Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Charles Thomas et Julia DESCHAMPS, son épouse. Pour l'acquéreur, Louis MESNY, couvreur, demeurant même commune. Signatures lisibles, MESNY et THOMAS. Tampon du timbre. Tampon del'enregistrement à Bény-Bocage.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1904
Type d'acte : État des lieux - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des lieux d'une ferme, située au Tourneur, village de la vallée Normande. Laquelle appartient à Zéphir THOMAS, propriétaire et maire, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Location de la ferme faite à Louis DUBOURG, cultivateur demeurant même commune. État exaustif des lieux, fait à Saint-Martin-des-Besaces, par le cabinet de Me P.BRILLET, agrée à Vire (Calvados), 34 et 36 rue d'Aigneaux. Tampon du timbre. Documents reliés par couture. Couverture pré-imprimée. Voir document n°39205.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1894
Type d'acte : Acte de reconnaissance et titre nouvel - Pap - A4+ - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait à la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Étude Maitre FRÉMIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques au bureau de Saint-Lô. Au profit de Zéphir THOMAS, propriétaire négociant, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Contre Adolphe Adrien DESTIGNY, dempeurant Saint-Symphorien, chez son grand-père, Jean LEVAVASSEUR, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre TOSTAIN Édouard, notaire à Saint-Martin-des-Besaces.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances (2x), de Louis MARE, époux de Honorine THOMAS, demeurant en la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Pour Pierre Charles THOMAS, le frère et beau-frère, demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir document n°37625, 37626.

Localisation : Corigny / Année : 1884
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Désirée LEROYER, épouse de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, veuve de Jean François Beaujard, son premier mari. Soeur de Ambroise LERAYER, ayant comme nièces, 1) Joséphine LEROYER, servante, demeurante à Torigny. 2) Aimée LEROYER, couturière, demeurant à Guilberville. 3) Augustine LEROYER, épouse de PRÉVOST, menuisier, demeurant à Guilberville. 4) Maria LEROYER, servante, demeurant à Caumont. 5) Palmyre LEROYER, épouse de Pierre DESMONTE, demeurant à Guilberville. Autres noms cités, Edmond-François GUINON, propriétaire. Jean Adolphe DELAUNAY, propriétaire. Maurice NAUDUIT, expert géomêtre. Léon Ernest BRUNET, cultivateur. Tous de Saint-Martin, témoins instrumentaoires. Acte dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces (Calvados).Tampon du timbre et du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, d'une propriété et dépendances sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Annet CHABAN, marchand de vieux papiers, demeurant au n°34, rue Saint-Sauveur à Paris, et son épouse Victoire Désirée DAIGREMONT, fille de Toussaint DAIGREMONT, veuve en premières noces de Alphonse Constant GEORGIN. Autres noms cités, Arthémise DAIGREMONT, épouse de Antoine PENNARD, homme de peine, demeurant à Paris. Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant à Caumont-l'Éventé. Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de François Michel HEURTEVENT, quincailler, demeurant-Saint-Martin-des-Besaces. Argentine Françoise DAIGREMONT, épouse de Ferdinand Désiré FLEURET, quincaillet. Auguste Jean Baptiste BUSSARD, horloger, et Pierre Adolphe MARIETTE, cordonnier, tous deux témoins instrumentés, demeurant à Saint-Marin-des-Besaces. Acquéreur, Hyppolite Philbert LEROUILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Ate dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint- Martin-des-Besaces (Calvados). Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques de Vire.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une partie de bâtiment, et de pièces de terres. Par Jean Baptiste LAUMONIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, fils de Henri Auguste LAUMONIER, son père. Acquéreurs, 1) Pîerre LENORMAND, propriétaire. Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand. François DESCHAMPS, propriétaire et boucher, tous trois demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Henri Auguste PICARD, notaire à Saint-Martin, oncle du vendeur. Acte passé par Pierre Édouard TOSTAIN, notaire de la commune. Tampon du timbre, du notaire, et du Bureau des Hypothèques de Vire. Document relié.

Localisation : Tournay-sur-Odon / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, aubergiste, demeurant à Tournay sur Odon. Pour Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand de nouveautés, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Pierre PICARD, menuisier et Jean Charles GODARD, cordonnier, témoins instrumentaires, demeurant même communes. Tampons, du timbre et du notaire Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Document relié.

