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23 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41283 - VAUDAY ( ouvrier en soie )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1909
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de partage, au nom de Jean-Marie VAUDAY, ouvrier en soie demeurant à Saint-Rambert-en-Soie. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BODONAT; ROUX; NOLLOT; LANTION. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

34750 - MONTET ( Notaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par l'étude de Me Auguste-Louis-Etienne MONTET, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Concerne terrain et propriété, de André BUFFERNE (aîné), propriétaire cultivateur, et Claudine BOURGIER, son épouse, tous deux de Saint-Rambert. A Jean MOUSSET, Directeur de banque, demeurant Saint-Chamond. Autre nom cité, Etienne et Gabrielle BUFFERNE père et mère de André DUFFERNE, ainsi que son frère Adrien. Tampon de l'étude de notaire. Cahier relié avec note (mémorandun) signé MONTET pour DARNON (?), notaire à Saint-Chamond.

36631 - PINATEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1884
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après décès. De Clément PINATEL, époux de Marie FRANCON, de son vivant demeurant à Saint-Rambert, père de Jeanne Marie Clémentine PINATEL, épouse de Jean MOUSSET, employé de banque demeurant à Saint-Etienne. Acte (et tampon) dressé par Me Michel Émile BLANC, notaire à Saint-Rambert. Couverture imprimée aux coordonnées de l'étude de notaire à Saint-Rambert. Document relié. Tampon du timbre.

36634 - MAGAND ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un remboursement de prêt. Emprunteur, Jean MAGAND, propriétaire cultivateur, époux de Gabrielle DEVUN, demeurant à Chavas, commune de Saint-Rambert. Créancière, Gabrielle GIRARD, rentière, demeurant à Saint-Rambert. Acte de Me Émile DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Autres noms cités, Louis BELAT, maréchal-ferrant et Jean THIBAUD, marchant épicier, tous deux témoins instrumentaires. Tampons, du timbre fiscal et notaire. Document relié. Voir autre doc. n°36618.

27117 - MOUSSET ( ? )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1869
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET et GIRAUD. Fait à Saint-Rambert (?) (ou Le Rambert, à Preignan ? ou Saint-Rambert-en-Bugey ?).

38044 - FILLON ( Boulanger et aubergiste )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal Civil de Lyon. Concerne : La séparation de biens, entre Victoire BOURRICAND, épouse de François FILLON, demeurant à Saint-Rambert, commune de Dardilly. Et son mari, François FILLON, boulanger et aubergiste, demeurant à Saint-Rambert (Saint-Rambert-l'Ile-Barbe). Autres noms cités, Pierre GUINAND, arbitre de commerce, demeurant à Lyon, place du Grand-collège, représentant le syndic de l'union des créanciers, de François FILLON. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre du greffe. Et tampon à sec du Tribunal de 1ère Instance de Lyon. Document relié. Voir document n°38007.

34752 - GRENETIER ( Notaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Présentation en deux actes notariés des parties concernées. En l'étude de Me GRENETIER, notaire à Saint-Rambert. De Rosalie DEVUN, propriétaire, veuve de Jean MOUSSET, demenrant à Chavas et Jean MAGAND, culivateur, mari de Gabrielle DEVUN (fille de Rosalie DEVIN), demeurant audit lieu de Chavas. Pour Victor-Hervé-Laurent BEZARD, marchand épicier, demeurant à Saint-Rambet. Ecriture du bordereau de créance signé CROZET.

36632 - GERENTET ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un petit domaine, situé audit lieu de la "Fouillouzette", commune de Saint-Rambert. Par Josué Pierre GERENTET, propriétaire, demeurant à Saint-Rambert. Acquéreur, Claude MOUSSET, propriétaire cultivateur, résidant même commune. Autres noms cités, Antoine BERTHOLET, charpentier. Joseph NOIRIE, meunier. Tous deux témoins requis. Tampon du timbre.

37299 - MARCEL ( Receveur des contributions directes )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située commune de Chasselay, territoire de Champortier. Par Claude MARCEL, propriétaire, receveur des contributions directes, demeurant à Saint-Rambert-L'Ile-Barbe. Pour l'acquéreur, Blaise BOEUF, propriétaire cultivateur, demeurant aux Chères. Autres noms cités, Geneviève Marcel, demeurant à Lyon, ancienne propriétaire, soeur du vendeur. Témoins appelés, Jacques BAS, instituteur, et Antoine CHARDONNAIS, aubergiste, demeurant tous deux Limonais. Tampon du timbre. Document relié. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37298, Voir document n°37310.

37925 - TESTEAU ( Ouvrier charpentier )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1841
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Amant TESTEAU, ouvrier charpentier, demeurant à Saint-Rambert-(l'Île-Barbe), fils de Pierre TESTEAU, cordier, et de Marie Louise GAUGNARD, son épouse, demeurant Châteaudun, département d'Eure et Loire. Et la future épouse, Louise BASSET, ouvrière en soie, fille de Jean François BASSET, bottier, et de Marie ROSIER, demeurant même commune de Saint-Rambert. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLMO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

37252 - COINDRE ( Boucher )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1838
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Jean COINDRE, ouvrier boucher, demeurant à Saint-Rambert-L'Ile-Barbe, fils de Jean Baptiste COINDE, propriétaire cultivateur et de Marie PIRRICAUD, demeurant à Écully. Et la future épouse, Marie Louise BLACHON, couturière en robe, fille de Pierre BLACHON et de Madeleine LANDE (épouse en secondes noces de André Lyonnet), demeurant à Colonges. Autres noms cités, André DREVET, cordonnier et François GIRARD, tailleur d'habits, demeurant tous deux à Colonges, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre.

