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44914 - CUSSONNET ( )
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Localisation : Luriecq / Année : 1879
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Saint-Bonnet-le-Château au nom de Louis CUSSONNET, demeurant à Luriecq. Autres noms cités : DUCHAMPS; AVRIL; CHARBONNAIRE; MARTINIER; CHAMENET; JAGNIÈRE. Tampon du timbre.
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40270 - BAROUX ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1876
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Saint-Bonnet-le-Château suite au décès de Jean-Marie BAROUX, à la requête de Marie ASTIER, sa veuve, ménagère, demeurant au lieudit le Gabelou, commune de Saint-Maurice-en- Gourgois, afin de déterminé un tuteur légal pour Claudin BAROUX, leur fils mineur. Acte dressé par le greffier Pierre GAGNIÈRE, du tribunal de la justice de paix du canton de Saint-Bonnet-le-Château, arrondissement de Montbrison. Autres noms cités: ABVRIL; GAGNIÈRE; CLAVAUD; GAGNAIRE; DREVET; TRANCHAND; ROBERT; REY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon tribunal de Saint-Bonnet-le-Château. Signature: GAGNIÈRE. Voir doc. 40270.
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45277 - ROUZY ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1875
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bordereau de créance au nom de André ROUZY, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : AVRIL; VALATRE; BURTAUD. Tampon du timbre.
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45158 - FAVERJON ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de monsieur FAVERJON, propriétaire demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : AVRIL; GAGNAIRE; BROSSIER; BERGER; RONZY; FERRAND; GERP; HAGNON; ROUX; MAILLON; DEVINS; CHAPUIS; FAVRE; FAURE; THAVAUD; BEARD; JACQUET; CHANUT; MICHEL; BLANC; DURAND.
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28460 - Faverjon ( Ouvrier ajusteur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation des successions - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation des successions de Benoit FAVERJON et Anne Marie GAGNAIRE, entre Jean-Michel FAVERJON, Jean BROSSIER, subrogé des mineurs FAVERJON (Jean-Pierre et Jean-Michel jeune)et Antoine FERRIER, mari d'Anne FAVERJON
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45121 - FAVERJON ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par licitation au nom de monsieur FAVERJON, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FERRIER; CHARRET; MARTIAL; BAZILE; BEARD; CROS; AVRIL; DURAND; ROULLET; GAYNAIRE; FARRE; BROSSIER; FEVRIER; .
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45196 - PAILLON ( serrurier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1871
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Auguste PAILLON, serrurier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : MARCEILLIER; COURT; AVRIL; ROUSTAN; FOURNIER; CHAVAUD; SERISIER. Tampon du timbre.
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40269 - BAROUX ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1870
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à comparaître devant le président du tribunal civil de Montbrison de Marie CHAUVINE, veuve de Jacques BAROUX, propriétaire demeurant à Martinauges, commune de Roziers, à la requête de Marie ASTIER, veuve en premières noces de Jean-Marie BAROUX, et actuellement épouse de de Mathieu BLANCHARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras. Acte dressé par Me MAILLON, avoué, demeurant à Montbrison. Autres noms cités: Julie, et Jean-Marie, et Marcellin, et Antoinette, et Jeanne-Marie, et Julie BAROUX; CHAUVIN; DREVET; AVRIL; GAGNAIRE. Filigrane. Tampon du timbre. Signature illisible. Voir doc. 40270.
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39870 - GRANJON ( Religieuse )
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Localisation : Dorat / Année : 1869
Type d'acte : Cession et transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession et transport d'héritage. En deux copies originaux. Par, Marie-Rose GRANJON, en religion, soeur Marie-Zite, de la Congrégation de MArie-Joseph, établie aux Dorat (Haute-Vienne). Héritière d'Anne JASSERAND, sa mère , épouse de Jean Baptiste GRANJON, propriétaire, commune de Merles, canton de Saint-Bonnet-le-Château (Loire). Cession et transport pour son frère, Jean GRANJON, propriétaire, demeurant commune de Merle. Tampon du timbre.
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45173 - VALETTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1868
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Créance au nom de André VALETTE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAVERJON; AVRIL; ROUZY; GAGNAIRE. Tampon du timbre.
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45285 - BLANC ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jean BLANC, négociant demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : DUVET; GOLFIER; LARCHIER; LARGLAS; FAURE. Tampon du timbre.
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39850 - BOURGIER ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Les Tourrettes / Année : 1866
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de la succession d'Antoine BOURGIER, de son vivant propriétaire-cultivateur demeurant au lieudit de Chaumat, commune de Tourrettes. Pour ses enfants : Léonard BOURGIER, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de Chomat, commune de la Tourrettes; Joseph et Gabrielle BOURGIER, ses frère et soeur; Marie Gabrielle BOURGIER, fille de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, dite soeur Félicité, demeurant à Marseille, 4 rue Saint-Vincent de Paul; Annette BOURGIER et Marguerite BOURGIER, propriétaire. Partage de la succession en plusieurs lots. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire de Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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40199 - BOURGUIN ( domestique )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.
