Localisation : Panges / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication, de friches, audit lieu, le coteau des Charmes. Par, des héritiers de Adrien François Ulysse REMOND, domicilié à Panges. Acquéreur, Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me André TALBOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire. Document dactylographié.

Localisation : Panges / Année : 1901
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé. Par, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire, et Jeanne BONY, son épouse, demeurant à Panges. Pour leurs enfants et petits enfants. 1) Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. 2) Marie Léonie MORTUREUX, épouse de Jean Baptiste RÉNMOND, propriétaire et maire de la commune de Panges. 3) Marie BRESSON, épouse de Émile BRESSON, cultivateur, demeurant à Longecourt. Acte dressé par, Me BROCHOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampons, du timbre, du notaire LECRIVAIN.

Localisation : Panges / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Langes, par Pierre BONY, propriétaire demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye, au profit de Jean-Baptiste MORTUREUX, propriétaire demeurant à Panges. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: LANIER; DUVAL; BOUY. Tampon du timbre. Signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1888
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Émile CHEVALLIER, manouvrier à Panges, fils de Joseph CHEVALLIER, manouvrier à Panges, et de Anne MINOTTE, d'une part, et, d'autre part, Anne PETITOT, sans profession, demeurant à Poncey-sur-l'Ignon, fille de Jean PETITOT, cultivateur audit lieu, et de Bénigne ARNOT. Fait en présence d'Émile BEUF, sabotier, et Alphonse BRESSON, tailleur d'habits, tous deux à Saint-Seine-l'Abbaye. On cite d'autres noms.

Localisation : Turcey / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Étienne LAMARCHE, ouvrier demeurant à Turcey. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: DELLION; FAVIER; MARTENOT; GEORGES; VOILLOT; ROUX; PALLANT; LAMBLIN; MAIRET; COMTET; BORNIER; REFFROIGNET; HUSSON; PAUTRELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Salmaise / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: MARLET; DELAMOTTE; LAMBLIN; PALLANT; BIZOT; DUTTRU; DELLION. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Panges / Année : 1865
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage par Catherine GEOFFROY, propriétaire demeurant à Langues, et veuve de Antoine MORTUREUX. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-L'Abbaye. Autres noms cités: FOLLET; GAUCHER; JOUVAINS; DUFOUR; BAUNY; MICHÉA; RENARD; DUPLUS; REMOND; LEVEUIL; CHEVALIER; BLAGUE. Document reliés par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire LEMOINE.

Localisation : Panges / Année : 1860
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation faite par Antoine MORTUREUX, propriétaire demeurant à Langes avec son épouse Catherine GEOFFROY, au profit de Jean-Claude et Jeanne-Marie MORTUREUX leurs enfants. Acte dressé par Me Ipize-Zozime RIVIÈRE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: PORCHEROT; PATOUILLET; LOGIER; GAUCHER; HUBERT; POISSOT; RÉMOND; FOLLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Dijon. Tampon à sec et signature du notaire RIVIÈRE.

Localisation : Turcey / Année : 1857
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Étienne LAMARCHE, charpentier demeurant à Turcey. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: REFFROIGNET; VITU; COSTET; CAULARD; MASENOT; BOUCERET; GRÉA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété en nature de pré, situé sur le territoire de Blaisy-Bas. Par Rosalie LAUTREY, veuve d'Émile BERILLE, propriétaire demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Et Marthe BERILLE, épouse de René BONY, maître dhôtel, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Ernest LAUTREY, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Mention de l'origine de propriété, Charles, Paul, André BERILLE, ancien propriétaire. Signature lisible, Marthe BERILLE. Tampon de l'enregistrement à Sombernon. Voir document n°38811.