Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Factures - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Trois factures, pour BARIOD, maire de Saint-Maurice, (Jura). 1°) Facture de Louis FANETTI, entreprise de maçonnerie à Clairvaux-les-Lacs, avec timbre de 75 c. 2°) Facture de CAMELIN & MARTELET, Mécaniciens, "Garage moderne", à Clairvaux-les-Lacs, (Jura), avec ttimbre de 50 c. 3°) Facture de Paul LAMY, "Majestic Garage", 27, rue Richebourg & 11, rue Lafayette, Lons-le-Saunier. Agence PEUGEOT. Timbre de 30 c. Tampon de la Société Générale à Saint-Claude, (Jura), tampon "Pour acquis" du Directeur.

Localisation : Jura / Année : 1923
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux notes pour mettre fin à un procès en cours. Entre, Joseph Albert BARIOD, demeurant à Saint-Maurice, et Apolinaire BARIOD, demeurant même commune. Autre nom cité, MALESSARD, huissier demeurant Saint-Claude, (Jura). Signatures lisibles, J.A. BARIOD, et A. BARIOD. La seconde note est adressé par Jean GAUTIER, avoué, demeurant Saint-Claude (Jura). Pour Paul BARIOD de Saint-Maurice. Cette dernière note, est un courrier dactylograprié à l'encre rouge, sur papier fin, à entête, signé, GAUTIER. Tampon encre rouge, de Me Jean GAUTIER, avocat à Saint-Claude.

Localisation : Jura / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés-bois, aux lieudits 1°) "Aux Maréchets", 2°) "Sous la Pitole", 3°) "Les Charrières", 4°)Aux Briolets", 5°)"Le Grosgy", situés sur les territoires de Saint-Laurent, et de Crillat. Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, prpriétaire, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Dans les conditions de vente, se trouve notifié une rente viagère pour le vendeur. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Timbre de quittance collé. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Molinges / Année : 1920
Type d'acte : Vente d'une maison - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison appartenant à Jean Louis Marin PATEL, marchand de vins, et à Marie JACQUENOD, son épouse. Acquéreurs, Louis Nicolas GAUTHIER, Chevalier de la Légion d'Honneur, ancien industriel, Georges Ernest DURAND, industriel, tous demeurant à Molinges. Acte notarié par, Jules-Élisée BENOIT-GONIN, notaire à Saint-Claude (Jura). Tampon de notaire et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Documents reliés.

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Crillat, au lieudit "Sur le gros Gyps". Par Céline PIERROTTET, épouse de Gustave BRAILLARD, Directeur de la Banque Nationale de Crédit de Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Citation de l'origine de propriété.Acte dressé par Me Henri PERRIN, demeurant Clairvaux-du-Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du dépot de l'inscription, au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison en ruine, avec aisances et dépendances, situé à Saint-Maurice. Par Marie Clémense BARIOD, veuve GRILLET, fille de Marie Zélie GRILLET, veuve de Marcel BARIOD. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon de l'inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Signatures lisibles, BARIOD, et Clémence BARIOD, veuve GRILLET.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1902
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudications, (ventes aux enchères). Par Adrien-Marie-Joseph de la HOUSSAYE, époux de Marie Thérèse JACQUEMIN, propriétaire demeurant à Bourg (Bel-Air). Concerne des biens, audit lieu "Sous les gros Gypes", situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat (?). Acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. La seconde adjudication concerne la vente du pré "Chiffet" et audit lieu "Les Essards" de pré et bois. Ces terres siotuées sur le territoire de Crillat. Acquéreurs, Onésime GRILLET, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, mandataire de Francis RENAUD, propriétaire demeurant à Crillat et Paul BARIOT, proprétaire demeurant au même lieu. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me ROIDOR, notaire à Saint-Laurent. Enregistrements aux bureau des inscriptions d'hypothèques de Saint-Claude-du-Jura.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1898
Type d'acte : Acte d'avoué - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite SAUGE(S), garde général des eaux et forêts de Saint-Claude, Joseph GRILLET, propriétaire et tailleur de pierres à Saint-Maurice-Crillat, veuve Sévère BARIOT, propriétaire cultivatrice audit Saint-Maurice. On cite d'autres noms.

