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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
7254 - JACQUET ( propriétaire )

Localisation : F - Isère - Saint-Siméon-de-Bressieux / Année : 1891
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de sommation pour créances concernant Raymond JACQUET, propriétaire à Saint-Siméon-de-Bressieux, ainsi que Eulalie VILLAZ, veuve de Joseph BILLAT et épouse de Ferdinand CATTIN, propriétaire audit lieu. On nomme Alexandre REBOUD, licencié en droit à Saint-Marcellin, ainsi que maître Vincent CHEVALIER, notaire à Saint-Pierre-de-Bressieux, et autres.

26908 - FERRAUD ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Siméon-de-Bressieux / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor BONTOUX, négociant à Saint-Marcellin, Joseph FERRAND et Claude MICOUD, propriétaires et commerçants à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms.

26909 - BONTOUX ( Négociant )

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Victor BONTOUX, négociant à Saint-Marcellin, Claude MICOUD et Joseph FERRAND, propriétaires commerçants à Saint-Siméon-de-Bressieux.

26911 - ROCHER ( Négociant )

Localisation : La Côte-Saint-André / Année : 1847
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères ROCHER, négociants à La Côte-Saint-André, et Joseph FERRAND et Claude MICOUD, propriétaires commerçants à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms.

24197 - ARNAUD ( Marchand épicier )

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustin ARNAUD, marchand épicier à Saint-Pierre-de-Bressieux, représentant Joseph JACQUEMED (?), curé à Saint-Jean-d'Hérans, et Louis DOUCHARD (ou BOUCHARD ?), cultivateur à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 24185.

24185 - DOUCHARD ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Siméon-de-Bressieux / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustin ARNAUD, marchand épicier à Saint-Pierre-de-Bressieux, représentant Joseph JACQUEMED (ou JACQUEMET ?), curé à Saint-Jean-d'Hérans, et Louis DOUCHARD (ou BOUCHARD ?), cultivateur à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 24197.