Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1899
Type d'acte : Signification de conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Complément des doc. 25363 à 25367. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1899
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Joseph GRILLET, d'une part, et, d'autre part, Mme veuve Sévère BARIOD et Paul BARIOD, tous propriétaires à Saint-Maurice-Crillat. Voir doc. 25380.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1898
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les frères BARIOD, propriétaires à Saint-Maurice-Crillat, ainsi que GRILLET, tailleur et propriétaire audit lieu (?). On cite Saint-Laurent-en-Grandvaux et Saint-Claude.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Joseph GRILLET, propriétaire tailleur de pierres à Saint-Maurice-Crillat, et Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD, propriétaire cultivatrice audit lieu. Complément des doc. 25363 et 25364. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Signification de déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 25363 à 25365. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1897
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice-Crillat, Paul BARIOD, militaire à Salins-les-Bains, demeurant audit Saint-Maurice, et Joseph GRILLET, propriétaire tailleur de pierres audit Saint-Maurice. Voir doc. 25363.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1896
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pardevant Henri BERGIER, juge d'instruction à Saint-Claude, a comparu Gustave BOULLIER, notaire à Clairvaux-les-Lacs, concernant le testament de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice-Crillat, en faveur de son fils Paul BARIOD, de sa fille Marie BARIOD, institutrice. On cite Albert BARIOD, frère du testataire, et Jean ROSSET, propriétaires, etc.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, terre labourable,située sur le territoire de la commune de Crillat, au lieudit, "Nan sur le Mont". Par Claude Antoine BARIOD, Propriétaire, cultivateur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Évariste BARIOD, et autre BARIOD. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Xavier COURBET, notaire à Clairvaux-les-Lacs, ont comparu Désiré DALLOZ, charron audit lieu, époux de Mathilde GUILLON, et Jean François Siméon FATON, propriétaire cultivateur à Cogna, époux de Célina GUILLON, lesquels ont fait acte de vente en faveur de Jean Justin MALFROY, propriétaire et maire, et de Georges GRILLET, propriétaire, tous deux de Saint-Maurice-Crillat. On cite d'autres noms. Document joliement calligraphié.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1853
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange, de pièces de terre, situées sur le territoire de Saint-Maurice. Entre, Ambroise MALFROY, propriétaire, demeurant à Trétu, canton de Saint-Maurice; Et Irénée GRILLET, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, GRILLET, MALFROY, Marguerite MALFROY.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1849
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Léopold GRILLET, Claude Abel GRILLET, Désiré BARIOD, époux de Marie Zélie GRILLET, tous propriétaires à Saint-Maurice-Crillat. Sur propriétés venant de feu Jean Joseph GRILLET, leur père et beau-père. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1847
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note et croquis. Sur une requête de BARIOD. A propos d'une assignation signifiée à Claude Marie DAVID. Tous demeurant Saint-Maurice. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1845
Type d'acte : Donation entrevifs - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entrevifs. Par Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, veuf de Jeanne Françoise GRILLET. Pour ses quatre enfants; Frédéric DAVID, charpentier; Alexis Amédé DAVID, chapelier, tous deux de Clairvaux; Marie Sophie DAVID, épouse d'Aimé Casimir BARIOD; Jeanne Judith DAVID, veuve de Ferdinand HUGONNET, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Description des biens en partage. Lesquels se trouvant dans la commune et sur le territoire de Saint-Maurice. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Crilla, au liedit "au champ de Beaume". Par Jean Baptiste VERNIS, propriétaire, demeurant Crilla. Pour l'acquéreur, Jean François GERDIL, propriétaire, demeurant à Cogna. Autres noms cités, Jean Marie GALLARD, cordonnier, et Jean Baptiste OLIVIER, propriétaire, tous deux témoins appelés, demeurant à Clairvaux.Tampon du timbre.Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38699, 38701, 38702.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1837
