Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Drancy / Année : 1976
Type d'acte : Etat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Même pièce que doc. 6970. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Drancy / Année : 1964
Type d'acte : Livret - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Livret de pension de Fernand Emile André FOURNIER, gendarme. Document avec photo d'identité. Document imprimé complémentaire du doc. 6970. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1948
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Yahia TADJELIBET, cimentier à Saint-Denis. Acte dressé par Me PANNIER, notaire à Rouen. Autres noms cités : DESREZ; DRUET; COUPEL; BRIAT; MAILLARD; CAILLIEZ; BURILLON; THOUIN; CORBRAN; HARDY; BOUTROLLE; BOREL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication judicière - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication judiciaire. Vente de Six ares vingt quatre centiares de bois, au lieudit "les Logs Champs", commune de Berchères-sur-Vesgre. Par : Paul Jacques LAGIRAND, jardinier et Juliette Léontine DELANDE son épouse, demeurant ensemble à Berchères-sur-Vesgre; Pierre Alphonse Adrien ADAM, journalier et Henriette Florentine LAGIRAND, son épouse, demeurant ensemble à Marchefroy, commune de Saint-Ouen-Marchefroy; Léger Gaspard LAGIRAND, cordonnier, et Valentine Rose Adèle JEANNIN, son épouse demeurant ensemble à Dreux, ruelle Bernage, n°5; Jules Victor LANGEVIN, épicier débitant de boissons et Vvictorine Léonie LAGIRAND, son épouse, demeurant ensemble à Boissêts; Raoul Adolphe DÉSERT, charron demeurant à Yvry-sur-Seine, 44 rue de Seine, tuteur de Lucienne Alphonsine AdélaïdeDÉSERT, sa fille mineur, née à Paris le 28 décembre 1811, de son union avec Marie Julia LAGIRAND, son épouse décédée; Louis Joseph LAGIRAND, mécanicien, époux de Alphonsine FLIGNY, demeurant ensemble à Saint-Denis, 23 boulevard de Châteaudun. Adjugé à Alphonse Louis DENIS, cultivateur, demeurant à la Ville-Levêque, commune de Berchères-sur-Vesgre. Mention d'origine de propriété : Clarisse Eugénie LAINÉ, ancienne propriétaire, veuve de Léger LAGIRAND, demeurant à Berchères-sur-Vesgre. Acte dressé par Me FOSANELLI, notaire à Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loir). Tampons encre du notaire. Document relié par couture, avec une impression de bas de page sur la couverture aux coordonnées de notaire. Pages intérieur de couverture avec motif décoratif imprimée.

Localisation : Amiens / Année : 1911
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes. Par 1°) Julie Élisa GUÉRIN, demeurant à Amiens rue des Cloches, veuve de Alexis 2dourd dit Léonard DUPONT. 2°) Albert DUPONT. 3°) Georges DUPONT, coupeur d'habits, demeurant 7 Rue de l'Église à Amiens, soldat au 120 ième régiment d'infanterie en garnison à Saint-Denis. Le non du prêteur ne figure pas dans le texte. Acte dressé par Maurice DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1904
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Cyprienne VIEILLE, veuve de François Xavier BONNET, menuisier de Villers-le-Lac, Jeanne BONNET, épouse de François Georges JUSSE, de Saint-Denis (?), Léon BONNET, demeurant aux Fins, François Émile NICOD, préposé aux douanes à Villers-le-Lac, époux de Marie Zéphirine GUILLET, Hippolyte GUILLET, horloger audit lieu, et Auguste CHABON, horloger audit lieu, etc.

