Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres et bois, situés sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Sous les Gyps, Champ de la Rebatte, Sous la Maillette, Champ Courtout, Le Groselier, Le Gourçon, Sur Saint-Romain". Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Mention est faite de l'origine de propriété (même famille). Acte dressé par Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du bureau de l'inscription des hypothèques, à Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : Sury-le-Comtal / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques BASTIDE, propriétaire cultivateur à Lanzieu, commune de Sury-le-Comtal, veuf de Marguerite ROBINET, époux en secondes noces de Françoise CONSTANT, Antoine BASTIDE, propriétaire cutivateur, époux de Claudine BASTIDE, demeurant à Saint-Romain-le-Puy, Marie BASTIDE, épouse de Mathieu COTTIER, propriétaire au Mont, commune dudit Sury, et Jean MOUSSET, directeur de banque à Saint-Chamond. On cite d'autres noms. Document calligraphié en partie imprimé.

Localisation : Sussey / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Armand ABORD, propriétaire domicilié de droit à Brully, commune de Saint-Romain, mais demeurant de droit à Sussey, Ernest ABORD, propriétaire audit Brully, Charles THOMAS, percepteur à Selongey et époux de Berthe BRUZARD, Félix BRUZARD, colonel à Cherbourg, et Germain PICARD, fermier dudit THOMAS à Sussey. On cite d'autres noms.

Localisation : Chanay / Année : 1878
Type d'acte : Partage de biens - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Projet de partage. Philibert BURSSOT (?), Propriétaire et fermier demeurant à Chanay, mari de Jeanne LANVIN (?). Et leurs enfants, Claude BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay, Jean-Marie BURSSOT (?), propriétaire et aubergiste demeurant à Saint-ROMAIN, Joseph BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay. Billet épinglé en page 4. Rapport relié mauvais état.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1870
Type d'acte : Acte du Tribunal de commerce - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Alphonse PEVET, négociant, domicilié à Saint-Romain (en Ysère). Contre, Louis BOURGOGNE, marchand épicier, demeurant à Cherbourg. Autres noms cités, DUVAL, BOTTIN, MONIN, avocat.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1862
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Commerce à Villefranche, département du Rhône. D'une affaire concernant une livraison de vins non-payée. Pour Valentin SIMON, négociant de vins, demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Contre, PEVET, fils, négociant, demeurat à Saint-Romain (Ysère). Tampons, du timbre fiscal, du Tribunal de Commerce de Villefranche.

Localisation : Saint-Vallier / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente ; 1°) D'une parcelle de pré et terre située au lieudit de Montrel, commune de la Ricamarie. 2°) Ainsi que tous les bâtiments du domaine, se trouvant au lieudit de Montcel. Par, Étienne Marie POINT, étudiant en droit, demeurant à Saint-Étienne, rue de la Loire. Lequel agissant en qualité de mandataire pour Gilbert Henry COLONJON, propriétaire rentier, demeurant aux Rioux, près de Saint-Vallier. Autres noms cités : Me BABOIN, notaire à Saint-Romain d'Albon, canton de Saint-Vallier. Pour l'acquéreur, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie, époux de Catherine FRACHON. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Acte dressé par Me ROSTAING, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Romain-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, et partage. Désignation des biens, 1°) une maisonavec ses dépendances, cour et jardin. 2°) Une vigne, située commune de Romain-au-Mont-d'Or, territoire des Nicelles. Entre, les enfants de Françoise COMTE, veuve de Claude DECRAND, cultivatrice, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Claude DECREAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Jean Claude DECRAN, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, dans la propriété de Mr de BRANDIÈRE. Joseph DECRAN, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Joseph FOURNIER, teneur de livres, demeurant à Lyon, Grande-Côte, n°18, époux de Benoîte Claudine DECRAND. Jean PERRIN, fabricant d'étoffes de soie, demeurant commune de la Croix-Rousse, rue des Faussées, n°5, époux de Benoîte DECRAN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me L ouis VIGNET, notaire à Fontaines, canton de Neuville, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1827
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Joseph DÉCRAND, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, fils de Claude DÉCRAND, propriétaoire cultivateur, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, et de Françoise COMTE. Et de la future épouse, Antoinette CONY, lingère, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, fille de Jean Pierre CONY, charpentier, et de Jeanne MALLET. Autres noms cités, François BRICHET, perruquier, et Josep RAY, tailleur d'habits, demeuranrant à Saint-Martin-de-Fontaine, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Horace ROBERT, demeurant Saint-Martin-de-Fontaine, canton de Neuville, département du Rhône.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1825
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre BOUZEREAU, propriétaire à Beaune, et BATTAUT demeurant à Saint-Romain. On cite d'autres noms. Voir doc. 24446.

