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36600 - DUMOLLARD ( Ouvrier )
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Localisation : Tenay / Année : 1930
Type d'acte : Mariage et décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1) Acte de mariage. Exemplaire dactylographié, avec timbre et tampon de la mairie de Rossillon. Au nom de Louis DUMOLLARD, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. Fils de Adolphe DUMOLLARD, cardeur, demeurant à Tenay, et de Marie célestine RENDU. Et de Philomène Antonia MICHAUD, ouvrière en soie, demeurant Rossillon. Fille de Anthelme MICHAUD, employé au PLM, demeurant à Rossillon et de Marie Telma LAVOCAT, son épouse. Autres noms cités, Louis SUCHET, maire de Rossillon, arrondissement de Belley. Antonin LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. Célestin DUMOLLARD, ouvrier de soie, demeurant à Tenay. 2) Acte de décès. De, Antonin César DUMOLLARD, né à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Joséphine LABRY. Fils de Claude DUMOLLARD et de Marie YONAT. Exemplaire imprimé. Tampon de la mairie de Villeurbanne. Voir document n°36568.
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41296 - AVOCAT ( curé )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1928
Type d'acte : décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Permis d'inhumer, au nom de Marie-Joseph-Stanislas AVOCAT, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel.
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41301 - AVOCAT ( curé )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1928
Type d'acte : quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Joseph-Marie-Stanislas AVOCAT, curé de Saint-Martin-de-Bavel. Autre nom cité: MOREAU.
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36504 - DUCLOS ( Cultivateur )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Cahier des charges, concernant la succession de Auguste DUCLOS. Conflit d'intéret entre, Marie Louise PERSONNENI, veuve de Auguste DUCLOS, ménagère, demeurant à Virieu-Le-Grand. Et François RIGOTTAZ, propriétaire,demeurant à Proveyzieu, commune de Contrevoz, tuteur des enfants de DUCLOS-PERSONNENI. Juliette Antonia DUCLOS et Louise Antoinette DUCLOS. Un jugement est rendu autorisation la vente aux enchères des bâtiments et sols. Désignation en quatre lots. Ces biens sont situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreurs des adjudications, 1) Joseph Réney COMBAY, mécanicien, demeurant à LYON. 2) Marin Alphonse RICHARD, cultivateur, demeurant Saint-Martin-de-BAVEL. 3) Marins Frédéric MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, de personnes représentant le conseil de famille. Désiré RIGOTTAZ, employé des chemin de fer, cousin germain des mineures, ayant comme mandataire, Jules ARPARIN, coiffeur, demeurant à Virieu-le-Grand. Josette DUCLOS, veuve de Victor BRUNET, ménagère, demeurant à Druillat. Antonin FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand, parrain d'une des mineures. Louis CLERC, épicier, demeurant même commune, parrain de la seconde mineure. Tampon de l'acte de l'état civil. Autres tampons, de la conservation des hypothèques de Belley, du notaire Me Auguste MARCHAND. Timbre fiscal de 25 C. oblitéré. Une page jointe, sans texte, avec tampon du timbre et notification du nom de Mme veuve DUCLOS. Filigrane en date de 1922.
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36569 - MARIGLIER ( Sans profession )
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Localisation : Marseille / Année : 1926
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Donation entre vifs. Par Marie MARIGLIER, sans profession, veuve en premières noces de Jérémie Gabriel Marie COMBES, divorcée de François Stéphane CHAZ-LAMOTTE, fille de Jeannette GROS, demeurant, 257, rue Paradis, à Marseille. Pour Francisque Marius, MARIGLIER, (neveu), né à Saint-Martin-de-Bavel. Autres noms cités, Louise Anthelmette BAVOZAT, veuve de Joseph MARIGLIER, frère de la donatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel, tutrice de F. M. MARIGLIER. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture avec les coordonnées imprimées du notaire en bas de page. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement du conservateur des hypothèques de Belley.
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41061 - SALOMON ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1925
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage aux noms de Alphonse SALOMON et Laure THIBOUD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BORJON; MARÉCHAL; BILLET; VOISIN; CHARVIN; JACQUET; TROMPARENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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41268 - DUCLOS ( cultivatrice )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1924
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail d'une petite propriété située sur la commune de Saint-Martin-de-Bavel, par Louise PERSONNENI, cultivatrice demeurant à Virieu-le-Grand, et veuve en uniques noces de Auguste DUCLOS. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CORNETTO; LONGO; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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36558 - BÉRARD ( Propriétaire )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : Créances hypothécaires - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bordereau d'inscription, acte d'huissier et état des d'inscriptions des hypothèques de Belley (formulaire imprimé). Concerne, 1) Joseph BÉRARD, fils de Marin BÉRARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Maurice BÉRARD, fils du précédent, cultivateur et coiffeur, demeurant même commune. Actes hypothécaires sur des biens situés à Virieu-le-Grand, Saint-Martin-de-Bavel, Pugière et Thézillieu. Autres noms cités, Margueron PETRUS, marchand de vins, demeurant à Chazey (créancier). Maurice BÉRARD, cavalier de manège, demeurant à Saumur. Joséphine BERTRAND (créancière), veuve de Philibert SUCHET, demeurant à Virieu-le-Grand. Actes de Me Placide Auguste MARCHAND, notaire, même commune. Tampon de Me CURTET, huissier. Tampon du conservateur des inscriptions à Belley.