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39851 - BORY ( Employé au chemin de fer )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1863
Type d'acte : Rachat de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre les consorts : Antoine BORY, fermier, demeurant Saint-Étienne; Pierre Marie BORY, fermier demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Jean Auguste BORY, employé au chemin de fer, demeurant Lyon. Autres noms cités : Victor VITAL, jardinier, épouX de Mariette BORY, (quatrième enfant de Jean Marie BORY), demeurant Montaney, près de Saint-Étienne, (Loire). Pour le rachat de créance due par le père BORY à divers créanciers. Tampon du timbre.
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44905 - GARIER ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1861
Type d'acte : succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession au nom de Claire GARIER, propriétaie demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : MASSON; FAURE; CLAVARON; PLEYRET; MARTIAL. Document relié par coutures.
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39834 - CHOSSIS ( Cultivateur )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Jean CHOSSIS, cultivateur, demeurant à Tortorel, commune d'Estivareilles, (Loire). Reçu de : 1°) Claude BAYON, cultivateur, demeurant à Misérieq, commune de Saint-Niziet-de-Fornas; 2°) Antine LUROL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : François BAYON, cousin germain de François BÉAL; François BÉAL, étant héritier naturel de Jean Marie BÉAL, son frère, en son vivant cultivateur demeurant à Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Note de Pierre Antoine PONCETTON, notaire demeurant Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château.
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45207 - BERTHET ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Périgneux / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Léonard BERTHET, propriétaire-cultivateur demeurant à Périgneux. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAVERJON; LAUTHIOME; VERNET; SERIZIER; CHASSIN; THAVAUD. Tampon du timbre.
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39841 - BARJON ( )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte, liquidation et partage de la succession de Jean Claude BARJON, père, décédé à Saint-Bonnet-le-Château, époux de Claudine MICHEL. Par, jugement du tribunal civil de première instance de Montbrison. Entre ses enfants, Jacques BARJON, menuisier et Catherine BARJON, son épouse, demeurant Saint-Étienne (demandeur). Et, Jeanne Marie FOURNEL, veuve de François BARJON, tutrice légale de leurs enfants, (Hyppolite et Marie BARJON) propriétaire, demeurant à Sant-Bonnet-le-Château. Joint au document, le rapport de répartition de la succession BARJON (format A4-) Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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45075 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montcenis au nom de Jean GAILLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CHABANNE; MAJOUX; BERGERON; BÉGUNIE; DEVAZELHE; PENIOL; ROUX; MONAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42137 - BARJON ( menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison et hypothèque, au nom de Jacques BARJON, menuisier demeurant à Vernet. Autres noms cités: FOURNEL; BERGERON; MOLLIN; AVRIL; BRAVARD; BEGONNET; DORIER; MONDON. Tampon du timbre.
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39830 - DOUPLAT ( Meunier )
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Localisation : Apinac / Année : 1858
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Réunion du conseil de famille, afin de nommer un tuteur et un subrogé tuteur aux enfants de Jacques BLANC et Marie DOUPLAT, son épouse, meuniers domiciliés à l'émouloir, commune d'Apinac, décédés. Pour leur trois enfants, Victorine BLANC, âgé de sept ans, Annette BLANC, âgée de quatre ans et Jean BLANC, âgé de deux ans et demi. Composition du conseil de famille : Bonnet BLANC, âgé de trente huit ans, serrurier demeurant commune de Saint-Hilaire, oncle; Jean BLANC, âgé de trente cinq ans, serrurier, demeurant à Rozier, oncle; Jean FAURE, âgé de trente trois ans, serrurier, demeurant commune de Merle, oncle; Antoine DOUPLAT, âgé de trente sept ans, meunier, demeurant Apinac, oncle; Mathieu DOUPLAT, âgé de vingt sept ans, meunier, demeurantcommune d'Estivareille, oncle. Ont été nommé, Jean BLANC, et comme subrogé tuteur, Jean DOUPLT. Etrait du greffe du tribunal de justice de paix du canton de Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.
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45005 - ROCHETTE ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1858
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Blanc ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BORY; CORCHIN; CHAPUYS. Tampon du timbre.
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45210 - MARTIN ( menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1858
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Transport de créance au nom de Hilaire MARTIN, menuisier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAUGIER; VALANTIN; BASSET; VERNET; THAVAUD. Tampon du timbre.
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40382 - FAURE ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1857
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance établie par Benoît FAURE, cultivateur demeurant à Saint-Hilaire, à Jacques BOURGIN, ouvrier demeurant Chamonie, et Pierre BOURGIN, son père demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: CHASSAIN; CHAVAUD; SERIZIER. Tampon du timbre. Tampon encre verte du notaire AVRIL.
