Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre appelée "Chaudonne", située à Chavas sur le territoire de Saint-Rambert-sur-Loire. Par Adrien BUFFERNE, propriétaire agriculteur, époux de Antonine Augustine CHANUT, demeurant "Aux Plantées", commune de Saint-Marcellin. Acquéreur, Jean MOUSSET, directeur de la banque de Raverot, succursale de Saint-Chamond, demeurant en cette ville. Autres noms citées, Étienne et Gabrielle DUFFERNE, ancien propriétaires, père et mère du vendeur. Étienne GAILLET et Marie FAURE, de Périgueux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me MONTET, notaire à Saint-Rambert. Document relié.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1904
Type d'acte : Certificat restreint - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Joséphine Marcelle MÉPLAIN, propriétaire rentière à Montbrison, et Ernest Hippolyte André MÉPLAIN, greffier audit lieu, d'une part, et Jean MOUSSET, directeur de banque à Saint-Chamond, d'autre part. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par l'étude de Me Auguste-Louis-Etienne MONTET, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Concerne terrain et propriété, de André BUFFERNE (aîné), propriétaire cultivateur, et Claudine BOURGIER, son épouse, tous deux de Saint-Rambert. A Jean MOUSSET, Directeur de banque, demeurant Saint-Chamond. Autre nom cité, Etienne et Gabrielle BUFFERNE père et mère de André DUFFERNE, ainsi que son frère Adrien. Tampon de l'étude de notaire. Cahier relié avec note (mémorandun) signé MONTET pour DARNON (?), notaire à Saint-Chamond.

Localisation : Sury-le-Comtal / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques BASTIDE, propriétaire cultivateur à Lanzieu, commune de Sury-le-Comtal, veuf de Marguerite ROBINET, époux en secondes noces de Françoise CONSTANT, Antoine BASTIDE, propriétaire cutivateur, époux de Claudine BASTIDE, demeurant à Saint-Romain-le-Puy, Marie BASTIDE, épouse de Mathieu COTTIER, propriétaire au Mont, commune dudit Sury, et Jean MOUSSET, directeur de banque à Saint-Chamond. On cite d'autres noms. Document calligraphié en partie imprimé.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, amployé de banque à Saint-Chamond, propriétaire à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert (autrefois Saint-Rambert-sur-Loire), et Jean CHABANY, cultivateur audit Chavas, époux de Catherine COURTIAL.

