Localisation : Jura / Année : 1945
Type d'acte : Délimitation et bornage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Délimitation et bornage de propriétés. Sur la commune de Saint-Maurice aux lieudits, "Grand Bas" et "Sous la Roche". Entre les propriétaires, Paul BARIOD, de Saint-Maurice, et Éva SATTONNET, veuve de Roger SATTONNET, demeurant à Dôle, 37, Grande-rue. Joint au document, un petit courrier de BARIOD, pour Mme SATTONNET. Ainsi qu'un croquis, du bornage, "Grand-Bas et Pierre d'Autel, dit Sous-la-Roche". Tampon du timbre. Tampon du notaire, Robert DORNIER, demeurant Saint-Laurent-en-Jura. Signatures lisibles, BARIOD et SATTONNET.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.

Localisation : Jura / Année : 1932
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des minutes de jugement de la Cour d'Appel de Besançon (1932). Pour un jugement interjeté en 1899. Entre 1°) Mme veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice (Jura), 2°) jeanne GRILLET, demeurant même commune, tutrice de son fils, Alphonse Alphonse. Héritières de Mr GRILLET, tailleur en son vivant. Et Paul BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Me KIEFFER, avocat du bareau de Besançon. Me VIEILLE-CESSAY, Me BRESSE avocat du bareau de Lons-le-Saunier. Tampons du greffe et de la Cour d'Appel de Besançon. Caractaires dactylographiés sur document reliés. Voir documents n°37159, 37168, 37171.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes déposées au greffe du Tribunal du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement concernant un litige de terrain, et la coupe d'un sapin. Entre, Paul BARIOD, industriel, demeurant à Saint-Maurice, et Louis Joseph GRILLET, tailleur, demeurant même commune. Lequel est mandataire de sa fille, Marie Marguerite Jeanne GRILLET. Autres noms cités, Alexandre Ennemond CHARLET, juge. Paul THOUVEREZ, greffier. Joint au document, une assignation. Tampon "Assistance Judicière", (En date de 1899). Tampon de Me KIEFFER, avoué, demeurant à Besançon. Acte dressé par Paul TARTAVEL, huissier, près du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant à Saint-Laurent (Jura). Tampon de Paul TARTAVAEL, huissier. Signature lisible, TARTAVEL. Document collé. Assignation, piéce détachée.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois documents pour une signification en jugement. 1)° Courrier de Me TARTAVEL, huissier, à Saint-Laurent-du-Jura. Pour Paul BARRIOD, industriel à Saint-Maurice, (Jura). Il est fait mention de suspention de poursuites, ainsi que de notes de frais. 2°) Requête en réassignation, du 24 juin 1899. Noms cités, Madame veuve GRILLET, demeurant Sain-Maurice. Jeanne GRILLET, même lieu, mère de Alphonse GRILLET, veuve de M. GRILLET, tailleur. Paul BAROD, propriétaire à Saint-Maurice. Tampon de l'Assistance Judiciaire. Tampon de Me KIEFFER, avoué, à la Cour de Besançon. Me Paul TARTAVEL, huissier à Saint-Laurent-du-Jura. 3°) En date de 1932, note de signification, faite à Paul BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Sur la requête de Mme la veuve GRILLET, demeurant Sain-Maurice. Jeanne GRILLET, même lieu, mère de Alphonse GRILLET, veuve de M. GRILLET, tailleur. Paul BAROD, propriétaire à Saint-Maurice. Tampon de l'Assistance Judiciaire. Tampon de Me KIEFFER, avoué, à la Cour de Besançon. Me Paul TARTAVEL, huissier à Saint-Laurent-du-Jura. Document dactylographiés. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Jura / Année : 1924
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Julie Joséphine Claire BOUILLIER. Et Lucien Victor MARMET, cultivateur, époux de Maria Adèle Stéphanie PASTEUR, demeurant Saint-Maurice. Échange d'un pré, au lieudit "Sous Saint-Romain", en contre-échange d'un champ, au lieudit "Champ Courtout", tous deux situés, sur le territoire de Saint-Laurent. Autres noms cités, Marie Julie Philomène BARIOD, (sa soeur), institutrice, demeurant à Montcony. Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux (son neveu). MARMET et Arsène PIERROTTET, et Clothilde PIERROTTET, de Saint-Maurice. Tous anciens propriétaires, cités dans les origines de propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres et bois, situés sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Sous les Gyps, Champ de la Rebatte, Sous la Maillette, Champ Courtout, Le Groselier, Le Gourçon, Sur Saint-Romain". Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Mention est faite de l'origine de propriété (même famille). Acte dressé par Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du bureau de l'inscription des hypothèques, à Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1923
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux notes pour mettre fin à un procès en cours. Entre, Joseph Albert BARIOD, demeurant à Saint-Maurice, et Apolinaire BARIOD, demeurant même commune. Autre nom cité, MALESSARD, huissier demeurant Saint-Claude, (Jura). Signatures lisibles, J.A. BARIOD, et A. BARIOD. La seconde note est adressé par Jean GAUTIER, avoué, demeurant Saint-Claude (Jura). Pour Paul BARIOD de Saint-Maurice. Cette dernière note, est un courrier dactylograprié à l'encre rouge, sur papier fin, à entête, signé, GAUTIER. Tampon encre rouge, de Me Jean GAUTIER, avocat à Saint-Claude.

Localisation : Jura / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés-bois, aux lieudits 1°) "Aux Maréchets", 2°) "Sous la Pitole", 3°) "Les Charrières", 4°)Aux Briolets", 5°)"Le Grosgy", situés sur les territoires de Saint-Laurent, et de Crillat. Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, prpriétaire, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Dans les conditions de vente, se trouve notifié une rente viagère pour le vendeur. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Timbre de quittance collé. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison, ainsi que des terres, sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Le Truchet, le Chenaux, sous les Culsys, Culsys Fouilly, pré sous la Ville, sous la Chapelle, sous la Savatte, à l'Érable, et le Groseillier". Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, frère de Sévère Auguste BARIOP, et fils de Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD. Pour l'acquéreur, Marie Elvina JANOD, veuve de François Apolinaire BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune, née à Bouzailles, commune de Boulieu. Mention de l'origine de propriété. Couverture du document, pré-imprimé. Acte dressé par, Me Georges ROIDOR, notaire à Saint-Laurent du Jura. Autre tampon, encre rouge, Me Jean GAUTIER, Avoué, à Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Sens / Année : 1916
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Marie-angélique SILLIAU, sans profession demeurant à Sens. Acte dressé par Me FOUCAULT, notaire à Saint-maurice-les-Hommes. Autres noms cités: GAUTHERAUD; CERBELAUD; THIGANNE; GUILLEMOT; PELLERIN; LEGRAND; CARRÉ.

Localisation : Palis / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication faite à la requête des légataires universels de Armand-Amédé BRULEY, en son vivant propriétaire, ancien charron, demeurant à Louy. Au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta, n°52. Acte dressé par Me Louis ROY, notaire à Palis (Aube), et le receveur, COSSON. Autres noms cités: MANGEON; Germaine-Joséphine, et Germain-Napoléon COURTOIS; Julienne MÉRAT; Me NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; Me CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes; Me BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Félicité BRÉARD; Me FOUCAULT, notaire à Saint-Maurice-Riches-aux-Hommes; Marthe-Arthémise ODIN; Marie, et Albert-Eugène-Edmond, et Marie-Clémence, et Émile, et Célina, et Jules, et Georges-Camille, et Brice-Stépane, et Julia, et Augustine, et Paul-Auguste BRULEY; Arthur COLLINET; Edma dite Clémence NOËL; Jacques KARM; Jules LELLERIN; Luc-Eugène GATELIER; Eugène PAGNIER. Document pré-imprimé, relié par coutures. Tampons encre bleue du notaire ROY.

