Localisation : F - Gironde - Saint-André-de-Cubzac / Année : 1943
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Pierre ROYE, boulanger à Saint-André-de-Cubzac, fils d'Emile Edouard ROYE, officier mécanicien de la marine marchande demeurant à Carbon-Blanc, et Micheline Thérèse LAUMOND (?), de Bordeaux. On nomme André GOUAIS-LANOS, adjoint au maire à Bordeaux. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Paris / Année : 1930
Type d'acte : Lettre de désistement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de désistement d'une action en justice. Par MAZOYER (MAROYER), demeurant 14, Rue du Cygne. Initialement à l'encontre de DAUTHY, curateur aux successions vacantes, administrateur judicière et provisoire, demeurant à Paris. Concerne la succession DOURT. Tampon du timbre et de l'avoué, Me Léon DELORME, demeurant à Paris.

Localisation : Montmorot / Année : 1924
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Jean-Claude CLÉMENT, propriétaire demeurant à Montmorot. Acte dressé par Me MAITRE, notaire à Lons-le-Saunier. Autres noms cités: GROS; ROYER; GREBILLONS; GRENETTES; BUFFET; GUILLEMIN; FAUVEZ; BIDOT; MYET; GRAM; MANGIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : Sarlat-la-Canéda / Année : 1919
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble situé à Bort au nom de Émilie YVERNAT, propriétaire demeurant à Sarla-la-Canéda. Acte dressé par Me VINZANT, notaire à Sarlat. Autres noms cités: LAQUIÈZE; ROYE; HIVONNET; VALERY; ALLIER; DUTOUV; JACOTTET; ROBERT; LARNE; BERCHEBRU; JOUVE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1918
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François FONTAINE, propriétaire à Jugy, et Claude CHANUT, époux de Marie PROST, propriétaire cultivateur à Royer. On cite d'autres noms.

Localisation : Sailly / Année : 1915
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de Joannès FONTENAY, demeurant à Sailly. Autres noms cités: ROYET; PAILLET; GABUTEAU; CHAINE. Tampon du timbre.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. Par Alphonse Florimond MASSON, rentier,et Olympe Amandine FLIZOT, son épouse; tous deux demeurant à Sens, Boulevard du centenaire n°71. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay. COLLOT Simonet (veuve). BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, propriétaire, et son épouse Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay. Pierre François FLIZOT, cultivateur; Auguste alexandre FLIZOT, cultivateur; Eugénie Clémence FLIZOT, épouse de Édure Dominique SIMONNET, cultivateur; Jules Désiré FLIZOT,cultivateur; Félix Édouard FLIZOT; demeurant tous à Courgenay. Signature lisible, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures et motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La pièce des prés ou le chemin de Courgenay. Par Brice Stéphane BRULEY, employé à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée, et Hermine Paul THIERRY, son épouse. De même que Françoise Joséphine LANNEREY, rentière demeurant à Pouy, Caudou de Marcilly le Hayer (Aube), veuve en premières et unique noces d'Auguste Désirée BRULEY, en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Sens). Autres noms cités: ROY, notaire à Palis. Signatures lisibles, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Charles Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Palis / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication faite à la requête des légataires universels de Armand-Amédé BRULEY, en son vivant propriétaire, ancien charron, demeurant à Louy. Au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta, n°52. Acte dressé par Me Louis ROY, notaire à Palis (Aube), et le receveur, COSSON. Autres noms cités: MANGEON; Germaine-Joséphine, et Germain-Napoléon COURTOIS; Julienne MÉRAT; Me NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; Me CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes; Me BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Félicité BRÉARD; Me FOUCAULT, notaire à Saint-Maurice-Riches-aux-Hommes; Marthe-Arthémise ODIN; Marie, et Albert-Eugène-Edmond, et Marie-Clémence, et Émile, et Célina, et Jules, et Georges-Camille, et Brice-Stépane, et Julia, et Augustine, et Paul-Auguste BRULEY; Arthur COLLINET; Edma dite Clémence NOËL; Jacques KARM; Jules LELLERIN; Luc-Eugène GATELIER; Eugène PAGNIER. Document pré-imprimé, relié par coutures. Tampons encre bleue du notaire ROY.

Localisation : Courgenay / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Jules-Auguste-Célestin FLIZOT, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marie-Alexandrine PATELLIER, 2°) Camille-Alexandre FLIZOT, charretier demeurant à Planty avec son épouse Anaïs MOREAU, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à VilLeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; BOURGOIN; GATELLIER; ARQUINET; ROBÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Sens, plus fiche de l'état des frais. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Ferdinant-Prudent PETITEAU, limonadier demeurant à Pouy avec son épouse Marie FAIVRE, au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; PELLERIN; MARCILLY; FLIZOT; ROYER; BÈGUE; BOUDIN; RHÉE; DELOR; NOBLET; BRICHET; ARQUINET; CORNAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ROYER-HUTIN, propriétaire à Dijon, MATHIEU, notaire à Beaune, et BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LUTHOIS; LAMOTHE; BRULEY; BERGÈRE; NALLET; DUBOIS; JUCHAT; HAYES; NOBLET; VINCENT; BERTHOLOT; ARNIQUET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent-sur-Seine et signature du conservateur.

Localisation : Troyes / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Pouy, lieudit La croix de saint-Marc. Par Isidor GÉNNÉRAL, propriétaire cultivateur demeurant à la chevalerie, commune de Pouy. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, ancien négociant, propriétaire, rentier, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer (Aube); assisté par Isidore GOURVEAU, maître d'hôtel, et de Gaston LEGRAND, greffier de justice, tous deux demeurant même commune. Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy; Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'archevêque; Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en medecine, et Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant ensemble à Marcilly le Hayer; Célestin BOULANGER. Signature lisible et tampon à sec du notaire Émile Edmond NOBLET. Signature du conservateur.Tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Troyes / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit le Val des marnes. Par Armand Étienne Amédée PETITEAU, bourrelier, et Virginie Adeline GOBRY, son épouse; tous deux demeurant à Courgenay, canton de Villeneuve l'Archevêque. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy, canton de Marcilly-le-Hayer; Ferdinand PETITEAU; Pierre Jacques Philippe PETITEAU et Marguerite Élisabeth PELLERIN (père et mère d'Armand PETITEAU, tous deux décédés à Pouy); MARCILLY, notaire à Somme-Fontaine-Saint-Lupien, canton de Marcilly-le-Hayer; Eugène PETITEAU, propriétaire cultivateur, demeurant à Avon-le-Peze; Jacques Georges Hippolyte BÈGUE et Nicolas BÈGUE, notaires tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, cultivateur, et son épouse, Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay; Pierre Lycidas ROYER, propriétaire, et Cléophée BÉZINE, son épouse, demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Benjamin BOUDIN, propriétaire, et Verthérie ROYER, son épouse demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Anne Catherine Rhéa ROYER, épouse de Claude François LARGEOT; Pierre ROYER, propriétaire, et Marie Angélique PELLERIN (père et mère d'Anne Catherine Rhéa ROYER, demeurant tous deux à Cougenay); Alphonse Justin SARRAZIN, greffier de justice de paix; François Émile RINN, secrétaire de mairie, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signature: BONNEFOY. Signature du conservateur. Tampon encre bleu et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Victoire FLIZOT (née ROYER) et Catherine LARGEOT (née ROYER) ont mis en vente une pièce de terre en avoine de 38 ares, appartenant à leurs parents décédés. Le bien a été adjugé à Abraham FOIN pour la somme de 400 francs sans les charges.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait d'un cahier de charges dressé par Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer, et de son clerc principal, Jules Amédée MOSSOT, demeurant dans la même commune; au sujet de "la ferme de la chevalerie", située sur le territoire de la commune de Pouy et par extension sur le territoire de la commune de Courgenay. A la requête de Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en médecine et de Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant tous les deux à Marcilly le Hayer. Autres noms cités: Aurélie VINCENT (mère de madame Dubois) et son époux Onésimes JUCHAT, propriétaire demeurant à Pouy; JUCHAT (père), propriétaire demeurant à Pouy, ancien inspecteur de l'assistance publique; FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; NOBLER, notaire à Saint-Lupien; Vincent JUCHAT; Frédérique Bonamy de Villemereuille, colonel d'artillerie, et son épouse Célissa Louise Alexandrine de DESCHAULT, demeurant tous deux à Paris; Jacques Georges Hippolyte BEGNO, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Alphonse MARTEAU, propriétaire, et Amandine BRULEY, son épouse, demeurant à planty; LEGRAND, notaire à Chaumont; Marie FORTIER, propriétaire à Pouy, veuve de Pierre Jacques Vincent du PREUIL; Marguerite Jacques Vincent Octave du PREUIL. DEMANCHIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque. MONTAGIN, notaire à Troyes; Isidor GÉNNÉRAL, fermier et Catherine BOULANGER son épouse, demeurant tous deux à Marcilly le Hayer; Gustave MASSON, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Troyes; Florent PAILLEY, cultivateur, fermier, demeurant à La Louchatte, commune de Courgenay; Messieurs ROUSSELET et DESLIERES. Document relié par coutures, avec signatures lisibles du notaire NOBLET et de son clerc principal, MOSSOT. Motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Tampon du timbre. Tampon à sec et tampon à l'encre rouge du notaire. Voir Doc.40041; 40042; 40043; 40044; 40045; 40046; 40047; 40048; 40049.

