Localisation : Saint-Étienne / Année : 1944
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie Louise Jeanne BOUTE, veuve de Florian Antoine RAYMOND.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1943
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mathilde ARSAC, veuve BERONNET, demeurant à Saint-Étienne, et Francine BRENAS. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1942
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Henri CORNU, clerc de notaire à Saint-Étienne, certifié par Roger LÉRISSE, notaire audit lieu.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1940
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification des signatures de Marie-Antoinette RENARD et de Antoine FANGET son époux, modeleur mécanicien, tous deux de Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1939
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Jeanne PUVEL, veuve d'Auguste GAY, à Saint-Étienne.

Localisation : Écully / Année : 1939
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification, par maître NAFFRECHOUX, notaire à Saint-Étienne, de la signature de Françoise Antoniette PROCHÈRE demeurant à Écully.

Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1936
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les signatures de M. et Mme DULLA (ou DREULLE ? DRULHE ? DRULHA ?) apposées à l'agence de Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1935
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Pierre GUILLAUMOUD (ou GUILLAUMOND ?), demeurant à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Héand / Année : 1934
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification des signatures de Louis GRANETRAS (?), industriel à Saint-Étienne, René MORON (?), directeur audit lieu, et de Pierre Louis Calixte PAGE, notaire à Saint-Héaud, effectuée par maître VERNEUIL, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie-Antoinette Alexandrine GLOTTON, veuve de Jean-Baptiste BROCH, demeurant à Saint-Étienne. Belle calligraphie.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification, effectuée par Henri CHAUMONT, notaire à Saint-Étienne, des signatures de Françoise BROSSARD, veuve d'Adolphe MICHEL, de Joseph Antoine MICHEL et de Eugène CHAIZE, industriel, tous dudit lieu.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1929
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Félicie DÉMATHIEU, veuve de Jean-Baptiste GIOVANETTI, et de Pierre Antoine Marc François Marie VILLET, époux de Herniette GIOVANETTI, tous de Roche-la-Molière, commune de Terrenoire (?), certifiés par maître Octave GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1928
Type d'acte : Signature certifiée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Maurice FESSY, demeurant à Saint-Étienne, sans profession. Acte fait par Me Henri BALAY, notaire à Saint-Étienne. Tampons, timbre fiscal et de notaire.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1927
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification des signatures de Françoise GOUECH (ou POUECH ?), veuve d'Antoine ESCOFFIER, demeurant à Macon, Alexandrine GOUECH, veuve d'Étienne ARMANET, demeurant à Rive-de-Gier, Octavie Rosalie GOUECH, veuve d'Eugène ANDRÉ, demeurant à Saint-Étienne, Jean ANDRÉ, industriel audit lieu, Marie-Antoinette ANDRÉ, employée de commerce audit lieu, et François MORIN, retraité des chemins de fer, demeurant à Rive-de-Gier.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Lydie Marie Anaïs CROUZET, veuve de Paul Marius MICHON, de Saint-Étienne, et de Edmond BACQUET, négociant à Paris.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1923
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie Anne CHABRILLAC, veuve de Charles Simon RIPPARD.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1923
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Jeanne Antoinette CHARBONNIER, Jeanne CHARBONNIER, et Jean-Baptiste François CHARBONNIER, dit Joannès, charcutier, tous de Saint-Étienne, certifiés par maître Noël THIOLLIER, notaire audit lieu.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1919
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude DORON, Croix de Guerre, fils de Claude DORON, d'une part, et, d'autre part, Anne-Marie PAILLERET, fille de Francisque PAILLERET et petite-fille de Joseph PAILLERET.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffes du tribunal du canton de Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie. Lequel est représenté par DELAVIS, régisseur d'immeubles, demeurant Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Et Jean Marie RAFFAT (ou RASSAT), demeurant la Ricamarie, au liudit de Moncel. Le sieur RAFFAT, est condamné à payer la somme de cent quarante huit francs soixante quinze centimes, montant de quinze mois de loyer en retard de paiement. Tampon encre du tribunal. Acte dressé sur papier ligné. Document relié par couture.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1915
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Concerne un acte contenant obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Au profit de Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant à Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Contre, Eustache EPALLE, propiétaire cultivateur, et Rosalie GIBERNON, son épouse, demeurant ensemble à La Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Tampon encre de Me Joseph BARBIER, notaire, résident à Le Chambon-Feugerolles. Tampon à l'encre rouge de l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Signature lisible du conservateur, DELORME. Voir aussi doc. n°39991, 39995.

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Note de décompte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décompte produit à EPALLE, maison chemin de la Béraudière. Pour le sieur TOUCHE, entrepreneur de plâtrerie et peinture, à La Ricamarie (Loire). Tampon encre rouge, A.GRANGE, Architecte - Expert - Géomètre - Vérificateur, demeurant 13 rue Praire, Saint-Étienne.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1899
Type d'acte : Courrier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Petit courrier écrit par Me Ferdinand BALAY, notaire à Saint-Étienne. Lequel demande au sieur EPALLE, de lui apporter les titres de propriétés de la parcelle de terrain cédée à la compagnie des houillères de Montrambert et de la Béraudière. Entête de lettre imprimée au nom du notaire. Voir doc. n°39997.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1889
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur BUISSON, propriétaire demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: PONCETTON; VILLETON. Tampon du timbre.