Localisation : Jura / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison en ruine, avec aisances et dépendances, situé à Saint-Maurice. Par Marie Clémense BARIOD, veuve GRILLET, fille de Marie Zélie GRILLET, veuve de Marcel BARIOD. Pour l'acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Tampon de l'inscription au bureau des Hypothèques de Saint-Claude. Signatures lisibles, BARIOD, et Clémence BARIOD, veuve GRILLET.

Localisation : Corroy / Année : 1905
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre-vifs, à titre de partage anticipé. Par, Hortense Honorine POYAU, propriétaire demeurant à Courroy, commune de la Grange-le-Bocage, veuve d'Alexandre Amédée GOBRY. Pour ses enfants seuls héritiers: 1°) Alexandre GOBRY, cultivateur, demeurant à la Caume, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 2°) Édouard GOBRY, cultivateur, demeurant à Fleurigny. 3°) Constant GOBY, aussi cultivateur, demeurant à Courroy. 4°) Adrien GOBRY, demeurant à la Loutière Thénard. 5°) Mélina Hortense GOBRY, épouse de Charles Zacharir BLONDET, cultivateur, demeurant à Paron, canton sud de Sens. Acte dressé par Me Henry Alexandre CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Mention d'une pension annuelle viagère versée par les héritiers GOBRY, à leur mère. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1902
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudications, (ventes aux enchères). Par Adrien-Marie-Joseph de la HOUSSAYE, époux de Marie Thérèse JACQUEMIN, propriétaire demeurant à Bourg (Bel-Air). Concerne des biens, audit lieu "Sous les gros Gypes", situés sur le territoire de Saint-Maurice et Crillat (?). Acquéreur, Paul BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. La seconde adjudication concerne la vente du pré "Chiffet" et audit lieu "Les Essards" de pré et bois. Ces terres siotuées sur le territoire de Crillat. Acquéreurs, Onésime GRILLET, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, mandataire de Francis RENAUD, propriétaire demeurant à Crillat et Paul BARIOT, proprétaire demeurant au même lieu. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me ROIDOR, notaire à Saint-Laurent. Enregistrements aux bureau des inscriptions d'hypothèques de Saint-Claude-du-Jura.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1899
Type d'acte : Signification de conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Complément des doc. 25363 à 25367. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1898
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les frères BARIOD, propriétaires à Saint-Maurice-Crillat, ainsi que GRILLET, tailleur et propriétaire audit lieu (?). On cite Saint-Laurent-en-Grandvaux et Saint-Claude.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice-Crillat, Paul BARIOD, militaire à Salins-les-Bains, demeurant audit Saint-Maurice, et Joseph GRILLET, propriétaire tailleur de pierres audit Saint-Maurice. Voir doc. 25363.

Localisation : Jura / Année : 1897
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, compte de tutelle (document de 12 pages reliées), liquidation de partage (document de 10 pages reliés). Par: 1°) Marie Anaïs BARIOD, propriétaire-cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice, veuve de Sévère BARIOD, qui était lui même veuf de sa première épouse, Marie Célina PICAUD (?). 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, institutrice. Albert SATTONNET (?), agent communal, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Le second document "liquidation et partage", concerne, Mme veuve Sévère BARIOD et ses enfants, demeurant Saint-Maurice. Noms cités : 1°) Marie Anaïs BARIOD, mère de Paul BARIOD. 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, demeurant Montcony. Albert SATTONNET, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Autres noms ci-dessus, Jules NICOD, négociant, et Alphonce NICOD, bourrelier, tous deux témoins requis, demeurant à Saint-Laurent. Acte dressé par Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Joint aux documents, un acte de partage, fait entre Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD et Albert BARIOD, tous deux propriétaires à Saint-Maurice. Tampons, du timbre et du notaire. Signatures lisibles, Anaïs BARIOD, MILLET. Voir documents 37162, 37166, 37167.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 25363 à 25366. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 25384. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 25363 à 25371, 25380 et 25383 à 25385. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1895
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph Antoine BIETRIX, propriétaire négociant, mari de Marie Alphonsine Julie DUQUAIRE? DE Lyon, et Caroline Adèle SILAN, épouse d'Elie VALLET, marchand de draps à Vienne. On nomme Gabriel RAVIT, notaire à Chanas, Eugène REVOUY, géomètre à Saint-Maurice-l'Exil, et autres.

Localisation : Jura / Année : 1893
Type d'acte : Vente et succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriétée située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Pierre PROST, époux de Clarisse RICHARD, propriétaire dans l'arrondissement de Saint-Claude, près de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autre nom cité, François PROST, entrepreneur de déménagement à Tours (Indre et Loire). Tampon du timbre et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Autre document joint, concernant le partage de la succession de Marie Sylvie BARIOD, de son vivant demeurant à Saint-Maurice, épouse de Claude PROST, propriétaire cultivateur. Succession et partage entre : Claude PROST, mandataire de son fils, Théodore Agustin PROST, et Cyprien BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Crétu, Commune de Saint-Maurice, époux de Marie Hermine PROST. Acte dressé par Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux. Voir documents n°37154, 37160.

Localisation : Jura / Année : 1891
Type d'acte : Jugement et ventes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffes du Tribunal de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement entre : Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur , demeurant à Saint-Maurice. Et Docité GRILLET, domestique chez Aster MIRAD, demeurant à Chaux-des-Prés. Tampon du timbre et du Tribunal. Timbre de copie, collé en dernière page. Autres documents joint, deux actes de ventes. Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur et Louis Justin GRILLET, propriétaire cultivateur, tous deux demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. actes dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire demeurant à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Tampon du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir document n°37168. 37179.

Localisation : Saint-Maurice-en-Rivière / Année : 1889
Type d'acte : Jugement de séparation de biens - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Honorine Émilienne TOULOUZE et Prosper LACOMBE, boulanger, tous deux de Saint-Maurice-en-Rivière.

Localisation : Jura / Année : 1888
Type d'acte : Note de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de frais de RIGOULET, pour Sévère BARIOD, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Voir aussi, n°38462, 63, 66.

Localisation : Jura / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété en culture et en friche, située sur le territoire de Saint-Maurice, au lieudit, "En Combe dessous les Gys". Par Sosthème GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreurSévère BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38359, "60, "61, "66, "77, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "474.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Signification de congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de congé, concernant la location d'une maison et dépendances, situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Signification faite par Victor Armand MARTIN, huissier au Tribunal de Première Instance de Saint-Claude. Contre, Jean Sévère JACQUEMIN, et son épouse, Eugénie BARIOD. Ainsi qu'a, Auguste PIANY, leur beau-frère, tous propriétaires, cultivateurs, demeurant ensemble à Saint-Maurice. Trois timbres "copies", collés. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Requête de Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Ainsi que Marie BARIOD, sa fille, demeurant même lieu. Concerne un litige, sur un leg en succession, fait à la fille du requérant, notifié sur le testament de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre, 1°) Félix GAVAND, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Jules GAVAND, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Honoré Alphonse BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Deux timbres "copies", collés. Tampon encre du notaire.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Document pour jugement - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession contestée de Marie DAVID, veuve d'Iréné GRILLET, (sa soeur). Divers documents concernant l'établissement d'un dossier en jugement. Par Sévère BARIOD, contre les consorts GAVAND, et GRILLET. Tous propriétaire demeurant Saint-Maurice, (Jura). Notification de plusieurs notes de dépenses contestées elle aussi. Notes de comptes, pour coupes de bois certainement. Joint aux documents des lettres adressées à Me BAILLY, avoué à Saint-Claude (Jura), lequel s'occupe des affaires et défense, de Sévère BARIOD. Ainsi que des requêtes du requérant, et autres actes de partages, entre lui et sa soeur, Marie Élisa DAVID, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Pierre GRILLET, Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, Anaïs BARIOD, Marie Louise BARIOD, Évariste BARIOD, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Me BAILLY, avoué à Saint-Claude, (Jura). A noter les nombreuses lettres de Sévère BARIOD, pour son avoué. Tampon de Me BAILLY, de Saint-Claude. Tampon à sec de V.A. MARTIN, huissier de Saint-Laurent, (Jura). Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 57, 58.