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45099 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; COLOMB; MAJOUX; PERIER. Tampon du timbre.
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45211 - MARTIN ( menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transport de créance au nom de Hilaire MARTIN, menuisier demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : VALANTIN; FAUGIER; BASSET; CHASSIN; SERIZIER; THAVAUD. Tampon du timbre.
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45097 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; MAJOUX; BERGERON; DEVAZELHES; BUGUON. Tampon du timbre.
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45077 - GAILLET ( boucher )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BERGERON; MAJOUX; DEVAZELHE; CIRSALE; ROUX; DURAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45076 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean GAILLET, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : DEVAZELHE; BRUNAC; CHABANNE; MAJOUX; BERGERON; PERIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45096 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Citation à comparaître au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : MAJOUX; BERGERON; GRAILLET; DEVAZELHES. Tampon du timbre.
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45088 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; BALEYDIER; AVRIL; FAVRAT; VIAL; MAJOUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45072 - FAURE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Saint-Bonnet-le-Château au nom de Jean FAURE, propriétaire demeurant dans la même ville. Autres noms cités : GRATTAT; THAVAUD; BLANC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45091 - JAYOL ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jean-Baptiste JAYOL, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BENOÎT; MONTET; PONCETTON; PAYET. Tampon du timbre.
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39856 - FAVERJON ( Maréchal-ferrant )
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Localisation : Périgneux / Année : 1856
Type d'acte : Citation pour conciliation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait des minutes du greffe de justice du canton de Saint-Bonnet-le-Château. Citation devant le tribunal afin de conciliation sur une division et partage de succession mobilière et immobilière de Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle mère des comparants, épouse d'Édouard DUBOST, domicilié commune d'Estivéreille. Entre, Antoine FAVERJON, maréchal-ferrant, demeurant commune de Périgneux, époux de Dorothé DUBOST, sa femme; Benoît MARTIN, cultivateur demeurant à La-Chapelle-en-Lafaye et Jeannette DUBOIS, sa femme; Antoine ROUX, cultivateur demeurant à Béaux, commune de Périgneux et Antoinette DUBOST, sa femme; Jean MEYNIE, cultivateurdemeurant Saint-Nizier-de-Fornas, et Rose DUBOST, sa femme; Pierre DUBOST, serrurier demeurant Saint-Étienne; Félicité DUBOST, denteleuse demeurant à l'Éclause, commune de l'Estivareille et Augustine DUBOST, denteleuse, demeurant même commune. Joint au document, une citation à comparaître ainsi qu'une assignation. Tampon du timbre. Voir doc. n°39857.
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45082 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jean GAILLET, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BÉGUIN; CHABANNE; MAJOUX; BERGERON. Tampon du timbre.
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45071 - GRATTAT ( propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1855
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Jean-Marie-Victor GRATTAT, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me MARTIN, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : NION; VION; BALEYDIER; DEVINDIER; DAUBRIDOUX; ARLAUD; CHAMPION; CHAVAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45086 - GAILLET ( boucher )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERGERON; CHABANNE; MAJOUX. Tampon du timbre.
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45100 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERGERON; CHABANNE; CHARRERAULT. Tampon du timbre.
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45083 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BERGERON; BÉGUIN; CHARREREAU. Tampon du timbre.
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45093 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; BEGUIN; MAJOUX; BERGERON; BUGNON. Tampon du timbre.
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45098 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoine GAILLET, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : MAJOUX; BERLAUDE; BÉGUIN; CHABANNE. Tampon du timbre.
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45092 - CHABANNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; BERGERON; AUCHER; ROUX; PENSA; CHAVAUD; DEVAZELHES; BRANAUD; PORTIER; LAFAYE; DELAMS. Tampon du timbre..
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45087 - GOMY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean-Pierre GOMY, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : MOLLIN; AVRIL; TARCHIER. Tampon du timbre.
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45212 - BAROUX ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement au nom de Hilaire BAROUX, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : THAVAUD; BLANC. Tampon du timbre.
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44909 - CLAVIER ( ouvrier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : cession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cession au nom de Goutorbe CLAVIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autre noms cités : GARNIER; BORY; SERISIER. Tampon du timbre.
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44898 - BOURGIER ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange au nom de Jean BOURGIER, propriétaire demeurant à Rozier-Côtes-d'aurec. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAURE; MEYNARD; BADEL; PEYRET; BROTHIER; BILLARD; GIROUD; GONON; CHAFFIN; BORY; FOUILLOUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39865 - BLANC ( Négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention entre, Antoine ROCHETTE, et Jean Baptiste BLANC, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château, et Antoine BARJON (ou BARJOU), et Jeanne Marie JAYAL, sa femme, cultivateurs demeurant commune de Saint-Nizier. Signatures lisibles : ROCHETTE; BARJON; JAYOL. Tampon du timbre. Voir doc. n°39866.