Localisation : Sèvres / Année : 1899
Type d'acte : Dénonciation d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dénonciation d'opposition. Document imprimé (formulaire). Acte dressé par Me THAUVIN, huissier demeurant 192 rue Saint-Martin. Sur une requête de messieurs COLLAS, frères, négociants associés en fer et bois, demeurant Sèvres. Contre Léopold MARTIN, entrepreneur de serrureries, demeurant à Boulogne-sur-(?), rue Saint-Denis. Autres noms cités: Émile CHÉRION, huissier au tribunal de Versaille, 2 rue de la Cathédrale; Léon Victor CLÉMENT, époux de Mme ZURICH, demeurant à Issy. Tampondu timbre. Tampon encre de THAUVIN, huissier, 2 rue Saint-Martin; Émile CHERION, autre huissier, demeurant 33 rue Satory près Versailles. Acte sur papier bleu, spéciales copies d'exploits et significations de pièces.

Localisation : F - Isère - Sardieu / Année : 1892
Type d'acte : Dénonciation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dénonciation de règlement définitif et sommation concernant les biens immeubles de Joseph MARMONNIER, cultivateur à Sardieu, tuteur légal de Joseph, Marie et Pierre MARMONNIER, enfants de lui et Anne BOURG, décédée. On nomme Marie MARMONNIER, ménagère à Sardieu, autre enfant née du même mariage. On cite aussi maître MATRAIRE, avoué à Saint-Marcellin, Magloire JOUBERT-BOITAT, propriétaire à La Côte-Saint-André, Joséphine JOUBERT, femme DUCHAMP, domiciliée à Saint-Denis (Seine), et autres.

Localisation : F - Manche - Saint-Denis-le-Gast / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène Victor MAZELINE, propriétaire à Saint-Denis-le-Gast, époux de Marie Elisabeth CANU, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bas-Rhin - Gundershoffen / Année : 1889
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des naissances de Pantin (Seine-Saint-Denis). Acte de Marguerite Joséphine SCHMITT, ° 26.9.1872, fille de Jacques, propriétaire, et de Catherine REINHARDT, mariés à Gundershoffen le 16.9.1854.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication d'une maison sise à Amiens, au 12 rue Flament. Par la fabrique de l'église Saint-Jacques, représenté par Charles Firmin CORDIER, propriétaire, demeurant à Amiens, trésorier de la fabrique. Acquéreur, Auguste Florent GRY, cafetier, demeurant à Amiens, 24 place Saint-Denis. Autres noms cités, Célina Xavérine Rose LENGLET, rentière, demeurant à Amiens, ancienne propriétaire de la maison. Fille de Rose LAMARRE, et de Casimir LENGLET. Marie Stanislas LEFRANC, rentier, époux de Marie Élisa THOMAS, demeurant à Paris. Charles Louis Joseph LEFRANC, époux de Rose Victorine Émilie DUBOIS, demeurant à Caillouel. Pierre Nicolas LALOUE, époux de Marie Célina LEFRANC, demeurant à Beauvais. Tous anciens propriétaires. Liste exaustive sur document. Acte dressé par Me LANGLOIS, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Joint le certificat du Conservateur. Document relié.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères de biens appartenant à Denis LEROY et son épouse Adélaïde née FESNEAU.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montreuil / Année : 1873
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Achat d'un caveau de famille par CHOPART (ou CHOPARD). Voir doc. 6666, 6667 et 6657. Document avec signatures et avec un timbre de quittance.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1871
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Une délibération de famille concernant M. Adolphe Pierre Beuret, né à Puteaux le 05 juillet 1867 et M. André Gabriel Beuret, né à Puteaux le 19 février 1870. Tous deux nés du mariage de M. François Adolphe Beuret, décédé, le 09 février 1871 à Puteaux et de Mme Célestine Geneviève Gromet, sans profession, demeurant à Puteaux. Au terme de la délibération, il a été convenu que Mme Beuret, tutrice de ses deux enfants, a accepté conformément à la loi la succession de leur père.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montreuil / Année : 1870
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la demande de Ambroise Nicolas CHOPARD, de Montreuil, et de Marie Ambroise FRAISSARD, de Paris. Voir doc. 6657. On cite d'autres noms. Document avec un timbre impérial de dimension (1 franc cinquante rouge clair avec aigle dans armoirie), timbre rare.