Localisation : Jura / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardin et terre, situées au village de Saint-Maurice. Par Gustave CROCHET, receveur buraliste, demeurant à Clairveaux, mandataire de Jean Irénée Joseph JACQUEMIN, propriétaire cultivateur, époux de Marie Philomène Eugénie BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude Maurice BARIOD, époux de Jeanne Marie Octavie GRAND-PERRIER, anciens propriétaires. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur des inscriptions, au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Document relié. Couverture bleue.

Localisation : Jura / Année : 1883
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ventes de terres situées sur le territoires de Saint-Maurice. 1°) Par Jean Séraphin GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. 2°) Autre vente de terre, située audit lieu "Au Courson". Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Maurice, pour le même acquéreur ci-dessus. Acte de Me Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairveaux. Tampons, du timbre et du notaire. Voir document n°37171, 37179.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1882
Type d'acte : Transport de droits sucessifs - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transports de droits sucessifs entre Saussier Sophie Eléonore, Marie Madeleine Eleonore Dupras (veuve d'Antoine Firmin Saussier) et Eugénie Octavie Saussier.

Localisation : Amiens / Année : 1881
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de terre sur le territoire de Poulainville. Vendeurs, 1) Louis Eugène CANAPLE, débitant de boissons, époux de Florentine LEFEBRE, demeurant à Amiens. 2) Armance CANAPLE, épouse de Désiré GAUDRÉ, garçon de magasin, demeurant à Amiens. 3) Anthus Louis Philipper EUDE, concière, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens, veuf de Hermance Aline CANAPLE. Acquéreurs, Chrysostome DEFLESSELLE, cultivateur, demeurant à Poulainville. Acte dressé par Me LANGLOIS, notaire à Amiens. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Jura / Année : 1881
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens immeubles, dépendent de la succession de Séréphine BARIOD, leur tante, Description des biens, puis division par lots, et tirage au sort pour la répartition des lots entre les héritiers. Pour Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Joseph Albert BARIOD, frère, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Et Marie Élisa BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune. Écriture sur papier libre. Voir document même famille, n°38453, 54, 55, 57, 58.

Localisation : Jura / Année : 1880
Type d'acte : Signification d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'opposition. Notification de Me Charles Honoré Alphonse BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Signification de Émile Séraphin DAYET, huissier au même Tribunal, cité plus haut. Requête de Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Et de Jean Honoré BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant même lieu. ContreSéraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, cultivateur demeurant à Saint-Maurice. Tampon du timbre. Deux timbres "copies" de 50 c. Tampon encre de Me BAILLY, avoué.

Localisation : Jura / Année : 1878
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Honoré BARIOD, et Évariste BARIOD, propriétaires, demeurant à Saint-Maurice, ayant comme avoué, Me BAILLY, du bareau de Lons-le-Saunier. Contre, Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, ayant Me MALLET, comme avoué. Concerne une donation en partage. Signification de non-recevabilité de la demande en action juridique. Notification faite par Joseph Eugène BRÉGEOT, huissier-audiencier, au Tribunal de Saint-Claude. Tampon du timbre. Timbre de 50 c. collé sur page. Tampon de BAILLY, avoué à Saint-Claude. Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 55, 58.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1878
Type d'acte : Assignations en jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignations en jugement, ainsi que des actes d'assignations, entre avoués. Concerne une vente de terrain. Par Joseph Olype PROST, à Jean Honoré BARIOT et Évarist BARIOT, tous propriétaires demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Un lot reçu en donation pour lequel il n'a pas honoré les conventions. Autres noms cités, Séraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. Émile Séraphin DAYET, huissier à Saint-Laurent. Eugène MALLET, avoué demeurant à Saint-Claude. Pierre MOGENET, huissier, demeurant même commune. Me Charles Honoré Alphonce BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Me MALLET, avoué même Tribunal. Tampon du timbre. Trois timbres de 50 Ct, deux timbres de 1 Fr. Voir documents n°37159, 37160, 37161.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1877
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme signé entre Effrégénir GUILLAUME, cultivateur demeurant à la Sicardie commune de Courgenay, et Victor MASSON, cultivateur demeurant à la Chaume, commune de Saint-Maurice. Acte dressé par Me Henry-Alexandre CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: BAUGE; BOURGOIN; REDAM; HOUY; COUTAUT; GOBRY; COURTOIS; PETITEAU; CARRÉ; THENARD; SOISSON; DARCE; REGNIER; VIDOT; MATIGNON; GUILLAUME; DAVIOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHAPLOT.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1876
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Bonnet-le-Château suite au décès de Jean-Marie BAROUX, à la requête de Marie ASTIER, sa veuve, ménagère, demeurant au lieudit le Gabelou, commune de Saint-Maurice-en- Gourgois, afin de déterminé un tuteur légal pour Claudin BAROUX, leur fils mineur. Acte dressé par le greffier Pierre GAGNIÈRE, du tribunal de la justice de paix du canton de Saint-Bonnet-le-Château, arrondissement de Montbrison. Autres noms cités: ABVRIL; GAGNIÈRE; CLAVAUD; GAGNAIRE; DREVET; TRANCHAND; ROBERT; REY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon tribunal de Saint-Bonnet-le-Château. Signature: GAGNIÈRE. Voir doc. 40270.

Localisation : Jura / Année : 1876
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré et bois audit lieu "Aux Pesses", situés sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Marie Élisabeth ÉPAILLY, veuve de Célestin PROST, propriétaire cultivateur, demeurant aux Petites-Ciettes. 2°) Joseph Hermand PROST, propriétaire et entrepreneur, demeurant même lieu. Ce dernier mandataire de Marie Adèle Eugénie PROST, veuve de Sylvain CHAUVIN, sa soeur, employée de magasin, demeurant à Lons-le-Saunier. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire culmtivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autre document, vente de bois et pâture, au même acquéreur par François Alexis ÉPAILLY, propriétaire et charron, époux de Marie Victorine BARIOD, demeurant audit lieu "Aux Petites Chiettes". Acte dressé par Me MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, à Saint-Laurent. Joint au document, un certificat du Conservateur des Hypothèques de Saint-Claude, de non-inscription. Autre document, un certificat du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude (1880). Tampon du timbre.

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1875
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification à Séraphin PROST, époux de Othélie GRILLET, rentiers, demeurant à Saint-Maurice. Concerne une vente grévée d'une pension annuelle et viagère. Au profit des mariés (parents de Joseph Olype PROST, leur fils) et Élie BICAT de Saint-Maurice. Autres noms cités, Émile Séraphin DAYET, huissier, demeurant à Saint-Laurent et Évarist BARIOT, propriétaire demeurant cultivateur, demeurant à Saint-Laurent, (Jura). Me MALLET, avoué demeurant Saint-Claude. Acte dressé par Joseph Eugène BRÉGERT, huissierprès du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant Morez. Tampon du timbre. Joint au document une lettre des parents du vendeur (Séraphin PROST et Othilie GRILLET), notifiant l'accord pour la vente et bonne foi. Signatures lisibles, PROST et GRILLET. Voir documents n°37159, 37161, 37162, 37172.