Localisation : Jura / Année : 1893
Type d'acte : Vente et succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriétée située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Pierre PROST, époux de Clarisse RICHARD, propriétaire dans l'arrondissement de Saint-Claude, près de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autre nom cité, François PROST, entrepreneur de déménagement à Tours (Indre et Loire). Tampon du timbre et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Autre document joint, concernant le partage de la succession de Marie Sylvie BARIOD, de son vivant demeurant à Saint-Maurice, épouse de Claude PROST, propriétaire cultivateur. Succession et partage entre : Claude PROST, mandataire de son fils, Théodore Agustin PROST, et Cyprien BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Crétu, Commune de Saint-Maurice, époux de Marie Hermine PROST. Acte dressé par Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux. Voir documents n°37154, 37160.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1888
Type d'acte : Note de délibéré de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de délibéré de jugement. Par le Tribunal Civil de Saint-Claude. Concerne une coupe de sapin, au préjudice d'Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Jura / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ au lieudit, "Les Cherrettes", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jacquant Octave, et son épouse Jenny GRILLET, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Petites-Chiettes, (Jura). Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Origine de propriété, Jean GRILLET, père, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Tampon de l'inscription, au bureau des hypothèques de Saint-Claude (Jura). Tampon de Me BAILLY, avoué à Saint-Claude. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Signification de congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de congé, concernant la location d'une maison et dépendances, situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Signification faite par Victor Armand MARTIN, huissier au Tribunal de Première Instance de Saint-Claude. Contre, Jean Sévère JACQUEMIN, et son épouse, Eugénie BARIOD. Ainsi qu'a, Auguste PIANY, leur beau-frère, tous propriétaires, cultivateurs, demeurant ensemble à Saint-Maurice. Trois timbres "copies", collés. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Document pour jugement - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession contestée de Marie DAVID, veuve d'Iréné GRILLET, (sa soeur). Divers documents concernant l'établissement d'un dossier en jugement. Par Sévère BARIOD, contre les consorts GAVAND, et GRILLET. Tous propriétaire demeurant Saint-Maurice, (Jura). Notification de plusieurs notes de dépenses contestées elle aussi. Notes de comptes, pour coupes de bois certainement. Joint aux documents des lettres adressées à Me BAILLY, avoué à Saint-Claude (Jura), lequel s'occupe des affaires et défense, de Sévère BARIOD. Ainsi que des requêtes du requérant, et autres actes de partages, entre lui et sa soeur, Marie Élisa DAVID, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Pierre GRILLET, Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, Anaïs BARIOD, Marie Louise BARIOD, Évariste BARIOD, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Me BAILLY, avoué à Saint-Claude, (Jura). A noter les nombreuses lettres de Sévère BARIOD, pour son avoué. Tampon de Me BAILLY, de Saint-Claude. Tampon à sec de V.A. MARTIN, huissier de Saint-Laurent, (Jura). Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 57, 58.

Localisation : Jura / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Marie Judith BARIOD, épouse de Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, Jura). Entre, 1°) Évariste BARIOD, cité ci-dessus. 2°) Sévère AUGUSTE bariod, et Marie Anaïs BARIOD, son epouse, propriétaires, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, (Jura). 3°) Hermance BARIOD, veuve de Jean Frédéric BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune. Partage par lots. Description des biens et propriétés, situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat. Désignation par tirage au sort des lots. Autres noms cités, Louis Frédéric RENAUD, maire, demeurant Crillat, et Arsène Prost-TOULAND, maire et négociant, demeurant aux Petites-Chiettes, témoins appelés. Tampon du timbre. Actes dressé par Me Louis Marcel MILLER, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent du Jura.,arrondissement de Saint-Claude. Tampon encre du notaire. Document cousu. Joint au document, un second acte, ou Évariste BARIOD, (veuf de Marie Judith DAVID), déclare renoncer à cette donation en usufruit, (en date de 1884).

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1878
Type d'acte : Assignations en jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignations en jugement, ainsi que des actes d'assignations, entre avoués. Concerne une vente de terrain. Par Joseph Olype PROST, à Jean Honoré BARIOT et Évarist BARIOT, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Un lot reçu en donation pour lequel il n'a pas honoré les conventions. Autres noms cités, Séraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. Émile Séraphin DAYET, huissier à Saint-Laurent. Eugène MALLET, avoué demeurant à Saint-Claude. Pierre MOGENET, huissier, demeurant même commune. Me Charles Honoré Alphonce BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Me MALLET, avoué même Tribunal. Tampon du timbre. Trois timbres de 50 Ct, deux timbres de 1 Fr. Voir documents n°37159, 37160, 37161.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1877
Type d'acte : Arrêté de convenance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Catherine MARIETTE, veuve Michel DENIAU, et Amand PORCHER, propriétaires à Saint-Claude (?).

