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19 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27070 - SALLES ( Décorateur )

Localisation : Caen / Année : 1930
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Henri SALLES, peintre vitrier décorateur à Caen, et le marquis de TOUCHET à Baron-sur-Odon.

39601 - SALLES ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1899
Type d'acte : Courriers pour jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs courriers concernant un différent entre: Eugène SALLES, propriétaire à Saint-Laurent-d'Olt, et sa soeur, épouse ALAC. Il s'agit de dommages causés par les ouvriers de d'ALAC, à trois arbres appartenant au fils SALLES. En plus du litige, s'ajoute une plainte formulée par le requérant, contre le juge SEINPEAUL, 1er suppléant à la justice de paix du canton de Campagnac (Aveyron). Joint aux documents, les pièces annexées avec les réponses, du procureur de la République au Parquet de Millau.

43843 - HYS ( propriétaire )

Localisation : Aureilhan / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Alix DE SALLES DE HYS, propriétaire demeurant à Aureilhan. Autres noms cités: CASATI; SEVIN; FOLIE; BELLOUARD; BOYER; MARAVAL; SANGNIER; PONCES; HYS; DESJARDINS; GALABERT; DUGUET; LANSAC; COOL. Tampon du timbre.

36792 - CHALVET ( Propriétaire )

Localisation : Largentière / Année : 1878
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citations. Opposition à commandement. Créances. Actes datés de 1878 à 1882. A la requête de Jean François CHALVET, propriétaire, demeurant audit lieu, "mas de Grange", commune de Saint-Alban-sous-Sampzon (?) (Largentière). Autres noms cités, Joseph Gaston Emile MÉRIT, cultivateur, audit lieu de Brujas, commune de Lablachère. Sophie Cl. MÉRIT, ménagère, et son époux, Eugène DELEUZE, demeurant commune des Salles de Sagniers. Théophile Camille MÉRIT, militaire, demeurant Lablachère. Marie MÉRIT, ménagère, épouse de Auguste BENOIT, aiguilleur, demeurant Saint-Julien-de-Cassagnac. Joseph MÉRIT, veuf de Agathe CHALVET, tuteur de Louise Hélène et Victorien MÉRIT, demeurant Lablachère. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Actes dressés par Josepph Ferdinand BRUGÈRE, huissier auprès du Tribunal Civil de Largentière.

39605 - ROUQUETTE ( ? )

Localisation : Saint-Laurent-d'Olt / Année : 1877
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copie pour le sieur Antoine ROUQUETTE. Arrêté du Ministère des Travaux publics, concernant le chemin de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Département de l'Aveyron, arrondissement de Milau, commune de Saint-Larent-d'Olt. Plan du tracé dessiné sur calque. Autres noms cités: BOMET et PRADE, entrepreneur des travaux du 9ème lot, sur la commune de Saint-Laurent-d'Olt; Jean SALLES, de Palach; VIDAL, de Saint-Urbain; Étienne VERNET, de Palach; Étienne SALET, de la Resse; Simon FABIER, de Fernières; Pierre FOUCHER, de la Crouzade; etc. Tampon de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées des chemins de fer, de Mende à Sévérac-le-Château. Tampon de la Préfecture de l'Aveyron. Signature illisible du Préfet. Document imprimé. Voir doc. n°39600, 39606.

21842 - PUGET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1864
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre signée Gaston ROBERT de SALLES, rédacteur du Journal du Loiret à Orléans, dont le propriétaire est PUGET. Lettre envoyée au maire d'Aschères-le-Marché.

24049 - LAPORTE (de) ( Propriétaire )

Localisation : Salles / Année : 1858
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paul Ferdinand de LAPORTE, âgé de un an et deux mois, est décédé à Paris le 23 mars 1858. Il était né à Salles (Deux-Sèvres), de Gaspard Louis Henri de LAPORTE (de LA PORTE), 26 ans, propriétaire à Poitiers, et de Louise Agathe Junia de LESCOURS, 25 ans. On cite d'autres noms.

24051 - LESCOURS (de) ( Propriétaire )

Localisation : Salles / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gaspard Louis Henri vicomte de LA PORTE, comte d'HUSTE, 22 ans, né à Vouneuil-sous-Biard, domicilié à Poitiers, d'une part, et Louis Agathe Junia de LESCOURS, 22 ans, née à Salles-sur-Mer (commune de La Jarrie), domiciliée à Salles (commune de La Mothe-Saint-Héray). Voir doc. 24049 et 24050. On cite d'autres noms.

24052 - LA PORTE (de) ( Propriétaire )

Localisation : Salles-sur-Mer / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre de LA PORTE et de LESCOURS. Complément des documents 24049 à 24051. Document en partie imprimé.

39855 - FAURE ( Négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1840
Type d'acte : Jugement et liquidation d'entreprise - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et liquidation d'entreprise. Par un jugement du tribunal civil de Privas, en date du 16 juillet 1840. Contre, Dominique FAURE, négociant, liquidateur de la maison de commerce FORE ANDRIEN, et SALLES, demeurant Saint-Étienne. Mention d'une signification, faite par Pierre AYMARD, huissier, près le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Me BOSNIEL, avoué, demeurant Privas. Autres noms cités : Philippe ROCHE, créancier; AMBLARD, concierge de prison. Nombreux noms illisibles. Joint au document des notes concernant des comptes et créances dues à la liquidation FORE ANDRIEU et SALLES (trois pages tenues en épingle). Tampon du timbre.

