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36577 - SUCHET ( Retraité de la gendarmerie )
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Localisation : Rossillon / Année : 1931
Type d'acte : Certificats - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de propriété et acte de décès. De Marius SUCHET, retraité de la gendarmerie, célibataire, demeurant à Rossillon, fils de François SUCHET et de Marianne SUCHET. Autres noms cités, Marcel CHOLAT, fils de Jean Baptiste et de Françoise MICHAUD. YTampons, du timbre et de la mairie de Rossillion. Document dactylographié. Voir autres doc. n°36572, 36573.
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36600 - DUMOLLARD ( Ouvrier )
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Localisation : Tenay / Année : 1930
Type d'acte : Mariage et décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1) Acte de mariage. Exemplaire dactylographié, avec timbre et tampon de la mairie de Rossillon. Au nom de Louis DUMOLLARD, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. Fils de Adolphe DUMOLLARD, cardeur, demeurant à Tenay, et de Marie célestine RENDU. Et de Philomène Antonia MICHAUD, ouvrière en soie, demeurant Rossillon. Fille de Anthelme MICHAUD, employé au PLM, demeurant à Rossillon et de Marie Telma LAVOCAT, son épouse. Autres noms cités, Louis SUCHET, maire de Rossillon, arrondissement de Belley. Antonin LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. Célestin DUMOLLARD, ouvrier de soie, demeurant à Tenay. 2) Acte de décès. De, Antonin César DUMOLLARD, né à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Joséphine LABRY. Fils de Claude DUMOLLARD et de Marie YONAT. Exemplaire imprimé. Tampon de la mairie de Villeurbanne. Voir document n°36568.
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36546 - CARRIER ( Maire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une terre audit lieu "Les côtes du pré" ou "La Déserte", ainsi que d'un bois, audit lieu "Coller". Par Octave Francisque CARRIER, époux de Élisa Marie Alexandrine LAPIERRE, propriétaires, demeurant à Rossillon. Acquéreur, Émile Adolphe TOROMBERT, propriétaire demeurant à Champdossin, commune de Belmont. Autres noms cités, Mme FILLARD, fille de Gabriel LAPIERRE, (ancien propriétaire). Tampons, du conservateur des hyppothèques à Nantua, du notaire Me Auguste MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture cartonnée avec inscription imprimée de l'adresse de l'étude de notaire.
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41052 - THOMAS ( mécanicien )
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Localisation : Ambérieu-en-Bugey / Année : 1928
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur la commune de Rossillon, par Claudins-Anthelme THOMAS, mécanicien en retraite demeurant à Ambérieu-en-Bugey avec son épouse Marie-Antoinette GRINAUD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: MOREL; BOUVET; BARRIER; FOURNIER; CUCUMEL; BELLILE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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41065 - JUVANON ( propriétaire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un petit mas sur la commune de Rossillon, par Philibert JUVANON, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Jeanne-Marie PILLOUD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CHOL; BILLIÉ; MICHAUD; SUCHET; ARMIX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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36609 - CHOL ( Ouvrier menuisier )
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Localisation : Rossillon / Année : 1927
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Louis Justin CHOL, ouvrier menuisier, demeurant à Rossillon, veuf en première noces de Suzanne Jeanne RAVIER. Fils de Anthelme CHOL, menuisier, et Anthelma MIRAILLET, demeurant même commune. Et Françine Maria VANDAY, demeurant à Egieu, commune de Rosillon.Fille de François VANDAY et de Marie VANDAY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Egieu. Tampons du timbre et de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres timbres, 2x à 1franc, 2x à 80c. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.
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41308 - CARRIER ( maire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1926+
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Échange d'immeubles entre la commune de Rossillon et la commune de Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me Placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: TERRIER; CARRIER; VERDANT; QUEUILLE; SARRAUT; BOUMERGUE.
