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43791 - FLACELIÈRE ( Fermier )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1839
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Échange au nom de Philiberte FLACELIÈRE, propriétaire-fermier demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JARILLOT; RUÉ; LORIN; VUILLEMIN. Tampon du timbre.
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43795 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1839
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Autres noms cités: MOREAU; CHAUSSARD; PRUD'HON; GÉRARD; PETIT; MARION; VALTAT; MAGNIEN; MIGNOTTE; RAUDOT; BIDAULT; GUILLY; GÉRARD; MATHEY; LEGROS; VANET; PERROT; GUÉNÉ; FONTAINE; DEBLANGEY. Tampon du timbre.
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43792 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PRUDHON; CASE; LORIN; DE REURE; VANET. Tampon du timbre.
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43711 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Laurent FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: VANET; LORIN; DEMEURE; LEGROS; VALTAT. Tampon du timbre.
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43794 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les Arnay. acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JEANNIN; VANET. Tampon du timbre.
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43709 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1837
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: LANGUET; LORIN; DEMEURE; SIVRY AINÉ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43713 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1832
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange au nom de Laurent-Thomas FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-lès-Arnay. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: LEGROS; MAIRET; PERROT; DEBLANGEY; SIVRY AINÉ; LANGUET; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43712 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-lès-Arnay. Autre noms cités: DEBLANGEY; MIMEUR; DÉSERT; VALTAT; BLONDIN; LEGROS. Tampon du timbre.
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43716 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1828
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation entre vifs d'immeubles au nom de Jacques FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-lès Arnay. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: PERROT; GOULIE; LANGUET; BAUJARD; DEROYE; BONNARD; SABINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43798 - MERLE ( percepteur )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1814
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note au nom de monsieur MERLE, percepteur demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Autres noms cités: GUIOT; DEROYE.
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