Localisation : Paris / Année : 1895
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame HAUDRY, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: LEMARIE; MULOT; ROGER; LAYRAUD; COLLET; BONNEAU; CHANY; BRULÉ; BOUDARD; TONNELLIER; LEGRAND; ROLLAND; ROYER; PUJOL; CREVERAT; CALLOT; CHATELAIN; GALLIÉRIE; DOZIÈRE; RODOU; SILLIAU; HOUDRY; RUINARD; LUCAS; PILLAVOINE; COLSON; PIOTTE; VERON; THÉNAULT; MOREAU; MORINAS; MOLLEREAU; PICON; DARLOT; MILLAT; LAGOGUENS; MONDELET; JUSTE; BENJAMIN; GALMICHE; GILOPPE; VAUMORT; VARLOT; LAVOUE; BOISSEAU.

Localisation : Troyes / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit la Fontaine. A la requête de Jean Baptiste PETITEAU, ancien maréchal ferrant, propriétaire, et de sa femme, Catherine Marie MARTINET, demeurant ensemble à Pouy. Acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, rue Gambetta. Cet acte a été dressé par maître COLLARD, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: Florentin PAILLER, cultivateur, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay; Hyppolite MARTINET; Amédée BRULEY; Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint-Lupien; Nicolas MARTINET,propriétaire, fermier, demeurant à Pouy, veuf en premières noces de Désirée PETITEAU; Paul DESLIENS. Signatures lisibles et tampons encre bleu du notaire COLLARD. Tampon timbre. Timbre de quittance. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Courgenay / Année : 1892
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient trois inscriptions d'hypothèques au bureau de Sens. Contre, Alexandre Marcel BOUDIER, garde champêtre et son épouse Alida Angele CARRÉ, demeurant Courgenay. Aux profits des : Virginie Catherine Amansine SIMONET, propriétaire demeurant à Troyes; Pierre BOURGOIN, propriétaire demeurant à Courgenay. Tampons du timbre et de la Conservation des hypothèque de Sens (Yonne). Document relié par couture.

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1888
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation de la communauté de la famille BARBOTTE, demeurant à Troyes. Autres noms cités: MASSON; HUOS; GAUTHIER; DELPORTE.

Localisation : Troyes / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, au lieudit "La Louchatte", par Désiré BRULEY, maréchal ferrant demeurant à Planty avec son épouse Césarine GUYOT, au profit de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Alexandre-Auguste-Amédée NOBLE, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: DESLIENS; BÈGUE; BRÉARD; FLIZOT; ROYER; LARGEOT; RHÉE; ; ROYER; LALIAT; DURAND. Document qui était à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre noire, tampon à sec et signature du notaire NOBLE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

Localisation : Thoissey / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication au nom de Claude DUCHER, docteur en médecine demeurant à Thoissey. Autres noms cités : BROYER; PELISSON; MEZIAT; PICOT; BILLION; VERNE; FAVRE; DUBIEF; PARDON; GUILLIN; ROLLAND; SANDELION; MILOT; BERTHIER; SOUVIGNY; BILLIOU; PRAVIEUX; BACHELARD; PERRIN; GUENILLON; GOTH; DORMAISON; BRUNARD; GATY; SAPALY; LAFORET; CHEVROLAT; BILLARD; MIFFLET; PRAVIEUX; DEFAY; VERNAY; MOREL; BIDAR; DURAND; JOLIVET; FARFOUILLON; DEPARDON; MAIME; AUBERT; VIARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Amiens / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres situées sur le territoire d'Amiens. Par, Émile ROSE, comptable, époux de Marie Adèle DUBOURGNER, demeurant à Amiens. Josepph LEFEBRE, jardinier, époux de Pétronelle BOIDIN, demeurant même commune. Acquéreur, Charles Geoges BOURGUE, manoeuvre, époux de Maria SCELLIER, demeurant au n°5 rue des Corroyers. Acte dressé par Me Ferdinand Alexandre Albert DIGEON, notaire à Amiens. Tampons du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Document relié.

Localisation : F - Aisne - Anizy-le-Château / Année : 1882
Type d'acte : Décharge - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre Gaspard de RAZOUT, capitaine adjudant major en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Anizy-le-Château, Pierre Charles POYET, négociant à Paris, époux de Louise Nicole de RAZOUT, Pierre François de RAZOUT, propriétaire à Troyes, époux de Désirée Adelène Lucile DUPRILOT, Georges Auguste Emile BERGER, pharmacien à Tournon, époux de Marie Joséphine Elisabeth VIALATTE, et Antoine François FERRAND, employé de commerce à Lyon, époux de Fanny Françoise Georgette BERGER. On nomme aussi Clovis GUERIN, notaire à Anizy-le-Château, Joseph Isidore HORVILLE, garde champêtre, Alcide CUVILLIER, boulanger, tous deux dudit lieu et l'assistant, ainsi que Alexandre Edouard GENART, huissier, Désiré Eugène LEROUX, greffier de justice de paix, Constantin Louis Victor MENNESSON, fabricant de sucres, Louis Alexandre CHERIER, propriétaire, tous dudit lieu, et Victor GABRIEAU, clerc de notaire à Avallon, etc. Voir doc. 7568.

Localisation : Sens / Année : 1881
Type d'acte : location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de location d'une pièce de terre, au nom de Eugène LAFORÊT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; DUTELLE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1881
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon GRACHET et Antoine BOYAUD, propriétaires à Royer. On mentionne également CHANUT et autres.

Localisation : Humbauville / Année : 1880
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment. Pour la nomination d'Adeline FÉLIX, née ROYER, comme débitante de tabacs en la commune d'Humbauville. Acte dressé par Jean Joseph GIRARDIN, suppléant du juge de paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1880
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Règlement de la succession LACOTTE-DUTELLE, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: LECOMTE; FOURNIER; CONSTANT; AUGER; PRIN; MARTEAU; CHEVALIER; PIGEON; FROSSARD; TAILLEFER; DAJOU; FORNEL; ROLLAND; VAUTHRIN; COUCHARD; LAFORET; ADAM; PRAT; SIVANNE; GUIARD; GUILLONNOT; SAUSSOY; MONNOIX; CAILLEUX; FEBVRE; ROYER; LOUVEL; MATHIEU; DARDE; PENDERY; ROUDIN; GUILLEMOT.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement contradictoire pour bruit et tapage injurieux. Entre les sieurs, Léon BERTON, domestique demeurant à Sompuis. Et Dollé ROYER, marchand épicier demeurant à Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Autres noms cités: Me BEURLAUT, huissier à Sompuis; VALENTIN, aubergiste demeurant même commune. Joint au document une citation à comparaître. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1878
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né le 26 mars 1817 à Roye (Somme ?). Concerne François Julien GIRARD, fils de François Xavier et Marie Madeleine BURGARD.

Localisation : Corbigny / Année : 1877
Type d'acte : Relevé de comptes - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gabriel de FONTENAY (?) et Pierre ROYENOT (ou ROPENOT ?), maître menuisier (?) à Corbigny. On cite d'autres noms. Voir doc. 24596.

Localisation : Troyes / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Massicault", et pareil quantité dans le même finage, à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire et fabricant de bonneterie, demeurant à Troyes; par messieurs, Alphonse MARTEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant à Plantes(Aube), et Monjieur-Antoine BRULEY, propriétaire, et son épouse Félicité BRÉARD, demeurant ensemble à Pouy. Acte dressé par Me Jules LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Étienne-Auguste CLÉMENT; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Pierre-Lucidas ROYER; PÉRANEY; Louise-Hilaire LEFORT; François DECHELOTTE; Alphonse MARTEAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, Tampon à sec, et signatures du notaire SONNET. Signatures: Du conservateur, et GIRARDIN. Voir doc. 40147.