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés. (1837) Bordereau d'un jugement en expropriation, contre Emmanuel BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et adjugé à Claude Antoine BARIOD, cultivateur et propriétaire, demeurant même lieu; (1847) Assignations par Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, à Saint-Maurice, pour 1°) Judith BARIOD, épouse d'Évariste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; 2°) Évariste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Marice; 3°) Sophie BARIOD, épouse d'Aimé Casimir BARIOD, cultivateur; 4°) Aimé Casimir BARIOD, nommé ci-dessus; (1847), Désignation d'avocat, Me Joseh DALLOZ, demeurant à Saint-Claude, défensseur de Claude Marie DAVID, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Deux copies adressées à Me François Marie Henri DUPARCHY, demeurant Saint-Claude, avocat de Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice; (1848), Désignation d'avocat, Me DUPARCHY, avoué, pour Jean Baptiste BARIOD; (1848), Jugement, concerne une plainte de Jean Baptiste BARIOD, contre les sieurs et dames, Evariste BARIOD, Judith DAVID, son épouse; Aimé Casimir BARIOD, époux de Sophie DAVID; Frédéric DAVID, charpentier; Appoline BOUCHER, veuve d'Amédée DAVID, marchande, ces deux derniers de Clairvaux, et Claude Marie DAVID, cultivateur, de Saint-Maurice. (1848), décision de jugement. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1835
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entrevifs. Par Joseph Ignace GRILLET, et Marie Josephe BAILLY, sa femme, cultivateurs, demeurant à Saint-Maurice. A 1°) Mélanie GRILLET, femme de Ferdinand GRILLET, cultivateurs demeurand à Saint-Maurice. 2°) Séraphine GRILLET, femme de Séraphin GRILLET, cultivateurs, demeurant même commune. 3°) Jean Baptiste Auguste, Jean Claude Jules, Joseph Cyrile, et Marie Désirée GIRARD, enfants de Marie Claudine GRILLET, autre fille des donateurs, et de FrançoisXavier GIRARD, son mari cultivateur, demeurant à Cogna. Description des biens en partage. Acte en date de 1835, dressé par Jean Alexis VILLARD, notaire au département du Jura. Joint au document, le partage en date de l'année 1841, entre Séraphine GRILLET, femme de Pierre BARIOD, Ferdinand GRILLET, et son fils Eusèbe GRILLET, Jea Baptiste Auguste, Jean Claude Jules et François Xavier GIRARD. Tampon du timbre. Documents cousus. Voir documents n°38707, 08, 09, 11.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1828
Type d'acte : Contestation de bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contestation de bornage, par MOREL, géomètre et arpenteur. Contre, le plan de CLÉMENT, géomètre expert, pour la commune de Saint-Maurice. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1804
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1804), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Benoit BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 2°) Vente (1804), de la moitié d'un pré, situé au lieudit "Au Moullare", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, même commune. 3°) Vente (1809), d'une pièce de terre, en nature de pré-labourable, situé au lieudit "Au Moullare", territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, fils de Jean Claude BARIOD, PROPRIÉTAIRE. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. 4°) Vente (1811), de portion de pré-bois, appelé "Pré Verguet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Ambroise ROSSET, dit "Le vieux", propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. Cachet du notaire, Jean Alexis VILLARD, résidant aux Petites-Chiettes, (Jura). 5°) Remise (1814), entre Jean Pierre JACQUEMIN, et Marie Anne RIGOLET, sa femme, propriétaire, à Saint-Maurice. Et Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice. 6°) Procuration (1817). Par Étienne et Claude Antoine PHILIBERT, père et fils, cultivateurs demeurant à Boujailles. Pour, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, cabaretier, demeurant Saint-Maurice. 7°) Vente (1819), de terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Benoit BARIOD, fils de Jacques, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIER, propriétaire, demeurant même commune. 8°) Vente (1821), d'un pré, au lieudit "Sous la Ville", situé à Saint-Maurice. Vente pour moitié a chacun des acquéreurs; Claude Antoine BARIOD, et Irénée GRILLET, propriétaires, demeurant Saint-Maurice. Par le vendeur, Claude Antoine RIGOULET, propriétaire, demeurant Crillat. 