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17 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26924 - ABORD ( Propriétaire )

Localisation : Sussey / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Armand ABORD, propriétaire domicilié de droit à Brully, commune de Saint-Romain, mais demeurant de droit à Sussey, Ernest ABORD, propriétaire audit Brully, Charles THOMAS, percepteur à Selongey et époux de Berthe BRUZARD, Félix BRUZARD, colonel à Cherbourg, et Germain PICARD, fermier dudit THOMAS à Sussey. On cite d'autres noms.

39350 - BAILLEUL ( Rentière )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1878
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Héritage de Geneviève BAILLEUL, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour ses légataires, ses deux soeurs: 1°) Marie Thérèse Émilie BAILLEUL, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. 2°) Marie Madeleine Antoinette BAILLEUL, veuve de Gabriel DUCROT, rentière, demeurant même commune. Autres noms cités: François DROUX, propriétaire-cultivateur, demeurant à Épervans, époux de Marie SAUVAIN. Antoine MAUGUIN, notaire à Rully. Où il est aussi question de la propriété d'une quittance subrogative. Acte dressé par Émile SOUCELYER et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.

39339 - BONNOT ( )

Localisation : Fontaines / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession et partage à l'amiable entre héritiers d'Anne PUYOT, épouse de Jean Baptiste BONNOT, décédée à Fontaines le 27 décembre 1875. Laquelle laisse pour héritiers: Jean Baptiste BONNOT, son fils, mari de Philiberte GRILLOT, et Claudine BONNOT, sa fille, épouse de Nicolas PICORNOT. Autres noms cités, après le décès de Jean Baptist BONNOT: Claudine BONNOT, sa fille, et Anne BONNOT, sa petite fille. Répartition par lots de tous les biens se situant sur le territoire de Fontaines-lès-Chalon. Acte dressé par Me Antoine MAUGUIN, notaire demeurant Rully, canton de Chagny (Saône et Loire). Tampon du timbre.

39335 - MAUGUIN ( Notaire )

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittances subrogatives. Explication complexe relatée dans les "Faits préliminaires". Il s'agit au départ d'une obligation pour prêt accordait à François SAUVAIN (ou SAUVIN), propriétaire, demeurant à Épervans. Lequel a reconnu devoir à Mr GIRARDOT, une somme d'argent. S'ajoute à cet emprunt une deuxième somme productive d'intérêts. Mention de la garantie de remboursement par affectation d'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Marie, dite Émilie SAUVAIN, épouse de Jean Baptiste MONIN, sans profession, demeurant à Sassenay, mais résidant à Lyon, et Marie SAUVAIN, soeur de la première, épouse de François DROUX. Héritiers de François SAUVAIN. Autres noms cités: Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully, tuteur légal de ses deux enfants, Jeanne et René MAUGUIN, seuls héritiers pour moitié, de Louis Aristide Dominique GIRARDOT, leur aieul, en son vivant, ancien relieur, propriétaire rentier, demeurant à Champforgeuil. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance de 10ct.

39334 - MAUGUIN ( Notaire )

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rappelle d'une obligation et quittance subrogative. Par BOURGEOIS et Jean Baptiste MICHAUD, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Bey. Lesquels reconnaissent devoir pour prêt à Aristide Louis Dominique GIRARDOT, une somme d'argent productive d'intérets. Mention d'une vente d'immeuble de MICHAUD à BOURGEOIS. Atres noms cités, Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully. Lequel et tuteur naturel et légal de Jeanne MAUGUIN et de René MAUGUIN, ses ses deux enfants issus de son mariage avec Marie Anne GIRAUDOT, sa défunte épouse; Louis Aristide Dominique GIRARDOT, ancien relieur, aïeul des enfants MAUGUIN, ayant demeuré Chamforgeuil; Jean Baptiste BOURGEOIS, cultivateur, demeurant Bey; Philippe VOILLOT, ancien domestique, rentier, demeurant à Clon-sur-Saône. Acte dressé par Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention écrite au crayon dans la marge "Remboursé suivant quittance notarier, vue par Me DÉVOUCOUX, notaire, le 28 juillet 1886". Tampon du timbre.

86 - MULLER Michel ( artisan )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Rully / Année : 1850
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

accompagné de sa femme. Signalement détaillé. Visas : Langres, Nîmes, Montbard, Cluny, Villefranche, Dôle.

