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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38836 - GEOFFROY-DUVAL ( Bourrelier )

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

38830 - MORTUREUX ( Cantonnier )

Localisation : Panges / Année : 1863
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent de quatre cents francs. Par Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, et son épouse Jeanne BONY, demeurant Panges. Pour le créancier, Marie BOUDILLET, rentière, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, et représentée par Anne GREMEAU, clerc de notaire, demeurant à Saint-Seine. Mention de la garantie, faite par une maison, située à Panges, et quarante ares en nature de terres laborables. Autres noms cités, Charles VITRÉ, teinturier, et Charles MARTENOT, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Seine. Document relié par couture.

39044 - GELOT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Martin-du-Mont / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de plusieurs parcelles de vignes, situées sur les territoires de la commune d'Ancey. Par, Pierrette BERTILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, (Côte d-Or). Pour les acquéreurs; Nicolas MICHÉA, propriétaire, demeurant Ancey. Claude DUBOIS, propriétaire, DEMEURANT aNCEY. Charles BABEL, et Jean ROUX, propriétaires à Ancey, acquéreurs par moitié. Thomas JIRANDRÉ, vigneron, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Édouard MEUNIER, notaire à Mâlin, (Côte-d'Or). Fait chez Jean MICHÉA, aubergiste à Ancey. Tampon encre du notaire. Transcription au bureau des hypothèque de Dijon. Document lié par couture.