8°) Quittance (1823), pour droit de succession. Reçu de Claude Antoine BARIOD, veuf de Marie Joseph PROS, sa femme, demeurant Saint-Maurice. 9°) Courrie (1826), pour le sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude. Par Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Demande de droit de coupe fourragère et bois. 10°) Transaction et partage (1828). Entre, Mélanie GRANDPIERRE, et Claude Antoine BARIOD, Suzanne GRANDPERRIER, sa femme, Jean Félix BARIOD, et Judith GRANDPERRIER, sa femme, tous demeurant Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes (Jura). Document cousu. 11°) Bordereau de collocation (1837). Pour, Prosper BARIOD et Gabriel GRILLET, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, tuteur de Marie Sophie BARIOD. Laquelle est mariée à Hypolite GIRARD, demeurant même commune. Contre, Emmanuel BARIOT, cultivateur de Saint-Maurice. (Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU. Concerne une vente de biens, par expropriation forcée. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1793
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1793), d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Claudine GRAND PERRIER, épouse de Jean François BARIOD-MATHIEU, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. Acte de Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire résidant même commune. 2°) Vente (1793), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, sous le calendrier républicain, en la date du 25 Germinal de l'an 2. 3°) Pocès-verbal de constatation d'infraction (1794). Par Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, sur un rapport du SAILLARD, garde-champêtre. Autres noms cités, François TOURNIER, Jean François BARIOD, Jean Marie GIRARD, tous propriétaires, habitants de Saint-Maurice. Concerne une coupe de sapin, sur le lieu des Essarts. 4°) Ratification de vente (1794). Par Jean Louis GOUTERET, demeurant Lons-le-saunier, veuf de Jeanne Claudine BARIOT. Laquelle était la fille de François BARIOD de Saint Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant même lieu. 5°) Partage (1795), de terre, champ et pré, situés au lieudit "Sur Saint Romain". Noms cités, MARNIX, Claude Antoine BARIOD, Célestin BARIOD, François BARIOD, Michel BARIOD, François GRILLET fils de Claude GRILLET. 6°) Vente d'un pré (1798), à Saint-Maurice, au lieudit "SOUS LA VILLE". Par Jacques ABRY, et Marie Agnès BARIOD, cultivateurs, demeurant à Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. 7°) D'un jugement en réintégration (1822), de Claude Étienne BARIOD, demeurant à la Grange-Brassu, commune de Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, et Pierre Iréné GRILLET, demeurant Saint-Maurice. Au sujet de la possession d'un pré, appelé "Pré sous la ville". 8°) Copies de délimitation de pré-bois (1829). Conclusions motivées (1830), concernant l'obtention de l'exécution d'une transaction faite entre les parties. Au sujet de délimitations. Lieudit cité, "Maréchet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur de Saint-Maurice. Lequel ayant Jea Scévole MATHIEU, comme avoué, séant au tribunal de Saint-Claude. Pour et contre, Me Joseph Constantin DUPARCHY, avocat des Sieurs Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS de Saint-Maurice. Tampon de Me Éloi BROCCARD, avocat à la Cour de Besançon. 9°) Constitution d'un nouveau avocat (1830). Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine e Daniel BARIOD-BRASSUS, propriétaires-cultivateurs, demeurant même commune. Licitation (1832), de maison, ainsi que vente de portion de jardin. Lesquelles sont situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant même commune. Pour Pierre Joseph BARIOD, demeurant aussi à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1787
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1787), d'un fond de terre, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine, fils de Claude Étienne BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice. 2°) Citation et procès verbal de compromis (1811). Concerne le bornage de propriétés, terres en prés bois. Entre, Claude Antoine et Célestin BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Et Joseph BARIOD, ainsi que Jean Marie GIRARD, et Marguerite BARIOD. 3°) Échange d'un jardin (1815). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Bazile JAQUEMIN, et Célestin BARIOD, Jean Pierre JAQUEMIN et Séraphin JAQUEMIN, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. 4°) Convention de baïl (1824). Pour une maison, située à Saint-Maurice. Entre, Claude Antoine BARIOD, propriétaire de Saint-Maurice, et Iréné GRILLET, propriétaire demeurant même commune. 