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16 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35774 - DESRIVAUX ( Maître Sellier )

Localisation : Saint-Mihiel / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une propriété située sur le territoire de Saint-Lunaire. Par, Charles DESRIVEAUX, maître sellier au quarentième régiment d'artillerie en garnison à Saint-Mihiel, époux de Marie DAGORNE, demeurant à Saint-Mihiel. Vente effectuée par, Émile BUGAULT, capitaine au long courts, demeurant à Saint-Enogat, époux de Rosa ESNAUX. Notes jointes, 1) lettre du notaire, C. COHEN, demeurant à Dinan. 2) Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques de Saint-Malo. 3) Croquis de toiture de hangar. 4) État des inscriptions. Fait et passé à Dinan, en l'étude de Me BOUTTIER, notaire. Autre nom, Gaston Eugène Léon BRIONE, et Marguerite Pauline ROY, (Vitteaux), adresse écrite au crayon sur page de couverture. Cachet du notaire, Me BOUTTIER, demeurant à Dinan. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Malo

41879 - PIEDNOIR ( manufacturier )

Localisation : Laval / Année : 1901
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Édouard PIEDNOIR, manufacturier demeurant à Laval. Acte dressé par l'huissier DAUPHIN, demeurant à Saint-Malo. Autres noms cités: METTETAL; BLEU; RONAILLOIS; LEDAUBEC; POULIQUEN; AVELINE; DAUPHIN; VEILLON; COTTEREAU; OLLIVIER; LEMÉE; CUNY; GAUTIER; ERNON; BOURHIS; DENIS. Tampon de l'huissier VEILLON et de l'avoué DAUPHIN.

20869 - DULAC ( négociant )

Localisation : F - ? - Chabans / Année : 1874
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lette de Clément DULAC, négociant à Chabans (?). On y cite Granville et Saint-Malo, ainsi que Saint-Hélier et Jersey à propos de vins. On nomme mesdames DUVERDIER et CHARLES, et monsieur PELLEPORT.

8089 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'adjudication effectuée à la requête de Joseph SCHWOB fils de Léger, cultivateur de Saint-Léger, et son épouse Anne Marie MONA - Eugène MURER, charpentier, et son épouse Anne Marie RÉRAT de Magny - Agathe MURER, épouse de Georges SIMSINGER, domestique de Valdieu - Joseph BOEGLEN, militaire au 86e de ligne en garnison à Saint-Malo - Catherine BOEGLEN, en condition à Fontaine - Jacques BOEGLEN, couvreur en chaume à Saint-Léger, agissant également pour son fils Morand BOEGLEN. Acquisition de champ et pré au canton 'Oben an St Liegert', ban de Manspach, par Thiébaud LEHMANN, cultivateur à Manspach.

35863 - DUMORTIER ( Débitant de boissons )

Localisation : Amiens / Année : 1/846
Type d'acte : Cession de baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession du baïl de Aguste Etienne Désiré DUMORTIER, débitant de boissons, demeurant Amiens. Au profit de Arthur François DURIER, ouvrier menuisier, époux de Célestine Adélaïde LANVIN, demeurant faubourg du Noyon d'Amiens (nouveau locataire). Autres noms cités, François Eloi LEDIEN, propriétaire, demeurant même commune, mandataire de Louis Pierre NOLLEN, demeurant Saint-Malo. Acte dressé par Me JUMEL, notaire à la résidence d'Amiens. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

25907 - DE BIEN ( Rentière )

Localisation : Saint-Malo / Année : 1821
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Thérèse DE BIEN, veuve de Pierre PERQUY, rentière à Saint-Servan-sur-Mer (Saint-Malo), et son frère Valentin DE BIEN, époux de Louise LE LEVROUX, propriétaires. On cite d'autres noms et lieux.

20512 - DARTHENAY ( capitaine )

Localisation : F - Ille-de-France - Saint-Malo / Année : 1819
Type d'acte : Douanes - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acquit de paiement de droits de sortie des douanes de France, bureau de Saint-Malo, pour DARTHENAY, capitaine du navire le Jeune Louis allant à Guernesey. On trouve le nom du sieur KERLOGUEN (?). Document en partie imprimé et signé.

23345 - FERAULT ( Propriétaire )

Localisation : Argentan / Année : 1799
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Léonard FERAULT, et son épouse, propriétaires marchands à Argentan, et le citoyen Pierre LAGNIER, dit Jardin, dudit lieu. On cite Philippe BISSY, demeurant Saint-Malo, Nicolas Thomas GRANGER (ou GRANGES ?), demeurant Sées, et d'autres.

3112 - LAMASSE-MORIN (de) ( ? )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les sieurs, dames et demoiselles GAUTIER, de LAMASSE-MORIN et de LAVILLE-MORIN.

3108 - DUFRESNE ( curé )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1780
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Marie Thomas DUFRESNE, curé de Saint-Malo, René-Bertrand LEMARIE, de Paramé, et Olive THEBAULT, veuve de Julien CROSLARD, de La Fontaine-aux-Pellerins. On cite Jean-Baptiste MALAPERT, notaire à Saint-Malo, etc.

35807 - PICOT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Malo / Année : 1766
Type d'acte : Enchère - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne affichage pour enchère. Ordonnance de renvoi. Acte de la Cour et Juridiction ordinaire et Commune de Saint-Malo. Noms cités, Michel Julien Alain PICOT, Seigneur de Limoilan, et son épouse, Renée Jeanne ROCHE. Me RUELLAN, avocat des demandeurs. Cachet des États de Bretagne. Documents relié.

3105 - LAROCHE (de) ( noble )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1758
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacquemine Charlotte de LAROCHE, Auguste HERISSON, Cécile BERNARD, etc. On cite aussi d'autres noms.

35810 - MAHÉ ( Chevalier )

Localisation : Saint-Malo / Année : 1745
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession de CLOS RIVIÈRE PICOT (?) Désignation de tuteur pour leurs enfants. Me Pierre François Marie RUILLAN, avoué en la cour, procureur fiscal de la juridiction de Saint-Malo. Richard BUTHELER, écuyer, porteur de la procuration de Benoit du MALT (?), Chevalier de l'ordre de Saint-Michel, agissant pour François MAHÉ de la Bourdonnage, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis. Autres noms, MASCRANY, père et fils. M. de la HERSE TRUBLER, demeurant à Paris. Cachet timbre, Bretagne.

26615 - TRANCHANT ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Monsieur PICOT de CLOVINIÈRE (?) et Lidivine TRANCHANT de LA BOURDONNES (?). Fait à Saint-Malo (il y a 8 Saint-Malo en France).

26317 - BOURBON ( Notaire )

Localisation : Langourla / Année : 1737
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite René BOURBON, notaire à Langourla, ainsi que feue Dlle DUBOURG ROBERT, François LETOURNOUX (?), laboureur, François BEDEL, Pierre COLLET, marchand à La Villemarqué, Monsieur de LA JOUAINE et autres. On cite les communes de Saint-Malo, Gaël et autres.

3145 - GUILBERT ( sergent )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1726
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un héritage et une vente. On cite GUILBERT, sergent, ainsi qu'un certain GROULT.