Localisation : Le Tourneur / Année : 1878
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement de créance. De Jean Noël HAMEL, propriétaire cultivateur, demeurant à Le Tourneur. Et de Zéphir Désiré THOMAS, propriuétaire et marchand de nouveauté, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Jean François PEPIN, propriétaire cultivateur, demeurant Le Tourneur. Autres noms cités, Françoise Désirée HAMEL, soeur de J. N. HAMEL, épouse de Victor Etienne MARIE, épicier, demeurant à Tournay-sur-Odon. Acte dressé par Me AUMONT, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention à l'amiable, pour la succession d'Henri Auguste LAUMONIER, père et beau-père des héritiers, époux de Victoire FONTAINE. Biens consistant en maison d'habitation et d'exploitation, cours, légumiers, plants, prés et terres en laboure. Le tout situés sur la dite commune. Division en quatre lots. 1°) Jean Baptiste LAUMONIER. 2°) Charles Alphonse LAUMONIER. 3°) Anastasie Angélique LAUMONIER, épouse de François Pacifique ROBIN. 4°) Jules Édouard LAUMONIER. Tous propriétaires et cultivateurs, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Description des lots et tirage au sort. Signatures lisibles des héritiers. Tampon du timbe. Documents reliés par couture.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1875
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de la conservation des hypothèques de Vire. Pour la radiation des hypothèques émissent contre : Pierre Charles THOMAS, propriétaire demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Ainsi que Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire demeurant même commune. Ces inscription étaient prisent au profit de Jean Eugène VIRLONVET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Autre nom cité: Me AUMONT, notaire même commune. Tampon du timbre. Tampon encre de la conservation des hypothèques.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1873
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ventes de pièces de terre ainsi que du droit de passage. Situés audit lieu de "Val Vassel", commune de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Eugène VIRLOUVET, propriétaire cultivateur, époux de Françoise Angélique PÉPIN, demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces. Acquéreurs, Zéphin Désiré et Pierre Charles THOMAS, tous deux propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Constant Charles LEBIN, propriétaire cultivateur, époux de Mme Modeste LEROUILLY, demeurant commune de Tourneur. Acte dressé par Victor Auguste LESAUVAGE, notaire à Vire. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Deux documents reliés. Couvertures cartonnées avec caractères imprimées aux coordonnées de notaire, Auguste CATHERINE, notaire à Saint-Martin-des-Besaces.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1871
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance, inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Lô. Au profit de Pierre THOMAS, marchand, demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces. Contre, Auguste GAUTIER, tisserand, demeurant à Torigny, époux de Marie Honorine LEBRETON ?). En vertu d'un acte de vente pour une portion de terrain avec bâtiment en ruines, lequel servait autrefois de boulangerie. Il est situé commune de Saint-Martin-des-Besaces. Enregistrement fait à Saint-Lô. Tampon du timbre.Autre nom cité: Me TITARD, notaire même commune.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1870
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bornage de propriété. Pour: 1°) François LICIEN, journalier, demeurant Saint-Pierre-de-(F?). 2°) Jacques DELATROËTTE, cultivateur. 3°) Salomon DELATROËTTE, cultivateur. C'est deux dernier demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Autre nom cité: Maurice MAUDUIT, arpenteur géomêtre, demeurant au bourg de la Besace. Description des séparations entre les pièces de terres. Lesquelles bornes, sont aux nombre de quatre. Signatures lisibles: DELATROËTTE; LUCIEN. Tampon du timbre. Une copie jointe au document.

Localisation : Campeau / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions à la Conservation des hypothèques de Vire. Il est fait mention de trés nombreux noms. Ainsi que des comptes et descriptions des biens hypothéqués, et bordereaux de créances. 1°) Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, épicier, demeurant à Villers-Bocage. 2°) Geneviève LEBOURGEOIS, dit "LEBARON", demeurant à Tourneur, veuve de Noël HAMEL. 3°) Jean Noël HAMEL, cultivateur, demeurant au Tourneur. 4°) Noël HAMEL, propriétaire, même commune. 5°) Charles Nicolas HAMEL, cultivateur, demeurant à Campeaux. 6°) François HAMEL, cultivateur, même commune. 7°) Marie Élisabeth HAMEL, même commune. 8°) Charles HAMEL, propriétaire, demeurant à Tourneur. 9°) Jean Noël, propriétaire, même commune. Autres noms cités, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire, et Mme DENOUVEAUTÉ, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Victoire LECHARTIER, veuve de Armand DELAUNAY, et Melle Marie LECHARTIER, (sa soeur), propriétaires cultivatrices, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Me BESNIER, avoué à Vire. Jacques VIRLOUVET, propriétaire meunioer, demeurant même commune, audit lieu "La Mancellière". Jean Michel CAREL, propriétaire, ancien instituteur, demeurant même commune. François ALLAIS, propriétaire, demeurant Tourneur. Signature lisible, BERGERON, et GUILLAUMONT, conservateurs des hypothèques. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé en dernière page.

