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39 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26467 - BONNARD ( Négociante )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1939
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Catherine PANEL (ou VANEL ?), négociante à Saint-Étienne, veuve de Jean François Claude BONNARD, et Annette BONNARD, épouse de Henri BÉAL, quincaillier à Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert ?).

24710 - MACHON ( Négociant )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis-Marie-Joseph CHATAIN, curé de Marcenod, né à Sury-le-Comtal le 22 août 1857, d'une part, et, d'autre part, Jean Pierre MACHON, négociant à Saint-Just-Saint-Rambert (anciennement Saint-Rambert-sur-Loire), y natif le 21 décembre 1870 (?), et Jean Benoît MACHON, négociant en bois au même lieu, né à Saint-Jean-Soleymieux le 27 juillet 1857. On cite d'autres noms.

5445 - SCHERRER ( )

Localisation : F - Loire - Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1919
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de recommandation du Lt BESSE DE LAROMIGUIERE, commandant le Dépôt des Alsaciens-Lorrains de Saint-Rambert-sur-Loire, en faveur de Germain SCHERRER, Alsacien affecté à la Cie n° 16 des prisonniers de guerre.

24387 - CHABANY ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, amployé de banque à Saint-Chamond, propriétaire à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert (autrefois Saint-Rambert-sur-Loire), et Jean CHABANY, cultivateur audit Chavas, époux de Catherine COURTIAL.

26921 - CHABANY ( Fermier )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1891
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, employé de banque à Saint-Chamond, et Jean CHABANY, époux de Catherine COURTIAL, demeurant à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

24392 - DÉCHAUDON ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1886
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque demeurant à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Laurent DÉCHAUDON, propriétaire cultivateur à Razoux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

24402 - MOUSSET ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1885
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET propriétaire au lieu de Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert et le maire de la dite commune.

26914 - JALABERT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Mme veuve JALABERT, propriétaire à Chévieux (?), commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

24713 - FRANCON ( Rentière )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1884
Type d'acte : Décharge - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie FRANCON, rentière à Saint-Just-Saint-Rambert, veuve en premières noces d'André GONORD et en secondes de Clément PINATEL, et Jeanne-Marie-Clémentine PINATEL, épouse de Jean MOUSSET, employé de banque à Saint-Étienne. Par devant Michel-Émile BLANC, notaire, Antoine CHASSAGNON, huissier, et Jean-Marie BARDON, marchand épicier, ces derniers de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

26933 - PINATEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1882
Type d'acte : Concession - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concession perpétuelle de terrain au cimetière de Saint-Just-Saint-Rambert pour Clément PINATEL et sa famille. Joints deux reçus avec les noms de Léon GACHET et VÉDRINE. Document en partie imprimé avec deux timbres.

24394 - SIJEAN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1881
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Fanny JALABERT, née SIJEAN, propriétaire à Chévreux (?), commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et Jean MOUSSET, propriétaire audit lieu et caissier de banque à Saint-Étienne. On cite d'autres noms. Voir doc. 24393.

24391 - JALABERT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1881
Type d'acte : Citation à témoins - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Fanny JALABERT, née SIJEAN, propriétaire à Chevieux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

25439 - PINATEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1877
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testement de Clément PINATEL, propriétaire à Saint-Rambert-sur-Loire (= Saint-Just-Saint-Rambert), en faveur de Marie FRANCON, sa femme. Fait en résence de Gustave POIRIER, receveur d'enregistrement, Hilaire Benoit GARDON, propriétaire rentier, l'abbé Jean CHAMBON, Michel Émile BLANC, notaire, tous quatre audit lieu, et l'abbé MONGOURD, résidant à Chevrières.

24388 - GIRARD ( Rentière )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1876
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Gabrielle GIRARD, rentière à Saint-Just-Saint-Rambert, ainsi que Jean MAGAND, époux de Gabrielle DEVUN, propriétaires cultivateurs à Chavas (même commune), Victoire Germaine BÉZARD, épouse de Jean Louis ROYER, receveur à Décize, Marie Joséphine BÉZARD, célibataire audit Saint-Rambert, et autres.

24674 - GRATA ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine CHASSAGNON, légiste, agissant pour Jean GRATA père, ancien boulanger, propriétaire à Saint-Just-Saint-Rambert, et Clément PINATEL, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

24675 - MAGAND ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, propriétaire cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Gabrielle DEVUN, et Jean MOUSSET, leur neveu, employé de commerce à Saint-Étienne. On cite d'autres noms.

