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30 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35751 - DELAUNAY ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Mandé / Année : 1910
Type d'acte : Renoncement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renonciation du profit d'un leg. De l'héritage de Gabriel DELAUNAY, propriétaire, demeurant à Saint-Mandé. Par, Marie DELAUNAY, épouse de Ernest Prosper DULAC, propriétaire, demeurant à Fontenay-sous-Bois, Jeanne Antoinette DELAUNAY, épouse de Aristide Paul Philippe BRUNET, docteur en médecine, demeurant à Neuilly-sur-Seine, et Jules Édouard DELAUNAY, négociant en engrais, demeurant à Paris. Au profit des arrières petites filles du défunt légataire. Mesdemoiselles, Denise et Nicole BERTRAND, issues du mariage de, Georges Gustave BERTRAND, et Marie Gabrielle DELAUNAY. Acte de, Me Louis Hyacinthe Albert PLOIX, Me Albert MOREL d'ARLEUX, notaires à Paris. Tampon du timbre. Cachet du notaire PLOIX.

37498 - BATTEUX ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1894
Type d'acte : Attestation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation de Julien BATTEUX, demeurant place du marché de Lanselles. Reconnance pour cession d'une maison, située au 40 de la rue Castille à Amiens. Acte dactylographié. Signature lisible BATTEUX. Tampon du timbre. Tampon de la ville d'Amiens.

1666 - WOLFER ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1888
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jacques FRAISSE, rentier à Belfort, Mesdemoiselles Marie et Léonie THEVENOT (avec accent aigu sur le premier e), majeures et propriétaires à Buc, Madame Thérèse KAUFMANN, sans profession, de R A comparu : Marie-Emma-Christine BOURQUARDEZ, épouse de Joseph WOLFER, cultivateur, tous deux de Reppe, agissant au nom d'Angélique BOURQUARDEZ, en religion Sœur Catherine de Sienne, majeure, sans pro

22533 - LECHAT ( ? )

Localisation : Couptrain / Année : 1883
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les époux Joseph PRÉHAUT et les demoiselles Olinde, Fortunée et Zanaïde LECHAT, de Couptrain (?). Voir doc. 22524 (pour LECHAPT, de Rennes) ?

4916 - FILLION ( négociante )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1874
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre le sieur NORMANDAU (ou NORMANDON ?), d'une part, et les demoiselles FILLION et BATAILLON, d'autre part, tous négociants à Paris. On cite d'autres noms. Document avec deux timbres fiscaux.

39820 - GILLOPPÉ ( Cultivateur )

Localisation : Sergines / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication publique et volontaire de plusieurs pièces de terres, situées sur lesterritoires de Sognes et de Villiers-Bonneux, aux lieudits "Les Nozées, le bois Vion, Chanoy, les Griselles, les Pleux Champigneaux, les Riots, la Pierre à Jean Pierrat, le chemin des Nozées, les petits usages, le Pas Dieu, le Bois Vion, les Riots. Par, Louis Benjamin GILLOPPÉ, cultivateur, demeurant au Plessis-Dumée, canton de Sergines, et son épouse Marie Louise PILLOPÉ. Origine de propriété, Louis GILLOPPÉ, cultivateur-propriétaire, demeurant Sognes, pour ses enfants et petits enfants : 1) Louis Benjamen GILLOPPÉ, 2°) Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes, fils de Louis GILLOPPÉ. Autres noms cités : Angèle Élisa BEAULANT et Marie Eugénie BEAULANT, petites filles de Louis GILLOPPÉ. Voir dans document très nombreux autres noms. Pour les acquéreurs : Le premier lot à Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes; Le sixième lot à Hippolyte Guillaume, charpentier, demeurant même commune; Le huitième lot à Jean Claude FÉLIX, vigneron, demeurant à Sognes; Le neuvième lot à Louis Appolinaire DÉSERT, maréchal-ferrant, demeurant à Sognes; Le dixième lot à Jean Charles PROTIN, cultivateur, demeurant Sognes; Le treizième lot à Clément GARNIER, fils, cultivateur, même commune. La deuxième partie du document concerne la confirmation approuvée de l'acte de vente par Marie Louise GILLOPPÉ, épouse du requérant, Louis Benjamin GILLOPPÉ, lesquels demeurant à PLessis-Dumée, canton de Sorgine. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Saint-Maurice. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