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph NOËL, cultivateur demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte. Autres noms cités: GUILLARD; CHEVALIER; DESPRÉAUX; BROYELLE; MOTET; LEMAÎTRE; FONTAINE; VEAUGEOIS; PINART; PITON; SÉHEUT; AMELINE; GEOFFROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ballon / Année : 1872
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Isidore Louis Henri Hallon, notaire à Ballon, M. Désiré Adolphe Morancé, cultivateur, âgé de 24 ans, né à Montbizot, fils de M. Joseph Morancé, décédé et de Anne Mercier. Ainsi que Mlle Armandine-Louise Péan, ouvrière en robe, âgé de 18 ans, fille de M. Henri Péan, décédé et de Mme Catherine Girard. Les parties ont arrêté les conventions en présence et avec l'agrément du côté de la future épouse de M. Louis Péan, de Mme Cécile Moriceau, son oncle et sa tante, de M. René Thébault, son oncle, de Mlle Julie Thébault, sa cousine. Du côté du futur époux, de sa mère, de M. Jacques Morancé, de Mme Anne Lebourais, son frère et sa belle-soeur, de M. Louis Royer, un ami.

Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Victoire-Marie-Caroline GILLOT, propriétaire-cultivatrice demeurant à Vessey, et veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON, et Jean-Marie et Léon et Pierre-Jean-Marie et Jacques GUESDON, au profit de Louis BESNARD, propriétaire demeurant à la Binolais, commune de Senier-le-Breuvon. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: VIOLLET; LEDUC; CROIZÉ; BARBÉ; FOURNIL; BOSSARD; ROLLAND; NODAY; BORDAIN; JÉGOUIE; BELLOIRE; ROYER; BESNARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Montanel / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par André BRÉGAIN, cultivateur demeurant au lieu de la Croisette, en la commune de Montanel, au profit de Hyacinthe MOREL, domestique demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: ROYER; THIERRY; LEDUC; JÉGOUIE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Marie DESGRANGES, propriétaire et horloger demeurant au bourg de la Croix-Avranchin, veuve de Mortense-Marie GAUTIER. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: GÉRARD; GUÉRIN; LEGROS; LOUICHE; GLAIE; CHEVALIER; LAUVRIÈRE DE VILLIERS; HUBERT; ROYER; THIERRY; LEDUC; JÉGOUIE; GÉRARD. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Saint-James / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Victoire-Marie-Caroline GILLOT, propriétaire-cultivatrice demeurant à Vissey, village de la Bourdonière, et veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON, au profit de Azelma-Marie LENOIR, receveuse des postes, demeurant à Saint-James, et veuve Louis LEMUET. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: BÉZIER; GORUN; VUIMCE; POISNEL; GORON; LOUICHE; BORDOIN; BALLANT; MODAY; BARBÉ; BOSSARD; LEMONNIER; LEVALIER; FRANCHÉ; MOISSERON; JULIENNE; MÉLINA; THIERRY; BELLOIR; GÉGOUIE; LEGALLOIS; BIVAUET; DUVAL; LELOVU; BUSSEY; LEVREL; CHEVALIER; ROBIN; HUET; LECLOSET; VLOËS; LÉRONNE; LEGROS; JAMET; BÉCHU; LOGEVE; BROYELLE; BEILLARD; NALLÉE; BURDELOT; LAYET; GEORGES; BERTON; PINART; LANGEVIN; GÉRARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois états d'inscriptions d'hypothèques. Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. Pour sûreté de créance, nscription d'hypothèque établie à Saint-Claude. Au profit de Jean Charles OUTHIER, prêtre, demeurant à Clairvaux. Contre CLÉMENT, (solidaire), au profit de Georges François VERGUET, propriétaire demeurant à Clairvaux. Autres noms cités, courbet, notaire à Clairvaux. BROYELLE, conservateur à Saint-Claude. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Parigny / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre situées sur le territoire de Montanel, faite par 1°) Jules HAZENGEL, aubergiste et cultivateur, demeurant à Sarigny près de Saint-Hilaire-du-Harcouët, 2°) par Paul MICOLLE, demeurant à La-Croix-Avranchin, avec son épouse Anne HAZENGEL, et 3°) par René HAZENGEL, cultivateur demeurant à La-Croix-Avranchin, au profit de Joseph BERTHELOT, propriétaire . Acte dressé par Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PRÉTEL; GAZENGEL; CHAUVET; COUCHAIS; COUDRAY; BRÉGAINT; VALLÉE; VIDELOUP; BROYELLE; HEURTELOUP; PICHARD; LEDUC; THIERRY; PICQUEREL. Document relié par coutures mais en très mauvais état. Tampon du timbre.

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1866
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie LEROYER, épouse de Jean-Baptiqte CONNEAU, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Complément des doc. 22603 à 22608.

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22613.

Localisation : Couptrain / Année : 1865
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22611.

Localisation : Cerisiers / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre sur le territoire de Vulaines, au lieudit "Les Minières". Par, 1°) Louise Aglaé MICHEL, épouse de Louis LEFORT, médecin, demeurant à Cerisiers (Yonne). 2°) Louis Théodore LACROIX, propriétaire et notaire, époux d'Armande Polixéne MICHEL, demeurant au Fournaudin, puis à Troyes. Le sieur LACROIX, est aussi mandataire d'Auguste Étienne Florimond DUPIN, employé à la Cour de Cassation et de son épouse Jules Louise Joséphine MICHEL, demeurant Paris; d'Anatole Théophile MICHEL, commis épicier demeurant Paris. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vulaines. Autres noms cités : Louis LACROIX, fils, clerc de notaire, demeurant Saint-Martin-sur-Othe, mandataire de Edme Laurent Théophile MICHEL, pharmacien, et de son épouse Cécile Stéphanie COLLON, demeurant à Troyes. Acte dressé par Me VAILLANT, notaire à Saint-Martin-sur-Othe. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39749.

Localisation : Saint-James / Année : 1863
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance d'une obligation consentie au profit de Joseph MENARD, tourneur, époux de Marie DUBREUIL, demeurant à Saint-James, rue Bagot. Par Étienne Louie Gabriel DROYER, serrurier, demeurant au bourg de Ducey. Autres noms cités, Auguste AMELINE, propriétaire, et François LEDUC, horloger, tous deux témoins appelés, demeurant Saint-James. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1861
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Jeanne Antoinette DUPUY de BORDES, veuve CALET, propriétaire, concernant Joséphine Aglaée MATHIEU, femme de Frédéric LEFEVRE, capitaine de corvette en retraite à Brest, Madame d'AUTHENAY, veuve DAVID, de son vivant directeur des douanes à Morlaix... Madame veuve d'AUTHENAY, résidant à Troyes, monsieur BISTON (?), avocat à Chalons-sur-Marne, et autres.

Localisation : Corbigny / Année : 1860
Type d'acte : Rapport de recette - Pap - A4+ - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour François Gaspard de BÈZE (ou DEBAIZE, de BAIZE, de BAISSE, de BEZE), propriétaire à Corbigny, par ROYENOT (?), menuisier. On trouve les noms de : RICHARD, directeur de la Poste, Jean-Baptiste RIGAULT, entrepreneur de travaux publics, NAUDOT, sabotier, MONIN, sabotier, Jean-Baptiste NOBLIN, Mme BAUMIER (ou DAUMIER ?), GIRARD, marchand de vin, GEOFFROY, régisseur, du château de Marcilly, ROBLIN, boucher, Antoine MARQUEREAU, maçon, MOULINOT, meunier, Léon DESVIGNE (?), LÉVY, pharmacien, DAUMERGUE, percepteur, GRUNOT GRAND PRÉ (?), receveur des domaines, MEUNIER MILLOT, boulanger, MERLIN, DURAND, marchand épicier, Antoine BOICHÉ, vigneron à Auxois, Nicolas LANTIER, vigneron, François GRUNOT, vigneron au Moulinot, BERTIER, gendre de MASILLIER, demeurant au Maréchal, Pierre PERREAU, vigneron au Borde, Jacques MEUNIER, jardinier, Jean PANNETIER, vigneron au Maréchal, PRÉVOST, pépiniériste à Avallon, JOUVENOT, receveur de société d'assurances à Tonnoy (?), Eugène GRAND PRÉ, receveur, RÉMY, maître de poste, Martin TROUSSEAU, cabaretier à Combes (ou Combres ?), POLTÉ dit Berry, CHAMOIREAU (ou CHAMOREAU), couvreur, Jean PÉCHOT du Cantal, vitrier à Corbigny, BLANDIN, quincaillier, PAIL, plâtrier, DUPRÉ. On cite d'autres noms. Voir doc. 24591, 24594 et 24595.