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41265 - VEUILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1911
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'immeubles sur la commune de Saint-Martin-de-Bavel, au nom de Pierrette VEUILLET, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: COMBAZ; COCHET; DUCARRE; CARRIER; BRUNET; BLANCHET; TUN; SIMON; MICHOLLET; BODONAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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41068 - COLLOMB ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1907
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un bois sur la commune de Saint-Martin-de-Bavel, par César COLLOMB, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BILLET; CHEVALIER; DAVID; LALRY; GUYON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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36514 - CHENAVAZ ( ? )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1907
Type d'acte : Extrait du cadastre - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de la matrice cadastrale de la commune de Saint-Martin-de-Bavel. Pour Joseph CHENAVAZ, demeurant même commune. Formulaire imprimé. Tampon de la mairie Saint-Martin-de-Bavel. Liste de propriétés, terres, bois, friche, sol et cour, vigne. Plusieurs lieux dits, Charmettes, Petit Estert, En vaux, Au Perrou, La Cachotière, La Couille, La Tronche.
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41083 - BILLET ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1904
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre, par Joseph BILLET, propriétaire demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Autres noms cités: MICHOLLET; PICOLLET; JACQUET; BILLON; MOREL; THIBOULT; FRANCALET; GAMBIS. Tampon du timbre.
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36587 - CARRIER ( Militaire )
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Localisation : Bourges / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle en nature de terre, ainsi que d'un pré, situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. ParLouis Charles Joseph CARRIER, notaire demeurant à Belley. Pour et agissant comme mandataire de Louis Joseph Paul Albert CARRIER, son frère, chef de bataillon au 95 ième régiment d'infanterie de ligne en garnison à Bourges, (Cher). Autre nom cité, Marguerite Marie Julie VIRIGUIN, épouse du vendeur. Acquéreur, Jean François PENNET (PENNER), fils de Anthelme, marié à Jeannette, dite Jeanne COLLOMB, propriétaire et négociant, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Anciens propriétaires, Albert CARRIER, fils de Louis CARRIER, propriétaire et rentier. Acte dressé par Me François Joseph ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons, du timbre, du notaire, du conservateur au bureau des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36588.
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36588 - COLLOMB ( Épicière )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Achat d'une propriété, située à Saint-Martin-de-Bavel, audit lieu "Au Pérou". Acquéreur, Jeanne COLLOMB, épicière demeurant même commune. Vendeur, Louis Charles CARRIER, notaire, époux de Marie Germaine Marguerite BLANDIN, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph FRANCOLLET, ancien propriétaire, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par,Joseph Marie CHABOUX, notaire à Belley. Tampons du timbre et du notaire. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36587.
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36595 - CYVOCT ( Propriétaire )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une terre située sur le territoire de Virieu-le-Grand, audit lieu de "Benave". Par, 1) Victorine REYNARD, veuve de Henry CYVOCT, propriétaire et rentière, demeurant à Virieu-le-Grand, mandataire de Charles Marie Henry CYVOCT, son fils, banquier demeurant à Annecy. 2) Marie Adélaïde CYVOCT, épouse de Léon Gustave Eugène FRANCALLET de Bavel, Juge de paix, domicilié à Saint-Martin-de-Bavel. Acquéreur, Jean PÉLISSON, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Jointes au document, une inscription d'hypothèque (1875) et une renonciation d'hypothèque. Autres noms cités, Gabriel GIRERD, propriétaire, demeurant à Belley. Léon Gustave Eugène FRANCALLET, ancien greffier, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Adélaïde CYVOCT. Acte dressé par Me Henry GUYON, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du timbre et du notaire.
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36534 - SUCHET ( Propriétaire )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1861
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre vifs. Par Claude Anthelme SUCHET, propriétaire et militaire en retraite, époux de Anthelmette PERROUD, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour Marie SUCHET, veuve de Claude DÉLÉCHÈRE, leur fille, propriétaire cultivatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire, demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.
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41031 - BOSSON ( cuisinière )
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Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1849
Type d'acte : décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse de décès au nom de Virginie BOSSON, cuisinière demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Autres noms cités: LACHENAL; SOBILLIEU. Tampon de la mairie de Saint-Martin-de-Bavel.
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