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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
5572 - BERNE ( propriétaire )

Localisation : F - Isère - Péage-de-Roussillon / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Joseph BERNE, propriétaire cultivateur, mari de Louise OLLAGUIER (?), de Péage-du-Roussillon, et Marie LIPONNE (?), veuve de Michel SILAN, propriétaire rentière à Auberives. On nomme Joseph-Alfred-Aimé DENOLLY, notaire à Saint-Alban-du-Rhône, et autres.

39490 - JEANDEZ ( Instituteur )

Localisation : Lyon / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, lieudit "Sur le Sangy", située au territoire de Gillois. Vente faite par François JEANDEZ, instituteur demeurant à Lyon, époux de Marguerite ROUSSILLON. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Gillois. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Document relié par couture, avec couverture cartonnée et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Voir document n°39480.

27299 - ROUSSILLON ( machineur )

Localisation : Saint-Saulge / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Messieurs et Mesdames RENAULT et ROUSSILLON à Monsieur et Madame Jean-Baptiste COUDANT moyennant 1200 francs Etude de Maître BELARD

39242 - RENAULT ( Ouvrier )

Localisation : Nevers / Année : 1874
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des inscriptions d'hypothèques. Contre 1°) Jean RENAULT, ouvrier à "La machine". 2°) Marie DIRAND, épouse de Jean RENAULT. 3°) Jacques ROUSSILLON, Machineur. 4°) Jeanne DURAND, épouse épouse. Origine de propriété, concernant le bois: Jean Baptiste COUDANT, propriétaire, époux d'Anne COCHOT, demeurant à Rony. Autre nom cité: Me BÉLARD, notaire à Saint-Saulge. Tampon du timbre. Tampon encre de la conservation des hypothèques de Nevers.

44481 - CLÉSINGER ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Georges-Philippe CLÉSINGER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : DOROZ; ROLLE; BRUGNON; DAGUENET; ROBERTY; CORNE; BRULARD; BILLOT; POURTALIS; DAGUENAS; GEVIGNEY; DURAND; MALARMAY; ROUSSILLON. Tampon du timbre.

43775 - FLAGEY ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Deluz / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Nicolas FLAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Deluz. Autres noms cités: JACOUTOT; SIMON; VANNIER; DUFAY; ROLLE; LHOMME; ROUSSILLON; AUTET; BARBOUT; GUÉNARD; ROYER; MAIROT; CHAMOLLE; VALY; RONNOT; GRANGEY; VANNET; PAQUAY; CHALER; BARRAND; HARMAND; GRILLON; VARICHON; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

35842 - PIOCHE ( Propriétaire )

Localisation : Roussillon / Année : 1841
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un corps de biens, composé de maisons, terres labourables, prés, bois. Sur le territoire d'Augny. Par François PIOCHE dit SANNOY, époux de Jeanne Frédérique MEYER, demeurant commune du Péage-de-Roussillon (Isère). Acquéreur, Ambroise Marie Louie Petit-Jean ROGER, greffier, demeurant à Metz. Autres noms cités, Charles Joseph Sophie André PIOCHE, cousin germain du vendeur et ancien propriétaire, demeurant à Augny. Marguerite Louise PIOCHE, rentière, demeurant à Paris, veuve de Claude ROYER. Acte de Me Henry Victor GILBRIN, notaire à Augny. Tampon du timbre. Petit billet de compte, au nom de ROGER (l'acquéreur), collé en dernière page.

44702 - PERRET ( meunier )

Localisation : Roussillon / Année : 1808
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme au nom de Claude PERRET, meunier demeurant à Sain-Maurice-l'Exil. Acte dressé par Me BOISSAT, notaire à Vienne. Autres noms cités : GENIN; DESSEUX; DOSJOU; MIETROUD; BERGER; MICHOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

2435 - BELLOC ( propriétaire )

Localisation : F - Pyrénées-Orient. - Perpignan / Année : 1803
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par François COMBACAL et Pierre FET, cultivateurs à Canet-en-Roussillon, à François BELLOC, propriétaire à Perpignan. En présence des témoins Jean VIGO, prêtre, et Jacques VINCENT, de Perpignan.

23856 - VALLIN ( Propriétaire )

Localisation : Roussillon / Année : 1526
Type d'acte : Bail - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne feu Jehan VALLIN (?) et d'autres. On trouve un seigneur de Roussillon (?).