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19 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
37809 - BAITEAU ( Journalier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1796
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre : Pierre BAITEAU, Antoine BAITEAU, tous deux journalier, et Louise BAITEAU, héritiers de leurs parents, René BAITEAU et Marie BREGEON. Tous demeurant commune de Saint-Philibert. Description des biens en partage. Acte dressé par Me BERNARD et Me GUILLET, notaire dans le département de la Vendée. Tampons du timbre (encre, rouge et noir). Enregistrement fait à Sainte-Hermine par MOREAU.

37803 - BREGEON ( Bordier )

Localisation : Vendée / Année : 1796
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Saint-Philibert. Par Charles BREGEON, bordier, demeurant audit village de La-Roussière,commune de Saint-Philibert. Pour l'acquéreur, Pierre VOYE, cultivateur, demeurant à la métairie du Gué, même commune. Acte dressé par Me GUILLET, notaire à Saint-Hermine, dans le département de la Vendée. Tampons du timbre (encre, rouge et noir).

37824 - JOU ( Laboureur )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1796
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte notarié, accort sur biens immobilier. Entre Pierre JOU, laboureur, et Marie BACHELLIER, veuve de René JOU, de son vivant laboureur, héritier de Marie JOU, demeurant commune de Saint-Philibert. Acte dressé par Me BERNARD, notaire à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, BODIN et BERNARD, notaires à Sainte-Hermine, et MOREAU pour l'enregistrement de l'acte même commune. Tampon du timbre.

37805 - BAITEAU ( Journalier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1796
Type d'acte : Appel de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Appel de jugement. Par Antoine BAITEAU, journalier, demeurant commune de Saint-Philibert-Dupont-Charrault. Contre une sentence au profit de Jeanne CHENU, demeurant même commune. Acte dressé par Me BERNARD, notaire et Me GUILLET, de Fontenay, dans le département de la Vendée. Tampons du timbre (encre, rouge et noir). Enregistrement fait à Sainte-Hermine par MOREAU.

37832 - PILLAUD ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Juire-Champgillon / Année : 1796
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une grange, pré, et autres dépendances, situés au hameau de la Baujonnière, à Saint-Philibert-du-Pont-Charraut. Par Louis PILLAUD, cultivateur, demeurant au hameau de Villeneuve, commune de Saint-Juire. Pour Marie SARAZIN, veuve de Jean Louis PILLAUD, demeurant commune de Saint-Martin-Lars. Acte dressé par Me BERNARD, et Me BODIN, notaires à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, BODIN et BERNARD (notaires), MOREAU (de l'enregistrement à Saint-Hermine). Tampon du timbre.

37812 - PONSET ( Bordier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1796
Type d'acte : Compte et rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte et rente, entre personnes d'une même famille. Noms cités, Jean PONSET, bordier, demeurant paroisse de Saint-Philibert-Dupont-Charrault. Louise PONSET, veuve de François ÉTOURNEAU (CHOURNEAU ?). Marie PONCET, veuve de Jean BRAFOUD (?), demeurant même commune. Acte dressé par Me GUILLET, notaire dans le département de la Vendée. Tampons du timbre (encre, rouge et noir). Enregistrement fait à Sainte-Hermine par MOREAU. Signatures lisibles, GUILLET, MOREAU.

37884 - RAIFAUD ( Laboureur )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance après paiement pour extinction de rente. De Louis RAISAUD (ou RAIFAUD, RAISAULT), laboureur, demeurant commune de Philibert du Pont charon (Saint-Philibert). Pour Pierre SIRE (SIRA), charpentier, demeurant même commune. Acte dressé par Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement fait par MOREAU, à Sainte-Hermine. Tampon du timbre. Voir aussi document n°37873.

38357 - ROUZEAU ( ? )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Liquidation de biens - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation de l'office de notaire, après le décès de Réné Augustin MAZMAND (MOYMAND?), notaire, demeurant commune de Saint-Philibert. Par sa veuve, Marie ROUZEAU, mère de Thérèse, Charles Augustin, Victoire, Marie Pierre Benjamin, et Jean Baptiste MAYMAND. Tampon du timbre. Acte dressé par les notaires, BODIN, et BERNARD, département de la Vendée, résidences de Saint-Hermine. Enregistrement au bureau de Saint-Hermine, par le conservateur des Hypothèque, MOREAU.

37870 - FAGOT ( Journalier )

Localisation : Chantonnay / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour la réception de part et portion, de la succession de Jean RAGOU, frère, beau frère et oncle des personnes citées. De Pierre FAGOT, journalier, demeurant audit lieu de la Tabarière, commune de Chantonnay. Alexandre RAYSAUD (RAYFAUD), sabotier à Philibert du Pond Chareau (Saint-Philibert). Gabriel RAGOU, journalier. Jeanne GABORIT, demeurant à la Jaudonnière. Lesquels font quittance à Jacques BROSSET, laboureur, demeurant commune de la Jaudonnière. Acte dressé par Me BERNARD et Me BODIN, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement fait par MOREAU, à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

37855 - FAIVRE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente et quittance. De terre et vignes, situées sur le territoire de Saint-Philibert. Par Jeanne FAIVRE, veuve de Pierre THIRACAULT, demeurant à la Barbinière, commune de Saint-Philibert. Pour l'acquéreur, Pierre COTILLON, bordier, demeurant même commune. Graphes et acte dressé par Me BODIN, et Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement à Sainte-Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.