Localisation : Troyes / Année : 1860
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non inscription au bureau des hypothèques, au nom de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire et fabricant de tonnelerie. Autres noms cités: MARTEAU; BRULEY; BRÉARD; LESVIER. Tampon du timbre.

Localisation : Mauvezin / Année : 1859
Type d'acte : Echange de biens - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Etienne Claverie ancien chapelier propriétaire domicilié à Mauvezin et Joseph Claverie son fils acceptent l'échange d'une contenance de quinze hectares quatrevingt dix neuf ares trente deux centiaires de terre consistant en maison de notaire, granges, décharges, terre labourable, vigne, prés, jardin, verger et aire, donné par MM. Trémoulet et Margoet. En échange MM. Claverie cèdent la totalité des biens immeubles dont ils jouissent dans la commune de Mauvezin au lieu dit de la Hune d'une contenance d'environs sept ares composé de maison d'habitation, grange, décharges, jardin, terre labourable... Etabli devant maître Henri Troyes notaire à Sarraton.

Localisation : Jura / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située au village de Saint-Maurice, ainsi que des cultures, pâtures et brousailles, sur le territoire de cette même commune, au lieudit "Les Verdines". Par, Marie Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit " NITHIER", propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Lucien BARIOD, fabricant de cabinerts d'horlogerie, demeurant à Mrez du Jura. Et Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant Clairvaux, mandataire d'Herman BARIOD, conducteur dechemin de fer d'Orléans, demeurant à Poitiers, 15 rue de la Cité. Ainsi que Pierre COROT, homme du port, époux d'Adèle Julie BARIOD, demeurant à Yvry-sur-Seine, 21 Bd de la Gare. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Louis Julien LABASSÉ, restaurateur, et Auguste Pierre FERUVET, limonadier, tous deux témoins appelés, demeurant commune de Gentilly, banlieu de Fontainebleau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Inscription au bureau des hypothèques de Sant-Claude (Jura), par BROYELLE, le conservateur des transcription. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Vulaines / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, au lieudit "Les Riots". Par les consorts PAILLERET; 1°) Louis Benjamin PAILLERET, cultivateur demeurant à Villeneuve l'Archevèque. 2°) Gustave Savinien PAILLERET, célibataire, ouvrier charbonnier ferblantier, demeurant même commune. 3°) Louis Auguste Eugène (?), marchand de rouenneries, époux de Marie Adèle Sophie PAILLERET, demeurant Pouy, canton de Villeneuve l'Archevèque. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété :PAILLERET et PELLERIN, chacun pour un tiers. Sophie Marie BOUDIN, leur mère, épouse d'Étienne Savinien PAILLERET, cultivateur, demeurant Villeneuve l'Archevèque. Marie Anne Sophie LESOURD, mère de madame PAILLERET, et épouse de Louis Théodore BOUDIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié par couture. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Roigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance de 10 cts, collé en marge. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Saint-Benoist-sur-Vanne / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un immeuble au nom de Honoré-Zéphirin SALMON, propriétaire demeurant à Saint-Benoît-sur-Vanne. Acte dressé par le notaire MERLET, demeurant à Troyes. Autres noms cités: BOUCHERON; GUÉRIN; GUILLEMOT; LEGRAS; VERODENT; LAGOGUEY; COUDROT. Tampon du timbre.

Localisation : Estissac / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Nicolas François Laurent CAROUJAT, manouvrier, époux de Marie Geneviève LANGLOIS, tous deux à Thuisy (?), commune d'Estissac. Pardevant François Arsène NOBLE, notaire à Troyes. On cite d'autres noms.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Procès-verbal d'adjudicaton, de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne. Vendu par, Charles Cléophas PARIS, propriétaire, époux d'Anastasia Victoire NOËL, demeurant à Marcilly-le-Hayer, arrondissement de Nogent-sur-Seine. Adjugé à Étienne Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété : Marie Exupéry LAILLAS, épouse d'Antoine Simon PARIS, meunier, père et mère du vendeur. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39749.

Localisation : Fournaudin / Année : 1853
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Par une assignation de Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Gablaux, commune de Fournaudin (Yonne). Contre, Louis Firmin Joseph GILLET, marchand boucher, demeurant à Rigny-le-Ferron. Concerne le remboursement d'un prêt. Tampon encre du tribunal de commerce de Troyes. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39782, 83, 84, 85, 87, 89.

Localisation : Beure / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charlotte PERRUCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Beure. Autres noms cités: BRUGNON; ROYER; FLEUROT. Tampon du timbre.

Localisation : Deluz / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Nicolas FLAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Deluz. Autres noms cités: JACOUTOT; SIMON; VANNIER; DUFAY; ROLLE; LHOMME; ROUSSILLON; AUTET; BARBOUT; GUÉNARD; ROYER; MAIROT; CHAMOLLE; VALY; RONNOT; GRANGEY; VANNET; PAQUAY; CHALER; BARRAND; HARMAND; GRILLON; VARICHON; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Germain-sur-Avre / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un petit jardin à Cordonval au nom de Charles-Guillaume BUISSON, maître-meunier demeurant à Saint-Germain-sur-Avre. Acte dressé par Me ROYER, notaire à Laons. Autres noms cités: MAILLARD; FOULON; MORIN; PRÉVOT; CORBONVAL; DETAY; HUBERT; CAILLÉ; MORIZE; HARDY; ARNAULT. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lepuix / Année : 1845
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Joseph RHEIN (ou RHEINE), tuilier, et François CATTÉ, cultivateur, tous deux de Lepuix. On cite les noms de ROYER, avoué, NIZOLE père, avocat, HANTZ, géomètre, GALLIMARD, président du tribunal civil de Belfort, KELLER et FOURNIEER, suppléants, et PAILLARD, substitut. On cite d'autres noms, dont les Jean-Pierre GRIMBLAT et les époux DIETRY, propriétaires. Avec plan. Voir doc. 22931.

Localisation : Roye / Année : 1845
Type d'acte : Note de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de frais due à ROQUENCOURT, huissier à Roye. Autres noms cités, Isidore LHOMME, épicier à Roye et Dominique CORNET (fils), tailleur d'habits, demeurant même commune. Tampon du timbre et de l'huissier.

Localisation : Troyes / Année : 1844
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession après tutelle, par Jean PROST, sabotier demeurant à Troyes, et remplaçant militaire. Lequel est aussi mandataire de Louise DUPLIER (?), sa soeur, épouse de François MONOT de Lantenay. Pour, Jean Nicolas Marin MASSEY, demeurant à Sainte-Savine. Autres noms cités : François AUBRY, propriétaire demeurant à Ancey; Claude BABEL, propriétaire demeurant à même commune; Jean Louis BARTELON (?), aussi propriétaire; Jean Baptiste CHAPOTOT, propriétaire; Jean CORNIER (CONIN ?), propriétaire; Claude DERIPAR, propriétaire; Benoit DIONOT, marchand; Claude DUPLIER, propriétaire vigneron; Étienne DUFRÊRE, sabotier; Jean GRUNIN, propriétaire; Jean LAVIEILLE, propriétaire; Jules LAVIEILLE, propriétaire; Claude MARGOT, propriétaire; Jean RÉMOND, propriétaire; Jean Baptiste ROUX, propriétaire vigneron; Jean ROUX, vigneron; Jean Baptiste (?), propriétaire. Tous demeurant à Ancey, canton de Sombernon, débiteurs de PROST. Tampon encre de MICHEL, huissier à Sombernon. Tampon du timbre.

Localisation : Roye / Année : 1844
Type d'acte : Construction d'un mur - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Construstion d'un mur mitoyen devant séparer deux propriétés. A l'initiative de Isidore LHOMME, épicier demeurant à Roye. Et Dominique CORNET (fils), tailleur d'habits, demeurant même commune. Autre nom cité, Joseph Isidore ROQUENCOURT, huissier près du Tribunal Civil de Mont-Didier, canton de Roye. Tampon du timbre. Voir document n°37038.

