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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
7254 - JACQUET ( propriétaire )

Localisation : F - Isère - Saint-Siméon-de-Bressieux / Année : 1891
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de sommation pour créances concernant Raymond JACQUET, propriétaire à Saint-Siméon-de-Bressieux, ainsi que Eulalie VILLAZ, veuve de Joseph BILLAT et épouse de Ferdinand CATTIN, propriétaire audit lieu. On nomme Alexandre REBOUD, licencié en droit à Saint-Marcellin, ainsi que maître Vincent CHEVALIER, notaire à Saint-Pierre-de-Bressieux, et autres.

26907 - CHEVALIER ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1887
Type d'acte : Offre réelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Louis Auguste ROMAIN, directeur d'assurances à Lyon, époux de Marie Constance Antoinette VEYRON-CHAMBAUD, Pierre François DOUBLIER, huissier à Saint-Marcellin, résidant à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, et Louis CHEVALIER, propriétaire et maire à Saint-Pierre-de-Bressieux.

26925 - PERRIOLLAT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Antoine-l'Abbaye / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre PERRIOLLAT (ou PERRIOLAT) fils, propriétaire marchand de bois à Saint-Antoine-l'Abbaye, et MOIRAND et FRANCE, propriétaires marchands de bois à Saint-Pierre-de-Bressieux. Document avec un timbre.

35323 - MARION ( Aubergiste )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1858
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conclusion de notaire. Pour, (acquéreur) Louis CHEVALIER, maire, demeurant Saint Pierre de Bressieux. Contre Louis MARION, propriétaire aubergiste, demeurant à Roybon. Autres noms cités, Marie HUGONIN, veuve de Etienne BERRUYER, mère d'Etienne, Joseph, Marie et Julie BERRUYER, Me ROLLAND, notaire à Saint Pierre de Bressieux. Documents reliés.

26922 - PAILLET ( Boulanger )

Localisation : La Côte-Saint-André / Année : 1856
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne André PAILLET, boulanger à La Côte-Saint-André, et Michel Antoine JAY fils, boulanger à Saint-Pierre-de-Bressieux. On cite d'autres noms.

22513 - CHEVALIER ( Maire )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1855
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Louis CHEVALIER, propriétaire et maire de Saint-Pierre-de-Bressieux, contre Jean-Louis MARION, propriétaire aubergiste à Roybon, en présence des créanciers de Marie HUGONIN, veuve BERRUYER, et spécialement Jean MARGUERAT, propriétaire à Roybon. On cite d'autres noms.

22026 - HUGONIN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MARGUERAT, propriétaire à Moybon (?), et Marie HUGONIN, veuve d'Etienne BERRUYER, propriétaire à Saint-Pierre-de-Bressieux ; ainsi qu'entre Jean Louis MARION, propriétaire et aubergiste à Moybon (?), et Louis CHEVALLIER, maire dudit Saint-Pierre et propriétaire. On cite aussi maître BOTTIN, avoué de MARION, maître MATHIEU, avocat, et autres.

38772 - CHEVALLIER ( Propriétaire et maire )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1854
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. A la requête de Louis CHEVALLIER, propriétaire et maire de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux. Contre, Louis MARION, propriétaire et aubergiste. Ainsi que Jean BERRUYER, fermier, du dit MARION, demeurant Saint-Pierre-de-Bressieux. Autres noms cités, Marie MÉGOUIN, veuve BERRUYER. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Hyacinthe Amédée VILLON, huissier près du Tribunal Civil de Saint-Marcellin.

25479 - CHEVALIER DREVON ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1848
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean CHEVALIER DREVON, propriétaire cultivateur à Saint-Pierre-de-Bressieux, fils de Jean CHEVALIER DREVON et de Françoise CARRIER, d'une part, et, d'autre part, Sophie Mélanie CHEVALLIER, propriétaire audit lieu, fille de Joseph CHEVALIER (ou CHEVALLIER ?) et de feue Marianne Julie LEFORT. On cite d'autres noms.

24185 - DOUCHARD ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Siméon-de-Bressieux / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustin ARNAUD, marchand épicier à Saint-Pierre-de-Bressieux, représentant Joseph JACQUEMED (ou JACQUEMET ?), curé à Saint-Jean-d'Hérans, et Louis DOUCHARD (ou BOUCHARD ?), cultivateur à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 24197.

24197 - ARNAUD ( Marchand épicier )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustin ARNAUD, marchand épicier à Saint-Pierre-de-Bressieux, représentant Joseph JACQUEMED (?), curé à Saint-Jean-d'Hérans, et Louis DOUCHARD (ou BOUCHARD ?), cultivateur à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 24185.

25480 - NUBLAT ( Menuisier )

Localisation : Saint-Antoine-l'Abbaye / Année : ?
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean NUBLAT, menuisier à Saint-Antoine-l'Abbaye, fils de François NUBLAT et de Marie BLANGUIROUD, propriétaires audit lieu, d'une part, et, d'autre part, Louise Magdeleine EFFANTIN, ouvrière en soie audit Saint-Antoine, fille d'Antoine EFFANTIN et de Magdeleine EFFANTIN, propriétaires à Saint-Pierre-de-Bressieux.