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36515 - LAVOCAT ( Propriétaire )
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Localisation : Pugieu / Année : 1925
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Donation et Partage. De 1) Louise GRILLAT, veuve de Claude LAVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Anthelme LAVOCAT, cultivateur demeurant à Contrevoz. 3) Marie LAVOCAT, épouse de Anthelme MICHAUD, poseur aux chemons de fer, demeurant à Rossillon. 4) Marins Noël LAVOCAT, employé aux chemins de fer, demeurant à Ambérieu-en-Bugey. 5) Antoine Marins LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. 6) Anthelmie LAVOCAT, épouse de Marins DUBIEF, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. 7) Marthe Cécile LAVOCAT, épouse de Philippe Maurice MICHAUD, employé aux chemoins de fer, demeurant à Autemare. 8) Gabriel MONNET, épouse de Pierre GENEVRIER, menuisier, demeurant à Lyon. Répartition des biens par lots tirés au sort. Joint au document, une petite note écrite au verso d'un formulaire imprimé. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur des hypothèques à Belley. Présence d'un timbre fiscal de 25c. Couverture catonné, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page. Document relié.
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41266 - SAVOYET ( propriétaire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un immeuble au nom de Marie-Louise BOUVIER, propriétaire demeurant à Rossillon, et veuve en uniques noces de Jean-Marie SAVOYET. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BOUVIER; GENOLIN; CLERC; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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36591 - VITTE ( Propriétaire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1923
Type d'acte : Pension alimentaire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Constitution de pension alimentaire. Par 1)Charles Etienne VITTE, propriétaire, demeurant à Rossillon. 2) Lucie VITTE, veuve de Louis Félix PÉLISSON, maîtresse d'hôtel et propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. 3) Marie VITTE, veuve de Eugène GENAND, propriétaire demeurant à Bellegarde. Pour Anthelmette Rosalie PITTION (LITTION), leur mère, veuve de Charles, dit Carolus VITTE, propriétaire demeurant à Rossillon. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.
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36606 - BOUVIER ( Facteur )
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Localisation : Rossillon / Année : 1922
Type d'acte : Formulaire de déclaration - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Formule de déclaration de mutation par décès. Successsion de Louis BOUVIER, époux de Marie Alphonsine FRAMUSSET, facteur en retraite, demeurant à Rossillon. Désignation des biens. Autre nom cité, Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Formulaire imprimé n°118. Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
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36602 - VERSAILLES ( Propriétaire )
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Localisation : Rhône / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un pré et d'un bois, sur les territoires de Rossillon et de Contrevoz. Par, 1° Joannès Marius VERSAILLES, époux de Marie Eugénie CHAVERNOZ, demeurant à Oulliris (?). 2° Alexis CHAVERNOZ, cultivateur, demeurant à Rouillon, veuf de Philomène PITTION. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux verso de la couverture.
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36604 - PERSOUD ( Douanier en retraite )
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Localisation : Seyssel / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une petite maison d'habitation, sitée à Rossillon. Par, 1° Joseph PERSOUD, douanier en retraite, époux de Marie GAILLARD, demeurant à Seyssel. 2° Marius CARREL, propriétaire, époux de Marie COLLOMB, demeurant à Rossillon. 3° Joséphine COLLOMB, veuve de Félix BRAS, propriétaire, demeurant même commune. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Autres noms cités, Thérèse COLLOMB, épouse en secondes noces de Joseph RIGOLLIER, cultivatrice, demeurant à Rossillon, et en premières noces de Philibert DUFOUR. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux versos de la couverture.
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41221 - FERRIER ( propriétaire )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1918
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange d'immeubles ruraux, dans les communes de Virieu-le-Grand et Rossillon, au nom de Francisque FERRIER, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me Placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autre nom cité: CARRIER. Tampon du notaire MARCHAND.
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36568 - DUMOLLARD ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Germain-les-Paroisses / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de biens situés sur les territoires d'Armix, Prémillieu et Rossillon. Il s'agit de terres, bois, prés, vignes, pâtures et maison d'habitation. Par, Benoît DUMOLLARD, propriétaire cultivateur, époux de Marie MORGNIEUX, veuve en premières noces de François THOMAS, demeurant à Saint-Germain-les-Paroisses. Ainsi que, Eugène THOMAS, fils de François THOMAS et Mme DUMOLLARD, employé au chemin de fer, époux de Antoinette SAUPRÊTRE, demeurant à Lyon, 67 rue des trois Pierres. Acquéreur, Louis Élie THOMAS, ouvrier sur soie, demeurant à Tenay, 51 rue de la gare. Autres noms cités, Jean Mathias THOMAS. Anne Marie THOMAS, épouse de Jean VILLON. Joseph THOMAS, époux de Anthelmette VAUDAY, aïeuls de Eugène THOMAS. Acte passé par Me O. BIGOT, notaire à Rossillon (Ain). Document relié. Couverture papier cartonné, avec adresse du notaire en bas de page. Tampon du timbre, et notaire. Pièce jointe, une inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Voir doc. n°36600.