Localisation : Jura / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, dit "Aux Vergers", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Olype PROST, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, fils de Séraphin PROST. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateu, demeurant même commune. notation de l'origine de propriété. Autres noms cités, Jean Siméon GRILLET, et AugusteIréné GRILLET, cultivateurs, demeurant même lieu, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampons encre des notaires BAILLY et MILLET.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1871
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Humbert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Mazurice. Pour son mandataire, Sévère BARIOPD, propriétaire, demeurant même lieu. Ceci afin de la représenter devant le Tribunal du canton de Saint-Laurent. Autre nom cité, Claudine BOURGEAT, veuve GRILLET, demeurant à Saint-Maurice. DAYET, huissier, demeurant Saint-Laurent. Tampon du timbre. Tampon de Me BAILLY, avoué à Sant-Claude. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Lyon / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré avec bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Saint-Cousin". Par; 1°) Arsène VERNOIS, employé au chemin de fer, demeurant à Lyon, ayant comme mandataire, Jean Baptiste ANDRÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant à Crillat (?). 2°) Jean Léopold VERNOIS, propriétaire cultivateur, demeurant Crillot. 3°) JEanne Catherine VERNOIS, épouse de Jean François BENOIT, propriétaire, cultivateur, demeurant Crillat. 4°) Marie Pierrette COMBET, veuve de Claude Louis VERNOIS, propriétaire, cultivateur, demeurant Cogna, agissant aussi pour son fils, Louis Joseph, Léopold VERNOIS. 5°) Marie Mélie VERNOIS, épouse de Paul Chérubin VERNOIS, propriétaire, cultivateur, demeurant à Cogna. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Constant GROS, négociant, et François Léon GRIFFON, propriétaire et cafetier, demeurant Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Lons-le-Saunier / Année : 1870
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Jean Humbert GRILLET (1870), en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour les héritiers: 1°) Marie Élisa DAVID, veuve du défunt GRILLET, cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Joseph Cyprien GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. 3°) Eugénie GRILLET, veuve de Aimé BARIOD, propriétaire cultivatrice, même commune. 4°) Lucien BARIOD, mennier, demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Jeanne Claudine BOURGAT, veuve de Maurice GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Autre nom cité, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Félix Casimir CHAUVIN, notaire à Saint-Laurent. Autre document joint, concernant le partage testamentaire (1876) des propriétées de Ferdinand GRILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice (Jura). Noms cités, Évariste BARIOD, Éléonor BARIOD, Napoléon POUX (ROUX) menuisier à Saint-Maurice, Emmanuel BADOULIER, propriétaires cultivateurs. Inventaire des biens. Tampon de Me MILLET, notaire aux Petites-Chiettes, commune de Saint-Laurent. Autre document joint (1900), il s'agit d'une vente de pré et bois, situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Louis GRILLET, entrepreneur, époux de AngèleTOURNIER, demeurant à Dijon, 51 avenue de l'arsenal. Ayant comme mandataire, Paul MARTIN, secrétaire de mairie, demeurant Saint-Laurent. L'acquéreur dans ce second dossier est Paul Évariste BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice (Jura). Tampon du timbre. Documents reliés. Voir documents n°35158, 37160, 37161, 37162, 37171, 37159.

Localisation : Vouzailles / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Baptiste CHAUVIN, époux de Marie Adèle MILLET, propriétaires, demeurant à Vouzailles, section de la commune des Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Mauric. Autres noms cités, Marie Lidie MILLET, et Marie Adèle MILLET, soeurs. Marie Émilie MILLET, soeur et belle-soeur, des mariés CHAUVIN-millet. tÉMOINS APPELÉS, jULES éMILE prost, et Joseph MAYET, propriétaires, demeurant aux Petites-Chiettes. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chietes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon du notaire. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Jura / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés en natures de prés-bois et friche, situés sur le territoire de Saint-Maurice, dit "Aux Granges Guillemin". Par Ferdinand MALFROY, propriétaire à Trétu, section de la commune de Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Clairvaux. Écrits, crayon rouge "Granges GUILLEMIN", STYLO BLEU, "Confine le pré du frère". Signatures lisibles, Évariste BARIOD, MALFROY. Tampon de Me MALLET, avoué à Saint-Claude, (Jura). Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1868
Type d'acte : Convention de partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de partage après la succession de Pierre Irénée GRILLET, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice, époux de Séraphine BARIOD, sa veuve. (Terme de son testament en lecture dans le document joint). Entre Emmanuel GRILLET, et Irénée GRILLET, tous deux propriétaires, demeurant Saint-Maurice. Partage en deux lots égaux d'une maison, avec jardin, et dépendances, situées au village de Saint-Maurice. Autres noms cités, Me VILLARS, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Jean Philibert Adolphe DEVAUX, huissier prés du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant à Saint-Laurent. Jean Hubert GRILLET, propriétaire, cultivateur. Sévère BARIOD, propriétaire, cultivateur. Albert BARIOD, propriétaire, cultivateur. Judith GRILLET, veuve de Claude TOURNIER, propriétaire, cultivateur. Auguste TOURNIER, propriétaire, cultivateur. Tous héritiers de Pierre Irénée GRILLET, et demeurantà Saint-Maurice. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Iréné GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, (Jura), époux de Séraphine BARIOD. Nons des héritiers, Hubert GRILLET, Sévère BARIOD, Albert BARIOD, tous trois neveux du défunt. Séraphin TOURNIER, petit neveu et filleul. Emmanuel GRILLET, frère. Judith GRILLET, soeur, veuve TOURNIER. Auguste TOURNIER, neveu. Les témoins testataires sont; Célestin GRAND-PERRIER, propriétaire, Joseph Valentin BALLAND, aubergiste, Emmanuel BADOULLIER, menuisier, Émile Séraphin DAYET, instituteur, tous quatre demeurant Saint-Maurice, (Jura). Acte dressé par Félix Casimir CHAUVIN, notaire à Saint-Laurent, (Jura). Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour une citation à comparaître. Par Séraphine BARIOD, veuve de Pierre Irénée GRILLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Contre; 1°) Jean Hubert GRILLET. 2°) Sévère BARIOD. 3°) Albert BARIOD. 4°) Emanuel GRILLET. 5°)Judith GRILLET, veuve de Claude TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. 6) Auguste TOURNIER, tous propriétaires, cultivateurs, dezmeurant à Saint-Laurent. Autre nom cité, Paul CARD, propriétaire, et ancien notaire, demeurant à Lons-le-Saunier, mandataire de Séraphine BARIOD.Expédition de minutes du greffe de justice, du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Par Victor BONNEMIE, Juge de paix du canton, assisté de Charles Henri Augustin PROST, le greffier. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1866
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme entre Pierre Pellerin, sa fille Marie Esther Pellerin avec sa femme décédée Pélagie Rosalie Courtois, et Tranquille Sosthènes Pellerin d'un bien immobilier.

Localisation : Sergines / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication publique et volontaire de plusieurs pièces de terres, situées sur lesterritoires de Sognes et de Villiers-Bonneux, aux lieudits "Les Nozées, le bois Vion, Chanoy, les Griselles, les Pleux Champigneaux, les Riots, la Pierre à Jean Pierrat, le chemin des Nozées, les petits usages, le Pas Dieu, le Bois Vion, les Riots. Par, Louis Benjamin GILLOPPÉ, cultivateur, demeurant au Plessis-Dumée, canton de Sergines, et son épouse Marie Louise PILLOPÉ. Origine de propriété, Louis GILLOPPÉ, cultivateur-propriétaire, demeurant Sognes, pour ses enfants et petits enfants : 1) Louis Benjamen GILLOPPÉ, 2°) Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes, fils de Louis GILLOPPÉ. Autres noms cités : Angèle Élisa BEAULANT et Marie Eugénie BEAULANT, petites filles de Louis GILLOPPÉ. Voir dans document très nombreux autres noms. Pour les acquéreurs : Le premier lot à Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes; Le sixième lot à Hippolyte Guillaume, charpentier, demeurant même commune; Le huitième lot à Jean Claude FÉLIX, vigneron, demeurant à Sognes; Le neuvième lot à Louis Appolinaire DÉSERT, maréchal-ferrant, demeurant à Sognes; Le dixième lot à Jean Charles PROTIN, cultivateur, demeurant Sognes; Le treizième lot à Clément GARNIER, fils, cultivateur, même commune. La deuxième partie du document concerne la confirmation approuvée de l'acte de vente par Marie Louise GILLOPPÉ, épouse du requérant, Louis Benjamin GILLOPPÉ, lesquels demeurant à PLessis-Dumée, canton de Sorgine. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Saint-Maurice. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Jura / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable, pré et pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Germain ROUX, propriétaire, demeurant aux Petites-Chiettes. 2°) Pierre Joseph ROUX, frère du ptemier, époux de Jeanne Marie BINAND, propriétauire, demeurant même lieu. 3°) Célestine ROUX, époux de Jean Augustin BOURGEOIS, propriétaire, demeurant aussi même commune. Autres noms cités, Claude Joseph RICHARD, et François Honoré PILLOT, propriétaire, demeurant aux Petites-Chiettes, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte de Claude Alexis MILLET, notaire à la résiden,ce des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent. Département du Jura. Tampon du propriétaire.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Xavier COURBET, notaire à Clairvaux-les-Lacs, ont comparu Désiré DALLOZ, charron audit lieu, époux de Mathilde GUILLON, et Jean François Siméon FATON, propriétaire cultivateur à Cogna, époux de Célina GUILLON, lesquels ont fait acte de vente en faveur de Jean Justin MALFROY, propriétaire et maire, et de Georges GRILLET, propriétaire, tous deux de Saint-Maurice-Crillat. On cite d'autres noms. Document joliement calligraphié.

