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24264 - FIGUET ( Maire )
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Localisation : Claveyson / Année : 1908
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête de Jean Joseph Urbain FIGUET, propriétaire à Claveyson et maire administrateur dudit lieu, Amédée Joseph SALADIN, huissier à Valence résidant à Saint-Vallier, fit sommation à Léon MONTEIL, curé de Claveyson.
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39983 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1870
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Réponse du Préfet de la loire concernant un droit de passage. Pour l'usage d'un chemin, entre le puit D'Yèvres et Saint-Dominique et la Croix de l'Horme, prés de Saint-Vallier. Entre, les sieurs propriétaires, Epalle et Chazeau, demeurant même commune. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Lettre avec entête imprimée du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, (Mines). Arrondissement de Saint-Étienne. Signature lisible : GOUTHIER. Voir aussi doc. n°39978, 39979, 39982, 39991, 39997.
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44357 - ROUSTAN ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Pierre ROUSTAN, propriétaire à Saint-Vallier. Autres noms cités : BOURRELLY; CHAUVIER; MANE; CASSIAN; CASTELLAN; BERNARD; NICOLAS. Tampon du timbre.
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39980 - COLONJON ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente ; 1°) D'une parcelle de pré et terre située au lieudit de Montrel, commune de la Ricamarie. 2°) Ainsi que tous les bâtiments du domaine, se trouvant au lieudit de Montcel. Par, Étienne Marie POINT, étudiant en droit, demeurant à Saint-Étienne, rue de la Loire. Lequel agissant en qualité de mandataire pour Gilbert Henry COLONJON, propriétaire rentier, demeurant aux Rioux, près de Saint-Vallier. Autres noms cités : Me BABOIN, notaire à Saint-Romain d'Albon, canton de Saint-Vallier. Pour l'acquéreur, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie, époux de Catherine FRACHON. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Acte dressé par Me ROSTAING, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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34756 - CHANAUD ( ? )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1797
Type d'acte : Extrait de comparution - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite autre nom, Pierre GENIN, médecin, habitant à Saint-vallier. Billet semblant être un acte de présence.
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34760 - GENIN ( Médecin )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1785
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre GENIN, médecin et Antoine PERDIOLAT, négociant, tous deux de Saint-VALLIER. Quatre documents du même ordre. Il s'agit du non paiement de créance contre PERDIOLAT pour GENIN, de l'avertissement, poursuite et renvoie devant le tribunal civil du département. On cite d'autres noms, Martignac, Juge de paix, CHATRON, Gilbert CLA (?), huissier de justice, DUCONTAN premier créancier de PERDDIOLA, René BADOIN, notaire, Raymond BONNET. Voir doc. n°34758, n°34759.
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34758 - PERDRIOLAT ( Négociant )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1785
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
De Antoine PERDRIOLAT, négociant à Saint-Valliers. Par ordre de lecture, on cite plusieurs noms, Pierre BONNET, notaire à Saint-Vallier, Jacques-Janon DUCONTAN (?), demeurant Saint-André, FAYARD, notaire à Saint- Vallier, , Raymond BONNET, négociant à Saint-Vallier, Pierre-Mathier BONNET, Marie-Anne-Éléone PERDRIOLAT, Joseph MARTELLON GALOCHIER (?), Marc GUEYTON, perruquier, tous de Saint-Vallier. Tampon de la Drôme. Voir doc. n°34759
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34759 - GENIN ( médecin )
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Localisation : Saint-Vallier / Année : 1784
Type d'acte : Obligation - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Titre de créance, par Antoine PERDRIOLAT, négociant. A Pierre GENIN, médecin. Acte de Me BARBORIER, notaire. Autres noms cités, Antoine THOMAS, boulanger, Antoine BARTHÉLEMY, BRETTE, tous de Saint-Vallier. Voir doc. n°34758. Plus, morceaux (en deux pièces) d'un courrier avec reste de scellé, en date de 1797 concernant, GENIN contre PERDRIOLAT.
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