Localisation : Vire / Année : 1866
Type d'acte : Quittance de vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Tiraro, notaire à Saint-Martin-des-Besaces, M. Lepilleuro, marchand de nouveautés devenu employé à la compagnie d'assurance de Normandie ainsi que sa femme Mme Louise Lebailly.Ils ont reçu de M. Pierre Charles THOMAS, leur oncle, marchand meunier, la somme de 3350 francs acompte sur le prix s'élevant à 3500 francs sur une vente de trois immeubles. Ne reste sur le prix qu'une somme de 150 francs représentant le prix d'une petite portion de jardin légumier d'une contenance d'environs deux ares cinquante centiaires qu'il ne paiera qu'après le décès de M. Monsieur Charles Velafosse propriétaire cultivateur et ancien marchand de vins puisqu'il a usufruit pendant sa vie sur cette petite portion de jardin légumier.Ont été témoins de l'acte passé devant notaire, M. Jean-François MARIE débitant de tabac et Amédée Thesmont, serrurier.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1864
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Madame LEBRETON Marguerite.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de Première Instance du sixième arrondissement du Calvados. Entre, Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens, de Jean Baptiste CHAUVIN, demeurant Saint Martin des Besaces, ayant comme avoué, Me LEMOINE. Contre, 1) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant même commune, ayant Me TIRARD comme avoué. 2) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire, ayant Me LETELLIR, comme avoué. 3) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, domicilié même commune. Autres noms cités, Me FORTIN, notaire à Beny Bocage. Me PICARD, notaire à Saint Martin des Besaces. Me HUET, notaire à Vire. Composition du Tribunal, DELAHAYE, Président. Ozanne, Juge. Le VANNIER des VAUVIÈRES, Juge d'Instruction. ROBERT, Procureur du Roi. BIDAUT, greffier. Transcriptions des plaidoiries. Tampon du tribunal. Tampon du timbre. dOCUMENT RELIÉ.

Localisation : Caen / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de deux parcelles de terre. Terrains situés à Saint-Martin-des-Besaces. Par, Jean Louis SAFFRAY, ancien agent d'affaires, propriétaire, époux et mandataire de Modeste Athalie LEBRETON (fille de Pierre Georges LEBRETON), demeurant en la ville de Caen, n°22 rue des Teinturiers. (Pierre Georges LEBRETON, était un ancien huissier et maire de Saint-Martin-des-Besaces). Acquéreurs, 1) Prosper SAFFRAY, propriétaire, demeurant au hameau de la Maladrie à Caen. 2) Pierre THOMAS, marchand, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir doc. n°36341.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1852
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcription d'hypothèques grèvant: 1°) Une parcelle de terre. 2°) Une pièce de terre en laboure, plantée de quelques pommiers, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Vendu par, Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Tinturiers. Mention de l'origine propriété: Pierre Georges LEBRETON, père de Mme SAFFRAY, ancien huissier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces; François THOMAS, cultivateur, demeurant même commune; Pierre BELLANGER. Le document comprend huit inscriptions. Autres noms cités: Modeste Athalie LEBRETON, épouse séparée de biens, de Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Teinturiers; Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Madeleine, Marie, veuve en premières noces de Pierre GILLES, et en secondes noces de Michel SIMION, demeurant Balleroy; Jean Baptiste de GALLON, cultivateur, demeurant à Bredonville, canton de Torigni, héritière de Marie Françoise DELAVILLE. Nombreux autres noms. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Inscription en marge: Me TIRARD, notaire. Tampon encre du conservateur des hypothèques

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1850
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres labourables. Situées, audit lieu "Les courtes pièces" à Saint-Martin-des-Loges, contre échange du dit lieu "Grand champ", à Tourneur. Entre, Pierre charles THOMAS, marchand, époux de Jeanne Désirée DESCHAMPS, demeurant à Saint-Martin-en-Besace. Et, Charles DUCLOMESNIL, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Loges. Autres noms cités, Charles Auguste LANGEVIN, percepteur, et Gabriel BIDERRE, maréchal-ferrant, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire demeurant même commune. Tampon du timbre. Document relié. Voir doc. n°36332, n°36343.