Localisation : Paris / Année : 1870
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention concernant un problème de location. Par BOULANGER, demeurant 74 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris. Et, MONDOLLOT fils, demeurant 94 rue du Chateau d'eau à Paris. Tampon du timbre. Signatures lisibles.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Signification de paiement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification pour paiement. Par Auguste Isidore DORÉ, huissier près le tribunal de première instance à Paris. Sur une requête de la société au nom collectif de "NORMAND-LEGRAND & BENOIST. Signification faite aux administrateurs composant la Compagnie d'Assurance contre l'incendie, dont le siège social se trouve à Paris. Autres nons cités: Louise Aglaée LEGRAND, propriétaire demeurant à Paris (Belleville), veuve de Nicolas MIOT; Alfred Ernest LEGRAND, négociant demeurant à Paris, 11 rue du faubourg de Saint-Denis Membre de la société requérante). Tampon à l'encre rouge de l'enregistrement de l'acte, fait à Paris. Signature lisible de l'huissier DORÉ. Tampon du timbre. Joint au document: Assignations et commandement. Actes dressés en différentes années. Tampons de la Mairie du 19ème arrondissement de Paris.

Localisation : Amiens / Année : 1863
Type d'acte : Vente et remboursement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, de vente, quittance, et notification d'huissier. Par Rose Félicité DEVALOIS, veuve de Jules Gustave MINÉ, cafetière, demeurant à Amiens, 53 place Saint-Denis. Mère de Fenella MINÉ, née à Amiens. Pour l'acquéreur, Jules Joseph FOSSE, garçon de bureau à la Préfecture, père de Julia CLOQUET, demeurant ensemble à Amiens. Et Séraphin Joseph DEFRANCE, restaurateur, demeurant à Amiens, 3 place Périgord. Autres noms cités, Adolphe Jean Batiste HENNEBERT, ouvrier ferblantier, demeurant même ville, 65 rue des Jardins, faubourg Moyoz, subrogé tuteur de la fille MINÉ. Charles BEAUMONT-LEBRUN, marchand de vins, demeurant à Amiens, rue des Capucins, créancier de Mme DEVALOIS. Tampon du timbre. Tampon encre de E. DEBERLY, avoué à Amiens. Voir document n°38488.

Localisation : Amiens / Année : 1863
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître, au Tribunal Civil de Première Instance à Poux. Concerne une saisie arrêt. A la requète de Charles BEAUMONT LEBRUN, négociant en liquide, demeurant à Amiens. Contre Mme veuve MINÉ, débitante de boissons, demeurant à Amiens, place Saint-Denis. Autres noms cités, Edmond DOMART, huissier près du Tribunal Civil d'Amiens. Jules FOSSÉ, employé au bureau de la Préfecture d'Amiens. Tampon du timbre. Tampon Domaine/Huissier.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montreuil / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu du service des inhumations et pompes funèbres de Montreuil concernant le frère de CHOPARD décédé dont l'inhumation eut lieu le 20 février 1861. Avec signature. Voir doc. 6657 et 6681 concernant Montreuil.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montreuil / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente entre FELIX, entrepreneur de monuments funèbres, et CHOPARD, d'un monument funèbre pour feu le frère dudit CHOPARD. Voir doc. 6657.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montreuil / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente entre FELIX, entrepreneur de monuments funèbres, et CHOPARD, d'un monument funèbre pour feu le frère dudit CHOPARD. Voir doc. 6667 et 6657.

Localisation : La Ferté-sous-Jouarre / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens. Transport de l'hypothèque au profit de Pierre Cyrille LAPLACE, vice-Amiral, ancien préfet-maritine, demeurant à Vartrel, près de La Ferté-sous-Jouarre (Seine et Marne). Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis (Seine). Autres noms cités, Me ROUSSE, notaire à Paris. Mme veuve DUBOIS, DUBOIS de FERRIÉRES et Mme FRISON, DEMEURANT EN Belgique, créancières de LECLERC. Signature lisible, MALLARMÉ. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens. Voir document n°37646.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1858
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Clauses et conditions de baïl. Par Jean Sébastien Christophe CAVILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Denis. Au preneur, Agathe Lucile BOULAY, veuve de Jean Baptiste Nicolas DUVAL, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Plusieurs signatures lisibles, BOULAY, DUVAL, CAVILLON.

Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation d'hypothèque. Hypothèque au profit d'Alexandre Louis BOSQUILLON, clerc de notaire, demeurant à Paris, 44 rue de Province. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis.Signature lisible, MALARMÉ. Tampon du timbre. Tampon de la conservation des hypothèques de Sens.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1856
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Denis. Au profit de Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis. Contre Michel Antoine MICHELOT, ébéniste, demeurant Saint-Denis. Autres noms cités, Marie Anne JUBERT, épouse de MICHELOT. Marie GRELOT, demeurant même commune, épouse de François Hubert MARCHAND, meunier, même commune. Jean Joseph FONTAINE, marchand, demeurant Saint-Denis. Tampon du timbre. Tamùpon de Me LECLERC, notaire à Saint-Denis.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance faite au profit de monsieur Ange-Léon-Octave LECLERC, notaire, et son épouse, demeurant ensemble à Saint-Denis, rue de Paris. Acte dressé par Me ROUSSE et son collègue, notaires à Paris. Autres noms cités: BEAUGRAND; Aimable-Élisa COLIN de SAINT-MENGE; Alexandre-François BOSQUILLON; Michel-Hubert LECLERC; Me OUTREBON, notaire à Paris; Angélique-Lemina LECLERC; Louis-Leopole DARNAY; Angélique-François BERCÉON; Me RAGON, notaire à Broy-sur-Seine; Marie-Ursule, et Marguerite-Élisabeth, et Alex-Ancre-Léon-Prosper SÉVENET; Angéla, et Jean-François-Joseph FAUVEL; Angélique COLURET; Me BRIVON, notaire; Marie-Sophie BECKVELT; Louis-Hermengilve, et Antoine-Hermengilve-Aimé, et Aimée-Lucavie, et Mélanie-Geneviève-Joséphine LEMOINE; Jean-baptiste-Philipe COQUEVAL; Ange-Charles-Florence PLEUROTE; Charles-Antoine-François BLAISEAU. Document à l'origine relié par coutures. Tampon à sec, et signatures du notaire ROUSSE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1855
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Subrogation. Par et au profit de Marie GRELOT, épouse séparée de François Armand HUBERT, marchand. Contre, Michel Antoine MICHELOT, époux de Marie Anne JUBERT (INBERT). Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Saint-Denis.

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions d'hypothèques. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire de Marie Émilie LEDIEN, son épouse, demeurant à Saint-Denis. Au profit d'Anne Suzanne de MONTIGNY, veuve de François Antoine TELLIER, demeurant, 10 rue de Provence à Paris. Autres noms cités, Angélique Émina LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin demeurant à Chailly. Catherine Agniès SCHEUSS, veuve de douairière de Charles Marie Joseph, baron DUBOIS, demeurant à Bruxelles. François Henry Joseph DUBOIS de FERRIÈRES, rentier, demeurant commune d'Ixelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philipine Francisca DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, lieutenant colonel au 2ème cuirassiers, demeurant à Tournay en Belgique. Joseph Toussaint LEROY, docteur, demeurant à Saint-Nicolas (Oise). Angélique François BERCEON, notaire à Paris. Alexandre Louis BOSQUILLON, clerc de notaire, demeurant à Paris, 44 rue de Provence. Adélaïde Estelle PELLETIER, propriétaire, veuve de François Victor Axèle (?) LORAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Loye, 29 rue de la Verrerie. Nombreux autres noms. Tous au profit d'hypothèques, contre LECLERC, nommé en entrée de texte. Document relié. Tampon du timbre fiscal. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens.