37311 - COCHET ( Rentière )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1837
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance après la vente d'une vigne, située à Colonges-au-Mont-D'Or, territoire des Rivières. De Anne GUILLAUME, veuve de Jeanh François COCHET, propriétaire rentière, demeurant à Saint-Rambert-l'Île-Barbe. Pour Philibert TOURRET, propriétaire, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jacques BAS et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampons du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37306, 37308, 37310.

37306 - TOURRET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1837
Type d'acte : Décharge mobilière - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décharge mobilière. De André TOURRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Rambert-L'Île-Barbe, seul héritier de sa mère, Jeanne TORCHON, épouse de Philibert TOURRET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37308, 37311.

37239 - CAILLOUD ( Aide boucher )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1836
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Simon CAILLOUD, aide boucher, demeurant à Saint-Rambert-l'Ile-Barde. Fils de André CAILLOUD, boucher, et de Jeanne COCHET, demeurant même lieu. Et Marie Magdeleine DARIER-SALOMON, dite "Maniguet", cuisinière, demeurant à Lyon, 10 Rue Lafont, au service de CHARVET, négociant. Fille de Louis DARIER-SALOMON, dit "Maniguet", et de Marianne DURAND. Autres noms cités, Véronique DARIER, sa soeur. Abel FORÊT et Antoine François LOMINY, cabaretier, demeurant toux deux à Saint-Rambert, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

36625 - GRATA ( Boulanger )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment, situé quartier de la Grenette, à Saint-Rambert. Par Jean GRATA, boulanger, demeurant même commune. Acquéreur, Françoise GUICHARD, veuve de Laurent PINATEL, demeurant à Saint-Rambert. Acte dressé par Me DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Voir document n°36624.

37308 - TOURRET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1833
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, 1°) d'un bâtiment avec cour, jardin et vignes, sur le territoire de Saint-Rambert-L'Île-Barbe. 2°) Ainsi que d'une pièce de vigne, située audit Saint-Rambert, territoire de Mont-Suit. Par Philibert TOURRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Rambert-l'Île-Barbe. Pour son filsAndré TORRET, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Christophe FORIS, rentier, et Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié. Voir document n°37306, 37311.

36624 - DURAND ( Couturière )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1828
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance concernant la vente d'une partie d'un bâtiment, situé quartier de la Grenette, à Saint-Rambert. Par, 1°) Catherine DURAND, couturière demeurant à Saint-Rambert. 2°) Mathié DURAND, demeurant commune de Saint-Just. Autre nom cité, André JAQUIN, marchand de charbon, demeurant même commune, mandataire de Marguerite Denise DURAND, demeurant audit lieu "du Pont". Acquéreur, Jean GRATA, boulanger, demeurant à Saint-Rambert. Acte dressé par Me DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Signatures lisibles, du notaire et du conservateur des trancription d'hypothèque à Montbrison. Voir doc n°36625.

37216 - MALIBRAN ( Chirurgien )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitation de deux étages, située à Saint-Rambert. Par Louis MALIBRAN, docteur en chirurgie, propriétaire, époux de Benoite MEUNIER, demeurant à Saint-Rambert. Acquéreur, Pierre Geneviève GUBIAN, prêtre et chamoine d'honneur de Saint-Jean, demeurant à Lyon, 20 Rue Tromassac. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Document relié. cachet collé à sec du notaire Me BOLO.

36623 - GONYN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré situé sur le territoire de Saint-Rambert. Par Joseph Marie François GONYN, propriétaire demeurant à Saint-Rambert. Acquéreur, Claude MOUSSET, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Mme DANIS, veuve de BONNET, demeurant Saint-Etienne. André CUSSET, propriétaire. Dominique FRANCON, tailleur. Ces deux dernier, témoins instrumentaires. Acte dressé par Me DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Signatures lisibles, du notaire et du conservateur des trancription d'hypothèque à Montbrison.

34751 - GÉRANTEL ( Notaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par l'étude de Léon GÉRENTEL, notaire à Saint-Rambert et Blaize PERRET, notaire à Saint-Marcellin. Pour un acte de vente de, Etienne BARAILLE, propritaire, demeurant à Saint Marcellin. A Claude MOUSSET, propriétaire, demeurant audit lieu de la Foulliouzette (?) à Saint-Rambert. (Vente Concernant terrain et maison). Acte avec tampon de l'étude de notaire.

36626 - BONHOMME ( Menuisier )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1807
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire "du Tour", commune de Saint-Rambert. Par Jean BONHOMME, menuisier. Acquéreur, Clément PINATEL, menuisier. Tous demeurant même commune. Autres noms cités, Antoine Philippe PHILIPPON, Claude François MENU. Tous deux huissier, demenrant à Saint-Rambert, témoins requis. Acte dressé par Me Antoine Claude Josué Marie GERENTET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Signature du notaire, lisible.

22222 - BOURDIN ( Marchand )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1672
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gaspard BOURDIN, marchand à Saint-Rambert (?), fils de Claude BOURDIN, frère d'Anthoinette et Renée BOURDIN (?), et Amblard BARRACHIN, maître cordonnier, audit lieu, fils d'Aymé BARRACHIN. On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité de Bourgogne.

25232 - BRUNET ( Avocat )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1670
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite BRUNET, avocat, BELLEY, CHAUDET, Louys de la COUR (ou de la BOUX, ou de la HOUX, ou de la FOUX ?). On cite Saint-Rambert.