Localisation : Estivareilles / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour les cohéritiers DUBOST, contre Claude DUBOST. Licitation et Liquidation. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Entre : 1°) Lorette DUBOST, et son mari Antoine FAVERJON, cultivateur demeurant à Nus, commune de Périgneux. 2°) Jeannette DUBOST, et son époux, benoît MOUTIN, cultivateur demeurant à la Chapelle-en-Lafaye. 3°) Antoinette DUBOST, épouse d'Antoine ROUX, cultivateurs, demeurant à Rioux, commune de Périgneux. 4°) Pierre DUBOST, armurier, demeurant au Chambon Feugerolles. 5°) Rose DUBOST, épouse de Jean MEYNIS, cultivateurs demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. 6°) Félicité DUBOST, propriétaire, demeurant à Estivareilles. 7°) Augustin DUBOST, propriétaire, demeurant Estivareilles, demandeur ayant Me BERGERON, pour avoué. Et, Claude DUBOST, aîné, cultivateur, demeurant à l'Eclauze, commune d'Estivareilles, défendeur ayant Me GOURE pour avoué. Litige concernant une pièce de terre, en nature de bois, appartenant à la succession Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle-mère des parties en cause. Tampon encre du tribunal de première instance de l'arrondissement de Montbrison. Joint au document, notes et comptes des jugements et vente (papier quadrillé). Ainsi qu'une signification de jugement contradictoire, en l'année 1868, donné à Claude DOBOST. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39856.

Localisation : Estivareilles / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean CHOSSIS, cultivateur, demeurant à Tortorel, commune d'Estivareilles, (Loire). Reçu de : 1°) Claude BAYON, cultivateur, demeurant à Misérieq, commune de Saint-Niziet-de-Fornas; 2°) Antine LUROL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : François BAYON, cousin germain de François BÉAL; François BÉAL, étant héritier naturel de Jean Marie BÉAL, son frère, en son vivant cultivateur demeurant à Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Note de Pierre Antoine PONCETTON, notaire demeurant Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de deux inscriptions d'hypothèques au bureau de Montbrison. 1°: (du 2 mai 1842); Pour Pierre Marie Bonnet DASSIER, l'aîné, ancien officier de la maison du roi, propriétaire, demeurant à (V?). Contre, Antoine BARJON, et Jeanne Marie FAYOL, sa femme, cultivateurs demeurant au domaine du Tronchet, commune de Lurier (?). Concerne du bail à ferme, sur un domaine situé à Saint-Nizier. 2°: (du 24 avril 1847); Pour Claudine MOUTON, veuve de Jean Baptiste PEYRARD (ou PERAU), propriétaire demeurant commune de Saint-Nizier. Contre, Antoine BARJON, (même que ci-dessus). Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de registre du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Renonciation de Louise FAURE, à la succession de Jean Pierre FAURE, sont père, pour s'en tenir à la donation faite par ce dernier dans son contrat de mariage. Autres noms cités : André FAURE, époux de Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au village d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Jean Baptiste BLANC-ROCHETTE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Pierre Henri BUHET, notaire, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document l'acte de transport d'une somme de huit cents francs, faisant partie de la constitution de la dot de Louise FAURE. Tampon du tribunal civil de Montbrison. Tampon du timbre. Voir doc n°39865, 38971.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1844
Type d'acte : Billet à ordre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet à ordre. Par, Maurice BALEYDIER, cultivateur, demeurant à Charliot, commune de Saint-Nizier. Concerne reconnaissance du prêt d'une somme de cent francs, du à Jean Baptiste SEYSSON, fils, demeurant même commune. Acte dressé par Me AVRIL notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : Pierre et Claude BORY, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Signatures lisibles : BORY et AVRIL.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1793
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Louis DUPIN, demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : MARALLIER; GIRAUD; PAYET; THANAUD; FURIEN; CHÂBANNE; TERRASSE; LEJEUNE; SARIEUX. Tampon du timbre.