Localisation : Vire / Année : 1850
Type d'acte : Échanges - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour un échange de pièces de terres. Situées sur les communes de Saint-Martin-des-Loges et de Tourneur. Entre, François Jacques GAUTIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Loges. Et, Pierre Charles THOMAS, marchand, époux de Jeanne Désirée DESCHAMPS, demeurant même commune. Autres noms cités, Charles Auguste LANGEVIN, percepteur et Gabriel BIDERRE, maréchal-ferrant, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire demerant à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Document relié. Voir doc. n°36331, 36343.

Localisation : Le Tourneur / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terres. Par, Jean Noël HAMEL, propriétaire cultivateur, fils de François HAMEL, demeurant en la commune du Tourneur. Acquéreurs, 1) Jean Charles DECLOMESNIL, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-des-Loges. 2) François Jacques GANTIER, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. 3) Pierre Charles THOMAS, marchand, époux de Jeanne Désirée DESCHAMPS, demeurant même commune. Joint au document, note du conservateur des Hypothèques. Acte dressé par Me TIRARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre, du conservateur des Hypothèque et autre tampon à sec du timbre Impérial. Document en deux parties.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1843
Type d'acte : Signification pour jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification pour jugement. Concerne une vente, échange et contre-échange. Noms cités, LÉMONNIER, ayant Me DAVY, comme avoué. Lequel est créancier des époux CHAUVIN. DEBRUNVILLE, représentant DUFEUGRAY. VARIN, gendre de Mme CHAUVIN. DESCHAMPS. Me BOURDON, avoué. Pas de coordonnées de cadastre, ni d'adresses. Signature lisible, TRIBOUILLARD. Tampon du timbre. Voir document n°38561.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1842
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour jugement en appel. Concerne un pré cédé à titre d'échange et devant être placé sous saisie immobilière. Entre: 1°) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. 2°) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, époux de Marie Anne VILLIÈRE, séparée de biens, demeurant même commune. 3°) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Joint au document: "Report d'arrêt" et "Conclusions". Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1841
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et signification d'expropriation pour procéder à la vente aux enchères publique. À la requête de Jean Charles VANIN, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Contre, Jean Baptiste LESAGE, cultivateur, époux de Mélanie CHAUVIN, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir aussi n°38562.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1841
Type d'acte : Procès-Verbaux - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbaux. Concerne une vente par expropriation, et la revendication formée par Madeleine CHAUVIN (ayant Me AMIARD, comme avocat), épouse séparée de Jean Baptiste LESAGE, cultivateurs, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Gilles DESCHAMPS, propriétaire et cultivateur, demeurant même commune, ayant Me BOURDON comme avocat. Me DAVY, avocat de LEMONNIER. Tampon du timbre. Voir document n°37633.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1840
Type d'acte : Quittance - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Louis LE FILLEUS, et son épouse Marie Françoise THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Pierre Charles THOMAS, le frère et Beau-frère, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, LE FILLEUS, THOMAS. Voir document n°37621, 37626.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de Marie Anne VILLIÈRE, épouse de Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Assisté de Me LEMOINE, avoué, près le tribunal civil de Vire. Signification à comparaître pour Gilles DESCHAMPS, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: Jean Baptiste CHAUVIN, fils d'Antoine Baptiste CHAUVIN, et de Madeleine BRUNET, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Marie Anne VILLIÈRE, cultivatrice, fille de Jean Jacques VILLIÈRE, et de Marie Anne (?), propriétaire. Mention de la condition civil du mariage des consorts CHAUVIN-VILLÈRE. Tampon du timbre. Joint au document, une déclaration concernant un jugement sur le rejet d'une expropriation, dirigée par LEMONNIER, contre les époux CHAUVIN. Sur acte rédigé par Me BOURDIN, avoué de CHAUVIN. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39287.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Notification pour appel - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour appel d'un jugement. Acte dressé par Jean Baptiste FASSRAY (?), huissier au Tribunal Civil de Vire. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Ayant Me BOURDON, comme avocat auprès de la Cour Royale de Caen. Signification faite à Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Tampon du timbre. Voir document n°3703.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Appel de jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notifications et déclarations, pour un appel en jugement. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces, ayant comme avocat, Me BOURDON de Caen. Signification pour Marie Anne VILLIÈRE, ménagère, épouse séparée de biens de Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Me BOURDON, demeurant à Caen. Me DAVY, avocat de LEMONNIER. Me AMIARD (ASNIARD), avocat des époux CHAUVIN. Me TIRARD, avocat de MARCHAMPS. Me TELLIER, avocat de LEMONNIER (LE MONNIER). Me LEMOINE (LE MOINE), avocat de Marie Anne VILLIÈRE. Tampon du timbre. Voir aussi, document n°37702.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête adressée au Président du Tribunal Civil de Vire. Par Gilles DESCHAMPS, propriétaire et marchand à Saint-Martin-des-Besaces. Lequel est assisté de Me TIRARD, avoué. Concerne une assignation à comparaître, devant le tribunal, à la demande de Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens et assistée de son mari, le sieur CHAUVIN. Autres noms cités, LEMONNIER, orfèvre à Vire; Me PICARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces; Jean François Nicolas LEGRAIN, huissier à Vire. Document concernant une saisie de portion de pré, situé à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir document n°39288.