22839 - LESCOURS (de) ( Propriétaire )

Localisation : Salles-sur-Mer / Année : 1832
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louise Agathe Junia de LESCOURS est née le 7 décembre 1832 à Salles-sur-Mer, fille de Charles Léon de LESCOURS, 29 ans, demeurant à Salles, propriétaire, et de Louise Henriette Félicie GRÉEN de SAINT-MARSAULT, 24 ans. En présence de Jean Joseph Désiré MOUSCERON, maire, Louis André Marie Edmond GRÉEN de SAINT-MARSAULT de CHÂTELAILLON, 22 ans, lieutenant de cuirassier, Pierre BEGAUD, 23 ans, domestique, tous de Salles-sur-Mer.

42898 - MALHERBE ( soldat )

Localisation : Balleroy / Année : 1828
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de transport au nom de François MALHERBE, militaire demeurant à Balleroy. Acte dressé par Me PREMPAIN, notaire à Balleroy. Autres noms cités: GILLES; MARIE; THOMAS; BRISOYS; SALLES; DESPUJOL; LAROCQUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

24700 - BERNARD ( Commissaire de police )

Localisation : Saint-Lô / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jacques-René-Victor BOBE-des-SALLES, ancien juge, et Jean-Michel BERNARD, commissaire de police, tous deux de Saint-Lô. On cite aussi Nicolas et Charles MOTHIN, frères, cultivateurs, fils de feu Nicolas MOTHIN, demeurant à Hauteville-la-Guichard. On cite d'autres noms.

26638 - BERTU ( Colon )

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1804
Type d'acte : Journal - Pap - A4+ - 60 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Journal de Jean BERTU, colon. On trouve les noms de Toussaint MESMAIN (ou MESMIN), boucher à Availles-Limouzine, le nommé VALLADEAUX, Madame de MALBOEUF, Monsieur de TISSEUIL, Pie (ou Pierre ?) de LA SELLE (ou de LA SALLES, ou de SELLAS ?), POTTIER, Jean LE FORT, Gabriel et Jean THULLIN, LAFON, François VERGNIAUX (ou VIGNEAUX), meunier, GALLEAU, DAMADES et plusieurs autres. Entre 1772 et 1808.

23315 - RABOTEAU ( Bourgeois )

Localisation : Saint-Fort-sur-Gironde / Année : 1782
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Théodore RABOTEAU, bourgeois de Saint-Fort-sur-Gironde, et Vincent SALMON fils, bourgeois de Gémonzac, tous deux fermiers de Jacques Henry de LA PORTE, écuyer, ancien major de cavalerie, seigneur des Salles-de-Rioux et autres lieux, tuteur des enfants mineurs de feu André Armand de LA PORTE-BEAUMONT, ancien capitaine de cavalerie, seigneur de Cravans et Beaumont, et de dame Marie Henriette PANDIN, demeurant à Gémonzac. On cite d'autres noms.

657 - LENGROIGNET ( )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Rosey / Année : 1742
Type d'acte : Vente - Par - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par François LENGROIGNET et sa femme Marguerite DUBOIS de terres à Chatenoy. Parchemin de 22 x 17 cm. Acquéreurs : Jean NAPPEY et sa femme Madeleine GUENEBANT. Cette terre est revendue en 1749 à Claude François MILLO fermier de Salles.

652 - BARESTON ( )

Localisation : F - Haute-Saône - Navenne / Année : 1701
Type d'acte : Extrait - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extraiot des registres du greffe du praisidial de Vesoul. Remard BARESTON de Baulme contre Estienne BEAUNARD de Navenne. Parchemin de 34 x 23 cm. Avec ajout de 1751, dame Claire JOUVET épouse du sieur CLERC chirurgien juré à Baume. Etienne MOINE du Bas de Versey et sa femme. Claude François MILLOT fermier de la commanderie de Salles.

25992 - PERRICHON ( Laboureur )

Localisation : Quincy-le-Vicomte / Année : 1675
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Christine DEPARDON, demeurant à Salles (= La Salle ?), fille de Jean DEPARDON, et Jean PERRICHON, époux de Anne DEPARDON. On cite d'autres noms. Voir doc. 25986 et 25987.

36804 - CHALVET ( Agriculteur propriétaire )

Localisation : Sampzon / Année :
Type d'acte : Renouvellement d'inscription hypothècaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription au bureau deshypothéques de Largentière. Contre Jean François CHALVET, (oncle des requérants), agriculteur propriétaire, demeurant audit lieu "Mas de Granger", commune de Saint-Alban-sous-Sampzon. Au profit, de Joseph Gaston MÉRIT, employé, demeurant près de Lyon, de Clorinde MÉRIT et Eugène DELEUZE, son époux, employés demeurant à Lyon, de Marie MÉRIT et Auguste BENOÎT, son époux, employés demeurant à Saint-Julien-de-Cassagnac, de Louise MÉRIT épouse de Émile SALLES, propriétaires demeurant à Lablachère, de Théophile MÉRIT, boulanger demeurant audit lieu de Brujas, commune de Lablachère, ainsi que Élène et Victoria MÉRIT (enfants), de Joseph MÉRIT (père), boulanger demeurant même commune, veuf de Agathe CHALVET. Tampons, du timbre, et de la conservation des inscriptions d'hypothèques. Voir document n°36793.