Localisation : Saint-Marceau / Année : 1854
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour la succession de Simon BOURMAULT et de Marie DAROUDEAU, son épouse. Noms des héritiers; 1°) Jean BOURMAULT, cultivateur à Saint-Marceau. 2°) Madeleine BOURMAULT, épouse de Louis BOULANGER, propriétaire à Saint-Marceau. 3°) Frédéric BOURMAULT, demeurant à Marescké. 4°) François LALANDE, demeurant Saint-Jean. 4°) Frédéric LALANDE, Mme de BOUILLON, demeurant à Paris. 6°) Théodore LALANDE, Mme de BOUILLON, demeurant à Paris, rue Saint-Denis. 7°) François Antoine BOULARD, propriétaire à Saint-Marceau. 8°) Anne BOULARD, épouse de Jean Pascal LEGAGNEUX, commissaire de police, demeurant à la Loupe. 9°) Clément BOULARD, maréchal-ferrant, de Saint-Marceau. 10°) Marie BOULARD, épouse de François PICAULT, demeurant à Saint-Jean-d'Assé. 11) René BOULARD, MESSAGER À Souligné-sous-Ballon. 12°) Louise BOULARD, épouse de René PELTIER, messager à Saint-Jean-d'Assé. 13°)François BOULARD, maréchal-Ferrant, à Saint-Jean-d'Asse. 14°) Simon Julien BOURMAULT, demeurant Saint-Jean-d'Assé. 16°) Maximilien BOURMAULT, demeurant Sain-Jean-d'Assé. 17°)Madeleine BOURMAULT, épouse de Pierre PELTIER, demeurant Saint-Jean-d'Assé. Autres noms cités, Me RICHARD, avocat. Me BEURIER, avoué.Madeleine SCHOLASTIQUE ÉTURNY, épouse de BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Saint-Ouen-de-Nimbré, près de Fresnay (Sarthe). Me GRANDMAISON, avocat. Me HÉMON, avoué, Maximilien BOURMAULT, cultivateur à Saint-Jean-d'Assé. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Acte du Tribunalde Première instance du Mans. Tampon de Me HÉMON, avoué même commune.

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne à la suite d'une saisie sur Casimir RAYÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-L'Archevêque, à la requête de Louis-Étienne SAINT-DENIS, propriétaire demeurant à Sens. Actes dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron. Autres noms cités: LE BRUN; BÈGUE; NOGUET; DUBOIS; LUQUIN; PLANTIS; MASSÉ DE SAINT-MARTIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MERLET.

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par 1°) Aline PINCHEMEL, marchande de bois, demeurant à Paris. 2°) Adèle PINCHEMEL, employé dans le commerce, demeurant à Amiens, 7 Rue Sainte Marguerite. 3°) François Aimé LEFEVRE, employé dans le commerce, époux de Flore Eugénie PINCHEMEL, demeurant à Amiens, 85 route de Rouen. Créancière, Marie Thérèse LEGENDRE, rentière, veuve de Jean Baptiste Fulgence DELAMARRE, demeurant à Amiens, boulevard du Cange. Joint au document, l'inscription au bureau des hypothèques d'Amiens.Tampon du timbre. Documents reliés, avec adresse du notaire, imprimée sur la partie supérieur gauche de couverture. Acte dressé par Me RIQUIER, notaire à Amiens, 3, Rue Saint-Denis.

Localisation : Paris / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt, par Auguste BEAUGRAND, ancien notaire, demeurant à Paris, 5 rue du faubourg Poisonnière. Pour le créancier, Auguste MITOUFLET, avoué de première instance à Paris, demeurant, 20 rue des Moulins. Pour sûreté de garantie. À prendre sur une office de notaire (de Me LECLERC, notaire à Saint-Denis). Tampon du timbre.