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45175 - ACAZY ( boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de François ACARY, boulanger demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : REYNAUD; FAURE; BLANC; GAUTIEZ; CHAVAUX; SAVIER. Tampon du timbre.
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45074 - GOMY ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1851
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Saint-Bonnet-le-Château au nom de Jean-Pierre GOMY, cultivateur demeurant dans la même ville. Autres noms cités : BLANC; TARCHIER; CHABANNE; COLLATRIMÉ; THAVAUD. Tampon du timbre.
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39853 - BADEL ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Maurice-en-Gourgois / Année : 1851
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procédure de compte et liquidation de la succession de Jean BADEL, époux de Marguerite RAVEL, tutrice de Marguerite BADEL, (la jeune), leur fille; André BADEL; fils, cultivateur demeurant au lieudit d'Antouilleux, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois, et Claude BADEL, l'ainé, tailleur d'habits, demeurant au lieudit de Couberette, même commune. Autres noms cités : Denis PERRIN, et Magdelaine FAURE, père et mère d'Antoinette PERRIN, ancien propriétaire). Nombreux autres noms, voir doc. Acte dressé par Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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45130 - AMY ( boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de François AMY, boulanger demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autre nom cité : GUILLETIN. Tampon du timbre.
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45001 - FLATTIN ( cultivateur )
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Localisation : Périgueux / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de François FLATTIN, cultivateur demeurant à Périgueux. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : GAGNAIRE; MOLLIN; LEYDIE; CROZET; BORY; JACQUIN. Tampon du timbre.
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44906 - MONGET ( serrurier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Jean MONGET, serrurier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BORY; SAIGNE; PORTE; ROUX; JACQUIN; FAVIER. Tampon du timbre.
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39854 - BERGER ( Cultivateur )
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Localisation : Périgneux / Année : 1850
Type d'acte : Reprise de bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reprise du bail à ferme de Mathieu BERGER, cultivateur, demeurant au lieudit de Moncel, commune de Périgneux. Par, son fils, Jean BERGER, cultivateur, demeurant même lieu. Il s'agit d'un corps de domaine, situé au lieudit de Moncel, commune de Périgneux, et appartenant à Jean Louis BEYSSAC, cultivateur demeurant à Libercier, commune d'Estivareille, qui en est le propriétaire. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire de Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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45069 - ROBERT ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1849
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail au nom de Jean-Marie ROBERT, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BEALM; JAYOLLE; FAYASSON; BAR; CHAUFFOUR; CHABROT.
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44887 - FAURE ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre FAURE, cultivateur demeurant à Rozier. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : VIALON; PEYRON; BORY. Tampon du timbre.
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45095 - PAYAT ( cafetier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Blanc ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : QUANTIN; DUFOUR; RIVOLLIER; PAYAT. Tampon du timbre.
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39835 - BOIRON ( ? )
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Localisation : Rozier-Côte-d'Aurec / Année : 1848
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note de compte, concernant la succession de Jean BOIRON, décédé à Rozier, le 9 octobre 1847. Pour ses enfants. Autre nom cité : Pierre VEGRON, de Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.
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39846 - BESSET ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Les Tourrettes / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour emprunt d'une somme de mille francs. Par, Mathieu BESSET, propriétaire-cultivateur demeurant au liedit de Gamond, commune des Tourretttes. Pour son créancier, Antoine AYEL, journalier, demeurant aux Fauchert, commune de Saint-Bonnet-le-Château. Mention de sûreté de remboursement, par affectation et hypothèque, d'un corps de bâtiment, appartenant au sieur BESSET, situé au territoire de Gamond, commune de la Tourrette, composé de bâtiments, près, terres, champs, et bois. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.
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45094 - ROCHETTE ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Blanc ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERTHOLON; RIVOLLIER; CHANIRAULT. Tampon du timbre.
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39837 - BARGEON ( Menuisier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance. Jacques BARJON, menuisier, demeurant Saint-Bonnet-le-Château, époux de Catherine BARJON, reconnait avoir reçu les somme promisent en dot, lors de son mariage avec son épouse. De Jean BARJON, son beau père, boulanger, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Ainsi que les objets constitués, en avance d'hoiries. Acte dressé par Me Pierre Henri BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre. Voir doc. n°39836, 39838.