Localisation : Sens / Année : 1862
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Tranquille-Sosthème PELLERIN, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-des-Riches-Hommes. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Sens. Autres noms cités: DUPONT; GUILLEMOT; VINCENT; BOUDIER; AUBRY; GAL; FROMENTE; BAIVINE; SANMONE; RANDONNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, terre labourale et friche, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Mamellier". Par Nicolas VINDEPOT (ou VUIDEPOT), propriétaire, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte à Clairvaux. Signatures lisibles, VINDEPOT (VUIDEPOT), Évariste BARIOD. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Cour-Saint-Maurice / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré-bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit, au Saut-Cousin. Par Jean Léopold VERNOIS, propriétaire, ciltivateur, époux de Marie Sophie DANXONNA, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Georges François VERGUET, propriétaire , rentier, et Joseph Félicien maître tisserand, demeurant Clairvaux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Charézier / Année : 1858
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs et partage. Par Jean Louis VAUCHER,et son épouse Marie Jeanne LACROIX, propriétaire demeurant à Lieffenans (?), section de la commune de Charézier, canton de Clairveaux. Pour leurs enfants, 1°) Marie Victorine VAUCHER, épouse de Claude Jopseph RENAUD, propriétaire demeurant à Grillat, canton de Saint-Laurent. 2)° Marie Victorine VAUCHER, veuve de Pierre Germain BONNESSY (?), propriétaire demeurant à Boissia. 3°) Marie Stéphanie VAUCHER, épouse de Victor SICAUD, propriétaire demeurant au Picareau, canton de Poligny. 4°) François VAUCHER, propriétaire, demeurant commune de Charézier. Description des biens partagés. Autres noms cités, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent (Jura), mandataire de Léopold PICAUD, propriétaire demeurant canton de Voiteur et Julien CHATELAIN, époux de Constance PICAUD, de Victore Jacquin Louise PICAUD, propriétaire demeurant à Toulouse, canton de Séllières (Jura). Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés.

Localisation : Courgenay / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Athénaïs PELLERIN, cultivatrice demeurant à Puligny (Courgenay). Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Autres noms cités: BOUDIER; BRÉARD; BOUCHAGE; SEVESTRE; COFFINE; MICHELET; SOGNIER; DESCHAMPS; COURTOIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1858
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat négatif de transcription, par le Conservateur des Hypothèques, au bureau d'Amiens. Pour 1°) Jean Baptiste Napolion LEQUIEN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. 2°) François Charles LEQUIEN, fossoyeur, demeurant Amiens (Ile-Saint-Maurice). 3°) Petronille DABONNEVILLE, son épouse. Autre nom cité, Me DOUCHET, notaire à Rubempré. Tampon du timbre.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située à Saint-Maurice, consistant en une grange, une écurie, et logements d'habitations, jardin et pré, ainsi qu'une place à fumier. Par Pierre Alexis ierrotet, propriétaire, cultivateur, époux de Rosalie GIRARD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Marie Esther ÉPAILLY, épouse de François Auguste TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Cécile BARIOD, veuve de Claude Henry Cyrille ÉPAILLY, belle-mère de TOURNIER. Joseph GAVANT, époux de Marie Sophie BOURGEAT, demeurant Saint-Maurice. Témoins appelés, Vital BESSON, négociant et Jean Claude GORDADIN, greffier du canton de Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Tampon du notaire. Brouillon, essais de signatures, tampon "VT", sur la dernière page. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Jura / Année : 1857
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession, de Claude Joseph GRAPPE, en quatre lots. Pour ses héritiers, Jean Baptiste GRAPPE, propriétaire, demeurant à Ilay, et Ludivine GRAPPE, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, tous deux frère et soeur. Description des lots. Autre nom cité, Marie Rose GRAPPE du FRAMOIS. Les nombreux autres noms cités, servent à situer, par l'emplacement des propriétés appartenant à ces derniers, les lots en partage. Signature lisible, JB GRAPPE.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

André Mouzard et sa femme Marguerite Soussier, demeurant à Mouny, ont décidé d'un partage anticipé entre leurs quatre enfants : Honoré Nicolas Mouzard, André Mouzard, Caroline Mouzard, Hortense Mouzard

Localisation : Jura / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Crillat, au lieudit de "Briolet". Par François Philibert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Augustin GRILLET, Rose Arséne BARIOD. Signatures lisibles, Évariste BARIOD, François Philibert GRILLET. Tampon du timbre. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Jura / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds de terre labourable, pré marais, au lieudit "En Vagnat", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Célestin GRILLET,propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Origine de propriété, François GRILLET, ancien propriétaire, père du vendeur. Autres noms cités, Jean Félix BARIOD, et Jean AUGUSTE grillet, dit "La Bive ou Bide", propriétaires et cultivateurs, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon encre, du notaire. Voir les documents n°38383 à 38393.