Localisation : Pantin / Année : 1847
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre François PETIT, garçon nourrisseur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, au n°49, rue de Chabrol, fils de Bon PETIT, cultivateur, et de Péronne PETIT, demeurant à la Compote-en-Beauge (Savoie). Et, Marie Françoise HALLEY, veuve de François PARON, serveur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, fille de Antoine HALLEY, et de Marie Françoise Sophie LEDOUX. Actes dressé par Me DESMANÊCHES, notaire à la Villette, canton de Pantin (Seine). Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : F - Loiret - Saint-Denis-en-Val / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre PHILARDEAU, propriétaire à Saint-Denis-en-Val, et Louis Stanislas GUERIN, père, vigneron à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Poulainville / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de l'héritage de Jean Baptiste BULLOT, de Poulainville. Entre, 1) Pierre François Casimir DEFLESSELLE, époux de Élisabeth Christine BULLOT, demeurant à Poulainville. 2) François Henri CANAPLE, charpentier, époux de Joséphine BULLOT. 3) Jean Auguste POIRET, cultivateur, époux de Bernardine BULLOT, demeurant à Poulainville. 4) Casimir BULLOT, coupeur de velours, époux de Adelaïde BULLOT. 5) Jean Baptiste COZETTE, carabinier au 23ième régiment d'infanterie légère en garnison à Saint-Denis, mandataire de (a) Jacques COZETTE, garde forestier, époux de Catherine Florentine BULLOT, demeurant commune de Pribemont (?), ayant trois enfants, Catherine Florentine, Édouard frédéric, et de Louis Fortuné COZETTE. Même mandataire, (b) Jacques Chrysostome COZETTE, domestique, demeurant à la ferme de Saint-Laurent. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Me ALLART, notaire à Amiens. Document relié.

Localisation : Saint-Denis / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation par emprunt. De Auguste BEAUGRAND, ancien notaire, époux de Marie Amable Élisa COLIN de SAINT-MENGE, demeurant à Saint-Denis, 45 Rue de Paris. A Jean N icolas HAGUETTE, docteur en chirurgie, demeurant même commune. Autre nom cité, Me LECLERC, notaire à Saint-Denis. Tampon du timbre et du notaire LECLERC. Signature lisible, HAGUETTE. Voir document n°37104, 37124.

Localisation : Paris / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, pour remboursement de prêt. Suite à une quittance de BEAUGRAND, ancien notaire à Saint-Denis, ayant vendu sa charge de notaire à Me LECLERC, demeurant à Paris. Autres noms cités, Mme veuve PERSONNE-DESBRIÈRES, et Alfred MARBON, créancier, demeurant à Paris. Me BERCEON, notaire, est caution de Me LECLERC. Tampon du timbre. Voir document n°37104, 37123.

Localisation : Amiens / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par Pierre Jean Baptiste Victorice PINCHINAT, avoué près du Tribunal d'Amiens. Ayant comme mandataire Charles Constant Marie TIREBARBE-DELAVILLE, ancien avoué, propriétaire, demeurant rue des Bourbons à Amiens. Vendu des terres labourables à Louis Narcisse ROUSSEL, pharmacien, demeurant au n°72, rue des Trois Cailloux à Amiens. Acte de Me DHAVERNAS, notaire, demeurant au n°3, rue Saint-Denis à Amiens. Tampon du timbre. Entête du notaire Me DHAVERNAS, en caractères d'imprimere, (style décoratif) sur la page de couverture.

Localisation : Paris / Année : 1841
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Au profit, de Charles François FONTAINE, surintendant militaire, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant 8 rue du marché d'Aguesseau, faubourg Saint-Honoré. Contre, Jean André CLAVERIE-BANNIÈRE, propriétaire, époux de Victoire Louise Geneviève DESEUNIGRE (?), demeurant, 59 rue des Martyrs. Hypothèque pour sûreté de paiement. Tampon du timbre. Cachet de la Conservation des Hypothèques de Saint-Denis.