Localisation : Poitiers / Année : 1819
Type d'acte : Mesures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Évaluations en pièces de vins sur plusieurs années. Variable de 1803 à 1819. Lieux cités, Saint-Romain, Brully.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Romanèche-Thorins / Année : 1810
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François FOILLARD, fils, et Joseph MICHON, tous deux propriétaires et tonneliers, le premier à Romanèche, le second à Saint-Romain (Saône-et-Loire). Par devant Etienne CHALANDON, notaire à Romanèche, et autres.

Localisation : F - Isère - Saint-Romain ? / Année : 1785
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Catherine TURE, femme de Joseph MICHEL, huissier, actuellement à Saint-Romain (?), et Ennemod BARRAQUANT, boulanger, de Peyrins. Il existe deux Saint-Romain dans l'Isère, et un Saint-Roman dans la Drôme.

Localisation : Montceau-et-Écharnant / Année : 1767
Type d'acte : Assignation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph MOINGEON, marchand à Brully (commune de Saint-Romain ? voir doc. 24444), et Louis THEVENOT, marchand à Montceau-et-Écharnant. Enregistré à Beaune. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1745
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Étienne GUIARD, vigneron à Saint-Romain-le-Haut (= Saint-Romain, Côte-d'Or), Claude LAPLANCHE, Claude MOINGEON, Philibert POULEAU, François BOUZEREAU, tous propriétaire dans la région, ainsi que Jean BOUZEREAU, notaire et procureur à Beaune.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1657
Type d'acte : Partage ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document avec dates allant de 1657 à 1767, où l'on cite François BESSET (voir document 25722), le lieu de Brully, Claude DELAGRANGE, meunier, BONNARDEAU et autres. On cite Saint-Romain. Document avec plan.

Localisation : Jura / Année :
Type d'acte : Ventes - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs achats de terres concernant la famille BARIOT, plus spécialement Sévère BARIOT. Ventes : 1°) Par Émile Séraphin DAYET, huissier demeurant à Saint-Laurent, mandataire de Joseph Firmin GRILLET, propriétaire demeurant Saint-Maurice, détenu à Lons-le-Saunier. Pour une maison située même commune. Acquéreur, Jean Hermand BARIOT, époux de Marie Anastasie PROST, propriétaires cultivateur à Saint-Maurice. Documents joint, certificat du coservateur des hypothèquede Saint-Claude, ainsi qu'une note de compte. 2°) Par Auguste LESNE, propriétaire et rentier, demeurant à Saint-Maurice. Mandataire de Flavin Émile, Jules Elisée, Marie Adèle et Joséphine MALFROY, enfants de Séraphine LESNE et Jean Baptiste MALFROY, son époux, demeurant Saint-Maurice. Pour la vente d'un champ audit lieu "Sous la Savatte". Acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Joint au document, une quittance des vendeurs (avec timbre de 10 ct), ainsi qu'un exemplaire imprimé de paiement (avec timbre de 25 ct), au nom de l'étude de Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent. 3°) Par Mme veuve GRILLET, vente d'un champ audit lieu de Saint-Romain. 4°) Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire demeurant en Anjou. 5°) Albert BARIOD (Frère du preneur), propriétaire demeurant à Menétru, (Anjou). Acquéreurs, Marie Élisa DAVID et Sévère BARIOT, propiétaires demeurant Saint-Maurice. Autres noms cités, Amélie BARIOT, Hermand BARIOT, époux de Anastasia PROST, propriétaires cultivateurs demeurant à Crétu. Tampon du timbre. Voir document n°37166.