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44913 - DARLE ( cultivateur )
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Localisation : Merle-Leignec / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Jean DARLE, cultivateur demeurant à Merle-Leignec. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : MARTIN; BALEYDIER; LUGUET; BORY; JACQUIN; LEYDIER; GRANJEON; JAGNIAL; CHASSIN; JASSERAUD; GONON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39831 - BLANC ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1846
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs. Par, André BLANC, cultivateur, demeurant aux Boucheteaux, commune de Saint-Hilaire. Le donataire vu son grand âge, voulant s'assurer de la bonne succession de ses biens, fait cession par donation entre-vifs à ses enfants. Pour, 1°) Bonnet BLANC, cultivateur, demeurant même commune. 2°) Claude BONNET, peigneur de chanvre, demeurant commune de Rozier, époux de Jeanne BLANC. Jean BLANC, serrurier, demeurant à (Rentre), commune de Rozier; Jacques BLANC, cultivateur, demeurant Chazourmes, commune de Saint-Hilaire. Acte dressé par Me Pierre Henri BICHE, notaire de Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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39866 - BLANC ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de registre du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Renonciation de Louise FAURE, à la succession de Jean Pierre FAURE, sont père, pour s'en tenir à la donation faite par ce dernier dans son contrat de mariage. Autres noms cités : André FAURE, époux de Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au village d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Jean Baptiste BLANC-ROCHETTE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Pierre Henri BUHET, notaire, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document l'acte de transport d'une somme de huit cents francs, faisant partie de la constitution de la dot de Louise FAURE. Tampon du tribunal civil de Montbrison. Tampon du timbre. Voir doc n°39865, 38971.
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39858 - BALEYDIER ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1844
Type d'acte : Billet à ordre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Billet à ordre. Par, Maurice BALEYDIER, cultivateur, demeurant à Charliot, commune de Saint-Nizier. Concerne reconnaissance du prêt d'une somme de cent francs, du à Jean Baptiste SEYSSON, fils, demeurant même commune. Acte dressé par Me AVRIL notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : Pierre et Claude BORY, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Signatures lisibles : BORY et AVRIL.
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44910 - COURT ( propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean-André COURT, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autre noms cités : FONCETTON; ZESTE; BORY. Tampon du timbre.
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44901 - FOUILLOUX ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte / Année : 1844
Type d'acte : Remplacement militaire - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Remplacement militaire au nom de Jean FOUILLOUX, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAVIER; CHARRERAU; DESCHAVANNE; LEYDIER; MARCELLIER; BORY; AVRIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39836 - BARJON ( Boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1844
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance. François BARJON, boulanger, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château, reconnaît avoir reçu de Jean Claude BARJON, son père, aussi boulanger, demeurant même commune, une somme de deux mille francs. Cette somme représente une dot promis lors du contrat de mariage en date du 3 février 1843. Acte dressé par Me Pierre Henri BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre. Voir doc. n°39837, 39838.
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39847 - THEVENON ( Serrurier )
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Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de portions de vignes, situées au lieudit de Ronchevoux, commune de Bas. Par, 1°) Claude THEVENON, serrurier, et Marie BOURGIN, son épouse, demeurant au lieudit de la Chaux, commune de Saint-Nizier; 2°) Jérome GAYTE, cultivateur, et Gabrielle BOURGIN, demeurant au lieudit du Breuil, commune de Périgneux. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste BOURGIN, cultivateur, demeurant commune de Rozier. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château, assisté des témoins requis, Pierre et Claude BORY, tous deux marchand, demeurant même comme. Tampon du timbre.
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45017 - FAVERJON ( maréchal-ferrant )
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Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean FAVERJON, maréchal-ferrant demeurant à Saint-Marcellin. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : POMMIER; BORY; LEYDIER; BLANC. Tampon du timbre.
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44886 - GRANDCHAMPS ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1842
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre GARDON, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : GRANDCHAMPS; FAURE; MAREY; MARTIN; OLAGNIER. Tampon du timbre.
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44888 - FAUGIER ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1842
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de , propriétaire-cultivateur demeurant à . Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : GIROUD; PAYEL. Tampon du timbre.
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44993 - FAURE ( marchand )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Concordat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concordat au nom de Antoine FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VILLAGUET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : VIDAL; GILET; GAYET; AVRIL; GOURD; BONAVIAT; THEILLARD; GUIGARD; GROBON; CHAPELLE; BARCOZ; MARTIN; BRAYAS; LERMY; FUZIER; BEROLLE; GERAUD; JEUNE; URTIN; PARESET; BOUCAUD; CHANETTON; OLIER; CASTAN; MAUGÉ; ROCHETTE; DURAND; DETHAVILLE; DESBOS; BALY; MARTIAL; MATHELIER; ARNAUD; DUSSAY; VILLARET; BALEYGNIER; MOLLIN; VICERIAT; PONCETTON; PALLIOU; BALP. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45104 - ROCHETTE ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procuration au nom de Antoine ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : MAREYNAT; DAUTHEVILLE; RAVEL. Tampon du timbre.
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45102 - MARENNA ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Faure MARENNA, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CHARRETTON; AVRIL. Tampon du timbre.
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45179 - DUSSAP ( tanneur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Gary DUSSAP, tanneur demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : ARNAUD; MAREYNAT. Tampon du timbre.
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44994 - FAURE ( marchand )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de Marcynate FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : AVRIL; GOURD; GROBONJIE; BARIZ; CHAPELLE; GOUTELLE; VEYNON; BONNARIUS; MARTIN. Tampon du timbre.