Localisation : - - Saint-Martin-en-Besaces / Année : 1838
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de pièces de terre, situées à Saint-Martin-des-Besaces.Pour la succession de, Georges THOMAS, menuisier, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Oncle et Grand-oncle de Marie Françoise HAMEL, veuve de Charles THOMAS. Marin THOMAS. Marie Françoise THOMAS, épouse de Louis François LEFILLEUR. Honorine THOMAS, épouse de Louis MARC. Pierre Charles THOMAS. Tous cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Signatures lisibles en marge, Marie Françoise HAMEL, L. FILLEUR (ou SILLEUR ?), THOMAS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1834
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de droit de passage et de servitude. Entre, Charles THOMAS, cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces, et Jean François DELAFOSSE, époux de Marie HAMEL, cultivateur, demeurant Saint-Ouen-des-Besaces. Signatures lisibles: THOMAS; JF.DELAFOSSE; Marie HAMEL. Tampon du timbre. Voir document n°39088, 39144, 39146.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1833
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession pour les héritiers de Marin CHAUVIN. Noms cités: Jeanne CHAUVI, épouse de Jacques DESCHAMPS. 2°) Salomon LECORBEIL. 3°) Jean Jacques (ALEPIS ?), veuf de Marguerite MAUDUIT. 4°) Jean BRUNET, époux de Marie MAUDUIT. Marguerite et Marie, fille de Marin CHAUVIN. Tous demeurant Saint-Martin-des-Besaces. 5°) Jean LEMONIER, demeurant à (Gensberville ?), veuf de Jeanne GAUTHIER.6°) Marie Anne et Marguerite CHAUVIN, fille de Gilles, demeurant à Chagnier, ainsi que Charles et Georges THOMAS, fils de GUILLAUME et de Marguerite CHAUVIN, qui était également soeur du dit Marin CHAUVIN. Signatures lisibles: Georges THOMAS; J.DESCHAMPS; PANEL; LECORBRILLER. Tampon du timbre. Tampon du timbre. Voir document n°39090, 39181.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Baptiste CHAUVIN, fils de Antoine, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, époux de Marie Anne VILIÈRE. Acquéreur, Gilles DESCHAMP, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Pierre PICARD, notaire à la même commune. Autres noms cités, Jean JAMOT, chapelier, et Pierre CORBEL, cultivateur. Tous deux témoins requis. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre avec pommiers, situé sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Jacques LEHOUX, fils de Charles et de Marie Catherine VARIN, cultivateur demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acquéreur, Charles THOMAS, cultivateur, marchand-mercier, époux de Marie françoise HAMEL, demeurant même commune. Acte dressé par Me PICARD, notaire résident à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir document n°36918.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1829
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour ses frères, Charles, Georges et Jean François THOMAS, cultivateurs demeurant même commune. Autres noms cités, Simon JAMER, (curateur de la succession), pharmacien, demeurant même commune, assisté de Me BARDOT, avoué des frères THOMAS. Tampons du timbre et du Tribunal Civil de Vire.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terre située sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Auguste GAUTIER, tisserant, époux de Marie Honorine LEBRETON, demeurant à Torigny (?) Thorigny. Aux profits de, Gilles MOUTIER, horloger, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces; Gilles GIGNOT (Giquot), et Henri Auguste PICART, ancien notaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Acquéreurs, Pierre Charles THOMAS, marchant demeurant même commune; Jean LEHOUX, marchand et adjoint au maire de Saint-Martin-en-Besaces. Acte dressé par Me TIRARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Documents reliés. Joint au document, conventions de vente (6 pages).