Localisation : Boissy-Saint-Léger / Année : 1836
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Réglement d'une somme d'argent. Par Jean Jacques PIAT, notaire à Boissy-Saint-Léger et à Belleville. Pour Pierre Charles FOULLON, demeurant à Paris, 8 rue de la Bretannerie. Ce dernier étant mandataire, de Anne Benjamine Aimée de BEYNAC, veuve en premières noces de Barthélémy FORTQUET DELASCOSTE, épouse de André Jacques Frédéric GUEAU de Gravelles de Bouvray de Reverseaux (?). Autre nom cité, Alexandre Jean Baptiste CHEDEVILLE, avoué près du Tribunal de Première Instance de la Seine, demeurant à Paris. Pierre André FOURNIER, notaire à la Chapelle Saint-Denis. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1830
Type d'acte : Commandement à expropriation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement à expropriation pour nom-paiement d'une obligation. Sur une requête de Jacques François VALIN, propriétaire, demeurant Paris, au Palais Royal, café de la Paix. Notification de commandement faite par Jean Marie MARCHAND, huissier de justice près du tribunal de la Seine à Paris. Contre Louis François André DECOURT, marchand de vins, époux de Catherine Aimée RAIMBAULT, demeurant à Paris. Enregistrement de l'acte fait à Saint-Denis. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie du 1er arrondissement de Paris. Joint au document, un second acte (1831), ainsi que l'acte de saisie immobiliaire.

Localisation : saint-denis-* / Année : 1822
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques LIDAULT, propriétaire à Curgy (?), concernant Sébastien VIAL, propriétaire à Saint-Denis-de-Vaux (?), et Pierre BELORGEY, cultivateur audit lieu.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Aubervilliers / Année : 1798
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Furent présent Jean Marie DECULLION, dit Valentin, marchand épicier à Aubervilliers, et Charles MICHAUD, officier de santé à Paris. On nomme aussi Jacques OYON, époux de Marie Thérèse BRIANCOURT, à Aubervilliers, et autres.

Localisation : Saint-Denis-en-Bugey / Année : 1797
Type d'acte : Citation à comparution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Joachom COLLONGEAT, cultivateur, Cécile COLLONGEAT, épouse de Jean-Baptiste BLANC, Françoise COLLONGEAT, épouse de Claude BERGER, Scholastique COLLONGEAT, épouse de Claude RINGUET, et Geneviève COLLONGEAT, épouse de Jean-Baptiste RINGUET, vignerons cultivateurs à Saint-Denis-en-Bugey, ainsi que Claude Joseph REVERDY, marchand taillandier. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : France / Année : 1793
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre GUIONNET, tailleur de pierres à Saint-Denis (?). On cite d'autres personnes et noms de lieux, dont Benoit CACHEPOT et Joseph FAGIE (?), experts. Document avec cadastre.

Localisation : F - Seine-Saint-Denis - Montfermeil / Année : 1791
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur HOCQUART, à Montfermeil, et madame la présidente d'HOZIER. Joint feuille généalogique concernant la famille d'HOZIER (d'HOZIER de SERIGNY, d'HOZIER de BEAUDEMENT) avec nombre de patronymes, etc.

Localisation : F - Loir-et-Cher - Saint-Denis-sur-Loire / Année : 1764
Type d'acte : Bail - Par - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Mathurin LACAILLE père, époux de Jeanne BLANCHARD, parents de Mathurin LACAILLE fils, et le seigneurde SAINT-DENIS. Voir doc. 21762 et 21763. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Saint-Denis-Combarnazat / Année : 1726
Type d'acte : Assise - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 1851 Complète et corrige le doc. 1851.

Localisation : F - Loir-et-Cher - Saint-Denis-sur-Loire / Année : 1668
Type d'acte : Bail - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail fait par Florimond HUVAULT, seigneur de SAINT-DENIS. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Loir-et-Cher - Saint-Denis-sur-Loire / Année : 1637
Type d'acte : Cession - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Sébastien DAULDIN, vigneron à Saint-Nicollas (?). On cite aussi Saint-Denis-sur-Loire. Voir doc. 21762. On cite d'autres noms.

Localisation : Amiens / Année :
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl d'une maison, située 53 place Saint-Denis, à Amiens. Par Nicolas DEHESDIN, propriétaire, demeurant à Amiens. Pour le preneur, Jules Gustave MINÉ, cafetier, époux de Félicité DEVALOIS, demeurant à Amiens. Signatures lisibles, MINÉ, DEVALOIS. Tampon du timbre.