Localisation : Sarrazac / Année : 1887
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terrains. Entre les époux Jean GEYROULET, propriétaire et cultivateur, demeurant Boneysseix, commune de Saint-Sulpice-d'Excideuil, et François Raoul de MALET, propriétaire, demeurant au château de Saint-Étienne, à Riom-es-montagne. Autres noms cités,Jean et Émile LAFARGE, maréchal-ferrant, témoins requis. VILLEPONTOUX, notaire à Sarrazac. Billet à lintèrieur du document daté de 1902. Timbre fiscal et tampon de l'enregistrement.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1886
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque demeurant à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Laurent DÉCHAUDON, propriétaire cultivateur à Razoux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1884
Type d'acte : Rapport d'expert - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'experts amiable, fait le 23 mai 1884 entre les soussignés: DEVILLAIRE, directeur des mînes de Montrambert et de la Béraudière. Et Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme. Autres noms cités : SAINT-ÉTIENNE et SAIGNOL, ingénieurs à Saint-Étienne. Signatures lisibles: SAINT-ÉTIENNE et SAIGNOL. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1882
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Louis-Auguste PONCETTON, avoué demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: BOURGIN; BOURGUY. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1881
Type d'acte : Citation à témoins - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Fanny JALABERT, née SIJEAN, propriétaire à Chevieux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne-sur-Usson / Année : 1880
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Jean HARDY, fils de Jean GARDY et de Jeanne LAROBERTY, propriétaires cultivateurs, demeurant Tigoulin, commune de Saint Etienne sur Usson. Et de Louise MARCEPOIL, propriétaire, demeurant Chovaye, même commune, fille de Marie CHEVANT et de Damien MARCEPOIL, rentier. Autres noms cités, Damien ROCH VAUDABLE, propriétaire, Joachim LAULET, cordonnier. Acte dressé par Me Pierre BROSSEL, notaire au Vernet, canton de Sauxillanges. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Pringy / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur à la mineure de Adonis CAZIN, de Somsois. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. À la requête d'Auguste Arthur GÉRARD, âgé de 48 ans, cultivateur à la ferme de la None de Chaudière, commune de Pringy. Lequel agissant au nom et comme oncle maternel de Marie Anne CAZIN, sa nièce et fille d'Adonis CAZIN, et de feu MarieZénobie GÉRARD, décédée à Somsois. Après réunion du conseil de famille est proclamé subrogé tuteur de la mineure, le sieur Auguste Arthur GÉRARD. Autres noms cité: (du côté paternel) Adonis CAZIN, 58 ans, cultivateur, demeurant Somsois, père de la mineure; François Jean Baptiste BOURLON, âgé de 63 ans, propriétaire demeurant Somsois, oncle par alliance de la mineure; Paul Eugène RICHELOT, âgé de 61 ans, propriétaire demeurant même lieu, oncle par alliance de la mineure; (côté maternel) Désiré GÉRARD, âgé de 62 ans, propriétaire demeurant à Drosnay, oncle de la mineure; Victor Désiré GÉRARD, âgé de 39 ans, cultivateur demeurant Saint-Étienne-Saint-Ouen, cousin germain de la mineure. Signatures lisibles: GÉRARD; GERARD; GÉRARD; BOURLON; CAZIN-GÉRARD;BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière à Clairvaux-les-Lacs, Jérémie CHAUVIN, maire de Saugeot et propriétaire, Victor Aimé GROZ, propriétaire à Saint-Étienne, époux de Léonie CHAUVIN, soeur de Félix CHAUVIN, juge de paix aux Planches-en-Montagne, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur à Charézier, et autres. Bel en-tête calligraphié.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Lyon. Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue, ayant pour avoué Me MUNIER. Et Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, ayant pour avoué, Me CLAIR. Concerne le remboursement d'un prêt ayant été accordé par EPALLE de mille huit cent soixante treize francs. Tampon encre de la cour d'appel. Document relié. Tampon du timbre. Voir doc. n°40014.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1875
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Antoine RONAT, menuisier demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me LOUIS, notaire à Saint-Étienne. Autres noms cités : DETHÈRE; VASSELON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1874
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Saint-Étienne. Entre, le sieur PRUD'HOMME, marchand de charbons, demeurant au lieudit de Bellevue à Saint-Étienne, représenté par Me BAYOU, avocat. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Bérandière (Béraudière), représenté par Me VINCENT, avocat. Concerne une opposition du requérant sur une somme d'argent réclamée par la dite société. Joint au document une note signifiant quittance, entre Henri Thomas HUTTER, directeur de la société des houillères de Montrambert et de la Beraudière, demeurant à Saint-Étienne, et Jean Claude PRUD'HOMME, propriétaire, demeurant au lieudit de la mine, commune de La Ricamarie. Tampon encre du Tribunal de commerce de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 40014.

