|
25302 - DERUTHY ( Négociant )
|
|
Localisation : Saint-Germain-du-Bois / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Gabriel DERUTY (ou DERUTHY), négociant en grains à Saint-Germain-du-Bois, et Marthe Julienne BLANC, demeurant à Mervans. Document dactylographié.
|
|
35396 - BARIOD ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Louhans / Année : 1890
Type d'acte : Quittance et note de frais - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au profit de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurier, par Félix et Jules GARAND. L'autre document, et une note de frais, concernant des transports (Année 1900). Plusieurs noms cités, Mme et Melle BARIOD, Roger, CHAGROT, CARNET, le docteur BOUCARD. Autres lieux nommés, Saint-Germain-du-Bois, Lons-le-Saunier.
|
|
38670 - DEVAUX ( Distillateur liquoriste )
|
|
Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.
|
|
26844 - BOUCANSAUD ( Notaire )
|
|
Localisation : Louhans / Année : 1884
Type d'acte : Démission - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de démisson de Claude BOUCANSAUD, notaire à Mervans, demeurant à Louhans, en faveur de Pierre BÉCLÈRE, clerc de notaire à Mervans. Vu par ARBEY, juge de paix de Saint-Germain-du-Bois.
|
|
34770 - BERRARD ( Clerc de notaire )
|
|
Localisation : Thurey / Année : 1882
Type d'acte : Certificat de moralité - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Il s'agit de deux documents. Pour Joseph-Antoine BERRARD, clerc de notaire, demeurant à Thurey. Par Jean-Marguerite MATHEY, maire de Thurey, canton de Saint-Germain-du-Bois. Tampons.
|
|
35361 - CUSSEY ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Germain-du-Bois / Année : 1840
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement concernant le fauchage d'un pré en propriété partagée. Entre Reine CUSSEY, veuve de François Anne ARVEUX, et Charles Prosper ARVEUX, propriétaire, résident à Paris. Et, Jean Jacques FRÉVRE, propriétaire, résident audit lieu de Charmotte, commune de Mervans. Ainsi que, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, Antoine Lazare Lavin DAUMOS, Juge de paix, Benoit BUCHOT, greffier,Jean Pierre de LOISY, propriétaire, demeurant audit lieu de la Chapelle. Tampon de timbre fiscal.
|