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Actes de naissance et testament - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Naissance de Paul Évariste BARIOD, fils de Sévère Auguste BARIOD, et de Marie Anaîs BARIOD, son épouse, demeurant à Saint Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Autres noms cités, Joseph Elie BARIOD (le frère), Auguste PIEROTTET. Tampons, du timbre, du juge de paix, et de la mairie. Acte testamentaire de Évarist BARIOD, propriétaire cultivateur, veuf de Judith DAVID, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Pour ses héritiers, Marie Anaïs BARIOD, sa fille, veuve de Sévère BARIOD. Et sa petite fille Marie Louise BARIOD. Acte testamentaire dressé par Me BOULLIER, notaire à Clairvaux. Voir document n°37167, 37170, 37171.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1871
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Humbert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Mazurice. Pour son mandataire, Sévère BARIOPD, propriétaire, demeurant même lieu. Ceci afin de la représenter devant le Tribunal du canton de Saint-Laurent. Autre nom cité, Claudine BOURGEAT, veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice. DAYET, huissier, demeurant Saint-Laurent. Tampon du timbre. Tampon de Me BAILLY, avoué à Sant-Claude. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1869
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Divers comptes et reçus concernant Catherine MARIETTE, veuve de Michel DENIAU, à Saint-Claude (voir doc. 22312). On trouve le nom de POIRIOUX (ou Poirioux = Poiroux en Vendée ?), la femme RIGOMERT et autres.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1869
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance entre Séraphin BARIOD, veuve de Pierre Iréné GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre, Emmanuel GRILLET, Judith GRILLET, veuve de Claude Joseph TOURNIER, tous propiétaire, demeurant à Saint-Maurice. Détails des comptes de paiements. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré CHAUVIN, huissier, demeurant à Clairvaux. Lequel est nommé par le Tribunal de Première Instance, de Saint-Claude. Joint au document, une lettre au Président du Tribunal Civil de Saint-Claude, par Évarist BARIOD. Tampon du timbre. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois états d'inscriptions d'hypothèques. Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. Pour sûreté de créance, nscription d'hypothèque établie à Saint-Claude. Au profit de Jean Charles OUTHIER, prêtre, demeurant à Clairvaux. Contre CLÉMENT, (solidaire), au profit de Georges François VERGUET, propriétaire demeurant à Clairvaux. Autres noms cités, courbet, notaire à Clairvaux. BROYELLE, conservateur à Saint-Claude. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. 2°) Engine, NacisseJoseph, Désiré CLÉMENT, ses fils, et Adelnia CLÉMENT, sa fille, tous propriétaires, cultivateurs, demeurant à Poitte. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et Ensèbe BONNENFANT, secrétaire de mairie, tous deux témoins appelés, demeurant à Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire et du conservateur au bureau des inscriptions d'hypothèques à Saint-Claude. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

Localisation : Jura / Année : 1865
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Conciliation pour la liquidation de la communauté ayant existé, entre les époux, Jean Pierre BOURGEAT, veuf de Sophie LESNE, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. À la requète de Jules LESNE, instituteur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Victor BONNEMIE, juge de paix, du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura, assisté de Charles Henri Auguste PROST, greffier de justice. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1857
Type d'acte : Convention de partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Remy DENIAU, Michel DENIAU, Joseph AMIOT-DENIAU et Adolphe FROMET-DENIAU, tous propriétaires à Saint-Claude (= Saint-Claude-de-Diray ?), héritiers dans la succession de feu Jacques DENIAU-AMIOT, leur père et beau-père. On cite maître BLANC (?) à Angers, ainsi que CHAMBERT et LEFEBVRE, banquiers à Blois, et autres.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Marie Anne GENDRIER, veuve d'André HAHUSSEAU, et Florentin HAHUSSEAU, époux de Joséphine Louise COLIN, tous propriétaires vignerons à Nozieux, commune de Saint-Claude. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine CHARPY, cultivateur demeurant à Founottes-Prés-Saint-Claude. Autres noms cités : CRIMAILLE; DRUOT; BRUGNON. Tampon du timbre.