Localisation : Courgenay / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente de plusieurs pièces de terre en différent lots, situées sur le territoire de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, aux lieudits : douzième lot, "La Houi"; Treisième lot "La Brosse"; Quinzième lot "Les Corcerier; Vingtième lot "La Houi"; Vingt quatrième lot "La Crayère"; Plus autre pièce ""Les Vergères". Par, Louis Alexis PELLERIN, marchand, et son épouse Rosalie BRÉARD, demeurant Courgenay. Pour l'acquéreur, Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Tampon du timbre. Voir doc. 39818.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit "Aux Petites Essards". Par Frédéric DAVID, charpentier, demeurant Clairvaux. Pour l'acquéreur, évariste BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Signatures lisibles, DAVID, ET éVARISTE bariod. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage entre-vifs anticipé, par Marie Colombe GODIEN, veuve de Pierre PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et par la suite à Courgenay, chez l'un de ses trois fils. Pour ses enfants : 1°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la hapelle près de Paris. 2°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 3°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant Courgenay. Partage de plusieurs pièces de terre et friches, sur les territoires de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et Villeneuve-aux-Riches-Hommes, commune de Trancault, Aube. Ainsi que deux autres pièces en nature de bois, lieudit "Les Tuileries". Division et répartition par lots et tirage au sort. Acte dressé par Me Jean Honoré SOUY, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Vertamboz / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Crillat, "sur la Baume". Par Jean François GERDIL, propriétaire, co-meunier, demeurant à Vertamboz. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateuir, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Jean Étienne Emmanuel COURBET, percepteur, et Marie Auguste MALIN, témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Claivaux. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1851
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation de témoignage. Assignation à comparaître. À la requête d'Étienne SAUSSIER, et son épouse, Virginie VILAIN, marchands coquetiers, demeurant à Malory, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Signification faite à Ferdinand BODIER, maréchal ferrant. Contre, Rémy LALOGE, coquetier, demeurant à Courgenay. Concerne des injures reprochées à ce dernier. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-en-Gourgois / Année : 1851
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procédure de compte et liquidation de la succession de Jean BADEL, époux de Marguerite RAVEL, tutrice de Marguerite BADEL, (la jeune), leur fille; André BADEL; fils, cultivateur demeurant au lieudit d'Antouilleux, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois, et Claude BADEL, l'ainé, tailleur d'habits, demeurant au lieudit de Couberette, même commune. Autres noms cités : Denis PERRIN, et Magdelaine FAURE, père et mère d'Antoinette PERRIN, ancien propriétaire). Nombreux autres noms, voir doc. Acte dressé par Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : France / Année : 1850
Type d'acte : Inventaire de propriété - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de propriétés ( terres, prés, bois, pature, jardin, maisons, sol) de Irènée GRILLET et de son épouse Séraphine BARIOD, propriétaire. Lieu cité, Saint-Maurice. Autres noms cités, GUILLEMIN, Casimir Jacquemin, de Saint-Maurice, François PROST, Eugène GRILLET, Ciprien BARIOD, Emanuel GRILLET, Auguste TURNIER, Jean BARIOD, Ferdinand GRILLET. Évaluation de date concernant ce document, année 1850.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1849
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des biens d'immeuble suite au décès de Pierre Pellerin, entre Marie Colombe Godier sa deuxième femme, Pierre François Pellerin, Jean Denis Patureau, Claude Napoléon Pellerin, Louis Pierre Pellerin, Louis Alexis Pellerin.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Ventes et assignations - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, entre les consorts BARIOD, et DAVID. (1849), vente de droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Aimé Casimir BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, époux de Marie Sophie David. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Sainr-Maurice. (1849), vente de tous droits sur une maison, située à Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD; (1849), rectification de qualité, pour Evariste BARIOD, contre autres consorts BARIOD; (1849), vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Jean Joseph BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant même commune; (1857), assignation par Jean Baptiste BARIOD, à Claude Marie DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; (1877), assigation à comparaître, à la requête de Jean Baptiste BARIOD, pour Frédéric DAVID. Autre nom cité, Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, arrondissement de Lons-le-Saunier, département du Jura. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, située sur le territoire de Trétu, section de Saint-Maurice. Par Modeste GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste SANTONNA, demeurant même commune. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, le 23 novembre 1849.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé pat Me Nicolas Louis OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-hommes, département de l'Yonne. Vente de pièce de terre, par 1°) Jean Baptiste MASSON, manoeuvre, demeurant commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 2°) Marie Alexandrine PÉRANCY, épouse de Baptiste PROST, palrenier, demeurant à Paris. 3°) Et, Françoise Alexandrine PRESTAT, journalière, demeurant à Nogent-sur-Seine, veuve de Louis Jacques PÉRANCY, second du nom, mandataire de sa fille, Louise Françoise PÉRANCY. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste AUBERT, gendre, boucher et berger. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre les héritiers GUESNÉ, Louis, Émélie, Geneviève et Marie , tous ouvriers demeurant à Mauny. Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: SALADIN; SAUSSIER; CHAPPÉ; GASTELLIER; LEBLANC; CONFLANC; CHRÉTIEN; DULOS; MICHELET; TRAINEL; VINCENT; DARDE; FILLIANS; MOUZARD; ROUZEAU; GUILLEMOT; BLANCHARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature illisible.

Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Affectation d'Hypothècaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située à la frontière Belge, sur le territoire de Neuville-les-Amiens. Par Louis Dominique DAILLY, et Adelphine LUCAS, sa femme, demeurant à Amiens. Acquéreur, l'Etat, pour le chemin de fer de Paris. Autres noms cités, Clémentine DAILLY, épouse de Jean Baptiste Pierre MALLART, jardinier, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens, mère d'Adelphine Clémentine DAILLY. Joseph François Alexandre PINSARD, rentier, demeurant à Amiens. Me DUPARC, notaire même commune. Joseph Nicolas DARRAS, marchand de draps, époux de Géneviève Victoire DELAHAYE, demeurant Amiens. Acte dressé par Me Casimir Florent JUMEL, notaire. Tampon du timbre. Cachet du notaire.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1845
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens suite au décès de Louis-Honoré PELLERIN, en son vivant cultivateur, demeurant à Saint-Maurice avec son épouse également décédée, Madeleine CARRÉ. Acte dressé par Me Nicolas-Louis AUBRY, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: SALAVIN; COURTOIS; MOUZARD; CHAILLOT; GUILLEMOT; BERTRAND; GRANGE; COUFLAND; LECLERC; MASSON; LEGRAND; GOBRY; MARTIN; LAROCHE; PRÉAU; DECHAMPS; SAVOUNAT; THIBAULT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire AUBRY.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1845
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, concernant les consorts DAVID. 1°) Vente d'un cinquième de fond en nature de terre, situé sur le territoire de Crilla. Par Jean François PIERROTTET, cultivateur, demeurant à Saint-Marice. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, propriétaire, demeurant même commune, (1812). 2°) Donation entre-vifs, entre les mariés, Jeanne Judith DAVID, et son époux, Jean Ferdinand HUGONET, ouvrier Chapelier, demeurant Paris, 7 rue de Braque, 1842). Quittance, par Claude Marie DAVID, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Concernant la mutation de succession, de Jeanne Françoise GRILET, demeurant même commune, (1845). Tampon du timbre. Autre nom cité, Me Joseph PRÉROTEAU, notaire à Paris.

Localisation : Boissy-Saint-Léger / Année : 1844
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Pierre-François PELLERIN, propriétaire demeurant à Boissy-Saint-Léger. Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice-les-Riches-Hommes. Autres noms cités: PÂTUREAU; GUILLAUME; BERLIN; WASSELIN; COURTOIS; GAUDIER; CARRÉ; CHAUBERT; BRAGUE; MOUZARD; GAUDIER; GUILLEMOT; TRAINEL; DUPONT; SAVOURAT; MOGENT; CHAILLOT; MICHELET; LESCOT; MOZÉE; MALHERBE; DESCHAMPS; SÉVERIN; MOREAU; SALADIN; BELLAND; COURTEBRAY; LHUILLIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Jura / Année : 1843
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant une décision prise à l'encontre de Jean BICHERY, et Jean Pierre BOURGEAT, habitants de Saint-Maurice. Par le conseil municipal de Saint-Maurice, présidé par Célestin BARIOD, maire. Le litige se porte sur la propriété de la fontaine municipale. Il est fait mention de directive donnait par le Sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1842
Type d'acte : Transport pour créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de paiement. De Jean Baptiste POURRÉ, manoeuvre, et Héloïse CASSELIN, son épouse demeurant au hameau de la Pierre Couverte, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, à Courgenay. À Louyis Henry HUOT-MASSON, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Abraham Zéphirin POURRÉ, manoeuvre, demeurant à Courgenay, sur les Fossés; Esprit Nicolas Toussaint LAILLAT, maréchal-ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne). Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-en-Gourgois / Année : 1842
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament au nom de Jacques BADEL, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-en-Gourgois. Autres noms cités : VISSAGUET; PEYRON; BLANC; BOURGIN; CHOVIN; MUPIN; TABARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1841
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme entre Pierre Pellerin, son épouse Marie Colombe Gaudier et Louis Pierre Pellerin leur fils et Catherine Rosine Vincent sa promise d'un bien immobilier.

Localisation : Saint-Maurice-en-Gourgois / Année : 1840
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament au nom de Étienne CHASSAING, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Maurice-en-Courgeois. Autres noms cités : GUYOT; TEITÈRE; CONIOL; VIALLON; JAUVIAT; NALLYE; COUBRET; TIXICO; CUEL; BEGON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1838
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination de Jean Baptiste GRILLET, demeurant Saint-Maurice, en qualité de Garde-champêtre, en remplacement de Cyrille Épailly. Par Irénée GRILLET, maire de la dite commune de Saint-Maurice. Signatures lisibles, BARIOD, PROST, GRILLET, Régis MALSROY, PIERROTTET, tous membres du conseil municipal. Tampon du timbre. Voir document n°38707, 08, 10, 11.

