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24686 - MARTIN ( Avoué )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1959
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Concerne les décès de Simon MARTIN, ancien avoué, le 6 février 1958, veuf de Louise Élisabeth Antoinette CHAUSSIER, et de Maurice Clément Ferdinand JACOTOT, vigneron, le 13 avril 1959, veuf de Bernadette Rose Jeanne Paule LAMBLIN, tous de Savigny-sous-Mâlain. On cite d'autres noms. Document dactylographié.
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25288 - MARTIN ( Avoué )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1958
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament, établi en 1955, de Simon Jean Baptiste Frédéric Henri MARTIN, licencié en droit et avoué honoraire demeurant à Savigny-sous-Mâlain, concernat son frère René MARTIN, les consorts GAUTHIOT, Maurice JACOTOT, époux de Bernadette LAMBLIN, dudit lieu, neveu et nièce par alliance du testataire, lequel testataire est décédé audit lieu en 1958, veuf en premières noces de Louise Élisabeth Antoinette CHAUSSIER, etc. Acte de notoriété après le décès joint. Document dactylographié.
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38787 - CARILLON ( Propriétaire )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1913
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement par le huissier, Jacques Émile Valmy KALTEMBACHER, près du Tibunal Civil de Dijon, demeurant à Sombernon. À la requête de Louise Catherine Martine CARILLON, épouse de Paul Marie VITU, négociant, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Contre, Théophile LEDEUIL (ou FEDEUIL)-COLLION, fermier, demeurant à Ancey. Concerne le non paiement d'une récolte de blé. Tampon du timbre. Tampon encre du huissier. Un timbre de 50 ct, collé, et estempillé.
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39001 - DENIZOT ( Propriétaire )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Antoine DENIZOT, propriétaire et de Jeanne DENIZOT, son épouse, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Pierre RACLIN-BRIOTTET, propriétaire, demeurant à Savigny-sous-Mâlin. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.
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38793 - MÉNÉTRIER ( Employé aux chemin de fer )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation, par les emprunteurs, Pierre Jacques MÉNÉTRIER, employé aux chemin de fer, époux de Louise Mathilde MONON, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Et Antoine Ernest MONON, célibataire, vigneron, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Au profit de MArie MERCUZOT, veuve de Joseph GALMAND, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Autres noms cités, Bernard BLANCHET, cordonnier, demeurant à Sombernon, mandataire de Mme GALMAND. Il s'agit d'un prêt d'une somme de Six cents francs. Mention du bordereau d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document cousu.
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38786 - MINOTTE ( Propriétaire )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt de six cents francs. Pour l'emprunteuse, Marie DENIZON (ou DENIZOT), propriétaire, demeurant à Savigny, veuve de Claude MINOTTE. De son créancier, Jacques ROUARD-SORLIN, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Ce dernier étant représenté pa Jean dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant à Sombernon. Mention de l'inscription d'hypothèque, faite à Dijon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits, et Jean Baptiste COMMOT, cafetier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons encre du notaire. Document cousu.
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38628 - MINOTTE ( Propriétaire )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt, par Étienne MINOTTE, propriétaire, époux de Jeanne DUFOUR, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour leur créancier, Claude DEREPAS, propriétaire à Ancey, ayant Jules DEREPAS, propriétaire, comme mandataire, demeurant même lieu. Établissement de la convention de remboursement. Autres noms cités, Jean Marie GAUTHIER, scieur de long, et Henri PRUDON, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre de L. MOREAU, notaire même commune. Tampon à sec du notaire Me PARIZON. Document cousu. Couverture pré-imprimée.
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38804 - SAVEROT ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication de terre, située sur le territoire de Mesmont. Par Denis SAVEROT, fils, propriétaire-cultivateur, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour l'acquéreur, Jean BARABANT, propiétaire, demeurant à Mesmont. Origine de propriété; Aline GOUGET, épouse de Nicolas SAVEROT, ancien propriétaire, parents du vendeur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Tampon de l'inscription au bureau des hypothèques de Dijon. Document relié par couture.
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38831 - SEGUIN ( Cantonnier )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1854
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre, Pierre SEGUIN, cantonnier, demeurant à Mâlain, Fils de Jean SEGIN, propriétaire, demeurant à Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor, et de Françoise ROUARD, épouse de ce dernier. Et la futur épouse, Claudine VALLOT, fils de Pierre VALLOT, propriétaire, demeurant à Saint-Victoir, et dame SEGUIN, épouse de ce dernier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Ernest PERROTTE, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.
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38788 - RAGONOT ( Propriétaire )
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Localisation : Ancey / Année : 1839
Type d'acte : Couverture de dossier - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Couverture de dossier, consernant une adjudication. Il s'agit d'une vente de bien, situé à Ancey. Par les enfants, RAGONOT, demeurant au lieudit. Autre nom cité, Me MEUNIER, notaire à Savigny-sous-Mâlain. Couverture de couleur jaune.
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38801 - SARRANT ( Salariée )
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Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication d'une pièce en nature de vigne, située au lieudit, "Collinette", à Mâlain en Côte-d'Or. Par, 1°) Jeanne SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 2°) Marguerite SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 3°) Antoine SARRANT, maréchal-ferrant. 4°) Benigne SARRANT, domestique, demeurant à Quetigny. Adjugé à Jean CHEURIET, propriétaire, demeurant à Mâlain. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité, Laurent ROMEY, propriétaire, demeurant Mâlin. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.
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