38943 - PISSÈRE ( Marchande )

Localisation : Chagny / Année : 1848
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Élise PISSÈRE, marchande, demeurant à Chagny. Contre, Pierre ADAM, maréchal-ferrant, époux d'Anne CHOQUENOT, demeurant à Rully. Autre nom cité, Me PERRAULT, notaire à Chagny. Tampon du timbre.

35179 - ? ( Vigneron )

Localisation : Poitiers / Année : 1819
Type d'acte : Mesures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Évaluations en pièces de vins sur plusieurs années. Variable de 1803 à 1819. Lieux cités, Saint-Romain, Brully.

38184 - TOURNIER ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un verger, situé au lieudit de Panchottes-Lambert, territoire de Voillans. Par Joseph TOURNIER, cultivateur, demeurant à Planchottes-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Anne TOURNIER, veuve de Simon CARRY, propriétaire, demeurant au lieudit, "Creux d'Alouette", commune de Voillans. Autres noms cités, Claude FROMAGENT, et Pierre Urbain RULLY, tailleur d'habits, demeurant à Baume. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude François FAIVRE, notaire à Baume. Voir documents n°38181, 38182, 38185, 38186, 38187.

41859 - HARANGER ( notaire )

Localisation : Laon / Année : 1802
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Répertoire du notaire Jean HARANGER, demeurant à Laon. Autres noms cités: LUBIN; DULE; LOISELEUR; GUY; HETERIE; DELAHAYE; BOUDET; RIESCHE; LEFEBVRE; FOLIO; SAINT-AIGNAN; LEVACHER; HUE; HANTENEUR; VUCHOT; LEGRAND; DESBRIAND; DELANGE; GUENOT; HURDOIN; HOUDARD; HUSLAY; ALUTPRE; ; BRUET; MONGRUET; DELOUCHE; MOUAMOURE; COLLET; DELANGE; GUENOT; LAINÉ; BOUTEMPS; GIRARD; LEJEUNE; VERARD; DELOUZE; HUBLEY; HERVIEN; BOURGIN; DRAMPAQUE; DELÊTRE; CHEROU; RAGOMET; REMY; GEOFFIER; DOUCET; CACHARD; LAMOTTE; VIQUEROU; BERNAGE; AUBOIR; GAUDIN; LAUDRUD; VUVANEUX; LIGUAY; BLIN; BRETEGUERES; BISSÉ; FILIPIAN; GATELOUP; LEFOU; MARTEAU; CAILLÉ; MIARD; THOMAS; BOUDARD; VOHIER; LAFORE; REGUIER; BARBE; FOUVEAU; JACHEU; GALIEN; BRUQUET; MOUNIER; ROSSE; CHEMIN; NERVAU; DUVAL; GESLIN; BEAUFOUR; OURY; GUENET; BAILLY; CERNAULT; PREVORTEL; VAUGEOIS; JOUBERT; HARIEL; MONGRUEL; RAFFIN; BERNAGE; LEVASSEUR; DELISTE; DIZOT; DOYER; DOJOT; BOUDARD; DUCLOS; ALLAIS; MARTIN; LORIOT; LEDUC; HALARD; DARGAU; BOSTEL; VANHAUD; GABRIEL; HAUTETERRE; BRIZARD; FURGEAU; JÉRÔME; BONAVENTURE; GIROUD; DEPIERRE; DROUET; LATREILLE; BAZILE; PREVOST; LEBARTIÈRE; CHONEGROS; NAVANEUR; DETIL; FOURNET; TUFFAY; VIENVILLE; MOHIER; MOURARD; MAIGNAN; PREVOSTEL; VAUGEOIS; CHARTEL; COMPAGNON; DERUEF; MANAT; MARAIS; AUDIGER; DOLBU; MURULLY; ROUSSEL; FOUAIT; MOINET; MANSEL; REVEL; BOUCHER; MAÎTREJEAN; LEROY; GUIMBAUT; HERVÉ; DUPUIS; DELOUGE; HORVIEU; PETIT; DOYER; PASSAGER; BRETHEUIL; LEBOUC; BERNAGE; LERGUILLER; MOLAGNONY; BRUGAU; JACQUET; GRANDON; MANCLIN; MAUTRE; VOYER; GRICHOIS; DOLLET; PREVOST; DESCHAMPS; GALLAS; LAMGLOIS; RENAULT; COLOMBET; LEJEUNE; REAFFE; BIHOU; PICOT; GASCON; BORCHIRUS; JOLLY; LARGEAIS; BLOUDEAU; GERMAIN; DEARANLOS; DERIER; ROSE; BIGARRE; DERANLOS; FURBEL; BARDEL; MERTHELOT; TREILLE; DAMPIERRE; DAUTHEUNY; MESNIL; GUILMIN; MEUROU; DOUCET; VELIT; DOLLET; MOLLEVET; MONET; BERNAGE; DUPAS; BISSÉ; MAUSARD; YVONNET; MOLIER; DAQUERT; LEFORT; FRANÇON; LIRUGUET; DIOU; DELANGE; MONU; GERARD; COLOMBEL; LEVEAU; HEURARD; LAURENT; BUISSON; BOYER; LECORNU; THOIN; DOLIVET; LOUGEROT; DOLTEL; CHARTIER; LEVASSENCE; MOLLET; LELESNE; BAUDOUIN; DUBUS; CHARBONNIER; MOREL; BRUY; BOUDOU; LABULLE; CHARPENTIER; GASQUET; LAFORTE; BENOÎT; LIVARCHER; BERTHELOT; BOUCHERY; LAMRAY; DAGE; PERRON; LEGUOY; LAMARRE; DUFOUR; PRUDHOMME; BLEVY; BRETEGUIÈRES; MORANCOURT.

