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25634 - RAGONNEAU ( Garçon de salle au buffet )
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Localisation : Dijon / Année : 1923
Type d'acte : Promesse de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Louis RAGONNEAU, garçon de salle au buffet à Dijon, et Mme veuve CHARPIOT, demeurant à Saint-Victor-sur-Ouche. On trouve aussi le nom d'Anne DORET (ou DONET ?).
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35704 - DEREPAS ( Sans profession )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Ventes amiable - Pap - ??? - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, Marie DEREPAS, sans profession, demeurant à Remilly-en-Montagne, veuve de Jean MICHÉA, ainsi que, Gustave MICHÉA, éclusier, demeurant à Saint-Victor-sur-Ouche, époux de Jeanne CLÉMENCET. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire.
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38627 - MUTIN ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1894
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Prêt par Jean Baptiste MUTIN, propriétaire cultivateur, époux de Reine Antoinette GERMAIN, demeurant à Saint-Victor-sur-Ouche. Par leur créancier, Étienne LATREILLE, médecin vétérinaire, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits et Bernard BLANCHOT, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Tampon de l'inscription à la Conservation des Hypothèques de Beaune.
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38595 - MUTIN ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Reconnaissance d'un prêt, pour la somme de cinq cents francs. Par Jean-Baptiste MUTIN, propriétaire-cultivateur, époux de Reine Antoinette GERMAIN, demeurant ensemble à Saint-Victor-sur-Ouche. Pour leur créancier, Nicolas LAMARCHES-MOITON, propriétaire, demeurant à Fontette, représenté par Bernard BLANCHOT, cordonnier, demeurant à Sombernon. Mention de la clause de garantie. Autres noms cités, Philippe MERCEY, maréchal-ferrant, et François BAILLY, tailleur d'habits, témoins appelés, demeurant tous deux à Sombernon. Joint au document, un bordereau (épinglé), d'inscription au profit de Nicolas LAMARCHE-MOITON. Tampon du timbre. Tampon de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Document cousu.
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39015 - DAMBRUN-BROCARD ( Propriétaire )
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Localisation : Échannay / Année : 1885
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit de Claude DAMDRUN-BROCARD, propriétaire, demeurant à Échannoy. Contre, Pierre BLANDIN, cultivateur, époux de Mme VERPEAUX, demeurant Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Autre nom cité, Me MASSON, notaire de Sombernon. Tampon du timbre Tampon encre du bureau des inscription de Dijon.
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38988 - DAMBRUN ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Claude DAMBRUN, propriétaire, demeurant à Serrée, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Contre, Jean BLANDIN, propriétaire, époux de Marie MERCUSOT, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Hypothèque sur les immeubles des consorts BLANDIN, dans les communes de Remilly, Agey, Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire, Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon.
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38989 - DEREPAS ( Clerc de notaire )
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Localisation : Sombernon / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Léon DEREPAS, principal clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Contre, Étienne MANIÈRE, éclusier à la 28 ème écluse du canal de Bourgogne, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Gustave MASSON, de Sombernon.
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