24375 - DEVUN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1870
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques DEVUN, dit Jean, propriétaire à La Mure, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et son neveu Jean MOUSSET, demeurant à Chavas, même commune, né le 28 décembre 1849, fils des feus Jean MOUSSET et Rosalie DEVUN, décédés l'un et l'autre à Chavas. On cite d'autres noms. Voir doc. 24385 et 24386 pour MOUSSET.

24667 - MAGAND ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, propriétaire cultivateur à Saint-Rambert-sur-Loire (Saint-Just-Saint-Rambert), époux de Gabrielle DEVUN, et Mathieu BESSON, propriétaire audit lieu. On cite Louis ALLARD et Jean BOUÉ (ou BONÉ), propriétaires à Sury (= Sury-le-Comtal ?). On cite d'autres noms.

27117 - MOUSSET ( ? )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1869
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET et GIRAUD. Fait à Saint-Rambert (?) (ou Le Rambert, à Preignan ? ou Saint-Rambert-en-Bugey ?).

24385 - RÉVEILLÉ ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1868
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, employé de banque à Saint-Étienne (à Sint-Chamond, voir doc. 24387), et propriétaire à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et Claude RÉVEILLÉ fils, cultivateur audit Chavas. On cite d'autres noms.

24671 - PINATEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine HÉRARD (ou BÉRARD ?), époux d'Antoinette VENDE, propriétaires, et Clément PINATEL, propriétaire, tous de Saint-Just-Saint-Rambert. Par devant Antoine DUPLAIN, marchand, et Jean COMBASSON, tailleur d'habits, dudit lieu.

24673 - BERRY ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 24672. On cite d'autres noms.

24672 - BERRY ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Marie HARMEL (?), veuve d'André BERRY, propriétaire à Saint-Just-Saint-Rambert, et Clément PINATEL, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

24378 - JUST ( Constructeur de bateaux )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1858
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine JUSTE, constructeur de bateaux, demeurant au Port, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et Clément PINATEL, propriétaire meunier audit Saint-Rambert. Pardevant Louis GERENTEL, notaire, Louis FAURE, huissier, et Antoine VENDE, garde-champêtre, tous dudit lieu. On cite d'autres noms.

24386 - DEVUN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, époux de Gabrielle DEVUN, propriétaires cultivateurs au lieu de Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et Catherine Jeanne Marie Rose DEVUN, dite Rosalie, leur soeur et belle-soeur, veuve de Jean MOUSSET, propriétaire audit Chavas. On cite d'autres noms.

26860 - DEVUN ( Ménagère )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1851
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Catherine Jeanne Marie Rose DEVUN, ménagère et propriétaire à Chavas, commune de Saint-Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert), veuve de Jean MOUSSET, et Jean MAGAND père, cultivateur à Barnier, commune de Bonson. On cite d'autres noms.

26918 - PINATEL ( Menuisier )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1851
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession collatérale de Marie GUICHARD, veuve d'André MULAT, décédée à Saint-Marcellin-en-Forez le 19 septembre 1849, concernant son neveu Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert.

24389 - COMBASSON ( Cultivateur )

Localisation : Chambles / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Catherine Jeanne Marie Rose DEVUN, dit Rosalie, veuve de Jean MOUSSET, propriétaire à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, Antoine MOUSSET, cultivateur propriétaire audit lieu, Laurent FERRATON (ou SERRATON ?), charron à Sury-le-Comtal, Pierre COMBASSON, cultivateur à Chambles, Michel DEVUN, cultivateur propriétaire à Saint-Marcellin-en-Forez, Pierre FRANCON (ou FRANÇON), tailleur d'habits audit Saint-Rambert, et Jean MAGAND, cultivateur audit lieu. On cite d'autres noms.

26913 - GUICHARD ( Rentière )

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1849
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Marie GUICHARD, rentière à Saint-Marcellin-en-Forez, veuve d'André MULAT, en faveur de Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert, son neveu, père de Pierre PINATEL. Par devant Léon Laurent BLANC, notaire audit Saint-Marcellin.

24669 - THÈVE ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre THÈVE, cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Claudine ALLIER (ou OLLIER ?), et Clément PINATEL, propriétaire et menuisier audit lieu. On cite Antoine VENDE, garde champêtre, et Benoit BERRY, aubergiste, dudit lieu.