Localisation : Jura / Année : 1843
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant une décision prise à l'encontre de Jean BICHERY, et Jean Pierre BOURGEAT, habitants de Saint-Maurice. Par le conseil municipal de Saint-Maurice, présidé par Célestin BARIOD, maire. Le litige se porte sur la propriété de la fontaine municipale. Il est fait mention de directive donnait par le Sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques DENIAU-AMIOT, propriétaire vigneron au Bergeon, commune de Saint-Claude, et Claude GENDRIER, vigneron aux Vergers, commune de Vineuil. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Par - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

À la requête de Silvain GUERIN, vigneron, époux de Véronique HAHUSSEAU, demeurant au Cavereau, commune de Nouan-sur-Loire, concernant André HAHUSSEAU père, marchand de bestiaux à Saint-Claude. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph LAMBERT, époux de Marie-Anne PILBOUE, vignerons au Mousseau, commune de Saint-Claude, et André HAHUSSEAU, machand de bestiaux à Saint-Claude. Pardevant Gabriel Modeste GIRARD, notaire à Huisseau-sur-Cosson, etc.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1804
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1804), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Benoit BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 2°) Vente (1804), de la moitié d'un pré, situé au lieudit "Au Moullare", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, même commune. 3°) Vente (1809), d'une pièce de terre, en nature de pré-labourable, situé au lieudit "Au Moullare", territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, fils de Jean Claude BARIOD, PROPRIÉTAIRE. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. 4°) Vente (1811), de portion de pré-bois, appelé "Pré Verguet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Ambroise ROSSET, dit "Le vieux", propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. Cachet du notaire, Jean Alexis VILLARD, résidant aux Petites-Chiettes, (Jura). 5°) Remise (1814), entre Jean Pierre JACQUEMIN, et Marie Anne RIGOLET, sa femme, propriétaire, à Saint-Maurice. Et Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice. 6°) Procuration (1817). Par Étienne et Claude Antoine PHILIBERT, père et fils, cultivateurs demeurant à Boujailles. Pour, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, cabaretier, demeurant Saint-Maurice. 7°) Vente (1819), de terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Benoit BARIOD, fils de Jacques, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIER, propriétaire, demeurant même commune. 8°) Vente (1821), d'un pré, au lieudit "Sous la Ville", situé à Saint-Maurice. Vente pour moitié a chacun des acquéreurs; Claude Antoine BARIOD, et Irénée GRILLET, propriétaires, demeurant Saint-Maurice. Par le vendeur, Claude Antoine RIGOULET, propriétaire, demeurant Crillat. 8°) Quittance (1823), pour droit de succession. Reçu de Claude Antoine BARIOD, veuf de Marie Joseph PROS, sa femme, demeurant Saint-Maurice. 9°) Courrie (1826), pour le sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude. Par Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Demande de droit de coupe fourragère et bois. 10°) Transaction et partage (1828). Entre, Mélanie GRANDPIERRE, et Claude Antoine BARIOD, Suzanne GRANDPERRIER, sa femme, Jean Félix BARIOD, et Judith GRANDPERRIER, sa femme, tous demeurant Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes (Jura). Document cousu. 11°) Bordereau de collocation (1837). Pour, Prosper BARIOD et Gabriel GRILLET, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, tuteur de Marie Sophie BARIOD. Laquelle est mariée à Hypolite GIRARD, demeurant même commune. Contre, Emmanuel BARIOT, cultivateur de Saint-Maurice. (Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU. Concerne une vente de biens, par expropriation forcée. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1793
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1793), d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Claudine GRAND PERRIER, épouse de Jean François BARIOD-MATHIEU, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. Acte de Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire résidant même commune. 2°) Vente (1793), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, sous le calendrier républicain, en la date du 25 Germinal de l'an 2. 3°) Pocès-verbal de constatation d'infraction (1794). Par Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, sur un rapport du SAILLARD, garde-champêtre. Autres noms cités, François TOURNIER, Jean François BARIOD, Jean Marie GIRARD, tous propriétaires, habitants de Saint-Maurice. Concerne une coupe de sapin, sur le lieu des Essarts. 4°) Ratification de vente (1794). Par Jean Louis GOUTERET, demeurant Lons-le-saunier, veuf de Jeanne Claudine BARIOT. Laquelle était la fille de François BARIOD de Saint Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant même lieu. 5°) Partage (1795), de terre, champ et pré, situés au lieudit "Sur Saint Romain". Noms cités, MARNIX, Claude Antoine BARIOD, Célestin BARIOD, François BARIOD, Michel BARIOD, François GRILLET fils de Claude GRILLET. 