5°) Bordereau de créance (1824). Au profit du Sieur lieutenant général Albert François Baron DÉRIOT, demeurant Clairvaux. Contre, Emmanuel BARIOD, époux de Marie Thérèse RIGOUTER, propriétaires à Saint-Maurice. 6°) Conciliation de partie (1828). Entre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Dominique PROST, propriétaire, demeurant à Trétu. 7°) Note (1830). Pour Me FAIVRE, avoué. Par Pierre Joseph BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Concerne la coupe d'un arbre par le garde-champêtre, sur autorité du Conseil municipal de Saint-Maurice. 8°) Dénonciation d'audience (1830). Par Jean Émile MATHIEU, (fils), demeurant Saint-Claude, avocat de Claude Antoine BARIOD, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour Me Joseph Constantin DUPARCHY, demeurant même commune, avocat de Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS(?). Explication de texte. 9°) Partage de terre (1834). Partage de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Entre, Jean Baptiste MARMET, époux de Jeanne Françoise LACROIX, propriétaires à Saint-Maurice. Marguerite LACROIX, cultivatrice, et François EPAILLY, époux de marie Ursula LACROIX, tous de Saint-Maurice. 10°) Petite note (1835). Concerne une dette. Pour le créancier Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Par Claude François FANOD (ou SANOD). 11°) Note (1842). Document cousu. Engagement pour payer les charges de successions de Sylvie (GUYETTAND), femme de Évariste BARIOD. 12°) Inventaire (1846). Document cousu. À la requête de Marie Françoise Ludivine GRAPPE,propriétaire-cultivatrice, demeurant Saint-Maurice, veuve de Pierre Joseph BARIOD. 13°) Vente (1848). Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Crillat et Saint-Maurice. Par Frédéric DAVID, propriétaire, charpentier, demeurant Clairvaux. Et Amé dé DAVID, marchand de chapelet, demeuranr même commune. Pour Évariste BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. 14°) Partage (1859). Partage de terre, en nature de pré bois, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "À la côte de la Sarrée". Entre, Adélaïde GIRARD, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice, garant de son fils, Vital BARIOD, propriétaire. Et Sostèn GRILLET, Auguste TOURNIER, et Jean Joseph BARIOD, tous propriétaires demeurant même commune. Autres noms cités, Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, Jura). Jean Émile Scévole MATHIEU, fils, avocat au Tribunal de Saint-Claude. Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Me PROST, notaire de Clairvaux. Me MILLET, notaire. Quelques documents avec le tampon du timbre. Autres tampons, tampons encre de Me PROST, de Éloi BROCARD, avocat à la Cour de Besançon. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 34, 36.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec jardin et dépendances appelée, "Maison des GRILLET", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Luce GRILLEYT, fille de Claude Philibert GRILLET, de Saint-Maurice. Pour les acquéreurs, Claude Maurice, et Dominique JACQUEMIN, demeurant à Saint-Maurice, frère et soeur. Autres noms cités, Claude Joseph RAY, notaire à Clairvaux, curateur de la vendeuse. Jean Claude GRILLET, demeurant Saint-Maurice, beau père, de Luce. Joint au document, une copie de dénonciation de titre, pour les consorts DAVID de Saint-Maurice, contre Jean Baptiste BARIOD, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gaspard RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Voir documents n°38707, 09, 10, 11.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cadastre relevant de la commune de Saint-Maurice (Jura). Au dos se trouve la mention : Marie de SAINT-MAURICE (ou bien erreur pour : mairie de Saint-Maurice ?).

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année :
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation, partage entre-vifs. Par Séraphin PROST, époux de Othilie GRILLET, propriétaires demeurant à Saint-Maurice. Pour leurs 6 enfants et petit fils. Marie-Virginie, Marie, Anastasie, Jean-Auguste, Joseph-Olype, et Jean-Séverin PROST. Ainsi que Irénée BARIOD, leur petit fils. Autres noms cités, Othilie GRILLET, Jean Honoré BARIOD, de Saint-Maurice. Evariste BARIOD, de Saint-Maurice. Répartition des biens en plusieurs lots. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites Chiettes, canton de Saint-Laurent (Jura). Tampon du timbre. Autres documents joint: Par Me Émile-Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, sur un acte de Me MILLET, notaire aux Petites-Chiettes. Ainsi qu'un jugement concernant les conventions de donation. Voir documents n°37160, 37172.