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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35556 - FESSY ( Sans profession )

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1928
Type d'acte : Signature certifiée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Maurice FESSY, demeurant à Saint-Étienne, sans profession. Acte fait par Me Henri BALAY, notaire à Saint-Étienne. Tampons, timbre fiscal et de notaire.
35353 - CHERMETTE ( Négociant )

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1887
Type d'acte : Obligations - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Créance au profit de Florimond TERLE, tapissier. Contre Joseph CHERMETTE, propriétaire. Autre créance au profit de Marcellin DURIEUX et contre CHERMETTE. Autre nom cité, Me MANGIN, notaire. Tous de Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal, et notaire.
35564 - PRUDHOMME ( Marchand de charbons )

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1873
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Commerce de Saint-Etienne. Entre, la société anonyme des Houillères de Montrambert et de la Béraudière et PRUDHOMME, marchand de charbonqs, demeurant à Saint-Etienne. Tampons, de timbre fiscal, du greffe de commerce, du tribunal. Documents relié.