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43175 - CONSTANT ( Fermier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1840
Type d'acte : Acte de naîssance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de naissance au nom de Jean CONSTANT, fermier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: AVRIL; PUPIER; SOUILLÉ.
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44995 - FAURE ( marchand )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1840
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de monsieur FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : MAUJÉ; AVRIL; RIBES. Tampon du timbre.
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42147 - BARGEON ( boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1839
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittances au nom de Claude BARGEON, boulanger demeurant à Saint-Bonnnet-le-Château. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Maurice-le-Gourgois. Autres noms cités: GENTIALON; FAURE; BROSSIER; BOUNETSEYDIER; BUHET; GAGNAIRE; MARTIN; CHARRÉRAU; ROBERT; POSSEN; ANTIER; GERBIN; ISOARDI; GILLETTA; PAYET. Tampon du timbre.
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45286 - MALBERT ( )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1838
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Dominique MALBERT, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BERTRAT; OLIVIER.
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42148 - BARGEON ( boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1838
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittances au nom de Claude BRAGEON, boulanger demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Maurice-le-Gourgois. Autres noms cités: MOCHETTE; GENTIALON; BROSSIER; MONICAT; BERGERON; MARTIN; PAYET; MEYNAUD; GAGUAIRE; GRANGEON. Tampon du timbre.
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42168 - FAURE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1838
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean-Baptiste VISSAGUET, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BARGEON; GENTIALON; THÉOLEYRE; BRASSIER; PAET. Tampon du timbre.
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40348 - PONCETTON ( Propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire d'Estivareilles, par Jean-Pierre-Barthelemy-Marie DEPORT, propriétaire-négociant, demeurant à Saint-Étienne, et son frère Michel DEPORT, demeurant à Paris, au profit de Claude POUCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BLANC; CHAVAUD; ROUX; DARMENGAU; VISSAGUET; THIOLIÈRE; MONICAT. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire BALEYGUIER. Voir doc.
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39871 - FAURE ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1836
Type d'acte : Actes notariés - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance, en l'année 1836, résultant d'un contrat de mariage, entre Antoine BLANC, et Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au lieudit d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Contre, Jean Pierre FAURE, cultivateur demeurant même commune. Plusieurs significations, commandements de paiement et assignations d'huissier, par Jean Batiste BLANC-ROCHETTE, négociant, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château, cessionnaire d'André BLANC, et Louise FAURE, sa femme, cultivateurs demeurant à Saint-Nizier, en l'année 1846. Autres noms cités : Jacques FAURE, serrurier, demeurant commune de Saint-Nizier; Mathieu FAURE, cultivateur demeurant même lieu, veuf d'Anna FAURE, père d'Antoinette FAURE; Antoine BONNET, jardinier, époux de Marie FAURE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Antoinette FAURE, propriétaire demeurant commune de Saint-Nizier; Marie THYOLIÈRE, veuve de Jean Pierre FAURE, ménagère, mère de Marie et Jean FAURE; Tous héritiers de Jean FAURE, leur père. Tampon du timbre. Voir doc. n°39866.
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45279 - SÂTRE ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1834
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre SÂTRE, cultivateur demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : CHAPUIS; BUCHET; MAREY; ROMAN; BALEYGUIER. Tampon du timbre.
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40347 - POUCETTON ( Propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre située sur le territoire d'Estivareilles, par Vital BEYSSAC, propriétaire demeurant à Chambles, à Claude PONCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BUBET; ROMAN. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire BALEYGUIER.
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39840 - GENTIATON ( Propriétaire-Cultivateur )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1831
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Catherine FAURE, épouse de Jean François GENTIATON, propriétaire-cultivateur, demeurant commune d'Estivareilles. Autres noms cités : Anne FAURE, veuve SEGUIN, cousine de la testatrice, demeurant même commune; Catherine FAURE, petite nièce de la défunte, fille de Jean FAURE (Neveu), demeurant même commune. Acte dressé par Me BALEYGUIER, et Pierre Henri BUHET, notaires à Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document, le testament du mari, Jean François GENTIATON, propriétaire-cultivateur, demeurant commune d'Estivareilles, en l'année 1837. Tampon du timbre. Voir doc. n°39839.
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39833 - SICARD ( Agriculteur-propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1830
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Retrait d'une terre. Quittance par Pierre SICARD, agriculteur propriétaire, demeurant la Charotte, commune de Saint-Hilaire, canton de Saint-Bonnet-le-Château (Loire). De Marie Rose BOUREILLE, domestique demeurant à Aurée, fille de Jean BOUREILLE et de Catherine FAURE, agriculteurs propriétaires, demeurant Saint-Hilaire. Lesquelles parents, autorisent leur fille à exercer le présent rachat, d'une terre nommée "La Goute", située commune de Sainte-Hilaire. Ce remboursement en remplacement de celui du par ses parents, concernant cette même terre. Acte dressé par Me Antoine Gabriel Christophe Marcelin Arcis de CHAZOURNEL, notaire, (Haute-Loire). Tampon du timbre.