Localisation : Saint-OvenSaint-Martin-des-Besaces / Année : 1828
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention, entre Marie HAMEL, épouse de Jean François DE LA FOSSE, cultuvateur, demeurant commune de Saint-Ouen. Et Charles THOMAS, marchand mercier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Il est fait mention, entre autre, d'une coupe de chêne, afin d'édifier un poteau de délimitation de propriété. Tampon du timbre. Signatures lisibles: François DE LA FOSSE (DELAFOSSE); Marie HAMEL; C.THOMAS. Voir document n°39088.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré situé sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Baptiste LESAGE époux de Madelaine CHAUVIN, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acquéreur, Gilles DESCHAMPS, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François PICARD, notaire à la résidence de Cahagnes. Voir document n°36903 et 36971.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1826
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux portions de terrain et d'un abrevoir, située sur la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Par Pierre Georges LEBRETON, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur, Charles THOMAS, époux de Françoise HAMEL, domiciliés au même lieu. Acte dressé par Me PICARD, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Joint au document une quittance en date de 1819. Tampon du timbre (variés). Signature lisible PICARD. Documents reliés.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1824
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain, située au bout de la grange de l'acquéreur sur le territoire de Saint-Martin-en-Besaces. Par Pierre Georges LEBRETON, huissier, domicilié même commune. Acquéreur, Charles THOMAS, marchand MERCIER, domicilié au même lieu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PICARD, notaire demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Voir document n°36910.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1823
Type d'acte : Vente et testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, pré et terre labourable, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Marin Thomas, fils de Guillaume et de Marguerite CHAVIN, de la dite commune et demeurant à Cherbourg. Au profit de Charles (mercier), Georges et Jean THOMAS (menuisier, ses frères, tous trois demeurant même commune de Saint-Martin-des-Besaces. Joint au document une quittance signée PICARD, de Mme veuve THOMAS, autre nom cité, DAIGREMONT. Acte dressé par Me Henry Auguste PICARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Deux témoins requis, Simon JAMES, maire, et Guillaume BRUNET, boulanger, demeurant même commune. Autre document joint, testament de Charles THOMAS, marchand mercier, demeurant même commune, époux de Marie Françoise HAMEL.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1820
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Guillaume THOMAS, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-les-Besaces, époux de Marguerite CHAUVIN. Pour ses héritiers; Charles THOMAS; Pierre THOMAS, tous deux marchands merciers; GeorgesTHOMAS, menuisier, Marianne THOMAT, Jean François THOMAS, représenté par Guillaume THOMAS. Tous frères et soeur. Tampon du timbre. Voir document n°38583.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jacques Charles Antoine LAIR-DESLONCHAMPS, docteur en médecine, demeurant à Mamers. Pour Pierre Georges LEBRETON, huissier, demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces. Autre nom cité, Simon JAMES, pharmacien et maire de Saint-Martin-des-Besaces, mandataire de LAIR-DESLOMCHAMPS. Acte dressé par Me PICARD, notaire en la résidence de Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1818
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de George THOMAS, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour son mandataire et neveu, Charles THOMAS, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte fait à Vire. Signatures lisibles, Georges THOMAS. Tampon du timbre et supplément.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Charles GRANDLIOT, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Charles Pierre et THOMAS, frères. Mention de la radiation d'hypothèque. Autre nom cité: Marin THOMAS. Signature lisible, Ch.GRANDLIOT. Tampon du timbre. Voir document n°39088, 39143, 39144.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1815
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réunion de famille au sujet du lot de terre, échut à Marie BONUAL. Pour les héritiers de Charles BORRUEL, époux de Jeanne MAUDIUT. Ayant cinq enfants, Jeanne BORRUEL, épouse de Jacques HAMEL, autre Jeanne BORRUEL, épouse de Jean VARIN, Guillaume et Marie BORRUEL, tous de la même commune. Signatures lisibles, J. BORRUEL, Jeanne BORRUEL, Marie BORRUEL, MAUDUIT (MAUJUIT), Jean VARIN, G. BORRUEL. Tampon du timbre. Voir documents n°37654, 37660.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1805
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Monsieur THOMAS, Madame LECONTE et Mademoiselle LEGRIX. Étude de Maitre LEFRANC, notaire à Beny-Bocage.