSEY; GOMOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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6138 - VERNANCHET ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François VERNANCHET, propriétaire à Culles-les-Roches, Pierre VERNANCHET, épicier à Paris, Jeanne VERNANCHET, épouse de Charles LEGROS, propriétaire à Rosey, d'une part, et Gabrielle-Claudine MERIQUELET (ou MERICLET), veuve de Louis-Joseph SIMON, de Culles. On nomme plusieurs autres noms avec filiations. Voir aussi doc. 6137.
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44463 - BAUD ( vigneron )
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Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Frédéric BAUD, vigneron demeurant à Besançon. Autres noms cités : BOULARD; VIENOT; VEZNE; PERRIN; VIENOR; CHATELE; JEANSON; CRUCHE; PAULIER; RUFFIER; BUTEGNIER; GERARD; MARGIRE; GIROD; CASEAU; GUIGNARD; MARMOTTE; DOVONER; BELGIRARD; RAGUES; BRIOR; CROSEY; COLLADON; BUGNOT; VERNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42552 - DÉFONTAINE ( négociant )
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Localisation : Dijon / Année : 1832
Type d'acte : transaction - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transaction au nom de Antoine DÉFONTAINE, propriétaire-négociant demeurant à Dijon. Acte dressé par Me GAULOS, notaire à Dijon. Autres noms cités: PERARD; MORTUREUX; MARGOS; CHAPOLOS; ROSEY; POUPIER. Tampon timbre. Document relié par coutures.
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38216 - MOUGEY ( Cultivateur )
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Localisation : Crosey-le-Grand / Année : 1827
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation à comparaître pour conciliation. Entre Joseph MOUGEY, cultivateur, demeurant Crosey-le-Grand. Et sa soeur, Françoise MOUGEY, demeurant même commune. Concerne l'héritage de leurs parents. Tampon du timbre. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval.
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38246 - ANGUENOT ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Crosey-le-Petit / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de fonds, en nature de champs, situés sur le territoire de Lanans. Par Claude François ANGUENOT, cultivateur propriétaire, demeurant à Crosez-le-Petit. Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, percepteur à Lanans. Tampon du timbre. Signature lisible, GROSJEAN. Tampon du timbre.
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38096 - BOURQUENEY ( Propriétaire )
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Localisation : Crosey-le-Grand / Année : 1819
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait d'un procès verbal de jugement. Concernant une plainte en domage et intéret. Par Étienne François Xavier BOURQUENEY (ou BOURQUINEY), propriétaire, demeurant à Crosey-le-Grand. Contre Joseph AUGUENOT, garde-champêtre de la commune de Crosey-le-Grand. Autres noms cités, Melchior BOBILLIER, ancien capitaine, retraité, demeurant à Clerval, supléant du juge de paix du canton. Claude François LIGIER, greffier. Tampon du timbre.
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657 - LENGROIGNET ( )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Rosey / Année : 1742
Type d'acte : Vente - Par - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente par François LENGROIGNET et sa femme Marguerite DUBOIS de terres à Chatenoy. Parchemin de 22 x 17 cm. Acquéreurs : Jean NAPPEY et sa femme Madeleine GUENEBANT. Cette terre est revendue en 1749 à Claude François MILLO fermier de Salles.
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