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1842
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Nicolas MASSET (ou MASSEL ?), propriétaire et adjoint au maire d'une commune proche de Bordeaux, une certaine Marie Thérèze DUPRADA (?), sans profession, de Bordeaux, et autres. On nomme maître ROYER (ou BOYER ?), de Bordeaux, et autres.

Localisation : Troyes / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Victor LALLEMAND, maçon à Troyes, époux de Catherine THIÉNOT, et Jean-Baptiste Philippe MEURVILLE-MARIN, propriétaire cultivateur à Villehardouin (voir doc. 23326). On cite JACQUOT et MARIETTE, propriétaires à Villehardouin, René Étienne HARMANT, fermier à Piney, époux de Marie Victoire Rosalie Léontine DESBOUIS, Jacques Théodore DUDOT, aubergiste, et François Germain RASSY (?), cafetier, ces derniers à Piney.

Localisation : Courgenay / Année : 1841
Type d'acte : Exécution d'un testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Exécution testamentaire de feu Nicolas ROYER, au profit d'une part, de Pierre ROYER, propriétaire demeurant à Courgenay, et Reine Élisabeth ROYER, son épouse, et aussi propriétaire, demeurant même lieu (veuve en premières noces de Hubert SIMONNET, et en seconde noces de Charles GUILLERAL); et d'autre part, de Edme Hubert Dominique Martin CHAUBERT, propriétaire demeurant à la ferme la Louchatte, commune de Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Marie-Anne Catherine ROUYER; Edme Dominique Antoine CHAUBERT; Joseph Adolphe ANCHORIN; Sophie Élisabeth HORRENG; Reine COGNET; Léon Nicolas CARRÉ; Reine geneviève NORMEY; Augustine SIMONNET; Léon Louis GOUSSÉ; Fanny SIMONNET; Désiré BRÉARD; Claude désiré HISOT; Jacques FOUCAULT; Alexandre HUOT; Benjamin BOUVIN. Document relié par coutures, avec la dernière feuille qui est trouée et sale. Signatures: PEROMEY; BÈGUE. Tampon du timbre. Voir document 40101.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1841
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 47 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire-négociant demeurant même ville. Autres noms cités: RICHON; ROCHETTE; LATOUR; EYRAUD; JUBERT; LAVASTRE; BENOÎT; FEYDIÈRE; DEVEZE; SAUZET; SAINT-CLÉMENT; LAMBERT; GAMELON; ROCHER; AVOUD; GAILLARD; BROYER; VALLERY; SALVAING; ROMEUF; GOUY; GALLIER; MEQUERAULT; RACHET; PEYDIÈRE; MOREL; VIDAL; MARTIN; BERTRAND; BOISSAIE; BOUVINTRON; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1837
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine BLANCHES, tonnelier à Bodeaux, éppoux de Marie Anne FRAISSE, et Jeanne FAVARD, veuve de Jean PETITJEAN. On nomme aussi Elisabth FOUET, Bernard ROYER, Pierre PETITJEAN, et autres. Document en partie imprimé.

Localisation : Clerval / Année : 1836
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Sébastien-Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOUCHOT; ROYER. Tampon du timbre.

Localisation : Soudé / Année : 1835
Type d'acte : Apposition de scellées - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Apposition de scellées, sur les effets mobiliers de la défunte, Marie Jeanne LÉGÉ, veuve d'André LEGRIS, domicilié à Soudé-Notre-Dame. Autres noms cités : Gerasime LEGRIS, cultivateur, demeurant à la ferme de Théobol; Ambroise LEGRIS, demeurant avec la défunte, sa mère; Thérèse LEGRIS, épouse de Champy, tailleur d'habits, demeurant fère-Champenoise; Hortanse LEGRIS. Mention de l'inventaire. Signatures lisibles : Gerasime LEGRIS; Ambroise LEGRIS; Thérèse LEGRIS; Hortanse LEGRIS; ROYER-LEHERLE, juge de paix et son greffier, LACROIX. Tampon du timbre. Voir doc. n°39885,39898, 39915, 39921.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Apposition de scellées - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Apposition de scellées sur les biens et effets mobiliers du sieur BERTAUX (BERTAUD), charpentier, demeurant à Sompuis, et cela suite à son décès. Ceci afin d'en assurer la succession. Lequel était le mari de dame Claudette CAILLETTE, désignée gardienne des scelllées. Mention de l'inventaire réalisé ce jour là. Joint au document le procès-verbal de levé de scellées, en date du 21 avril 1835. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, et LACROIX, greffier. Tampon du timbre. Voir doc. n°39926.

Localisation : Somsois / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'émancipation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'émancipation du mineur, Joseph Alexandre DESCHAMPS, âgé de dix huit ans, fils de Joseph DESCHAMPS, propriétaire demeurant à Somsois, et de Catherine DORÉ. Réunion de conseil de famille sur la nomination d'un curateur, le sieur Honoré François MAILLER (?), cousin germain, et membre du conseil de famille. Autres noms cités : Du côté paternel, Jean Baptiste Théodore DESCHAMPS, âgé de trente ans, cultivateur, frère du mineur; Jean Baptiste B(?), âgé de cinquante cinq ans, propriétaire, cousin, époux de Marianne DESCHAMPS; Jean Batiste D(?), âgé de quarante huit ans, propriétaire, cousin, époux de Marie Louise DESCHAMPS, demeurant à Somsois. Du côté maternel, Pierre Adrien MORIN, âgé de trente trois ans, cultivateur, beau frère du mineur, époux de Rose Mélanie Desnés DESCHAMPS; Jacques ROBERT, âgé de quarante huit ans, cultivateur, oncle; Honoré François MAILLER (?), âgé de trente six ans, cultivateur au lieudit de Somsois. Tous faisant partie du conseil de famille. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Signatures lisibles : MAILLER (MAILLIER); DESCHAMPS; BUZZARD; DORÉ; LEHERLE, juge de paix et LACROIX, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Sommesous / Année : 1835
Type d'acte : Jugement préparatoire - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour jugement préparatoire. Citation à comparaître. À la requête de Christophe HUGNIER, propriétaire demeurant commune de Sommesous, contre Vincent GUYOT, propriétaire au même lieu. Citation à comparaître des sieurs, BRISSON, Maire de la commune de Sommesous; Maurice HÉMARD (ou TRÉMARD), aubergiste; et PRÉVATT, adjoint à la Mairie de Sommesous. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre.

Localisation : fère-champ* / Année : 1835
Type d'acte : Apposition de scellées - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Apposition de scellées, sur les effets mobiliers de la défunte, Marie Jeanne LÉGÉ, veuve d'André LEGRIS, domicilié à Soudé-Notre-Dame. Autres noms cités : Gerasime LEGRIS, cultivateur, demeurant à la ferme de Théobol; Ambroise LEGRIS, demeurant avec la défunte, sa mère; Thérèse LEGRIS, épouse de Champy, tailleur d'habits, demeurant fère-Champenoise; Hortanse LEGRIS. Mention de l'inventaire. Signatures lisibles : Gerasime LEGRIS; Ambroise LEGRIS; Thérèse LEGRIS; Hortanse LEGRIS; ROYER-LEHERLE, juge de paix et son greffier, LACROIX. Tampon du timbre. Voir doc. n°39885,39898, 39915, 39921.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1835
Type d'acte : Pose de scellés - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pose de scellés, par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Sur la demande du maire de la commune, au domicile du défunt, Nicolas SOIN (ou SOUIN), marchant, veuf d'Éléonore HURPIAT. Ceci pour la conservation des meubles et effets mobiliers, devant revenir aux héritiers, enfants du défunt. Autres noms cités : Louis HURPIAT, beau frère du défunt, propriétaire à Saint-Étienne, commune de Saint-Ouen; Nicolas Charles Henry SOIN, père du défunt, tailleur d'habits; Nicolas Antoine TOLLAS (?), cousin germain du défunt; Théodore ROLLET, ami et voisin, demeurant Saint-Ouen; Marie Magdelaine HUCY (?), voisine. Mention d'un inventaire réalisé par le juge. A été désigné comme gardien des scellés, Jean GRUAT, garde champêtre de la commune de Saint-Ouen. Signatures lisibles : Louis HURPIN (ou HURPIOT), Jean GRUAT, Marie Magdeleine HENRY, ROYER-LEHERLE, juge de paix et LACROIX, greffier. Document relié, couture. Papier ligné. Joint au document, un acte de nomination par le conseil de fammille, d'un subrogé tuteur aux enfants SOIN (SOUIN). Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Entre, Léon CARROY, bourlier demeurant à Sompuis. Et la dame Claudette CAILLETTE, veuve BERTAUX, demeurant à Sompuis. Autre nom cité : Pierre Léopold BERTAUX, fabricant de bois, demeurant à Vitry-le-François, neveu de la dame. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, assisté de son greffier, le sieur LACROIX. Tampon du timbre. Voir doc. n°39914.

