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7 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
5971 - DURAND ( propriétaire )

Localisation : F - Ain - Montrevel-en-Bresse / Année : 1904
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Rose DURAND, veuve d'Augustin-Benoit-César DURAND, propriétaire à Montrevel-en-Bresse, et Charles-Louis PITRE, ancien notaire à Montrevel, ainsi que Marie Joseph Frédéric CHANEL, époux de Marie Urbaine Léontine BOUILLOUX, cultivateurs à Sainte-Colombe, commune de Marboz. On nomme maître PAUGET, notaire à Montrevel-en-Bresse, et autres.

44207 - SAINT-COLOMBE ( propriétaire )

Localisation : Villars-en-Pons / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Louise-Femane de SAINTE-COLOMBE, propriétaire demeurant à Villars-en-Pons. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; PUDINE; VREGILLE; REVILLARD; MAILLARD; BELEAU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38017 - ARQUILLÈRE ( Instituteur )

Localisation : Cogny / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Louis ARQUILLÈRE, instituteur, demeurant commune de Cogny, (Rhône). Fils de JeanBenoit ARQUILLÈRE, tisseur en mousseline, et de Marie Anne ANDRÉ, brodeuse en mousseline, demeurant à Sainte-Colombe, canton de Néronde, département de la Loire. Et la future épouse, Françoise CATHELAND, demeurant à Cogny. Fille de Jean Pierre CATHELAND, et de Françoise SOUSY (de son vivant), propriétaire cultivateur, épouse en secondes noces de Jean Marie SAVIGNY, cultivateur, demeurant Cogny. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. LEPIN, notaire à Villefranche. Document relié.

35633 - SAGLIER ( ? )

Localisation : Mâlain / Année : 1848
Type d'acte : Certificats de vie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de vie (acte de naissance), de Michel, Marie, et Lucien SAGLIER, demeurant tous trois à Mâlain, près de Dijon. Autre nom cité, Rose Émilienne Louise SAGLIER, femme de Edmond Claude LACOMBE, demeurant commune de Sainte-Colombe-de-Duras. Tampons des mairies de Mâlain et Sainte-Colombe-de-Duras. Voir doc n°35631. (Pour partage de succession).

34812 - CADOUX ( Propriétaire )

Localisation : Sainte-Colombe / Année : 1845
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne donation, de terre, vignes et jardin. De Jeanne CADOUX, célibataire, propriétaire, demeurant à Sainte-Colombe. Au profit de son neveu, Edme JOSSERAND, Tailleur de pierres, demeurant à Coutarnoux. On cite d'autres noms, Émile-Adolphe GAUTERIN, notaire à Lisle-sur-Serein, Pierre BOURMIER (?), Louis BOURSIER, Isidore PLAIN (?), EMARD, Jean-Baptiste DUGÉ, PINARD, Jean GOSSET, Jean JOSSERAND, Edme BERRUELLE, VERRIER De THISY, Jean POROTTE (LOROTTE ?), Edme TAVOILLOT. Document relié, avec couverture bleu. Tampons.

34807 - JOSSERAND ( Cabaretier )

Localisation : Sainte-Colombe / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Antoine-Nicolas GUILLERMIN, notaire à Lisle-sur-Serein. Vente de terre labourable et vignes. Entre Edme JOSSERAND, cabaretier, demeurant à Sainte-Colombe et Jean JOSSERAND, propriétaire, demeurant à Coutarnoux. On cite d'autres noms, Etienne MORIN, Charles JOSSERAND, Edme BARREY, demeurant à Coutarnoux, Victor TOURNIER (?), propriétaire, André BENJAMIN, propriétaire, demeurant tous deux à Lisle-sur-Serein.

40331 - NOIROT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Germain-du-Plain / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles et d'une pièce de terre, situés sur le territoire de Labergement-Sainte-Colombe, par Claude-Léon NOIROT, propriétaire, demeurant à Labergement-Sainte-Colombe, avec son épouse Émilie-Virginie REBILLARD, au profit de Claude LIMARD, propriétaire et maire de la commune d'Ouroux, ou il demeure avec son épouse Élisabeth BURDY. Acte dressé par Me Antoine JANNIN, notaire à Lessard-en-Bresse. Autres noms cités: MAUTREY; BORGEOT; VIOLLOT; DELACROIX; BROCARD;SORDET; BOISSON; GUIGUE. Tampon du timbre. Tampon à sec. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon, plus signature du conservateur.