Archives ( 28987 entrées )

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41 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
43346 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Autres noms cités: MAIRET; DUTHU. Tampon du timbre.

43487 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1907
Type d'acte : Dépot - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Dépôt de la grosse de l'ordonnance du legs universel au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: PETIT; BENOIST; GUILLERME; LACONNEY; CROUZAT; PARIZOT; LÉPINBE; CHARLUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43345 - PINGAUD ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de François PINGAUD, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salamaise. Autres noms cités: LAMARCHE; GUILLERME; PICAMELOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43343 - FOCILLON ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1904
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Geneviève-Eugénie FOCILLON, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BENOÎT; GAREAU; SACCONEY; BRESSON; GUILLERME; LAMARCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43504 - PERROT ( boulanger )

Localisation : Turcey / Année : 1904
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Louis-Auguste PERROT, boulanger-aubergiste demeurant à Turcey. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; BOUDIER; LAMARCHE; BOCARD; BURLEY; DEPRALON; SOPOTTE; MALOIS; SACCOMEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43347 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUIGNARD; PARPELET; GOFFINET; PACOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43505 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUEDENRY; MODOT; BENOIST; FOURNIER. Tampon du timbre.

43317 - BENOÎT ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1899
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Baptiste BENOÎT, propriétaire-cultivateur demeurant à Salmaise. Autres noms cités: PERROT; GUILLERME. Tampon du timbre.

43277 - DEPRALON ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Bernard DEPRALON, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GOFFINET; THORIN; OLIVE; FOURNIER; LAMARCHE; PARPELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43485 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Autres noms cités: MODOT; GEAY; GIGOT; ARBEY. Tampon du timbre.

43472 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: COULON; MALOIR; GUILLERME; CHAPUY; BOURGOGNE; COGNIER; CHOURI; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43283 - GUILLERME ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Louis SALMAISE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: COULON; PERROT; MALOIR; BOCCARD; BURTEY; BRONI; BELIN; GUEDENEY; DEPRALON; SOPPOTTE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43480 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; COULON; GAREAU; PERROT; LABBBÉ; NOIROT; FOCILLON; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43471 - GUILLERME ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; BENOIST; COULON; GAREAU; PERROT; DEHER; HUGOT; FOCILLON; DECAILLY; FOURNIER; SIMÉON; BOCCARD; FOURNIER; LOMBARD; RICHARD; GAUTHERET; GAUVAIN; VAUDRY; GOFFINET; LOBREAU; MAIRET; DEPRALON; GUIGNARD; BAUDOT; DROUCHOT; GEAI; CHEVALLAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43379 - PERROT ( propriétaire )

Localisation : Turcey / Année : 1896
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Louis-Auguste PERROT, propriétaire demeurant à Turcey. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: MALACLET; GUILLERME; FOURNIER; DEPRALON; LAMARCHE; BENOIT; GAREAU; THORIN; COULON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43324 - GUILLERME ( propriétaire )

Localisation : Villotte / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Étienne GUILLERME, propriétaire demeurant à Villotte. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BENOÎT; LEQUIN; CHEVALLOT; DEPRALON; ROUSSIN; BELIN; BERNARD; FOUILLON; NOIROT; BOCARD; SIRVET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43318 - GUILLERME ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de monsieur GUILLERME, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me HUGOT, notaire à Flavigny. Autres noms cités: DEHER; LOMBARD; GUILLEMIN; VENDEUVRE; PIERRAT; BERILLE; PINARD; BLANDIN; NORMAND; MAIRET; COFFINET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43329 - NOIRON ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Claude-Bernard NOIRON, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; BENOÎT; FOURNIER; SIROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43486 - FOCILLON ( meunier )

Localisation : Salmaise / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Bernard FOCILLON, propriétaire et meunier demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BELIN; BENOIST; GUILLERME; FOURNIER; ROUSSIN; DEPRALON; RIMBERT; DROUHOT; BOULARD; DUTET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43325 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: MARLET; DELAMOTTE; LAMBLIN; PALLANT; BIZOT; DUTTRU; DELLION. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43481 - BENOIST ( boucher )

Localisation : Semur-en-Auxois / Année : 1868
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Récépissé d'un projet de comptes de tutelle au nom de Jean-Baptiste-Alexis BENOIST, garçon-boucher demeurant à Semur-en-Auxois. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: LOQUIN; GUILLERME; BERILLE; FOURNIER; BARTHELEMOT; MATHIEU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43284 - BENOIST ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Jean-Baptiste BENOIST, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salamaise. Autres noms cités: GUILLERME; lombard; LOMBARD; ROUSSIN; MOREAU; BERILLE; FOURNIER; ARBEY; TOUSSAINT; DEPRALON; DROUHOT; NOIROT; MATHIEU; ESTIVALLET; LAUCILLON; POCILLON; DRIOTON; MAIRET; BELIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43479 - BENOIST ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1868
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation de comptes de tutelle au nom de Jean-Baptiste BENOIST, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; ESTIVALET; MITTANT; VIARD; SIMÉON; FOURNIER; DEPRALON; MOREAU; BERILLE; FOCILLON; SICOT; GIGOT; LOMBARD; ROUSSIN; PIALE; DROUHOT; MAIRET; BONNEVEAUX; DRIOTON; MARCHAND; MATHIEU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43323 - GUILLERME ( garde-champêtre )