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41311 - BISSON ( sans profession )
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Localisation : Contrevoz / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation, au nom de Henri-Jacques-André BISSON, sans-profession demeurant à Contrevoz avec son épouse Andréanne COQUET. Acte dressé par Me BIGOT, notaire à Rossillon. Autres noms cités: RIGON; MATHIAS; FAUDEUR. Tampon du notaire BIGOT.
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41236 - CASTIN ( propriétaire )
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Localisation : Contrevoz / Année : 1893
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un bâtiment servant d'habitation et d'un mas en nature pré et jardin sur la commune de Contrevoz, au nom de Charles-Léon CASTIN, propriétaire demeurant à Contrevoz, avec son épouse Séraphie DURAND. Acte dressé par Me Émile CHARVIEUX, notaire à Rossillon. Autres noms cités: ROUSSON; LAGER; PÉLISSIER; BOUVIER; CLERC; CHARVIEUX; JACQUET; GALLEY; MAZOYER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARVIEUX.
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41213 - LAPIERRE ( négociant )
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Localisation : Rossillon / Année : 1882
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Gabriel LAPIERRE, négociant demeurant à Rossillon. Autres noms cités: DURAND; BORNEX; JANIN; RIVE; CARRON; GRILLET; PORETTE. Tampon du timbre.
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41034 - GALLAY ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Rossillon / Année : 1875
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse de vente au nom de Joseph-Athanaz GALLAY. Acte dressé par Me Vespasien CLERE, notaire à Rossillon. Autres noms cités: CATTET; THOMAS; ROUX; GONGUET; CHEVILLARD; MUGNIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CLERE.
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41244 - MURGEY ( chef de gare )
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Localisation : Rossillon / Année : 1875
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Rossillon, au nom de Caroline JUVANON, épouse de Charles MURGEY, chef de gare demeurant même commune. Actes dressé par Me Vespasien CLERC, notaire à Rossillon. Autres noms cités: GALLAY; ROUX; GONGUET; VAUDENARE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CLERC. Tampon du timbre.
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41035 - JUVANON ( rentière )
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Localisation : Rossillon / Année : 1873
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Grosse de donation et partage au nom de Reine VITTE, veuve de Mamert JUVANON, rentière demeurant à Rossillon. Acte dressé par Me Vespasien CLERE, notaire à Rossillon. Autres noms cités: GALLAY; MURGEY; VICINAT; MARIÉ; VIGUAUD; MIROITET; RIVET; COUBIER; MIRAILLET; FIOLLET; GERVAUD; FORNET; NIVOLET; BREUVA; PITTION; MEYGRET; DEVILLE; ROMAIN; PREVEYSIEU; CHARLES; SUCHET; GAYETTE; FOURNIER; COMBE; CESSIN; DUFOURD; RAMBERT; ROUX; GERMAIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CLERE.
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41245 - LORDAT ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Armix / Année : 1868
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Mavin LORDAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Armix, et Joséphine GRUMET, cultivatrice demeurant à Prémillieu. Actes dressé par Me CLERC, notaire à Rossillon. Autres noms cités: MATHIEU; BÉRARD; BURDIN; ROUX; GONGUET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CLERC. Tampon du timbre.
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41033 - GALLAY ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Rossillon / Année : 1863
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse d'échange au nom de François GALLAY, propriétaire-cultivateur demeurant à Rossillon. Acte dressé par Me Vespasien CLERE, notaire à Rossillon. Autres noms cités: PERRODY; THOMAS; CATTE; COMBE; JACQUAND; HENRY; GONGUES. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CLERE.
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3607 - VELAT ( procureur )
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Localisation : F - Savoie - Chambéry / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pièce signé par VELAT, procureur de monseigneur l'archevêque de Tarentaise, ayant reçu diverses sommes de Pierre ROSSILLON. Document avec plusieurs dates et noms.
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