Localisation : Corbeil / Année : 1835
Type d'acte : Acte de tutelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne acte de tutelle. Réunion d'un conseil de famille. Nomination d'un curateur à l'émancipation des sieurs, Joseph Honoré POTHETÉS (ou PÔTELLET), âgé de plus de dix sept ans, et de Joseph Philogenne POTHETÉS (ou PÔTELLET), âgé de quinze ans. Lesquels sont les enfants d'Étienne POTHETÉS (ou PÔTELLET), et de Marianne M(?), leur père et mère. Autres noms cités : (Côté paternel) 1°) Louis E. GALLÉE, âgé de trente trois ans, manoeuvre, époux de Marianne Clémentine (PÔTELLET(; Jean Baptiste LAURENT, âgé de quarante neuf ans, propriétaire, cousin; 3°) Antoine MALLAT, âgé de cinquante sept ans, propriétaire, ami des dits mineurs. Et du côté maternel : 1°) Louis POTHETÉS (ou PÔTELLET), âgé de plus de vingt et un ans, cultivateur; 2°) Louis VARINET (?), âgé de vingt cinq ans, cultivateur, cousin germain; Autres noms cités illisibles. Signatures lisibles : J.B. LAURENT; Louis POTHETÉS; Louis VARINET; Nicolas MILLIOT; L.É. GALLÉE; ROYER-LEHERLE, juge de paix, et le sieur LACROIX, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Beaune / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Baptiste DEROYE et son épouse Anne née BARBERET ont vendu à Jacques CHAUVENET une pièce de terre appelée "Au Champeau" pour la somme de 900 francs.

Localisation : Somsois / Année : 1835
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prestation de serment, fait devant Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Par, François Théodore DATTEZ, propriétaire demeurant, commune de Somsois. Lequel est nommé garde particulier, par Gérard Georges FERSINER, à la ferme des Porther-Sauvé(?), et des propriétés sur les finages de Somsois, Lignon et autres, de l'arrondissement de Vitry-le-François. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre le sieur SOMAT (?), adjoint à la Mairie de Sompuis avec les fonctions de commissaire de police. Et, le sieur Nicolas VAUTHIER, propriétaire. D'après un procès-verbal dressé par Jean GRUET, garde champêtre du canton de Sompuis. Autre nom cité: Louis Antoine ROYER-LEHESLE, Juge de Paix du canton de Sompuis.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Acte de tutelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de tutelle. Convocation d'un conseil de famille sur la demande de RhocAntoine LAROSE, teinturier à Sompuis, veuf d'Eulalie ANTOINE, père de Louis Ernest LAROSE, âgé de trois mois, et de Rosalie Eulalie LAROSE, âgé de quinze mois. Ceci afin de nommer un subrogé tuteur. Autres noms cités : Côté paternel: Théodore LAROSE, âgé de vingt huit ans, boulanger; François Auguste LAROSE, âgé de 25 ans, marchand épicier; Côté maternel : François ANTOINE, âgé de soixante deux ans, propriétaire, demeurant Dampierre; Alexandre ANTOINE, âgé de quarante ans, propriétaire, demeurant aussi Dampierre. Louis PIGON, âgé de trente deux ans, propriétaire, époux de Louise ANTOINE. Fut nommé subrogé tuteur, Alexandre ANTOINE, âgé de quarante ans, propriétaire, demeurant aussi Dampierre. Signatures lisibles : ANTOINE; LAROSE; LACROIX; Augustin LAROSE. Joint au document, une seconde nomination pour nommer un expert, le sieur ROBIN, maire de la commune, afin de faire l'inventaire des biens, mobiliers et autres, ayant existé dans la communaté LAROSE. Jugement rendu par Louis Antoine Royer LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Nomination d'expert - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination d'un expert, à la demande de François MARCHAL, officier en retraite, propriétaire demeurant Sompuis, père de Celestine Adel? MARCHAL; d'Adeline Célina MARCHAL, et de Joseph Euséba MARCHAL, enfants de son mariage avec sa défunte épouse, Marie Madeleine ROUSSEL. Afin de faire évaluer la valeur des meubles et effets mobilier composant la communanté ayant existée entre lui et sa défunte épouse. Autres noms cités ; Jean Pierre Vincent ROUSSEL, propriétaire, subrogé tuteur des enfants MARCHAL. Désignation du sieur LACROIX, pour l'expertise. Par, Louis Antoine Royer LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Joint au document un acte de tutelle, nommant le subrogé-tuteur des enfants, Jean Pierre Vincent ROUSSEL. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre, François SOMAT, adjoint au Maire de Sompuis, lequel remplis auprès du tribunal de police les fonctions du ministère public. Et Louis Edme DEBELLE fermier, responsable des faîts civils de Joseph VAUTHIER, son berger, demeurant à la ferme de LAVAL-LECOMTE, commune de Saint-Ouen. Autre nom cité : LEMOINE, garde champêtre. Concerne un droit de pâture pour les troupeaux situés sur le territoire de Saint-Ouen, par ordre du sous-Préfet. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement rendu par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Concerne un litige en paiement, entre Dame veuve GAUTHIER, propriétaire, demeurant, canton de Sompuis. Et, Noël BERNARD, cordonnier, demeurant Soudé-Sainte-Croix. Autres noms cités : TALLOT, ancien huissier, fondé de pouvoir de la dame GAUTHIER; PILAVOINE, huissier à Sompuis. Acte enregistré à Sompuis, le 2 février 1835. Tampon du timbre. Voir doc. n°

Localisation : Juvigny / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement rendu par, Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Entre, Césard GILLOT, ancien notaire à la résidence de Somsois, demeurant à Juvigny, représenté par Jean Noël ROYER-VERDER(?), tisserant demeurant à Sompuis, son fondé de pouvoir. Et, Claude Louis JACQUEMIN, tisserant demeurant à Corbeil. Autres noms cités : Nicolas MAUCOURT, propriétaire demeurant à Corbeil, (témoin ayant fait déclaration); Joachim Girardin MAUCOURT, cultivateur demeurant Corbeil. Acte enregistré à Sompuis le 2 mai 1835. Tampon du timbre. Voir doc. n°39905.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1835
Type d'acte : PV de conciliation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de conciliation. Entre, Marie Antoinette Félicité HEURG, domestique chez Le sieur CARRÉ, chef des bataillons de la garde national, demeurant à Vitry-le-François. Laquelle est représentée par TALLOT, ancien huissier demeurant à Sompuis, son fondé de pouvoir. Contre, Claude François COPPÉ, cultivateur et Marie Élisabeth HEURG, son épouse, demeurant Le Meix-Tiercelin, pour conciliation. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, assisté de son greffier, le sieur LACROIX. Tampon du timbre.