Localisation : Vatilieu / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de créance présenté à la requête de Augustin-Élisé BERNE, demeurant à Saint-Étienne Saint-Geoirs, contre Marie BERNE, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et en deuxièmes noces de François VINOY, marchand d'objet de piété, demeurant à Notre-dame de l'Osier, et représentée par son héritier et légataire universel, Jean RICHARD, cultivateur demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BELLIER; MARTINET; DOUBLIER. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40264.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - ??? - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Concerne un terrain loué par la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Terrain mis en location part, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant commune de La Ricamarie. Le litige porte sur l'estimation réelle du terrain, et la réévaluation de son prix, par contrôle d'expert. Joint au document une liste de compte du sieur BROSSARD, charron, pour EPALLE (1857). Tampon encre du tribunal Civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 39979, 39983, 39991, 39997.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1871
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de François PEYRET, ouvrier charron forgeur demeurant à Saint-Étiene. Autres noms cités : AVRIL; FRAPPA; BEALEM: GENTHIALON; ROUSTAN; CHAVAUD; SERISIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, propriétaire cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Gabrielle DEVUN, et Jean MOUSSET, leur neveu, employé de commerce à Saint-Étienne. On cite d'autres noms.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Concerne empiétement sur terrain privé. Entre, le requérant, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit Montcel, commune de La Ricamarie. Et, la société anonyme des houillères de Montramberg et de la Bérandière (ou Béraudière), dont le siège social se trouve à Lyon et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Joint au document, un courrier adressé à Monsieur FABRE, président du Tribunal de première instance, chevalier de la Légion d'Honneur; Ainsi que que deux actes en dâtes des années 1870 et 1871 . Tampon encre du tribunal civil de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir documents n°39978, 39979, 39983, 39994, 39996, 39997, 40003, 40036.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1866
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constat de non paiement d'une somme de 211 francs au profit de monsieur EPALLE, propriétaire demeurant à La Ricamarie. Contre BOUSQUET frère, demeurant au Brulé, commune de La Ricamarie. Autres noms cités: Pierre FAURE, huissier de justice, demeurant à Saint-Étienne; GIRERD NICOLAS, demeurant même commune; PRUDHOMME. Joint au doc. le billet à ordre avec tampon de la caisse commerciale de Saint-Étienne, ainsi qu'un petit billet de reçu (rose) imprimé. Tampons encre: de l'huissier FAURE, de la caisse commerciale de Saint-Étienne. Document pré-imprimé.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription par le conservateur au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Contre, Jeanne Louise PEYRET DUYBOIS, épouse de Claude Marie PALLUART de BESSET, négociant, demeurant à Saint-Étienne, rue du Coin, section de Montaud. Et, l'abbé Louise PEYRET, prête vicaire de la paroisse de Sainte-Étienne. Autres noms cités : Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Busy, commune de La Ricamarie; Me GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Joint au document une petite note de quittance, épinglée.Tampon encre de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1863
Type d'acte : Rachat de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les consorts : Antoine BORY, fermier, demeurant Saint-Étienne; Pierre Marie BORY, fermier demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Jean Auguste BORY, employé au chemin de fer, demeurant Lyon. Autres noms cités : Victor VITAL, jardinier, épouX de Mariette BORY, (quatrième enfant de Jean Marie BORY), demeurant Montaney, près de Saint-Étienne, (Loire). Pour le rachat de créance due par le père BORY à divers créanciers. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte, liquidation et partage de la succession de Jean Claude BARJON, père, décédé à Saint-Bonnet-le-Château, époux de Claudine MICHEL. Par, jugement du tribunal civil de première instance de Montbrison. Entre ses enfants, Jacques BARJON, menuisier et Catherine BARJON, son épouse, demeurant Saint-Étienne (demandeur). Et, Jeanne Marie FOURNEL, veuve de François BARJON, tutrice légale de leurs enfants, (Hyppolite et Marie BARJON) propriétaire, demeurant à Sant-Bonnet-le-Château. Joint au document, le rapport de répartition de la succession BARJON (format A4-) Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jacques BARGEON, meunier demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: TEYSSIER; MICHEL; FOURNEL; BUHET; AVRIL; BOUVIER; BERGERON; CASALE; BOURE; NEVEU; PORTIER; BRAVARD; CONVILLE; DURAND; ROUX; DORIER; BARAFORT; JAUVIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître prononcée par le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Andrieux FAURE, demeurant à Saint-Étienne, rue Royal, contre Jean GONNON, demeurant même lieu et même ville. Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Étienne. Autres noms cités: ROUSSEL; LUCHAIRE; JACOLIN; Théodore DUPOND; BESSON; DUBESSY; JEVELAT. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Voir doc. 40206; 40208; 40282; 40283; 40284; 40285; 40286; 40287; 40288; 40289.

Localisation : Périgneux / Année : 1856
Type d'acte : Citation pour conciliation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de justice du canton de Saint-Bonnet-le-Château. Citation devant le tribunal afin de conciliation sur une division et partage de succession mobilière et immobilière de Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle mère des comparants, épouse d'Édouard DUBOST, domicilié commune d'Estivéreille. Entre, Antoine FAVERJON, maréchal-ferrant, demeurant commune de Périgneux, époux de Dorothé DUBOST, sa femme; Benoît MARTIN, cultivateur demeurant à La-Chapelle-en-Lafaye et Jeannette DUBOIS, sa femme; Antoine ROUX, cultivateur demeurant à Béaux, commune de Périgneux et Antoinette DUBOST, sa femme; Jean MEYNIE, cultivateurdemeurant Saint-Nizier-de-Fornas, et Rose DUBOST, sa femme; Pierre DUBOST, serrurier demeurant Saint-Étienne; Félicité DUBOST, denteleuse demeurant à l'Éclause, commune de l'Estivareille et Augustine DUBOST, denteleuse, demeurant même commune. Joint au document, une citation à comparaître ainsi qu'une assignation. Tampon du timbre. Voir doc. n°39857.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation par le Conservateur des hypothèques du bureau de Saint-Étienne (Loire). Au profit : Pierre BROSSARD, propriétaire-rentier, demeurant à Saint-Étienne (Loire). Contre : Laurent Benjamin FORE, propriétaire et négociant, demeurant même commune, rue du Palais de Justice. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bois par Antoine Marie Séraphin COIGNET et son épouse Marie GRATALOUP à Jean Baptiste GOLFIER.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première instance de Saint-Étienne, département de la Loire. Jugement entre : Pierre Marie DONZEL, voiturier, commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Lequel ayant Me GARAND, avoué, comme défenseur. Et, 1°) Jean Pierre ROLAND, maréchal ferrant, demeurant à Saint-Chamond. 2°) Bernard HÉRIZÉ, arbitre de commerce, demeurant à Saint Étienne, syndic de la faillite de Michel PONTHONIER, voiturier concessionnaire, à Saint-Chamond. Lequel ayant Me VERNOY, avoué, comme défenseur. Les sieurs ROLAND et PONTHONIER, se prétendent créanciers de DONZEL, et fait pratiquer par huissier une saisie arrêt au préjudice du demandeur. Joint au document, un acte en assignation, et une note du 15 décembre 1854. Tampon encre du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Le jugement et en document relié par couture.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1854
Type d'acte : liquidation - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation de biens suite au décès de leur père et beau-père René FAURE, en son vivant propriétaire, au profit des cohéritiers: 1°) Jacques FAURE, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, 2°) Antoine WESCAS, secrétaire de mairie, et époux de Jeanne-Marie FAURE, demeurant tous deux à Firminy, 3°) Claudine FAURE, veuve de Jean-Louis VIGNAL, propriétaire limonadière demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me Jean-Mari-Adolphe VISSAGUES, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: JALABERT; BERTHON; BADET; FAYARD; JAMJET; GARDESSE; CHASSAIN; BARBSÈRE; ARMAVE; THASSARIN; MASSARO; PEYROT; BOURGIN; BOLLANS; VIGNOT; GOSSAN; BUSREAU;...et d'autres noms. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Signatures illisibles.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bois par Antoine Marie Séaphin COIGNET et son épouse Marie GRATALOUP à Jean Baptiste GOLFIER.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Andrieux FAURE, entrepreneur demeurant à Saint-Étiennne. Autres noms cités: PITRE; GUEREL; BOULAS; ROUSSIL. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1853
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Par, Jacques Marie COLOMB, huissier audiencier, au tribunal civil de Saint-Étienne, demeurant 19 rue du Puy. Sur une requête de Louis NICOLLE, percepteur des contribution directes, demeurant à Saint-Chamond. Signifié au sieur DEVILLE, entrepreneur de voitures ainsi qu'a CHAVAUX (?), demeurant à Saint-Étienne. Autre nom cité : DONZEL (DOUZEL), commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine-Marie-Séraphin COIGNET, propriétaire demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités : TESTINOIRE; BUTRET; POINAS; GAUTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1851
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En faveur de Joseph François SORDET, clerc chez POULET, notaire à Chalon-sur-Saône, en remplacement de PARIZET, notaire à Saint-Étienne (dans le 71 ? dans le 01 ?). On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1850
Type d'acte : Exécution de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Exécution du jugement du tribunal de commerce de Saint-Étienne au profit Laurent-Benjamin-Fore ANDRIEU, négociant à Saint-Étienne, rue Royal, contre Régis PATOUILLARD, aubergiste et voiturier, demeurant à Saint-Pal-de-Mons. Acte dressé par Me BERTRAND, notaire à Saint-Étienne, et exécuté par l'huissier près du tribunal civil de Monfaucon, Jean COSTE. Tampon du timbre. Tampon encre verte, et signatures du notaire BERTRAND. Signatures de l'huissier COSTE. Voir doc. 40197; 40205; 40206.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1850
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur MOREL, carrossier demeurant à Saint-Étenne. Autre nom cité: SELLIER.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton Le Chambon Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre : Eustache FOCHE, serrurier, demeurant la commune de la Ricamarie. Et, Jacques SAMOULLIER, époux de Louise PEYRON, demeurant ensemble au Chambon Feugerolles; Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur demeurant même commune. Il s'agit d'un remboursement de prêt. Document relié par couture. Tampon du tribunal. Tampon du timbre.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt d'une somme de neuf cents francs. Par Eustache PEYRON, propriétaire demeurant au Cré du mas, commune de La Ricamarie. Pour son créancier, Jean PLOTTON, cultivateur, demeurant au lieudit de la Besselle, commune de La Ricamarie. Mention de l'inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Étienne. En marge, compte du notaire. Autre nom cité, écrit dans la marge, "Inventaire PRUDHOMME, côte première, pièce 9). Joint au document, une petite note comportant les noms, prénoms et date de naissance des enfants PEYRON. Acte dressé par Me ROSTAING et son collègue, notaires à Saint-Étienne. Tampon du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1847
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Concerne le paiement d'un billet à ordre. À la requête de Joseph Abel ROSTAING, notaire demeurant à Saint-Étienne. Contre, Eustache PEYRON, demeurant au lieudit de Moncel, commune de La Ricamarie. Et Jean PEYRON, voiturier, demeurant même commune. Joint au doc. une inscription d'hypothèque de l'année1847. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1847
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier, au nom de Jean CHACORNUE, ouvrier demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me LATOUR, huissier. Autres noms cités: JACOTIN; TEYSSIER; EUJULBANT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1846
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de PREYNAT, pour une somme d'argent prêtée à Jean Baptiste PEYRON, et pour laquelle son père Eustache PEYRON, cultivateur, c'est porté caution. Autre nom cité : Me ROSTAING, notaire. Signature lisible de PREYNAT. Voir aussi doc. n°39989.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1844
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour une obligation pour le prêt d'une somme totale de trois mille francs. Par les emprunteurs, Jean Baptiste PEYRON, voiturier et Jeanne DUPUIS, son épouse, demeurant ensemble au lieudit de La Ricamarie. Pour lesquels Eustache PEYRON, propriétaire, demeurant au lieudit de Montcel, commune de La Ricamarie (père et beau-père des emprunteurs), s'est porté caution. Pour les créanciers, Étienne REYMOND, menuisier, demeurant à Saint-Étienne, rue des Gauds, et Barthélémy JOURJON, rentier, demeurant même commune. Acte dressé par Me ROSTAING, et son collègue, notaires à Saint-Étienne (Loire). Couverture pré-imprimée, bas de page aux coordonnées du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°40000.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Saint-Étienne, au profit de Dominique FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne, qui condamne Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron, à payer la somme correspondant aux prix de vente, et de délivrance de marchandises effectuées suivant factures. Acte dressé par le greffe du tribunal de commerce de Saint-Étienne. Autres noms cités: DOLLET; JAUFFRET; POINS; VACHER; LARDERET; RICHOND; FESSY; JAMON. Tampon du tribunal de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. 40205.

Localisation : Saint-Didier-Au-Mont-D'Or / Année : 1843
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Françoise BOURDELIN, veuve de Jean Pierre MATHELIN, rentière, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, fille de Jean Claude BOURDELIN. Pour ses enfants, 1°) Jean Pierre MATHELIN, commis greffier au Tribunal Civil de Saint-Étienne. 2°) Pierre MATHELIN, imprimeur sur étoffe, demeurant à Neuville-sur-Saône. 3°) Jeanne MATHELIN, épouse de Pierre CHAZALLET, restaurateur, demeurant à Lyon, rue Lainerie. Autres noms cités, Pierre RUITTON, et Claude JAVELLE, tous deux propriétaires cultivateurs, demeurant en la commune de Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : La Verpillière / Année : 1843
Type d'acte : Acquiècement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquiècement d'un jugement, rendu au Tribunal Civil de Vienne, par Joseph DEBOILLE, ancien maréchal-ferrant, de Saint-Quentin, canton de Verpillère, ouvrier au chemin de fer, demeurant Lyon, quartier Perrache. Pour son épouse, Catherine FOURNIER, laquelle est séparée de biens d'avec lui. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre RIONDET, notaire à Saint-Étienne, département de l'Isère.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : missives - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document sous seing privé ayant pour trait l'ensemble des copies des lettres écrites, avec les mois et jours correspondants, à Mathieu FORTUNÉ, serrurier demeurant à Sisteron, par Andrieux FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: BERTHET; BAUDRAND; CHIZEUL. Pas de signature ni de tampon. Voir doc. 40284.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Lettre de requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Me JAUFFRET, avocat du requérant Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, au président du tribunal de commerce de Saint-Étienne, suite au non respect de l'accord tacite conclue précédemment devant ce même tribunal, avec Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Autres noms cités: BAUDRAND; MOLIN; CHAZEUIL. Un tampon à sec illisible. Signature de l'avoué JAUFFRET. Voir doc. 40284; 40273.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1841
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Dominique FORE, négociant demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: MOURGUES; COMTE; GRANIVET; CHARREL. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1840
Type d'acte : Jugement et liquidation d'entreprise - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et liquidation d'entreprise. Par un jugement du tribunal civil de Privas, en date du 16 juillet 1840. Contre, Dominique FAURE, négociant, liquidateur de la maison de commerce FORE ANDRIEN, et SALLES, demeurant Saint-Étienne. Mention d'une signification, faite par Pierre AYMARD, huissier, près le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Me BOSNIEL, avoué, demeurant Privas. Autres noms cités : Philippe ROCHE, créancier; AMBLARD, concierge de prison. Nombreux noms illisibles. Joint au document des notes concernant des comptes et créances dues à la liquidation FORE ANDRIEU et SALLES (trois pages tenues en épingle). Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1838
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Tribunal Civil de Première Instance de la Seine, Palais de Justice. Jugement concernant l'adjudication de deux maisons, ayant des inscriptions d'hypothèque. Acquéreur, Louis Julien LEMAIRE, chef de division à la préfecture de la Seine, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, 30 Rue Saint-Louis. Contre Michel DEPORT, propriétaire demeurant à Paris, 13 Rue de la ferme des Mathurins, époux de Louise Élisabeth Athalie VAEQUEMAULIN. Tous deux précédent propriétaire de la maison, rue de la ferme des Mathurins. Et aussi contre Pierre Barthélémy PAYET, propriétaire demeurant à Saint-Étienne. Jean Claude PÉRROCHIA (?), époux de Antoinette PAYET, demeurant à Saint-Étienne. Jacques Gabriel CACCIA, banquier, demeurant à Paris. Étienne François BEFFROY, receveur, demeurant à Paris. Tous créancier hypothécaires, inscrit sur la maison, rue de la ferme des Mathurins. Tampon du timbre.

Localisation : Estivareilles / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire d'Estivareilles, par Jean-Pierre-Barthelemy-Marie DEPORT, propriétaire-négociant, demeurant à Saint-Étienne, et son frère Michel DEPORT, demeurant à Paris, au profit de Claude POUCETTON, propriétaire demeurant à Estivareilles. Acte dressé par Me BALEYGUIER, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités: BLANC; CHAVAUD; ROUX; DARMENGAU; VISSAGUET; THIOLIÈRE; MONICAT. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire BALEYGUIER. Voir doc.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1835
Type d'acte : Pose de scellés - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pose de scellés, par Louis Antoine ROYER-LEHERLE, juge de paix du canton de Sompuis. Sur la demande du maire de la commune, au domicile du défunt, Nicolas SOIN (ou SOUIN), marchant, veuf d'Éléonore HURPIAT. Ceci pour la conservation des meubles et effets mobiliers, devant revenir aux héritiers, enfants du défunt. Autres noms cités : Louis HURPIAT, beau frère du défunt, propriétaire à Saint-Étienne, commune de Saint-Ouen; Nicolas Charles Henry SOIN, père du défunt, tailleur d'habits; Nicolas Antoine TOLLAS (?), cousin germain du défunt; Théodore ROLLET, ami et voisin, demeurant Saint-Ouen; Marie Magdelaine HUCY (?), voisine. Mention d'un inventaire réalisé par le juge. A été désigné comme gardien des scellés, Jean GRUAT, garde champêtre de la commune de Saint-Ouen. Signatures lisibles : Louis HURPIN (ou HURPIOT), Jean GRUAT, Marie Magdeleine HENRY, ROYER-LEHERLE, juge de paix et LACROIX, greffier. Document relié, couture. Papier ligné. Joint au document, un acte de nomination par le conseil de fammille, d'un subrogé tuteur aux enfants SOIN (SOUIN). Tampon du timbre.

Localisation : Beaujeu / Année : 1833
Type d'acte : Cession et transport, quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droit mobilier et immobilier, de parts et portions, de la succession délaissée (ainsi que quittance), par Claude COLLIER, (le père), premier du nom, de Saint-Étienne-Lavarenne. Par : 1°) Antoine COLLIER, propriétaire-boucher, demeurant à Beaujeu. 2°) François COLLIER, propriétaire-boulanger, demeurant au hameau de la Jardinnière, commune d'Odenas. 3°) Benoîte COLLIER, épouse de François GOINE, cabaretier, demeurant commune de Saint-Étienne- Lavarenne, au lieudit du Bourg. Cession et transport, à François PULLIAT, propriétaire-agriculteur, demeurant Saint-Étienne-Lavarenne, leur beau-frère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PERROUD, notaire d'Odenas, canton de Belleville, arrondissement de Villefranche (Rhône). Voir doc. n°38897.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1831
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Présentation sous forme de tableau de l'ensemble des créances s'échelonnant de juin à Août 1831 de Ainé FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, à l'égard de Cardy DESCOT. Signature DESCOS. Voir doc. 40273.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1831
Type d'acte : Reçus - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des reçus s'échelonnant de 1820 à 1831, pour le montant des appartements qu'occupent Ainé et Andrieux FAURE. Autre nom cité: Magdeleine VIALLON. Document écrit sous seing privé, en très mauvaise état, avec plusieurs signatures VIALLON . Voir doc. 40273.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1830
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non inscription sur les registres de créancier, fait pour la raison sociale "Ardaillon BESSY et compagnie", négociant demeurant dans la région de Saint-Étienne , et sur les immeubles qu'ils possèdent. Acte dressé par le conservateur des hypothèques de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Signature du conservateur: COLLIN. Filigrane.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Bédée / Année : 1816
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une petite maison par Jean RIDÉ, cultivateur à 'Hardouin', commune de Romillé - Gilles HIART, laboureur de 'Bury', commune de Bédée - Jean DEPOIX, agissant pour lui et comme tuteur de ses frères, cultivateur de 'la Troquerie', commune de Langan - Olive HERFRAY, cultivatrice d''Escouette', commune de Romillé - Marie DUBOIS, veuve HERFRAY, cultivatrice de 'Quinfromel', commune de Pleumeleuc - Julien MANDET, domestique au 'Petit Melon', commune de Pacé - Marie MANDET, journalière 'aux Frocs', commune de Pleumeleuc - Julienne MANDET, domestique à 'Touche Thibault', commune de Vezin-le-Coquet - Pierre MANDET, domestique aux 'Trois Croix', paroisse de 'Saint-Etienne' (= Saint-Étienne-en-Coglès ?) ; au profit de Gilles EON, laboureur à 'la Boulais', commune de Bédée.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1797
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Heustache PEYRON, cultivateur à Valbenoîte (Saint-Étienne), fils de Marcelin PEYRON et de feue Louise ROBERT, et Catherine FRACHON, rubanière demeurant au lieu d'Agier, commune du Chambon-Feugerolles, fille de Jean FRACHON et de feue Claudine FERRIOL. On cite Claude BERGIER, coutelier, Pierre CHAPELON, forgeron, tous deux du Chambon-Feugerolles, et autres.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1794
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une ferme et de ses dépendances, situées commune de Saint-Étienne-de-Brillouet. Par Pierre AGERON, propriétaire, et Louis BERTRAND, propriétaire, demeurant commune de Saint-Étienne-de-Brillouet. Pour les preneurs, Françoise SACERÉ (?), veuve de François THIRÉ, et Pierre THIRÉ (son fils), demeurant commune de Bougué-la-Plaine. Tampon du timbre "Minute". Acte dressé par BODIN et BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay, fait et passé à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, BODIN, BERNARD, et MOREAU, pour l'enrigistrement à Sainte-Hermine, ainsi que AGERON, et Pierre THIRÉ.

Localisation : Thiré / Année : 1794
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 35 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, de Jean François MARTINEAU, propriétaire, époux d'Anne CHARIER, père et mère, beau-père et belle-mère, grand-père et grand-mère des héritiers cités plus bas. La veuve MARTINEAU, fait une succession entre-vifs. Pour les co-partageants, Jacques MALLET, marchand, époux de Anne MARTINEAU. Pierre PATARIN, agriculteur, époux de Julie MARTINEAU, demeurant commune de Thiré. Pierre GACHIGNARD, marchand orfèvre, époux de Marie Thérèse MARTINEAU, demeurant Thonard(?). Mathurin, René, BODIN, agriculteur, demeurant commune de Saint-Étienne-de-Brillouet, subrogé tuteur de ; Jean Alexandre, Louis, Joséphine, Josiane JUCHAULT, enfants d'Alexandre JUCHAULT, notaire de son vivant, époux de Marie Aimée MARTINEAU, de la commune de BOURNEZEAU. Description des biens en succession, et partage en quatre lots. Tampon du timbre "Minute". Acte dressé par BODIN et BERNARD, notaires du département de la Vendée, district de Fontenay, fait et passé à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, BODIN, BERNARD, et MOREAU, pour l'enrigistrement à Sainte-Hermine, ainsi que Anne CHARIER, Julie MARTINEAU, Marie Thérèse MARTINEAU, Anne MARTINEAU, GACHIGNARD, MALLET, Nicolas PELLETIER, Jacques PÉPIN, JAUDEAU.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1790
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne feu Louis DUBLET, laboureur au village de Bail-de-Crû (ou Bail-de-Rûe ? Beil-de-Cru ?), paroisse de Saint-Étienne-de-Brillouet, Pierre GILLEBERT, sergent à Sainte-Hermine (ou à Poitiers ?). On cite d'autres noms.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Rente - Par - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ci-joint deux documents. Un arentement concernant Thérèse THOUZEAU, veuve de Jacques MARTINEAU, demeurant Sainte-Hermine, et François BONNAUD, cordonnier à Thiré. Et un acquêt entre François MARTINEAU, laboureur, oncle de Marie MARTINEAU, Jean MARTINEAU, laboureur, tous de la communauté de la métairie de La Bourie, paroisse du Simon (baronnie de Sainte-Hermine), Jacques TILIER (?), époux de Jeanne JOYAU, demeurant Saint-Étienne-de-Brillouet, Pierre BIRÉ, époux de Jeanne MARTINEAU, demeurant à La Vineuse (Saint-Hermine), et le sieur Louis François MARCHEGAY de LA PETITE-COUDRAY, demeurant au Simon. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1790
Type d'acte : Renonciation de succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François MADY, laboureur à Saint-Étienne-de-Brillouet, tuteur de Jean Louis et Louise DUBLET (ou DUBLÉ ?), enfants mineurs des feus Louis DUBLET et Marie CHARDIN. On cite Jeanne CALLAUDREAU, seconde femme de Louis DUBLET.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Madelaine RABILLAUD, épouse séparée de François ROBIN, sellier, maître François Jacques Henry DUBOIS, curateur de RABILLAUD, et François DEVERLY (?), marchand à Saint-Étienne-de-Brillouet. On cite BRAUD, Louis GABORIT et autres.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1790
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques CAILLET, laboureur à Saint-Étienne-de-Brillouet, époux de Marie NAULLEAU, et Marie Geneviève RAMPILLON, veuve du sieur Charles de SAIVRE, dudit lieu.

Localisation : Saint-Étienne-de-Brillouet / Année : 1790
Type d'acte : Ratification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean CHAUVEAU, fermier à Saint-Étienne-de-Brillouet, Jean MOREAU, domestique à Luçon, Paul VOIRON (ou VAIRON ?), bûcheron, Jean ROLLIER, bordier, époux de Charlotte TENDRON, ainsi que BODIN, notaire à La Chapelle-Thémer (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1789
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Claude DADET, manœuvre-charron demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: TIGICOS; BOURDIER; COLLIN; HENNEGUIN; DELEVEAUX; LACROIX; BERAUD; BEAUVAIS; PALLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1778
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Natal IMBERT, Simon LE PECHEUX, le sieur SAUZEA, ROLIN, et autres. Dates allant de 1743 à 1790.

Localisation : F - Loire - Saint-Étienne / Année : 1738
Type d'acte : Congé militaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pièce en partie imprimée, encadrements gravés et armes de France en tête, cachet de cire. Congé militaire du régiment de 'Marsan', délivré à André GRANGOS de Saint-Etienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1717
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude SAUZEAT (ou SAUZEA ?), marchand de Saint-Étienne, Barthelémy CELINE (?), marchand dudit lieu (?), Claude PERRIN (ou PERRIER ?). Autres doc. au même nom. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des adjudications faites par le notaire royal BUISSON. Autres noms cités: DE GAUTERON; VAUTRIEU; BURVICAN; JANASSE; BUISSON; ALBERT; PANTECOU; GUILLOT; JACQUES; PERRET; FINOY; GRISSAUD; TOLLENT; FILLON; PAIRON: FLEURY; MUSSOT; GUITTOZ; MOGNIN; GUILLET; TRULLIN; BERNARD; UNICENDOY; BOURDOY; PEDROND; VOUOT; CALLUET; TOURNIER; VALLANTES; JOURDAN; BAUBARD; AYMON; CAYOND; RUCHON; BELUDE; CUZY; LUZZIEU; VEBROS; MOREAU; DIZEAUX; COQUILLION; GAUTHON; GRABE; VEY; GAUTHOY; MOUZIN; DEGNOS; CHASTILLON; BRUESCO; MOUCRIN; GAUDOS; NARDOZ; MATSEY; SALIN; SURDON; JEDROUDON; MIRLIN; BOURDON; NOLOUD; PEDROND; GOMET; VOUOT; NEURSAREC; METSA; GREMIE; GONFOUR; GIROUD; TARTALLON; RAULTES; ALBERT; CHAUBARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean VINOY, fils de feu Claude VINOY, cordonnier à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, et Claude BILLIET (?), marchand. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document comprenant plusieurs pièces, notamment de mariage, sur Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs en 1669, dont ceux passés entre Lionnel ROBERT-BOTTASSON (?), fils de feu Estienne ROBERT-BOTTASSON, et Catherine CUZIN, fille de feu Claude CUZIN, et d'autres membres de la famille ROBERT-BOTTASSON. Concerne également des documents sur Claude PERROUD (?) et Anthoyne GONNET-PERESSON (?), laboureurs dudit lieu, et autres personnes. Voir doc. 26231 à 26240.

Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Série de documents divers comprenant plusieurs particuliers, en 1669, dont François CAILLAT, Hélène JOURDAN, Vincent GALANT, Claude MABILY, tous propriétaires, Guillaume MOUNIER, maître écrivain, beau-frère de Jeanthon SAULZE ROCQUAND, laboureur, Jean FERRIER, maréchal-ferrant, tous de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, ainsi que Claude MARCHAND, fils de feu Jean MARCHAND, natif de Quincieu, et plusieurs autres personnes de l'Isère. Voir doc. 26232 à 26240.

Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 42 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs document de la région de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, 1669. Vente concernant Jean GIROUD, laboureur, père d'Estienne GIROUD, et autres. Vente concernant Pierre BORDINOT (?), sergent, fils de Jean BORDINOT, et autres. Échange concernant Pierre SANCHE (?) et Anthoinette BUISSON (?), et autres. Obligation concernant Pierre COUSTURIER et autres. Instance concernant Antoine COCHET, Antoinette DROBLIER (?), maître DURAND, notaire, et autres. Mariage entre Claude PERROUD et Mathia (?) MERLIN. Protocole concernant Daniel BUISSON, notaire, Claude JOURDAN, laboureur, fils de feu Jean. Mariage entre François BRISSAUD, cordonnier, et Marguerite GOUTTERON (ou de GANTIBON ?). Quittance concernant Georges CUZIN et autres. On cite d'autres documents avec d'autres noms. Voir doc. 26231 à 26240.

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Émile LEFÈVRE, clerc de notaire à Saint-Étienne, et de Marie Louise VINCENT, droguiste à ...?..., veuve de Paul Eugène CHARVET.

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Maria MATHIEU, veuve de Laurent BROSSARD, demeurant à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Chamond / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Mathilde Marie Henriette GERMAIN de MONTAUZAN, veuve de Claude Louis BRUN, demeurant à L'Ollagnière, commune d'Izieux, Marie Joseph Jacques de FRAIX de FIGON, industriel époux de Michaelly Marie Stéphanie BRUN, demeurant à Saint-Chamond, Étienne Marie Joseph BRUN, industriel audit lieu, Georges Victor Marie NEYRET, industriel à Saint-Étienne, époux de Adèle Joséphine BRUN, et Vital Marie Marcel LOUISON, industriel audit lieu, certifiés par maître GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Saint-Étienne / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen des signatures de Anne ROUCHON, veuve de Jean-Claude JULIEN, et de Antoine Eugène JULIEN, tourneur en métaux, tous de Saint-Étienne. Avec signature du notaire.