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38161 - DODIVERS ( )
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Localisation : Anteuil / Année : 1833
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement fait à Jean Xavier DODIVERS, époux de Marie Célestine PETITJEAN, demeurant à Anteuil. Fille et beau fils de Claude François PETITJEAN, décédé à Feule. Inventaire de saisie. Au profit de MESCHINE, receveur de l'enregistrement à Pont-de-Roide, demeurant commune d'Anteuil. Autres noms cités, Charles BASSENNE, et Jacques BERIEN, cultivateurs, témoins appelés, demeurant à Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine PEZEUX, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Long. Le tampon du timbre fisfeulecal est défeulecoupé. Signatures lisibles, PEZEUX ou LEZEUX, DODIVERS, BASSENNE, ABERCIN(?).
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38192 - BOREY ( Négociant )
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Localisation : Sancey-le-Long / Année : 1826
Type d'acte : Lettre de change - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre de change. Signification (entre autre) faite à BOREY, négociant, résidant chez Claude MALDIEUX, à Sancey-le-Long. Sommations de paiements. Concerne de nombreuse signification de paiement. Ce qui semble être une liste de contrôle d'actes notariés, de l'huissier Antoine COTTARD, demeurant Clerval. Par Ignace DELACOUR, juge de paix, du canton même canton. Autres noms cités; GOURDE, MICHEL, CHAMPIN, officier de marine et négociant, ainsi que de nombreux autres noms illisibles. Le tampon du timbre fical principal est découpé.
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38099 - BARRET ( Négociant )
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Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1818
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Clerval. Procès verbal du juge, Claude Ignace DELACOUR, demeurant Belvoir. Comparution des parents et amis de Marcellin Édouard et Claude Mélanie BARRET, enfants de feu Claude Joseph BARRET, négociant de son vivant, demeurant à Sancez-l'Église (?), époux de Jeanne Claude LABEUCHE. Concerne la gestion financière de la succession BARRET, par sa veuve, à l'encontre de ses enfants, héritiers. Autres noms cités, Louis CHATELOT, tuteur subrogé et oncle maternel; Claude Joseph BARRET, grand oncle paternel; Jean Baptiste Alexandre PETIT, oncle paternel par alliance; Jean Pierre VERNIER, cousin paternel par alliance, demeurant à Sancey-le-Grand; Jean Claude FEZEUX (PEZEUX), brigadier forestier, oncle, résident à Sancey-le-Long; Jean Antoine PERREY (FERREY), demeurant Belvoir, en remplacement de Louis fRANÇOIS LABEUCHE, oncle maternel des mineurs. Xavier FAHIER (ou PAHIER), acquéreur demeurant à Sancey-le-Long; Jean Baptiste VUILLEMIN, acquéreur du domaine de Montot. Tampon du timbre. Joint au document, deux citations à comparaître.
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38111 - LIGIER ( Propriétaire )
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Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés sur le territoire de Sancey (et lieu voisin). Par Jeanne Baptiste LIGIER, veuve de Claude François MOIROT, demeurant au lieudit "En Étard", commune de Sancey-le-Grand, et Jeanne Simonne MOIROT, sa fille, ainsi que Marie Claude MOIROT, épouse de Jean François MOIROT, demeurant à Hanbrivillers (?), et Marie Joseph MOIROT, épouse de Pierre Joseph BARBIER, tous propriétaire, demeurant Sancey-le-Grand. Pour les acquéreurs, Nicolas BIGUENET, et Étienne Lazarre CARTIER, et aussi Fançois Xavier CUENOT, meunier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Cacher à la cire rouge du notaire. Acte dressé par Me PARIS, notaire à la résidence de Belvoir, fait à Sancey-le-Long, canton de Clerval, département du Doubs.
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38109 - LALE ( Cultivateur )
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Localisation : Ancey-le-longAnteuil / Année : 1811
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Jacques LALE, cultivateur demeurant à Anteuil. Pour ses héritiers, Claude THOURER(?), demeurant à Sancey-le-long, son neveu; Étienne PIQUER, autre neveu, cultivateur, demeurant à Anteuil; Étienne PIQUER, canonier à la sixième compagnie du cinquième bataillon du second régiment du corp impérial d'artillerie de la marine, petit neveu; Jean Baptiste et Jeanne FRANÇOISE PIQUER, enfant d'Étienne PIQUER, demeurant à Anteuil. Acte dressé par Me VUILLIER, notaire de Clerval. Tampon du timbre. Cachet du notaire.
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38155 - GRIVEL ( Propriétaire )
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Localisation : Poligny / Année : 1803
Type d'acte : Saisie immobiliaire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Saisie immobiliaire, après une vente du domaine, situé aux lieux et territoire de Sancey-le-Grand, et Sancey-le-Long. Vente faite par Philippe Gaspard SAPORTA ou LAPORTA, ancien capitaine de cavalerie, demeurant à Saint-Lothain, époux de Gasparine Xavière GRIVEL (autre commune Poligny). Pour l'acquéreur, Sébastien Augustin Éléonore MARGUET, ancien Jurisconsulte, demeurant à Sancey-le-Long, époux d'Antoinette SEVRÉ. Convention de rente viagère. Description des biens. Tampon du timbre.
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546 - BULLYARD Jean ( )
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Localisation : F - Doubs - Sancey-le-Long / Année : 1680
Type d'acte : Vente - Par - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Parchemin de 56 x 17 cm. Achat par maître Jean BULLYARD du long Saucey. Vers 1680. Vendeurs : Jean Claude N. et Pierre JANNI...r
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547 - BULLIARD Jean ( )
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Localisation : F - Doubs - Sancey-le-Long / Année : 1676
Type d'acte : Acte notarié - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Parchemlin de 32 x 127 cm. Concerne maître Jean BULLIARD et sa femme Jeanne THYSILLOT, âgés de plus de 66 ans. Cités leurs fils majeurs : Jacques, Claude et Pierre; et leurs filles : François, Marguierite et Claudine.
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