Localisation : Salmaise / Année : 1866
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste GUILLERME, garde-champêtre demeurant à Villotte. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BERNARD; BRESSON; BAUDOT; SIMÉON; LOMBARD; BERILLE; FOURNIER; BERTHELEMOT; MATHIEU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43476 - LAMARCHE ( propriétaire )

Localisation : Turcey / Année : 1861
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Étienne LAMARCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Turcey. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Salmaise. Autres noms cités: REFFROIGNET; MONTERCOT; CHAMBRETTE; DELLION; BORNIER; MAIRET; RAMEAU; GALAUD; POPON; BELIN; MICHEL; LAMBLIN; PALLANT; LACOFTE; GIGOT; VITTEAUX; BERNARD; PORCHEROT; POULIN; BRILLE; BOURCERET; LAPOTON; MARTENOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43503 - MAIRET ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1856
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Claude MAIRET, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BERILLE; BURTEY; BENOIST; BOCARD; PANTALÉON; PIALE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43477 - PICAMELOT ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1856
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terre au nom de Pierre PICAMELOT, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: DEPRALON; BENOIST; BAUDOT; BROUÉE; ROUSSIN; BURTEY; BERILLE; PIALE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43502 - GUILLERME ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1846
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal de bornage au nom de Jeannette GUILLERME, propriétaire demeurant à Salmaise. Autres noms cités: CHEVALLOT; BOCCARD; RIMBERT; PAPON; FOURNIER; DEPRALON; BERILLE; BOUARD; BAUDOT; LOMBARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

20453 - CHAUSSIER-COUSTURIER ( architecte )

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1845
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de J.B. DEPRALONS (?), écrite à Salmaise, pour CHAUSSIER-COUSTURIER, architecte à Dijon. On trouve citée la commune de Chevannay.

43473 - GIGOT ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1839
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de bâtiments au nom de Charles GIGOT, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; LOMBARD; PETIT; DROUCHOT; DEPRALON; BENOIST; GENRET; BOLLÉ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43470 - BERNARD ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1837
Type d'acte : contrat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat au nom de Claude BERNARD, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me FOCILLON, notaire à Flavigny. Autres noms cités: GUILLERME; BELIN; MONGENET; DECHAMBURE. Tampon du timbre.

43269 - BERNARD ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1835
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jeanne-Julie BERNARD, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; LEQUINE; DROUHOT; DEPRALON; BAUDO; PARPELET; BENOÎT; GROSSEL; MOREAU; BOURGOGNE; ROUARD; BACHOTET; NOIROT; MORTIER; FOCILLON; BOCARD; CHEVALLO; GOFFINET; MOUSSERON; DELIER; GAUVAIN; GUIDENEY; SIMONE; BERILLE; LEQUIN; DROUHOS; PRALON; BRESSON; GAUTHERET; LOMBARD; BELIN; RABUTEAUX; FOURNIER; ROUSSIN; MODO; ROCHONS; PINGAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

20773 - CHAUSSIER ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : 1821
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour MM. MARLIO frères, Jean-Baptiste MOSSON, Etienne MODOT, Denis CHAUSSIER et autres, propriétaires à Verrey-sous-Salmaise. Voir doc. 20770 à 20772.

43322 - LOMBARD ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1819
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Thomas LOMBARD, propriétaire demeurant à Salmaise. Autres noms cités: BERNARD; LARPELET; SAUFFRE. Tampon du timbre.

43506 - DEPRALON ( vigneron )

Localisation : Salmaise / Année : 1817
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de François DEPRALON, vigneron demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me BELENGRY, notaire à Salmaise. Autres noms cités: DRORCHOT; FOURNIER; MENARD; LADOY; DROUTAL. Tampon du timbre.

43320 - PERROT ( propriétaire )

Localisation : Salmaise / Année : 1806
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Marguerite PERROT, propriétaire demeurant à Salmaise. Autres noms cités: BERNAIS; MOREAU; BOUVIER; DEPRALON; GUILIÈREME; BERNARD; ALBRIEU. Tampon du timbre.

20771 - MARLIOT ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne MARLIOT frères, MOSSON (?), CHAUSSIER et autres. Fait à Verrey-sous-Salmaise. Voir doc. 20770.

20770 - BERILLE ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Récapitulation générale faite d'après le cadastre pour les bails concernant CHAUSSIER, MARLIO (ou MARLIOT ?) et BERILLE, propriétaires dans la région de Dijon (?). Voir doc. 20771 à 20772.

20776 - ? ( ? )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan de parcelles où l'on cite plusieurs noms de lieux, dont Verrey-sous-Salmaise, Savigny-le-Sec, Verrey-sous-Drée, Blaisy-Bas, etc. Voir doc. 20768.

20772 - BRILLE-MASSON ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les frères MARLIOT (ou MARLIO ?), Denis CHAUSSIER, et le sieur BRILLE-MASSON (ou BERILLE-MOSSON ?). Voir doc. 20770 et 20771.

20768 - ? ( ? )

Localisation : F - Côte-d'Or - Verrey-sous-Salmaise / Année : ?
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Brouillon pour cadastre (?) de la région de Savigny-le-Sec et de Baisy-Bas. Voir doc. 20776.