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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39721 - FORGET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de deux inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie FORGET, et Marie GAZENGEL, son épouse, cultivateurs, demeurant au Fléchet, commune de Saint-Aubin-de-Terregate. Aux profits de : 1°) Marie Françoise DELANOË, épouse d'Édouard BRAULT. 2°) Melle Modeste MORIN, demeurant Hanjelin. Joint au document (épinglé), un certificat de non-inscription, (formulaire imprimé et imbré), par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Avranches. Pour Marie DATIN, veuve de Jean BRAULT, de Saint-Aubin-de-Terregatte. Tampon du timbre.

39717 - PAYS ( Menuisier )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1880
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription. Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Pour Isidor PAYS, menuisier, demeurant à Saint-Aubin. Un timbre de 50 cts, collé "Timbre de dimension".

39038 - NOËL ( Cultivateur et boucher )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de 8 inscriptions au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Joseph Ange Jean NOËL, cultivateur et boucher, époux de Marie Aimée DESPRÉAUX, demeurant Saint-Aubin-de-Terregate. Aux profits des personnes suivantes : (dU 15 NOVEMBRE 1873), Auguste GOUJON, meunier, demeurant Saint-James. (Du 18 août 1876), Emmanuel DELAUNAY, domestique, demeurant au petiot séminaire de l'abbaye Blanche, près de Mortain. (Du 11 novembre 1873), Emmanuel BAILLEUL, propriétaire, demeurant à Jersey, (Ile Anglaise). (Du 16 janvier 1877), Victoire JAUNET, religieuse de la Providence d'Alençon, demeurant Saint-Germain-des-Grois, (Orne). (Du 19 mai 1877), Louis JEAN, fils, bottier, demeurant Saint-James, rue Saint-Martin. (Du 13 septembre 1877), François LEDIN, horloger, demeurant Saint-James, et part moitié, Joseph LEDIN, son neuveu, cultivateur, comune de Carnet. (dU 21 OCTOBRE 1877), Pierre GUILLARD, cultivateur, demeurant à Montanet. (Du 18 août 1879), Michel ARVAIN, cultivateur, demeurant commune de Carnet. Tampon du timbre. Document relié par couture.

26920 - GAZENGEL ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis GAZENGEL, charron et cultivateur à Larcy (?), commune de Saint-Aubin-de-Terregatte, et Denis COUDRAY, cultivateur. On cite d'autres noms.

42459 - NOËL ( cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph NOËL, cultivateur demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte. Autres noms cités: GUILLARD; CHEVALIER; DESPRÉAUX; BROYELLE; MOTET; LEMAÎTRE; FONTAINE; VEAUGEOIS; PINART; PITON; SÉHEUT; AMELINE; GEOFFROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

39696 - FORGET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Concerne un prêt pour, Pierre FORGET, et Victoire GEORGES, son épouse, cultivateurs, demeurant au lieudit de la Chauvail, en la commune de Saint-Aubin-de-Terregatte. Ce prêt est accordé par leur créancier, Victor DAVY, maréchal-ferrant, demeurant en la commune de Cormeray. Mention du bordereau d'inscription, au profit du créancier. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre.

38646 - COURSIN ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de prêt consentie au profit de Louis COURSIN, maréchal-ferrant, demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte, époux de Julienne LETRANCHANT. Pour leur créancière, Armandine LETRANCHANT, ouvrière de fabrique, demeurant à Nonnancourt, rue Hocquière, (Eure). Mention de l'affectation hypothécaire pour garantie de remboursement. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Aimé CHOISNES, notaire de Saint-Georges de Reintembault, arrondissement de Fougères, (Ille et Vilaine). Tampon encre du notaire.

26939 - MADELAINE ( Tisserand )

Localisation : Saint-James / Année : 1869
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François MADELAINE, tisserand à Saint-James, et Victor MORIN, cultivateur à Hamelin, et Louis GAZENGEL, charron et cultivateur à Saint-Aubin-de-Terregatte. On cite d'autres noms.

40712 - FORGET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Pierre FORGET, cultivateur demeurant au lieu la Chaunois, commune de Saint-Aubin-de-Terregatte, au profit de Anne HAMOND, cultivatrice demeurant à Argouges, et veuve de Denis DESBOULET. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: CHEVALIER; LEDUC; THIERRY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire GEFFROY.

39722 - LEGROS ( Cultivateur )

Localisation : Macey / Année :
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de six inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Joseph LEGROS, et Euphrasie AMELINE, cultivateurs à Macey, ayant demeurés à Carnet. Aux profits de : 1°) Anne DENOËL, domestique, demeurant commune de Grand-Celland, canton de Breiny. 2°) Arsène COLLIN, cultivateur, demeurant Saint-Aubin-de-Terregatte. Joint au document: Collé, une lettre en date du 15 janvier 1881, de Saint-James) Ainsi qu'un extrait de la matrice cadastrale de la commune de Carnet, tampon de la Mairie de Carnet. 2°) Édouard POISSON, cultivateur, demeurant Carnet. 3°) Jean Marie CROSNIER, domestique, demeurant à Juilley. 3°)Françoise BELLOIR, cultivatrice, veuvede Françoise CROCHET, demeurant Saint-Aubin-de-Terregatte. 4°)Auguste GOUGEON, meunier, demeurant Saint-James. Autres noms cités. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre.