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7234 - DROUHIN ( laboureur )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Toutry / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Marie REMOND, propriétaire à Guillon, Hilaire REMOND, propriétaire à Rouvray, François Marie REMOND, docteur médecin à Semur, et Jean-Baptiste DROUHIN fils, laboureur à Toutry. On cite RICHARD, d'Avallon, et autres.
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7208 - REMOND ( propriétaire )
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Localisation : F - Yonne - Guillon / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean-Marie REMOND, de Guillon, Hilaire REMOND, de Rouvray, François Marie REMOND, docteur, et Mathieu NAUDOT, de Vignes, tous propriétaires. On cite d'autres noms.
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3681 - QUATREVAUX ( marchand )
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Localisation : F - Loiret - Oussoy / Année : 1819
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François QUATREVAUX, marchand à Oussoy (?), contre Jean-Baptiste CAULLEBOIS (ou COULBOIS?), aubergiste à Avallon. On cite plusieurs autres noms? DONT François GUYARD, marchand à Rouvray.
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3683 - COULBOIS ( aubergiste )
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Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1819
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement pour Jean-Baptiste COULBOIS (voir doc. 3681), aubergiste à Avallon, contre GUYARD, de Rouvray.
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36637 - GROGNOT ( Prropriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1817
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour une vente faite par expropriation forcée. Concerne les héritiers TERTARD. Sur, Jeanne GROGNOT, veuve de Jean Baptiste DERVOYER et Jean Baptiste Alexandre DERVOYER, demeurant au Maupas, commune de Sussey. Acquéreurs, Joseph ROMANET, propriétaire demeurant à Saulieu. Jacquette MOROT, veuve de François BELIN, propriétaire, demeurant à Sussey. Claude DUVERGEY, avoué demeurant à Beaune, Alexandre GRIGNARD, fermier demeurant à Ogny et Toussaint BULLIER, propriétaire demeurant à Sussey. LAFOUGE, autre acquéreur. Autres noms cités, s'agissant des héritiers, Françoise DERVOYER, veuve de Jacques TERTARD, de son vivant propriétaire au Maupas. Joseph CHOMARY, aubergiste, demeurant à Rouvray, époux de Antoinette TERTARD. Henri PERRIN, cafetier, demeurant à Arnay, époux de Anne TERTARD. Jean BROGNET, propriétaire demeurant dans le département du Rhône, époux de Marie TERTARD. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Beaune. Document relié. Plus copie de 6 pages.
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3680 - SERGENT-GUIARD ( propriétaire )
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Localisation : F - Yonne - Rouvray / Année : 1807
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage des bois de Jouey entre Jean SERGENT-GUIARD, propriétaire à Rouvray, et Jean JOBARD, propriétaire à Arconcey. On cite aussi Louis Henry LALIGANT, propriétaire marchand de bois, Phillibert THEURAU, propriétaire, etc.
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35811 - NOÉS (des) ( ? )
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Localisation : Bretagne / Année : 1739
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession de Louis des NOÉS, veuf de Magdelaine THOMAS, époux en secondes noces de Hélène de VALLOIS. Pour les héritiers, Jacques Toussaint des Cugnets, tuteur de, Élisabeth Florianne des NOÉS, (enfants issus du premier mariage). Autres noms cités, en assignation à comparaître, BUGLET, ROUVRAYE, GUITTON, GLBELLO, L'ABBÉ, (procureurs) titulaire de procurations juridiques. François BOTTREL, François MOTÉ, Pierre VALLET, Michel SAUVAGE, Henry BENARÉ, fils de Pierre de BENARÉ et de Claude BOJU, Pierre CHEVALLIER, Adrienne DETREMANDAN, Maurice de Mouline, tous créanciers de NOÉS. Acte de Jacques René BOURBON, procureur. Cachet du timbre de Bretagne.
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20544 - GUYARD ( ? )
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Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Contrat - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne un certain César GUYARD. On trouve peut-être le nom d'une commune dite de Rouvray (?). On cite d'autres noms.
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