6°) Vente d'un pré (1798), à Saint-Maurice, au lieudit "SOUS LA VILLE". Par Jacques ABRY, et Marie Agnès BARIOD, cultivateurs, demeurant à Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. 7°) D'un jugement en réintégration (1822), de Claude Étienne BARIOD, demeurant à la Grange-Brassu, commune de Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, et Pierre Iréné GRILLET, demeurant Saint-Maurice. Au sujet de la possession d'un pré, appelé "Pré sous la ville". 8°) Copies de délimitation de pré-bois (1829). Conclusions motivées (1830), concernant l'obtention de l'exécution d'une transaction faite entre les parties. Au sujet de délimitations. Lieudit cité, "Maréchet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur de Saint-Maurice. Lequel ayant Jea Scévole MATHIEU, comme avoué, séant au tribunal de Saint-Claude. Pour et contre, Me Joseph Constantin DUPARCHY, avocat des Sieurs Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS de Saint-Maurice. Tampon de Me Éloi BROCCARD, avocat à la Cour de Besançon. 9°) Constitution d'un nouveau avocat (1830). Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine e Daniel BARIOD-BRASSUS, propriétaires-cultivateurs, demeurant même commune. Licitation (1832), de maison, ainsi que vente de portion de jardin. Lesquelles sont situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant même commune. Pour Pierre Joseph BARIOD, demeurant aussi à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1787
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1787), d'un fond de terre, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine, fils de Claude Étienne BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice. 2°) Citation et procès verbal de compromis (1811). Concerne le bornage de propriétés, terres en prés bois. Entre, Claude Antoine et Célestin BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Et Joseph BARIOD, ainsi que Jean Marie GIRARD, et Marguerite BARIOD. 3°) Échange d'un jardin (1815). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Bazile JAQUEMIN, et Célestin BARIOD, Jean Pierre JAQUEMIN et Séraphin JAQUEMIN, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. 4°) Convention de baïl (1824). Pour une maison, située à Saint-Maurice. Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice, et Iréné GRILLET, propriétaire demeurant même commune. 5°) Bordereau de créance (1824). Au profit du Sieur lieutenant général Albert François Baron DÉRIOT, demeurant Clairvaux. Contre, Emmanuel BARIOD, époux de Marie Thérèse RIGOUTER, propriétaires à Saint-Maurice. 6°) Conciliation de partie (1828). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Dominique PROST, propriétaire, demeurant à Trétu. 7°) Note (1830). Pour Me FAIVRE, avoué. Par Pierre Joseph BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Concerne la coupe d'un arbre par le garde-champêtre, sur autorité du Conseil municipal de Saint-Maurice. 8°) Dénonciation d'audience (1830). Par Jean Émile MATHIEU, (fils), demeurant Saint-Claude, avocat de Claude Antoine BARIOD, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour Me Joseph Constantin DUPARCHY, demeurant même commune, avocat de Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS(?). Explication de texte. 9°) Partage de terre (1834). Partage de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Entre, Jean Baptiste MARMET, époux de Jeanne Françoise LACROIX, propriétaires à Saint-Maurice. Marguerite LACROIX, cultivatrice, et François EPAILLY, époux de marie Ursula LACROIX, tous de Saint-Maurice. 10°) Petite note (1835). Concerne une dette. Pour le créancier Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Par Claude François FANOD (ou SANOD). 11°) Note (1842). Document cousu. Engagement pour payer les charges de successions de Sylvie (GUYETTAND), femme de Évariste BARIOD. 12°) Inventaire (1846). Document cousu. À la requête de Marie Françoise Ludivine GRAPPE,propriétaire-cultivatrice, demeurant Saint-Maurice, veuve de Pierre Joseph BARIOD. 13°) Vente (1848). Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Crillat et Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, charpentier, demeurant Clairvaux. Et Amé dé DAVID, marchand de chapelet, demeuranr même commune. Pour Évariste BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. 14°) Partage (1859). Partage de terre, en nature de pré bois, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "À la côte de la Sarrée". Entre, Adélaïde GIRARD, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice, garant de son fils, Vital BARIOD, propriétaire. Et Sostèn GRILLET, Auguste TOURNIER, et Jean Joseph BARIOD, tous propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, Jura). Jean Émile Scévole MATHIEU, fils, avocat au Tribunal de Saint-Claude. Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Me PROST, notaire de Clairvaux. Me MILLET, notaire. Quelques documents avec le tampon du timbre. Autres tampons, tampons encre de Me PROST, de Éloi BROCARD, avocat à la Cour de Besançon. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 36.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DELACROIX, notaire à Saint-Claude, et Jacques CHATELAIN, notaire royal à Gex, ainsi que Romain MILLET, Philippe (Filippe) FOURNIER, notaire roayl à Gex, et Jean-Marie MARTIN, procureur à Gex. Voir doc. 1723 et 1726.