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42942 - ANDRIEUX ( négociant )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1830
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bail au nom de Barthélémy ANDRIEUX, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me BUCHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autre nom cité: BUFFERNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45073 - GAILLET ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1830
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Jean GAILLET, cultivateur demeurant à Saint-Marcellin. Acte dressé par Me BALEYGNIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CHABANNE; BUFFERNE; MATHIEU. Tampon du timbre.
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44896 - BOURGIER ( cordonnier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1830
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Léonard BOURGIER, cordonnier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BUCHET; CLAVIER; ROUX; SOLEYNIEUX; PEYRON; BALEYGNIER; ROMAN. Tampon du timbre.
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40310 - SEGUIN ( Propriétaire )
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Localisation : Usson / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre appelée "Le gueret des littres", située au lieudit Estivareilles, par Claude SEGUIN-le-JEUNE, propriétaire demeurant au chef lieu de la commune de Usson, au profit de Claude PONCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me Jean BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre. Filigrane. Autres noms cités: GAGNIÈRE; VISSAGNET. Signatures de Me BALEYGUIER, plus une autre illisible.
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39848 - BRANSIEQ ( Cultivateur )
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Localisation : Apinac / Année : 1829
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage entre, André BRANSIEQ, cultivateur, fils de Pierre BRASSIEQ, et de Marie Anne VARAQUAL, demeurant au liedit de Gachat, commune d'Apinac. Et, Claudine GAGNAIRE, fille de Damien GAGNAIRE, et de Françoise SALONON, cultivateurs, demeurant au lieudit de Lenieq, commune de Merle. Acte dressé par Me Pierre Clément DEMASLES, avocat et notaire du département de la Loire, commne d'Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.
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43438 - VERNET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude VERNET, propriétaire demeurant à Champetières. Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités: COUCHARD; PISSANIN; BATISSE; CROZE; PORTAIL; CHABRIER; CHABRIEL; RIMBAUD; QUATREFOUR; CHASSAIGNE; BRAVARD; FOUILHOU; RIGODON; BERNARD; BAYLE; PISSAVIN; BUY; ROUSSEL; BATISSE; CROSMARIE; CROFE; MOUTEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44900 - BOURGIER ( cordonnier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1829
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Léonard BOURGIER, cordonnier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CLAVIER; BUHET. Tampon du timbre.
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39849 - FAURE ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1828
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession de tous droits, actions et prétentions dans la succession de la dite défunte Marie FAURE. Cession consentie moyennant la somme de Cent soixante dix francs. Par, les héritiers : 1°) André FAURE. 2°) Pierre BOIRON et Philippie FAURE, son épouse. 3°) (autre) FAURE. 4°) Marie FAURE, tous cultivateurs, demeurant au lieudit de Vacheresse, commune de Saint-Hilaire, (héritiers de leur tante, par représentation de leur père Jean FAURE). Autre nom cité : Julien FAURE, frère de Jean FAURE. Pour, Barthélémy BRANSIEQ, et son épouse Catherine POYER, cultivateurs demeurant au lieudit de la Vacheresse, même commune. Acte dressé par Me Pierre Clément DEMASLES, avocat et notaire dans le département de la Loire, demeurant Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château, assisté des témoins requis, Dominique LAVAL, tailleur d'habits, et Pierre HUROT, garde-champêtre, demeurant tous deux commune d'Usson. Tampon du timbre.
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45105 - BUSSONNET ( )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1826
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement au nom de Gilbert BUSSONNET, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BARGHON; MARTIN; GUYOT. Tampon du timbre.
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43023 - AUBERT ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1825
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Marcelin AUBERT, cultivateur demeurant à Bas. Acte dressé par Me DEMARLES, notaire à Usson. Autres noms cités: BAUDET; FAURE; SOULIER; RIGAUD; GRANJOU; BOUTRÉOU; SIMON; DURAND. Tampon du timbre.
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44911 - ARTAUD ( )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1823
Type d'acte : comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Comptes au nom de Guillaume ARTAUD, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autre noms cités : MESJET; CHAPUT; CHALARD; CHAUVE; FINEIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42153 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: FAURE; BUHET; DURAND. Tampon du timbre.
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42152 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: VALETTE; ORELU; MARTIN; PASQUIER; CHOVELON; BALEYDIER; FUCHES; BUHET; BULZERNE. Tampon du timbre.
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42158 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 18198
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: VIGNAL; BALEYGUIER; VISSAGUET; DURAND. Tampon du timbre.
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42156 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Sainte-Hilaire. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: VIGNAL; BALEYGUIER; MÉGNIER. Tampon du timbre.
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42154 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: LAVAL; FOURNIER; VEGINAL; VIGNAL; GRAUGEON; BALEYGUIER; DURAND. Tampon du timbre.