27846 - DEFLESSELLES ( cultivateur )

Localisation : Villers / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Pierre François Casimir Deflesselles (père), cultivateur et Mme Elisabeth Christine Bullot sa femme ont vendu à leur fils, Pierre François Casimir Deflesselles, leur fils, charron, demeurant à Poulainville quatre vingt douze ares soixante treize centiaires de terre labourable au terroir de Poulainville au champs des bouchers appartenant d'un côté à François Tirancourt et de l'autre moitié aux vendeurs ainsi qu'un bout à Jean Baptiste Hondé. Cette acquisition avait été précédemment faite auprès d'Amédé Charles Ferdinand Théodore, marquis de Clermont-Tomerre et Mme Marie Joséphine Polixène Virginie de Wignacourt,son épouse. Acte établi par maître Graire notaire à Villers Bocage.

45309 - PANNIER ( berger )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à Mr Fréjus PANNIER, berger demeurant à Fleurigny, Yonne, des 6ème et 13ème lots. Ces lots proviennent de la succession de Dame Marie Angélique Julienne GUILLEMIN, épouse de Charles MATHIEU, décédée le 19 février 1848 : 6ème lot, lieu-dit entre Les deux chemins, finage de Fleurigny, 22 ares 10 centiares de terre, traversés par la route de Sens à Nogent-sur-Seine, vers le midi à Mr BIGNON, au nord à Pierre BERLIN et à Pierre PRIN, vers le levant et le couchant aux anciens chemins de Thorigny-à Sens, 13ème lot, lieu-dit Les Boulins-gateaux, même finage, 8 ares 42 centiares de terre, au levant à Bazile Auguste BOUDIN, au couchant à Mr de Raigecourt, au midi à Mr BIGNON et au nord à des aboutissants. Les comparants et vendeurs desdit lots se décomposent comme suit : 1- Mr Pierre Louis Napoléon GIBEY, représentant par procuration, Mme Victoire Ursule GUILLEMAIN représentée par son mari Charles Louis LEGROS, Mme Amédée GUILLEMIN représentée par son mari Saturnin GERARD, Mme Amélie GUILLEMIN représentée par son mari Alexandre FLORIOT, 2- Mme Marie Madeleine Vincente GUILLEMIN, veuve de Mr Jean Pierre SIMONET, 3- Mr Jean Baptiste René PIQUOIS et sa femme Marguerite GALLAND, 4- Mr Vincent Denis Guillaume SAUSSIER et son épouse BLANCHET, Mr Bazile Auguste BOUDIN, et Marie Catherine BLANCHET sa femme, Pierre Etienne François BLANCHET, MesDemoiselles Catherine Prudence et Marie Césarine BIOT.

45310 - PREAU ( manouvrier )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Mr Simon Cyr PRIN, propriétaire et marchand de bois, Maire de la commune de Fleurigny (Yonne), aux Sieurs et Demoiselles PREAU (Père et enfants): 1- Mr Edme Martin PREAU père, manouvrier, 2- Edme Etienne PREAU, domestique au Château de Fleurigny, 3- Demoiselle Adèle PREAU, sans profession, 4- Demoiselle Clarisse PREAU, sans profession. Ces 3 derniers sont des enfants issus de Sieur PREAU père et de son épouse, Marie BRUNET décédée à Fleurigny. Le contrat de vente concerne une pièce de terre de 7 ares 70 centiares au finage de Fleurigny, lieu-dit Monterland. Cette vente a été faite moyennant la somme de 150 francs de prix principal à payer au vendeur dans le délai de 10 ans avec intérêts au taux légal de 5 % l'an.