Localisation : Coole / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne le paiement d'une somme due, de trente francs. Au profit du sieur PARADIER (PARADIN), menuisier et propriétaire demeurant à Coole. Contre, Étienne BERNARD, bourlier demeurant même commune. Acte dressé par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, assisté de son greffier, le sieur LACROIX. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1835
Type d'acte : Levée de scellée - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de levée de scellée par Louis Antoine ROYER LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis, assisté de son greffier, le sieur LACROIX. Concerne les scellées mis sur les effets mobiliers de la dame Marie jeanne ROYER, veuve d'Étienne Augustin CUCHARD, domicilié à Sompuis. Laquelle laisse comme légataire universel, Albert Paul ROYER-COLLARD, professeur à l'école de droit de Paris, demeurant place du Panthéon. Lequel est représenté par procuration faite à Louis Victor PERINET (?), avoué demeurant à Vitry-le-François. Autre nom cité : Martin François Grégoire RAULHAC du MAUPA, propriétaire, demeurant à Blacy, exécuteur du testament. Mention de la vérification d'inventaire. Signatures lisibles : PERINET; LACROIX; LEHERLE. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Concerne un non-paiement d'honoraire dû à Pierre COURJAN, chirurgien demeurant à Sompuis. Par Pierre ROYER, maçon demeurant à Coole, pour le traitement de son fils. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Signatures lisibles : LEHERLE et LACROIX. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1835
Type d'acte : Report de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Report de jugement, rendu par Louis Antoine Royer LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Entre, Léon, CAROY, bourlier, demeurant à Sompuis, et Claudette CAILLETTE, veuve de Bertaux (?), demeurant même commune. Laquelle dame demande le report, pour cause de maladie. Tampon du timbre.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1834
Type d'acte : Partage - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

contre Jacques MARIN, cultivateur et Marie-Anne BRUN, veuve tuteur de ses enfants. Référence à des partages antérieurs.Me ROYER, avoué.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Broye / Année : 1833
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Etienne CHAPPEY, propriétaire à Broye, autre Etienne CHAPPEY, son frère consanguin issu du premier mariage de François CHAPPEY avec Claudine LABONDE. On nomme aussi Philiberte LABONDE, décédée, veuve de Claude CHAPPEY, et autres.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Châteauneuf-le-Rouge / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Pascal LAUGIER, Marie ROYERE, veuve de Jean-Paul LAUGIER, à Meyreuil, et Marie BARTHELEMY, veuve de Joseph LAUGIER, à Fuveau. Voir doc. 1406. Document établi par l'épouse du Marquis D'ORAISON, dont elle est la procuratrice fondée, pour Antoine (ou Antonin) Augustin LAUGIER, ménager à Châteauneuf-le-Rouge (4 décembre 1833).

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de LEMARCHAND, et plusieurs autres nommés, négociants à Paris, par maître ANTONIN, avoué à Belfort, concernant Emmanuel LAROCHE, négociant à Bâle (?), Benoit et Delphin LENOIR, négociants à Melin, PEUGEOT frères & Cie demeurant à Hérimoncourt, Xavier LEBLEU, négociant à Belfort, pour eux et autres et maître BERTHELOT, avoué, ainsi que Jean Nicolas et Jean-Baptiste BLETRY, négociants à Belfort, et leur avoué maître ROYER. On nomme encore Abel LEPORTOLET, François MARTEAU, de Belfort, Auguste ZENDEL, négociant à Mulhouse (ou Mulhausen ?), et encore plusieurs autres cités. Voir doc. 6615.

Localisation : Le Mans / Année : 1832
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles de MÉZIÈRES, propriétaire demeurant au Mans, agissant pour François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable au Mans, demeurant à Verdun (Meuse), et Henri HERBIN, docteur en médecine au Mans. Concerne aussi Louis Bon Léonor HIÉLARD, maître de la poste au Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23947 et 23948.

Localisation : Digne-les-Bains / Année : 1832
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre VILLEBONNET, relieur à Digne, et maître FRISON, avocat audit lieu. On cite ROYER (ou BOYER ?), nom de jeune fille de l'épouse VILLEBONNET.

Localisation : Clerval / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Joseph PINAIRE, vétérinaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FOURNIER; LAMBERT; COUR; ROUSSEL; BELMONT; JEANALPHE; BONNEY; HEME; BRAUT; NOÉ; AUVRARD; SIMONIN; LÉPINE; BOILLON; BRESSAND; MARSOUDET; GARNERET; GROSSARD; CHAMPROIX; MARTIN; BULLIARD; ROYET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1828
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs d'immeubles au nom de Jacques FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-lès Arnay. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: PERROT; GOULIE; LANGUET; BAUJARD; DEROYE; BONNARD; SABINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Courgenay / Année : 1824
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 34 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens entre les héritiers ROYER.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1824
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession ROYER.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1821
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugements et actes d'huissiers au nom de Jean-Pierre CHAUTARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROMEUL; LEMAIRE; COUGUET; COUGUET; BONHOMME; TROYER; BONNET; BROYER; VIDAL; MAUTARD; LAMOTHE. Tampon du timbre.

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1818
Type d'acte : Opération de comptes,liquidations et partages - Pap - A4+ - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Opération de comptes et liquidations de biens au nom de Jean-François ROBERTY, officier de santé demeurant à Pré-en-Pail. Autres noms cités: CORBIÈRE; DUPOUCEAU; BRIAVEAU; LEROYER; LECORDIER; ROBERTY; DÉLILÉE; PURCET; MELOTE; BOURDAIN; CHAMPUREZIÈRE; LYOUS; LEFURÉ; MAGUAINNE; DEVIEUX; VATTIER; NOUETTE.

Localisation : Cormeray / Année : 1818
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie LORIN. Autres noms cités: MENARD; DUBREUIL; GEFFROY; RICHARD; PICOT; BROYELLE; NOËL; CHEVALIER; LEROY; BRÉGAINT; LAMOUREUX; JOUENNE; LAIZÉ; BELLIS; ROGER; LEFRANC; BARBÉ; BRAULT; PICOT; THOMAS; HAMARD; AUBIN; HIROU; DALLAIN; CORDELIER; COURSIN; GEORGES; JAUNET; LANDRIEUX; LEBRETON; LEFRANC; BRAULT; LINART; LECOMTE; BERTHELOT; DESPRÉAUX. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1814
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note au nom de monsieur MERLE, percepteur demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Autres noms cités: GUIOT; DEROYE.

Localisation : F - Aube - Troyes / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre NAUDET, propriétaire à Troyes, et Edme NICOLAS HUBERT, huissier, et Nicolas JACQUOT, pépiniériste à Lusigny. Voir doc. 6169. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Gironde - Parempuyre / Année : 1809
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bernard ROYER, cultivateur à Parempuyre, et Jean PETITEAU, marchand à Bordeaux. Voir doc. 5740. On nomme DESPIET, notaire à Bordeaux, et autres.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1806
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance, au nom de monsieur BEUVERAND, propriétaire d'une pension, demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: BARD; LEMOINE; MAROYER. Tampon du timbre.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1804
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage échu à la mineure GUÉRIN, suite à la succession de feu Louis GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: APPEREAU; ARNAULT; VIELLARD; JOHANET; SIVAULT; REMY; GUYAULT; BRUNEAU; ROYER; PASTY; COLLA; PHILARDEAU; JAHIER; CHANTEREAU; MADRE; SEAUVILLIER; LEGENDRE; FOUCHER; MARILLET; VILLETTE; DARAGAIN; COURTOIS; PICARD; POINTEAU; ROUSSEAU; BALTUS; BORDIER; JARREAU; THIVERNON; JOUSSET; LAVILLOT; DALLOT; PASTY; ; LABORDE; BADINIER; BRUNEAU; BEAUVILLIER; LEGRAND; VILLEREAU; DOLLON; GAGER; LAMBERT; DUCLOUX; DEMUVILLE; CHARON; LOUIS; BRETON; JOUDOU; PIGÉ; BOURDIN; PAILLET; CHAUSTON; MINÉ; MARY; JAMET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1794
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Nicolas MITHOUARD, cultivateur à Saint-Martin-ès-Vignes (intégrée à Troyes), et Abbe CARRÉ, sa mère, veuve de Nicolas BODIER, dudit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1787
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean DUPEYROUX, laboureur demeurant à Availles-Limouzine. Autres noms cités: CHEVALLON; DUSERRIER; DUPEYROUX; PRESSAT; LAVOIN; GERMANOS; TISSENIL; LEROYER; DANGELY; LEDON; JAY.

Localisation : Bourg / Année : 1787
Type d'acte : État de comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Mlle DAVID et sa soeur Mme NEYROU (ou NEYRON ?). On cite les sieurs BONNARD et MARCHAND, de Bourg, ainsi que les noms de COLLIGNY, GOYSSON, ROYER, BADOULIER, COCHET et autres. Voir doc. 23510 pour le nom de NEYRON.

Localisation : Fontaine / Année : 1784
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de François ESCALLE, notaire, ayant un baïl de gestion consentit par Le Comte de BERANGER, pour la rénovation de ses terres. Autres noms cités, Claude ESCALLE (Père), Anne ESCALLE (Soeur) épouse de Pierre GIROUD, Agnès BERGER, Etienne ROYER, BOURGUIGNON. Plusieurs dates, de 1738 à 1784.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1782
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Echange de terres entre Marie LOPINOT veuve de J.Pierre MONNIER de Mésiré, et Adam FLOTAT et Michel LOPINOT de Mésiré. Fait à Morvillars devant le maire J.Claude ROYER, l'huissier Xavier ROLLAND, par le greffier MOISSONNIER. Sceau plaqué de papier gauffré.