24670 - THÈVE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre THÈVE, propriétaire, Bernardin VERNAY, propriétaire marchand, Jean POMET (?), grangier (?), Claude François MENU, huissier, Jacques MIRANDON, boucher, Pierre MARTINET, aubergiste, Pierre ROCHE (ou BOCHE ?), boulanger, Louis MASSARDIER, boulanger, tous de Saint-Just-Saint-Rambert, et Mathieu LYOTIER, marchand de bestiaux à Périgneux. Voir doc. 24669

24384 - ROBINET ( Maçon )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1821
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Catherine AMY, veuve de Pierre GAGNAIRE, propriétaire à Saint-Marcellin-en-Forez, et Claude ROBINET, maçon à Saint-Just-Saint-Rambert. On cite Antoine Philippe PHILIPON, huissier, et Jean-Baptiste JAVELLE, greffier, tous deux dudit Saint-Rambert, etc.

24653 - AVRIL ( Cultivateur )

Localisation : Périgneux / Année : 1818
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean AVRIL, cultivateur à Périgneux, époux de Marguerite MOUSSET, Pierre ACHARD, cultivateur au hameau de Seumarcel, commmune de Saint-Marcellin-en-Forez, époux de Jeanne MOUSSET, et Claude MOUSSET, propriétaire cultivateur au lieu de Cordeyron, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite les feus Antoine MOUSSET et Juste MIÉGE (ou MIEGE), époux, ainsi que Pierre GIRAUD, instituteur, Dominique FRANCON, tailleur d'habits, demeurant à Saint-Just-Saint-Rambert.

26972 - VENDE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre VENDE, propriétaire cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Germaine MASSARDIER (?), et Claude BOUCHET, propriétaire cultivateur à Saint-Marcellin-en-Forez. On cite d'autres noms.

24381 - VENDE ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1817
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre VENDE, époux de Germaine MASSARDIER, propriétaires cultivateurs à Saint-Juste-Saint-Rambert, et Claude BOUCHET, propriétaire cultivateur à Saint-Marcellin-en-Forez. On cite Pierre MASSARDIER, Jacques CHOMARAT, André MULLAT père (ou MUTTAT, MULAT, MUTAT ? Voir doc. 24377 et 24380 pour ce dernier nom).

26221 - GUICHARD ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1808
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Julien GUICHARD, propriétaire à Saint-Marcellin (= Saint-Marcellin-en-Forez), époux de Jeanne BEAUCHAUD, André MULAT, fils aîné d'André MULAT, voiturier audit Saint-Marcellin, Antoine MENÛ, huissier à Saint-Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert), et Pierre COGNORD. On cite d'autres noms.

26289 - FAURE ( Vigneron )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1773
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste FAURE, fils de feu Antoine FAURE et de Jeanne CLEMANÇON (?), tous vignerons à Saint-Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert ?), d'une part, et, d'autre part, Marie GUICHARD, fille de Benoit GUICHARD et de Françoise CROS (ou BROS ?), tous vignerons au faubourg de Saint-Marcellin (= Saint-Marcellin-en-Forez ?). On cite Antoine ALLARD, marchand aubergiste audit Saint-Marcellin, et autres.

43547 - COLLOMB ( )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1687
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Antoine COLLOMB, demeurant à Saint-Just-Saint-Rambert. Autres noms cités: MATHIEU; DECOEUR; RINAT; FRAMINET; GORGE; CHASSELAIN; MOTTILIARD; DONTHET; ESOURE; PEY; CHAVIOT; BENOIST; GAUTIER. Tampon du timbre.

24393 - CHALANDON ( Fermière )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : ?
Type d'acte : Enquête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Instance MOUSSET et JALABERT, où MOUSST a fait citer les témoins suivants : Claude RÉVEILLÉ, cultivateur, Pierre BUFFERNE, propriétaire, tous deux de Saint-Just-Saint-Rambert, et Blaise FAURE, cutivateur à Saint-Marcellin-en-Forez, et où JALABERT a fait citer ses témoins suivants : Laurent DÉCHANDON, Simon MOIRI (ou THOIRI ?), Benoit FAURAND, Claude CHALANDON, Simon NOIRI (ou MOIRI ?), tous cultivateurs, et Benoite CHALANDON, ménagère et fermière de JALABERT, tous de Saint-Just-Saint-Rambert.