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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27178 - MAURY ( Marchande de vins )

Localisation : Saint-Éloi / Année : 1925
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte dressé par MOUGIN Joseph, adjoint au maire du quatrième arrondissement de Paris.
37963 - PLANTIER ( Cultivateurs )

Localisation : Rignieux-le-Franc / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété appelée le Domaine des Petites Devises. Par Anthelme PLANTIER, et Marie MOLLION, cultivateurs, demeurant en la commune de Rignieux-le-Franc. Pour l'acquéreur, Frédéric FOPURNIER, propriétaire, demeurant à Lyon, et à Saint-Éloi, canton de Meximieux. Description du domaine, et origine de la propriété. Autres noms cités, Christophe François CURILLON de Trévoux et Joseph MODET de Meximieux, anciens proproiétaires. Noms des témoins appelés, Benoit CUZIN, et Jean ROUSSET, propriétaires demeurant à Lyon. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Jean Marie PICHOT, notaire à Loyes (Ain). Document relié.
37134 - BIENNÉ ( Cultivateur )

Localisation : Boserobert / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Pour remboursement d'une somme d'argent. Acte de sûreté (hypothèque) sur les terres appartenant à Pierre Modeste Désiré BIENNÉ, cultivateur, demeurant à Fouqueville. Tampon du timbre et de l'hypothèque. Autres communes citées, Harcourt, Tournay, Thibouville, du Bosrobert, Saint-Martin, Saint-Éloi. Tampon du timbre.