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, achat de terres et moulins. Pour Laurent ROLLAND, meunier, et Marguerite ROUX, son épouse, demeurant tous deux à Saint-Marcellin. De William NEYRAND et Jenny DAVID, son épouse, propriétaires, demeurant à Saint-Chamond et audit lieu, Château des Plaines (Loire). Plus une obligation à remboursement à Adélaide GÉRENTET (?), épouse de Jules de BAISSIEN (?), ingénieur. Autres noms cités, Michel-Émile BLANC, notaire à Rambert. Témoins requis, Louis BELAT, maréchal ferrant, Jean THIBAUD, épicier, demeurant à Saint-RAMBERT. Nombreux autres noms. Tampon timbre fiscal, ainsi que celui de Me. COUDOUR, avoué, demeurant à Montbrison (Loire). Documents reliés.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Sur la requête de Pierre Marie DONZEL, voiturier-commissionnaire demeurant à Saint-Étienne. Par, Claude DECHORAIN, huissier audiencier près le tribunal civil de Saint-Étienne. Signifier à 1°) Jean Pierre ROLAND, maréchal-ferrant demeurant à Saint-Chamond. 2°) HÉRIZÉ, arbitre de commune, demeurant Saint-Étienne, en sa qualité de syndic de la faillite de Michel SOUTHONIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première instance de Saint-Étienne, département de la Loire. Jugement entre : Pierre Marie DONZEL, voiturier, commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Lequel ayant Me GARAND, avoué, comme défenseur. Et, 1°) Jean Pierre ROLAND, maréchal ferrant, demeurant à Saint-Chamond. 2°) Bernard HÉRIZÉ, arbitre de commerce, demeurant à Saint Étienne, syndic de la faillite de Michel PONTHONIER, voiturier concessionnaire, à Saint-Chamond. Lequel ayant Me VERNOY, avoué, comme défenseur. Les sieurs ROLAND et PONTHONIER, se prétendent créanciers de DONZEL, et fait pratiquer par huissier une saisie arrêt au préjudice du demandeur. Joint au document, un acte en assignation, et une note du 15 décembre 1854. Tampon encre du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Le jugement et en document relié par couture.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1853
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur DEVILLE, entrepreneur de voitures demeurant à Saint-Chamond. Autres noms cités: DONZEL; PRÉCHEUR; COLOMB; NICOLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Paul / Année : 1834
Type d'acte : Nomination de syndic - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nominations de syndic. Personnes nommées, Benoit SAVOYE, aubergiste, demeurant à Saint-Paul et Jean CHATAGNON, caissier de la compagnie de la Grande-Croix, demeurant à Saint-Paul. Autres noms citées, André-François-Marie TARGE, propriétaire, résident de Saint-Chamond, Jean-Batiste FRÉCON, négociant, même ville, Jean-Marie ESTIENNE, négociant, demeurant à Saint-Chamond, Charles-Marie de CHARRIN, maire de Saint-Paul, Jean-Baptiste CHARRIN, cultivateur, demeurant à la Péronnière Saint-Paul. Mathier BONNARD, commis, demeurant à Saint-Paul, Jean-François YMBERT, cultivateur, résident à Gier, Pierre PETIT-JEAN, meunier, demeurant auddit lieu de Gier, Pierre GILLIER, cultivateur, Antoine-Marie FULCHIRON, cultivateur, Jean-Claude CHATAGNON, dit Jabouley, cultivateur, Jean-Baptiste et Jean-Claude CHATAGNON, cultivateur, Fleury TROD, cultivateur audit lieu de la Josserandière, Mathieu MONNIER, cultivateur, Agathe MONNIER, Denis PEYRIEU, cultivateur, Jean et Jean-Baptiste BONNARD, commis négociant, Paul COUCHOUD, commis négociant, demeurant Corbère. Tampon du notaire et timbre fiscal.

Localisation : Saint-Paul / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une Maison d'habitation, grange, écurie, hangar, ainsi que d'un moulin, jardin, petits prés, et autres terres et bois, situées sur le territoire de Saint-Paul-en-Jarest. Par Jean Pierre COUCHOUD, propriétaire rentier, demeurant audit lieu de la "Perronnière", commune de Saint-Paul-en-Jarest. Acquéreur, Jean Baptiste CHARRIN, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Jean Baptiste BERGER, notaire à Saint-Chamond dans le département de la Loire. Tampons du timbre. Autre tampon, Me J. JERAY, avoué, demeurant à Saint-Etienne. Document relié. On distingue des réparations de page par collage de papier. Autre pièce jointe. Il sagit de la vente d'une prise d'eau, appartenant à Jean Pierre COUCHOUD. Acquéreur, Paul COUCHOUD, propriétaire, demeurant commune de Saint-Paul-en-Jarret. Voir doc. n°36675.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1801
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MICHEL, d'Aix, et ARMEILLE, de Saint-Chamond. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Chamond / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Mathilde Marie Henriette GERMAIN de MONTAUZAN, veuve de Claude Louis BRUN, demeurant à L'Ollagnière, commune d'Izieux, Marie Joseph Jacques de FRAIX de FIGON, industriel époux de Michaelly Marie Stéphanie BRUN, demeurant à Saint-Chamond, Étienne Marie Joseph BRUN, industriel audit lieu, Georges Victor Marie NEYRET, industriel à Saint-Étienne, époux de Adèle Joséphine BRUN, et Vital Marie Marcel LOUISON, industriel audit lieu, certifiés par maître GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.