Localisation : Soucia / Année : 1837
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession (pour trois douzième) des biens de Joseph GRILLET, oncle des requérants, demeurant à Saint-Maurice. Noms cités; François Philibert GRILLET, frère de Claude GRILLET. Claude Joseph TOURNIER, beau-frère d'Irenée GRILLET. Antoine Sosthène GIRARD, prêtre et curé, de la paroisse de Soucia, y demeurant. Mandataire de ses frères et soeurs, Pierre François Léopold GIRARD, huissier, demeurant à Long-le-Saunier, et de Élisabeth GIRARD, épouse de Désiré (?), demeurant Lyon. Note de Jean Étienne MUSSET, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1837
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude BARGEON, boulanger demeurant à Saint-Hilaire. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Maurice-le-Gourgois. Autres noms cités: BÉALEM; GENTIALON; THÉOLEYRE; MONICAT; PAYET; BERNARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de vigne, et d'une autre parcelle de terre, situées sur la commune de Saint-Maurice. Par, Anne BRESSAT, seconde du nom, fille d'Alexandre BRESSAT, demeurant commune de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean GOT, fils d'Antoine GOT, originaire de Saint-Maurice, terrassier à Paris. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Philippe MOREAU, notaire à Vie-le-Comte, successeur de Me GUYOT-LAVALINE.

Localisation : Amiens / Année : 1835
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obigation. Emprunt d'une somme d'argent par Firmin Victor CHATELAIN, horticulteur, époux de Marie Thérèse Joséphine WOIGNÉ, demeurant à Neuville-les-Amiens. Titulaire de la créance, Charlemagne Isidore DUPUIS, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens. Inscription d'hypothèque en marge au verso de la deuxième page. Acte dressé par Me REYNAULD, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, REYNAULD.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1835
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes de décès. Répertoire des actes civils, devant être relaté, dans l'acte de mariage de Séraphin et Suzanne GRILLET, demeurant à Saint-Maurice-Crillat. Autres noms cités, Josephte (?), femme de Séraphin GRILLET, (1835). Claude Pierre GRILLET, père du dit Séraphin, (1834). Marie Angel BARIOD, mère. Dominique GRILLET, époux de Brigite FAIVRE, mère de Suzanne GRILLET, (1825). Séraphin GRILLET, fils de Claude Pierre et Maie Angelle BARIOD, (1795). Tampon du timbre. Acte signé par GRILLET, maire de Saint-Maurice. Tampon de la Mairie. Voir documents, n°38707, 38708, 38709, 38710, 38729, 33, 34, 36.

Localisation : Apinac / Année : 1830
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage, au nom de Claude VIGNAL, cultivateur demeurant à Apinac. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: GRANGEON; GAYTE; BALEYDIER; MOURIER; BESSON; GONNET; FAURE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1828
Type d'acte : Contestation de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contestation de bornage, par MOREL, géomètre et arpenteur. Contre, le plan de CLÉMENT, géomètre expert, pour la commune de Saint-Maurice. Tampon du timbre.

Localisation : Jura / Année : 1824
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant des plaintes, au sujet de travaux, fait ou à faire, sur une maison. Par Évariste BARIOD, époux de dame DAVID; Aimé Casimir BARIOD, époux de Sophie DAVID, tous quatre cultivateur, demeurant à Saint-Maurice; Frédéric DAVID, charpentier; Appoline BOUCHA, veuve d'Amédée DAVID, marchande, tous deux demeurant à Clairvaux; Claude DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, à Saint-Maurice. (Date du document, approximative).

Localisation : Jura / Année : 1822
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage volontaire et à l'amiable, de deux propriétés forestières, situées sur le territoire de Crillat, (Jura). Entre Claude Marie DAVID, et Emmanuel BARIOD, tous deux propriétaire à Saint-Maurice. Division en deux part, puis tirage au sort. Signature lisible, Emmanuel BARIOD. Voir documents même famille, n°38451, 38456.

Localisation : Moulins / Année : 1821
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Honoré HANRY, premier adjoint à la mairie de Saumur, fut célébré le mariage entre d'une part Jean-Marie Marc QUESNAY de BEAUREPAIRE, avocat à Paris, né à Moulins le 3 octobre 1797, fils d'Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE décédé à Charenton-Saint-Maurice, arrondissment de Sceaux le 8 février 1820, et de Catherine CADIER, aujourd'hui épouse de Gabriel Marie BRUNET de LA CHARIE, ancien capitaine de vaisseau demeurant à Paris, par acte passé devant maître GILBERT, notaire à Paris, et, d'autre part, Marguerite Marie BECQUET, demeurant à Saumur, née à Chinon le 12 juillet 1801, fille de Louis BECQUET, propriétaire, et de Marguerite Marie DUCAMP. Fait en présence de Jean-Baptiste FAULCONNIER, conseiller de péfecture du Maine-et-Loire, 51 ans, domicilié à Angers, César MINIER, curé de Nantilly, 62 ans, Philibert BECQUET, commissaire des poudres en retraite, 47 ans, oncle paternel de l'épouse domicilié au Coudray, et Denis JOUANNE, notaire à Saumur, 57 ans, oncle paternel de l'épouse. Document dactylographié en 1951. Voir doc. 22071 à 22077 et 22181 à 22190.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres labourables au nom de Maurie JAUDIER, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités: CLARES; SAUSSIER; TISSERAND. Tampon du timbre.

Localisation : Apinac / Année : 1816
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude VIGNAL, cultivateur demeurant à Apinac. Acte dressé par Me VISSAGUET, notaire à Saint-Maurice-le-Gourgois. Autres noms cités: GAYTE; DURAND; COURT; TRANCHAUD; BROSSIER. Tampon du timbre.