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42155 - VIGNAL ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1818
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Claude VIGNAL, cultivateur demeurant à Sainte-Hilaire. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: GAYTE; VISSAGUET; PAYET; CHEVALIER; SUCHET; THÉOLIÈRE; MASNIER; BOURJAT; SUARD; GAGUAIRE; LAPRAT; EYRARD; CHOVELON; MALBO; SAIGUE; MOCHER; VASSELON; MOSNIER; LANIET; CORVEILLE; DURAND. Tampon du timbre.
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42157 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me BUHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: VIGNAL; BEAUFET; BRUYÈRE; BALEYGUIER; DURAND. Tampon du timbre.
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42145 - GAYTE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GAYTE, propriétaire demeurant à Sainte-Hilaire. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-Le-Château. Autres noms cités: VIGNAT; GIRAUDIER; GRAUJON; DURAND; BUHET; EYRARD; CHABANNE. Tampon du timbre.
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45237 - COULOND ( serrurier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1817
Type d'acte : cession - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Cession au nom de Pierre COULOND, serrurier demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : PICHON; TEYSSIER; EYRAUD; BERTET; MONTET. Tampon du timbre.
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42169 - GENTIALON ( propriétaire )
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Localisation : Estivareilles / Année : 1814
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de François GENTIALON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: SEGUIN; VISSAGUET; SALME; BALEYGUIER; ARNAUD. Tampon du timbre.
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39838 - BARJON ( Garçon boulanger )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1813
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Jean Claude BARJON, boulanger, fils de Jean BARJON, et de Marie GENTIATON, originaire de Maraudière, commune d'Estivareille, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Et, la future, Claudine MICHEL, fille de Iréné MICHEL, maître boulanger, et Benoite BLAND, demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Mention des différentes dots constituées. Joint au document, un extrait du registre de naissance de Jean Claude BARJON, en l'année 1788. Tampon de la Mairie d'Estivareille, département de la Loire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39836, 39837.
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42142 - GAGUAIRE ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1812
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au nom de Jean-Pierre GAGUAIRE, cultivateur demeurant à Valette commune de L'Apinac. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-Le-Château. Autres noms cités: GAYTE; CHAUMARAT; VILATTE; VIGNAL; RICHARD; LEDOUX. Tampon du timbre.
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45135 - CLAVIER ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1812
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Subrogation de ferme au nom de Jean CLAVIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : BERTET; LYRAUD; TEYSSIER; MATEL. Tampon du timbre.
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45204 - FOURNIER ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1810
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Philibert FOURNIER, cultivateur demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : BUCHET; CHAVIN; MICALON; RONY; BALEYGNIER; GARDON; AVRIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42143 - MALARD ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire-du-Rosier / Année : 1810
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Claude MALARD, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire-du-Rosier. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-Le-Château. Autres noms cités: CLAVIER; FOURNIER; RIBEYRON; GLAISE; CHAUMARAT; LEDOUX; RICHARD. Tampon du timbre.
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42141 - BLAISE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1809
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation, au nom de Constant BLAISE, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: FAUGER; GAYTE; RICHARD; LEDOUX. Tampon du timbre.
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45219 - DEVAREILLE ( marchand )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1807
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean-Baptiste DEVAREILLE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : TEYSSIER; CHOLLAT; FAURE; EYRAUD; MONTET; GAYTE; REYMOND. Tampon du timbre.
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43024 - JOULLIER ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1807
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Jacques JOULLIER, cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: PONIÉTTON; FAURE; BOURGIER; BALEYDIER; BERTET. Tampon du timbre.
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42144 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1805
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Jacques MARTIN, propriétaire demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me DUBREUIL, notaire à Saint-Bonnet-Le-Château. Autres noms cités: GAYTE; VEILLON; BOURG. Tampon du timbre.
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45220 - DEVAREILLE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1804
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Jean-Baptiste DEVAREILLE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CLAVIER; FAURE; MARCOU; GAYTE; CONSTANT; CHAMPOT; TEYSSIER; BERTET. Tampon du timbre.
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45217 - DEVAREILLE ( cabaretier )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1804
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean-Baptiste DEAVREILLE, cabaretier demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : FAURE; REYNAUD; MONTET. Tampon du timbre.
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45084 - FAUGIER ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année :
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liquidation et partage au nom de Jean-Claude FAUGIER, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : PERRIN; BLANC; BOURGIN; GRAND; HERAUD; CHALEY; VRAY; GAGNANE; CHOVIN; PETIT; MASSON; GONON; BORY; MOLARD; BISSET; THÉOLIÈRE; RIOUX. Tampon du timbre.
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27877 - Poncetton ( avocat )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année :
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu Jean Louis Auguste Poncetton, Joseph Henri Maurin, Marie Catherine Noémie Poncetton, Benoît Adrien Bravard de Lavernière, Jules Charles Poncetton, Pierre Antoinette Poncetton. Partage concernant un corps de domaine.
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