Localisation : Troyes / Année : 1779
Type d'acte : Héritage - Par - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Claude COLLOT (?), laboureur, demeurant à Saint-Martin (?), veuf de Marie-Anne BERTHAULT, Michel et Renée (?) COLLOT, Jean COLLOT, Joseph RAUDIN (?), Marie COLLOT sa femme, Nicolas PETIT, manoeuvre, Marie-Anne-Julle COLLOT sa femme. Acte rédigé par, GOBIN, notaire à Troyes. Tampon.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Le-Tholonet / Année : 1773
Type d'acte : Acquit - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Madame DE SEGUIRAN, veuve de Monsieur le Conseiller DE GUERIN, ainsi que François VACHIER. Voir doc. 1414. De la part du Marquis DE BOUTASSY, son rentier Joseph ROYERE (ou RONGERE ?) a versé une somme pour l'imposition du Tholonet (14 octobre 1773).

Localisation : Troyes / Année : 1772
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre CANTIN, maître sellier à Troyes (?), et PONCET de LA RIVIÈRE, président (voir. doc. 23820 PONCET, évêque de Troyes).

Localisation : Ligron / Année : 1762
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste d'achats aux enchères concernant la succession des défunts Julien COSNARD et Marie VIRQUIN, décédés à Ligron, représentés par Joseph LEMONNIER, journalier à Ligron. On cite, Mathurin HOUDAYER (?), charpentier à Rouen (?), Louis GAREAU (ou GARREAU), marchand à La Suze-sur-Sarthe, Jean Denis TOUROUD, garde-chasse, Pierre JULLIOT, commis facteur, le sieur POCHETON, la veuve de Jean LANDRY, Françoise BODEREAU, ces derniers de Courcelles-la-Forêt, Pierre RENAUDIN, Nicolas BAUDRY, Bernard ALLARY, François GUOIN (ou GOUIN ?), ces derniers de Saint-Jean-de-la-Motte, Pierre FOURNIER, Henry CASSET, maréchal-ferrant, ces derniers de Fouttourte (?), la veuve COSNARD, Louis BOISTARD, marchand, Michel FOUGERY, marchand, le sieur GAIGNARD, boulanger, Françoise LOISEAU femme de NICAULT, François PICHON, ces derniers de La Fotaine-Saint-Martin, Nicolas DAVAINE (ou DAVAINNE), garçon potier, Joseph GUYET, Louis LEFRANC, notaire, Estiene COTTEREAU, Jacques VEZINS (ou VESINS), garçon boulanger, Christophe POIRIER, Mathias LE BLED l'aîné, François LEDRU, Michel GAUSSURON, potier, Pierre CHOUANET (ou CHOÜASNET ?), Louis CARRÉ, Julien ORY (?), Clément LE ROYER, ces derniers de Ligron, Guillaume MERSENNE (?), de Mézeray, Sébastien LEDRU, du Plessis-en-Clermont (?), le sieur CHOISY, marchand à La Flèche, ainsi que Julien VIRQUIN, la veuve ALLIN, Pierre MOREAU, Antoine DUGUÉ, le sieur PROVOST, Pierre HAUTREUX le jeune, fils de Pierre HAUTREUX l'aîné, le sieur FOLENFANT, Pierre GOGUELET, Louis BRUNET, François BOUSSARD, la veuve Jean GALLET et la femme de Jullien JUBAULT. On cite d'autres noms.

Localisation : ANAILLE / Année : 1752
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Louis DUPOUNNAILLOU, laboureur demeurant à Poitiers. Autres noms cités: CHEVALLON; DALZAT; DELOR; DARCHIAT; SAINT-SIMON; LESERIEUX; ROYER; BRUNETAIRE; DELEUGERE; . Tampon du timbre.

Localisation : Poitiers / Année : 1730
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Deimier DARCHIAT, baron de Montenat, chevalier de l'ordre militaire. Autres noms cités: LABORDERIE; DESOUHANT; DARVILLAT; RIBAVIÈRE; CHEVALLON; IGOUNIN; CHEVALLON; JOUSTEAU; DE LA ROCETTE; THENERION; MOPERT; AUDONNET; REMPNAULT; ROYER; BOREAU.

Localisation : F - Vaucluse - Carpentras / Année : 1722
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Antoine GUIGUES, contre Joseph BERBIGUIER, marchand chandelier, et Marie Geneviève BEZET, son épouse, tous de Carpentras. Avec d'autres noms. Voir doc. 4833 à 4844, archives de la famille GUIGUE (ou GUIGUES). Nombreux autres patronymes cités dans ces documents, dont : CASTAGNI, BARBEROUX, BONACIER, BONNIER, CASTELLAN, JOUVE, BRES, PROYET, RENAUD, et autres…

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1716
Type d'acte : jugement - Pap - A3+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de Jacques-Guy SARGUIER, écuyer demeurant à Availles-Limouzine. Autres noms cités: IGOUNIN; DARDILLAT; THAREAU; CLERC; THIER; PROVEAU; ROYER.

Localisation : Laroche-près-Feyt / Année : 1700
Type d'acte : Partage - Pap - A5- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de Jacques JABY, Simon THOMAS, Antoine FAURE, Antoine BATU, Jehan BOSSE (ou BESSE ?), Michel MALLE (ou MALET ?), Jehan CHALLAMET, Jehan MOUTON (?), François GIONET, Michel VERDIER, Antoine BESSE, marguillier, Pierre ROGER (ou ROYER ?), Antoine PEYTRE (ou PYTRE ?), Jean BESSON. On cite d'autres noms de la région de Laroche-près-Feyt, entre 1600 et 1700.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - St-Bonnet-le-Chastel / Année : 1693
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

signé : ROYET, huissier royal.

Localisation : ??? - - / Année : 1631
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession au nom du conte MUDEAU, propriétaire. Autres noms cités: DAVAILLES; ROYERE; MUDEAU; BONNIN. Document en très mauvais état.

Localisation : Troyes / Année : 1600 ?
Type d'acte : Transaction - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de transaction de 1600 environ (?), peut-être de Troyes (?). Noms difficiles à lire.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne messieurs PAILLARD, marchand, MELIER, corroyeur, POULAIN, marchand de cuir, tous de Paris, ESPINASSE, de Toulouse, KATZ, de Mulhouse, WITHACKER, fabricant de cardes à Charleville, Frédéric STEINFELS, négociant à Zurich Et madame DELANELLE.

Localisation : Servin / Année :
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisitions de Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Entre les années 1814, 1816, 1819 (3 actes), 1831, 1858. Par les vendeurs, Jean François ROUZOT, menuisier, demeurant à Lanans, canton de Baume, époux de Colette GROSJEAN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Poiron"; Georges COLIN, cultivateur, demeurant à Vaudrivillers, époux de Dorothée PINAIRE. Pour trois champs, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits, "Longues Royes", "Rebouté", et "Cellerin"; Pierre Joseph VOYENET, demeurant à Lanans. Pour un champ à Lanans, au lieudit "Lessar"; Jean Joseph VORIEN, négociant, demeurant commune de Lanans (Verul?), époux de Véronique PERRETTE. Pour un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Champ de la Dame"; Claude et Coelestin(?) GROSJEAN, frères, cultivateurs, demeurant à Lanans. Pour cinq champs, situés sur le territoire de Lanans, aus lieudits "Malattaché, Romeret (Ronceret?), au prés Vyon, à la Croux, et autre dit Malattaché"; Eugène COLIN, cultivateur, dement Lanans, canton de Baume, mandataire de Jean Yppolite COLIN, (son frère), demeurant Lanans, cultivateur, demeurant à Harrison, conté et province d'Indiana (États Unis d'Amérique). Pour un champ situé à Lanas, au lieudit "Miesson"; Eugène CORNU, époux de Delphine FAIVRE, veuve COLIN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Champ sous la velle"; Victoire ANGUENOT, propriétaire et cultivatrice, demeurant à Montivernoye. Pour une parcelle de pré, lieudit "en Combe d'Or". Signatures lisibles, sur les différents acte, VERNIER, FAIVRE, PINAIRE, Pierre Joseph VOYERET, VORIEN, Véronique PERRETTE, GROSJEAN, Delphine FAIVRE, Eugène COUNU, Victoire ANGUENOT. Tampon du timbre. Voir document n°38232.