Localisation : Jura / Année : 1813
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Promesse de mariage. Entre Pierre Irénée GRILLET, fils de François GRILLET, et de Marie Anne BOURGEAT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Et la promise, Séraphine BARIOD, fille de Claude Antoine BARIOD, et de Marie Josephe PROST, tous propiétaires, demeurant à Saint-Maurice. Notification du consentement des parents. Note de Me Jean Alexis VILLARD, notaire résidant, aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1811
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Anne JAURIAT, habitante de Saint-Maurice. Autres noms cités, GUERRIER, Noël BRESSAT, Benoît DELAIRE et sa tante Reine COUPELON.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre et parcelles, ainsi qu'un cinquième d'une partie de maison et jardin. Par Claude Marie BOURGEA, de Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Jean Claude, fils de Victor RENAUD, résidant à la Crilla. Autres noms cités, Pierre GRILLET, ancien charpentier, demeurant (Poligne), et son épouse Jeanne Claudine GRAND. Louis GRILLET, père de Pierre GRILLET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Voir document n°38708, 09, 10, 11.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1792
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Ventes (1792), deux documents, pour le premier : par Jean François BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice, pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Pour le second, par Claude Maurice BARIOD, demeurant à Clairvaux, et Claude Étienne BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, fils de Claude Étienne, demeurant Saint-Maurice. 2°) Ratification de vente (1806). Par Françoise PIERROTTET, femme de Dominique BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. 3°) Échange et contre-échange (1812), de pièces de terres labourables. Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Et Géréou GRILLET, propriétaire-cultivateur, demeurant même lieu. 4°) Transaction (1821). Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, et Noël de MIRE, maître de forge, demeurant à Clairvaux. 5°) Procès-verbal (1825, 1827). Contravention, contre Claude Antoine BARIOD, propriétaire et aubergiste, demeurant Saint-Maurice. Procès-verbal, par le garde-champêtre, Pierre François BARIOD. 6°) Succession et partage (1827). De Marie Josephte PROST, épouse de Claude Antoine BARIOD, de Saint-Maurice, et leur enfants, nombreux noms cités et signatures lisibles, DAVID, GRILLET, BARIOD, BOURGEAT. 7°) Petite note pour une obligation (1830). De Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Pour Pierre Joseph RENOD, demeurant à Crillat. 8°) Vente (1833). Par Claude Maurice BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Concerne un champ "Au Combol", situé à Crillat. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, de Saint-Maurice. 9°) Partage de terre (1842). Concerne un pré bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Briolet". Entre, Auguste HUGONNET, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Et Séraphin BARIOD, demeurant même commune. 10°) Vente (1843) d'une portion de pré bois, située sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Briolet". Par Augustin HUGONNET, de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant même lieu. 11°) Vente (1848). Par Séraphin BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Il s'agit d'un même pré bois, comme cité plus haut. Pour le même acquéreur, Évariste BARIOD. 12°) Échange et contre-échange (1854). Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice. Et Claude Henry BARIOD, son frère, propriétaire, demeurant même commune. Concerne deux petites portions de jardins, situées sur le territoire de Saint-Maurice. Autres noms cités, Me Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. Me Claude Alexis MILLET, notaire des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, (Jura). Me Jean Félix ROCHE, notaire, commune de la Rivière, canton des Petites-Chiettes, dans le Jura. Tampon du timbre. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1785
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts BARIOD. 1°) Vente (1785), d'une pièce de terre, appelée "Champ du Parc", située à Saint-Maurice. Par Jean Claude GRAND PERRIER, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, fils de Claude Étienne BARIOD, demeurant même commune. 2°) Vente (1799), cession de tous droits dans la succession de Louis GRILLET. Un pré appelé "Pré de la Cmobe des Pommiers". Par délégation à Claude Marie BOURGEAT, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, cultivateur, même commune. 3°) Vente (1801), de la quatrième partie d'un pré appelé "Le Cochon", situé à Saint-Maurice. Par Jacques Philibert PROST-VILLARD, demeurant aux Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. 4°) Vente (1803), de jardins situésà Saint-Maurice. Par Claude François FOURNIER, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice,. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 5°) Vente (1806), d'une terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, fils de Jacques BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, laboureur, demeurant Saint-Maurice. 6°) Vente (1810), d'une pièce de terre en nature de pré bois et brousaille, "Pré de la Combe des Pommiers", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Marie Agnès BARIOD, épouse de Jacques ABRY, propriétaire demeurant Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 7°) Vente (1812), d'une portion de bois. Par Claude Henry BOURGEAT, de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, de Saint-Maurice. 8°) Obligation (1824), par Emmanuel BARIOD, et sa femme Marie Thérèse RIGOULET, propriétaire à Saint-Maurice. Au sieur, lieutenant général, Baron Albert François DÉRIOT, demeurant Clairvaux. 9°) Paiement de condamnations (1830), prononcées contre Claude Antoine BARIOT, demeurant Saint-Maurice. 10°) Vente (1836), d'une pièce de terre labourable, appelée "Champ Chevalier", situé à Saint-Maurice. Par Alexis GRILLET, époux de Marie Étiennette ROMAND, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune. 11°) Succession d'Angélique JACQUEMIN, épouse de Célestin BARIOD. A sujet d'une maison avec jardin, appelée "Maison des JACQUEMIN", Sur une requête de Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 12°) Vente (1852), d'une terre labourable, située au territoire de Crillat, au lieudit "Sous Cresille". Par Jean François HUGONET, propriétaire demeurant à Crillat, époux de Marie Claudine BARIOD. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. 13°) Échange et contre-échange (1857), de pièce de terre. Entre Mélanie GRAND-PERRIER,propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Félix BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. 14°) Citation en conciliation (1828), entre les frères, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSON, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Autres noms cités, Me Michel GROZ, notaire demeurant Saint-Pierre, arrondissemenr de Saint-Claude. Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Me Jean Alexis VILLARD, notaire (Jura). Me Éloi BROCARD, avocat de Besençon. Me BESSON, huissier de Saint-Claude. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-d'Ételan / Année : 1779
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jacques Anastase MORAU est né le jeudi 22 avril 1779 à Saint-Maurice (Saint-Maurice-d'Ételan ?), de Jacques MORAU, invalide et absent, et de Marie Anne COUDRAY. Ses parrain et marraine furent Charles QUILLEBEUF et Marie Madeleine MAREDARGENT, femme de Pierre PETIT, tous deux du Houlme. Fait par HAUDOUVILLE, curé de Saint-Maurice. Extrait sur document en partie imprimé, collationné par le secrétaire en chef des archives du département, GALLI. On cite d'autres noms signés. Marie Anne COUDRAY est décédée le 24 nivôse an 11 (le 13 janvier 1793 ?).

Localisation : Angers / Année : 1760
Type d'acte : Documents divers - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers documents de différentes dates (1757, 1761, 1766, 1776) : Acte de bâpteme, assignation, commandement, quittance. Noms cités, Pierre BROUILLET, marchand meunier, demeurant audit lieu de Saint-Aubin-des-Ponts-de-Cée. René LANGEVIN, voiturier, demeurant même lieu. Marie FILLON, veuve de Jean ALLEXANDRE, demeurant audit lieu de Saint-Jeaines-sur-Loire (?). Me Pierre FOUSLON, notaire à Angers. Marie BROUILLET, fille de René, BROUILLET et d'Anne MAUGRAIN, demeurant audit lieu de Saint-Aubin-des-Ponts-de-Cée, près d'Angers, ayant comme parrain Jean LEMAISTRE, coutelier, demeurant Saint-Maurice d'Angers, et comme marraine Marie PELLETIER. Tampon de timbre fiscal. Voir document n°37778, 37779.

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1717
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Blaise-Guillaume QUESNAY de BEAUREPAIRE, né en 1717 à Mantes (?), décédé à Saint-Germain-en-Viry (Nièvre) le 18 mai 1797 à 79 ans et six mois, épousa Catherine Robertine Josèphe DEGUILLAR (?) décédée à Saint-Germain-en-Viry le 13 mars 1780 à 56 ans. Eurent quatre enfants : 1) Jean-Marc (voir doc. 22072), 2) Robert-François Joseph, né à Valenciennes le 23 janvier 1751, décédé à Bassanges (?) le 8 avril 1805 (voir doc. 22075), 3) Alexandre-Marie né à Saint-Germain-en-Viry le 22 novembre 1755, décédé à Charenton-Saint-Maurice (?) le 8 février 1820, épousa à Moulins Catherine CADIER, et 4) Aimée Jeanne Virginie (voir doc. 22076) née audit Saint-Germain le 21 juillet 1759, épousa Gabriel VYAU de BAUDREVILLE, décédée à Saint-Pierre-le-Moûtier le 23 septembre 1788. Voir aussi documents 22181 à 22190.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1383
Type d'acte : Extrait de franchises - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait, daté de 1828, de copie des franchises de 1383 de Saint-Maurice-Crillat, signé conforme par Jean Augustin PROST, maire de Saint-Claude. Concerne, pour l'année 1383, Henry de VILLER (ou de VILLERS, de VILLET, de VILLOT ?) seigneur de Sessel (= Seyssel ?) et de Clervaux-en-Montagne (= Clairvaux-les-Lacs), Jean d'AUDELOT seigneur de Crillat, Pierre BOZON, Ethienne PASQUAL, Jaques CRISTENET, GRILLET, et PESSIN dit Seguin, hommes de la communauté de Saint-Maurice-Crillat.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cadastre relevant de la commune de Saint-Maurice (Jura). Au dos se trouve la mention : Marie de SAINT-MAURICE (ou bien erreur pour : mairie de Saint-Maurice ?).

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année :
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation, partage entre-vifs. Par Séraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Pour leurs 6 enfants et petit fils. Marie-Virginie, Marie, Anastasie, Jean-Auguste, Joseph-Olype, et Jean-Séverin PROST. Ainsi que Irénée BARIOD, leur petit fils. Autres noms cités, Othilie GRILLET, Jean Honoré BARIOD, de Saint-Maurice. Evariste BARIOD, de Saint-Maurice. Répartition des biens en plusieurs lots. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites Chiettes, canton de Saint-Laurent (Jura). Tampon du timbre. Autres documents joint: Par Me Émile-Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, sur un acte de Me MILLET, notaire aux Petites-Chiettes. Ainsi qu'un jugement concernant les conventions de donation. Voir documents n°37160, 37172.