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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44474 - CHAMPIN ( receveur )

Localisation : Saint-Vit / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Antoine-Xavier-Auguste CHAMPIN, percepteur demeurant à Saint-Vit. Autres noms cités : GENOT; GRIFFER; MAZOYHIER; MARMET; BERNARD; DESCHAMPS; BRULARD; ANDREY; LONGCHAMP; PARGUEY; GIRAULT; BRUGNON; GREGOIRE. Tampon du timbre.
6719 - DONZELOT ( notaire )

Localisation : F - Doubs - Mamirolle / Année : 1688
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude Ignace DONZELOT, de Mamirole (ou C.I. DONZELOT de MAMIROLLE), demeurant à Dammartin-les-Templiers, notaire commis par la cour de Besançon pour l'arpentage de Ferrières-les-Bois. On nomme Jacques BILLON, de Saint-Vit, notaire, juge et châtelain de Ferrières, ainsi que Estienne FLEURIOT, échevin à Ferrières, et plusieurs autres habitants de Ferrières et de Corcondray, cités. Voir aussi les doc. 6716 à 6718 et 6720.