25722 - GRISOT ( ? )

Localisation : Arches / Année : 1794
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Pierre BESSET (né à Brully ? le 9 décembre 1768) et Louis BESSET (né à Brully ? le 2 juillet 1770), fils de Louis BESSET, habitant Brully (?), et de feue Claudine GRISOT, d'Arches (Vosges ?), tous deux soldats nés à Brully (?). On cite Vaquenheim (?), près Landau, et Phaffans. Leur soeur Jeanne est mariée à TRUCHOT, demeurant à Puligny (? ou Pulligny ??). Voir doc. 25724 (?).

35170 - BOUZEREAU ( ? )

Localisation : Beaune / Année : 1789
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation en audience. Pour, Claudine de COLOGNE, veuve de Jean BOUZEREAU, demeurant à Beaune. Contre, Joseph LATOUR (?), marchand, Antoinette MOINGEON, Sébastien MOINGEON, demeurant audit lieu de Brully (?), Jean-Baptiste MOINGEON, demeurant audit lieu de Bessey-en-Chaume. Tampon.

41804 - GUILLOT ( charpentier )

Localisation : Rully / Année : 1786
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notice, au nom de Guillaume GUILLOT, maître charpentier demeurant à Rully. Autres noms cités: LABROFFE; BOYÉ.

35164 - BATTANT ( entrepreneur )

Localisation : France / Année : 1783
Type d'acte : Marché de construction - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Marché pour la construction d'un mur. Entre, Edme BATTANT, entrepreneur, demeurant à Saint-Romain, Edme MOINGEON, marchand, demeurant à Brully, Jean-BONGEREAU (?), procureur. Lieux nommés, Saint-Romain, Brully.

24445 - THEVENOT ( Marchand )

Localisation : Montceau-et-Écharnant / Année : 1767
Type d'acte : Assignation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph MOINGEON, marchand à Brully (commune de Saint-Romain ? voir doc. 24444), et Louis THEVENOT, marchand à Montceau-et-Écharnant. Enregistré à Beaune. On cite d'autres noms.

35293 - LOUGNY ( Vigneron )

Localisation : Meursault / Année : 1728
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres par Jean LOUGNY à BOUZERAU, acquéreur. Autres noms cités, Me SIMONNOT, notaire, Jeanne POULLEAU, veuve d'Hubert LATOUR, manoeuvrier, Claudine et Pierrette LATOUR, leurs fille, Claude et Antoine MOINGEON, marchands, tous deux de Brully,

25724 - BESSET ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Romain / Année : 1657
Type d'acte : Partage ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document avec dates allant de 1657 à 1767, où l'on cite François BESSET (voir document 25722), le lieu de Brully, Claude DELAGRANGE, meunier, BONNARDEAU et autres. On cite Saint-Romain. Document avec plan.