38355 - GUENAIT ( Farinier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Rente foncière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rente foncière, de GUENAIT, farinier, époux de Marie PROVOST, ainsi que Jean FENNOLEAU, farinier, jean JACQUAU, farinier, et Louise et Renée AUGIBAND, tous demeurant aux Moulins de la Mouette, commune de Philibert-Dupont-Charon. Pour Pierre BONNAND (ou BONNAND), demeurant à Ribaud, commune de la Réorthe, René POULLINET, marchant, demeurant Philibert-Dupont-Charon, Jean BELLAND, bordier, demeurant même comune. Tampon du timbre. Acte dressé par les notaires, BODIN et BERNARD, du département de la Vendée, district de Fontenay. Signatures lisibles, BODIN et BERNARD.

37850 - MIGNONEAU ( Sabotier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Testaments - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testaments, de René MIGNONEAU, Sabotier, et de son épouse, Marie MORIN, demeurant commune de Philibert-Dupond-Charon, (Saint-Philibert). Autres noms cités, Jacques FORGERIT, et Pierre BELLIN, témoins appelés demeurant Sainte-Hermine. Acte dressé par Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, du district de Fontenay à Fontenay. Tampon du timbre.

37860 - CHEVERÉ ( Journalier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour réception de part et portion de communauté. De René CHEVERÉ, journalier, demeurant commune de Philibert (Saint-Philibert). Pour Louis CHEVERÉ, sont frère, tisserant, époux de Louise CHATAILLE, demeurant même commune. Laquelle dame est veuve de Michel BRISSEAU. Autre nom cité, Pierre BARRAUD, farinier, demeurant Saint-Philibert. Graphes et acte dressé par Me BODIN, et Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement à Sainte-Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.

37847 - FAIVRE ( Charon )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de parcelles de vignes, situées sur le territoire de Saint-Philibert. Par René FAIVRE, charon, demeurant commune de Mellier (Chemellier). Pour François BONET, Sabotier, demeurant à la Barbinière, commune de Philibert-de-Pond-Charon (Saint-Philibert). Acte dressé par Me BERNARD, et Me BODIN, du canton de Sainte-Hermine. Signatures lisibles, des exposants, FAIVRE et BONET, BODIN et BERNARD les notaires, ainsi que MOREAU de l'enregistrement à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

37874 - MARTINEAU ( Conducteur de convois militaire )

Localisation : La Jaudonnière / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de part et portion de succession. Par François MARTINEAU, demeurant à la Jaudonière, conducteur de convois militaire. Pour son cousin, François MARTINEAU, agriculteur, demeurant commune de Sainte-Hermine. Biens situés sur les communes de la Jaudonnière, Saint-Philibert et Hilaire. Signatures lisibles, François MARTINEAU, François MARTINEAU (les deux cousins). Acte dressé par Me BERNARD et Me GUILLET, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement fait par MOREAU, à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

37876 - MORIN ( Laboureur )

Localisation : Saint-Mars-la-Réorthe / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par François MORIN, laboureur, demeurant commune de la Réorthe, tuteur de François MORIN, son neveu. Pour Marie BONET, et Jacques BONET, demeurant à Saint-Philibert. Concerne un paiement pour extinction de rente foncière. Acte dressé par Me BERNARD et Me JAUDEAU, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement fait par MOREAU, à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

37862 - COTILLON ( Bordier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour le loyer d'une année de baïl. Pour une ferme, située sur le territoire de Saint-Hilaire du Bois. Par le bailleur, Pierre COTILLON, bordier, demeurant commune de Saint-Philibert. Pour son locataire, François PUBERT, de la Feuillardère commune de Saint-Hilaire. Graphes et acte dressé par Me BODIN, et Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement à Sainte-Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.

37856 - PAQUIAIT ( Journalier )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour la somme provenant de la succession de Jean GAUVIN, de la commune de Saint-Juire. Par André PAQUIAIT, journalier, époux de Marie GIRAUD, demeurant commune de Saint-Philibert. Pour Jean DEVAUD, journalier, tuteur de Jean et Suzanne GIRAUDET, ces neveux. Acte dressé par Me GUILLET, et Me BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement à Sainte-Hermine, par MOREAU. Tampon du timbre.

38076 - PETIT ( Laboureur )

Localisation : Saint-Philibert / Année : 1794
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance, de Jean PETIT, laboureur, et Jean BROUDY, bordier, tous deux demeurant en la commune de Philibert(-Dupond,Chareau). Pour Louis PRÉZEAU, sabotier, demeurant même commune. Concerne l'extinction de rente foncière. Tampon du timbre "Minute". Acte dressé par BODIN et BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay, fait et passé à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, BODIN, BERNARD, MOREAU.