Localisation : F - Ain - Gex / Année : 1779
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Pierre François GROSFILLEY, notaire à Saint-Claude, acquéreur des biens de Joseph et Marie-Jeanne, enfants de Joseph DURAFOUR et Marie-Jeanne GROSTABUSSAT de la vallée de Mijoux, à lui fait par F Voir doc. 1716.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Présentation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour Pierre François GROSFILLEY contre François GROSFILLEY. Voir doc. 1747.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Pierre François Christin JANTET, négociant demeurant à Saint-Claude, à lui payée par Pierre François GROSFILLEY, notaire. Ou Pierre François CHRISTIN-JANTET ?

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1779
Type d'acte : Sentence - Par - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre François GROSFILLEY, notaire demeurant à Saint-Claude, agissant en qualité de droit de Joseph DURAFOUR, de François TARDY, de Claude Joseph ROLLANDE, de Nicolas ROLLANDE et de Pierre Jose

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1772
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GROSFILLEY et Joseph DURAFOURG, tous deux frères utérins demeurant à Chesery, ainsi que Marie et Marie-Jeanne DURAFOURG. Voir doc. 1714 à 1727.

Localisation : France / Année : 1764
Type d'acte : État des fonds - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On trouve les noms de PERNEQUET de BEVY (ou PENNEQUET de BERY ?) et celui de l'évêque de SAINT-CLAUDE (?). Fait à Bourg (?).

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1760
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste d'achats où l'on trouve les noms d'AMIOT, de DENIAU, de GENDRIER, et autres.

Localisation : Jura / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs achats de terres concernant la famille BARIOT, plus spécialement Sévère BARIOT. Ventes : 1°) Par Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Joseph Firmin GRILLET, propriétaire demeurant Saint-Maurice, détenu à Lons-le-Saunier. Pour une maison située même commune. Acquéreur, Jean Hermand BARIOT, époux de Marie Anastasie PROST, propriétaires cultivateur à Saint-Maurice. Documents joint, certificat du coservateur des hypothèquede Saint-Claude, ainsi qu'une note de compte. 2°) Par Auguste LESNE, propriétaire et rentier, demeurant à Saint-Maurice. Mandataire de Flavin Émile, Jules Elisée, Marie Adèle et Joséphine MALFROY, enfants de Séraphine LESNE et Jean Baptiste MALFROY, son époux, demeurant Saint-Maurice. Pour la vente d'un champ audit lieu "Sous la Savatte". Acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Joint au document, une quittance des vendeurs (avec timbre de 10 ct), ainsi qu'un exemplaire imprimé de paiement (avec timbre de 25 ct), au nom de l'étude de Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent. 3°) Par Mme veuve GRILLET, vente d'un champ audit lieu de Saint-Romain. 4°) Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire demeurant en Anjou. 5°) Albert BARIOD (Frère du preneur), propriétaire demeurant à Menétru, (Anjou). Acquéreurs, Marie Élisa DAVID et Sévère BARIOT, propiétaires demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Amélie BARIOT, Hermand BARIOT, époux de Anastasia PROST, propriétaires cultivateurs demeurant à Crétu. Tampon du timbre. Voir document n°37166.