34829 - LEMERCIER ( Médecin )

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Assignations en jugement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document et copie, pour Élise DUHAIL et Mélanie DUHAIL. À la requête de, François-René-Victor LEMERCIER, médecin, Eulalie LOTTIN, son épouse, demeurant tous deux à Mayenne. Contre, demoiselles DUHAIL, veuve THEBAUT. On cites d'aures noms, Me Auguste BARDER, avoué à la Cour d'Anger, demeurant en cette même ville. Les époux GESBERT, Joseph HAY, huissier à Mayenne.

28510 - KEIFLIN ( propriétaire )

Localisation : Bartenheim / Année : 1838
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance d'un leg de 500 francs par Dame Marguerite BAUMANN, épouse de M. Joseph KEIFLIN, propriétaire de Bartenheim, donnée aux héritiers et légataires universelles de M. Jean KUENTZ, en son vivant, desservant à Gundolsheim, devant Maître WILHELM, notaire à Rouffach, le 25 mai 1838.

26759 - JACOB ( Propriétaire )

Localisation : Bragny-sur-Saône / Année : 1837
Type d'acte : Visite de demeure - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la propriété des héritiers JACOB, dite La Villette (ou située à Vigny-lès-Paray = Digoin). On cite DARDOUILLET, DAUTIN, FOLLET, MICHAUD, les demoiselles BERTHUCAT. Voir doc. 26760. On cite JACOB, père et fils, propriétaires à Bragny-sur-Saône. Voir doc. 26761.

37050 - RIQUIER ( Ménager )

Localisation : Liermont / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres situées sur le territoire de Poulainville. Par Alexandre RIQUIER, ménager, demeurant à Hiermont, et ses cohéritiers. 1°) Charles Antoine FOURNIER. 2°) Jean Baptiste FOURNIER. 3°) Marie Madeleine FOURNIER. 4°) Rosalie FOURNIER. 5°) L. MAILLARD, cultivateur, demeurant à Metz. 6°) Marie Françoise Rosalie Louise MAILLARD, épouse de Jean Baptiste Charlemagne CACHELEU, cultivateur demeurant à Villecourt. 7°) Marie Annie FOURNIER, épouse de Jean MAILLARD, ménager. 8°) Marie Françoise Prudence BAUDELOT, épouse de Louis François BARDOU, ménager. Nombreux autres noms cités. Acquéreur, Pierre François Casimir DEFLESSELLES, charpentier, demeurant à Poulainville. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me VION, notaire à Amiens. Documents reliés avec couverture.

4147 - GAZANHE ( notaire )

Localisation : F - Lozère - Marvejols / Année : 1830
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour les sœurs Adélaïde (ou Adelahide), Victoire et Arthémise GAZANHE, filles de feu Pierre GAZANHE, notaire de Marvejols, contre les demoiselles CHALBOS , de Mende. On cite Joseph Gaston de CLAMOUZE, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitan de Mende.

36907 - BOUILLANT ( Ouvrière )

Localisation : Amiens / Année : 1827
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance, au sujet de la succession de Marie Élisabeth Marguerite FLESSELLES, veuve de François COSSON. Par l'héritière Joséphine Virginie BOUILLANT, ouvrière, demeurant à Amiens. Pour Adrien Jean Baptiste Joseph François GOSSARD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Cachet du notaire (décollé) Me JANVIER, résident à Amiens. Documents reliés.

22319 - ROGER ( Propriétaire )

Localisation : Mer / Année : 1820
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de Pierre MESTIVIER, notaire à Selles-sur-Cher, époux d'Anne-Coralie LUXEREAU, et de Michel-Alphonse ROGER, propriétaire à Mer, époux de Barbe Zélie LUXEREAU, agissant au nom de Louis-Charles LUXEREAU, ancien notaire à Blois, concernant un procès-verbal d'adjudication reçu de maître DELAGRANGE, notaire à Blois. On cite d'autres noms.

5583 - TIRAND ( propriétaire )

Localisation : F - Isère - Saint-Martin-d'Heres / Année : 1816
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne les demoiselles Marie, Laurence, Catherine et Elisabeth VILLARD, sœurs, ainsi que Anne Eléonore TIRAND, épouse de Melchior MOCKER, propriétaire, tous de Saint-Martin-d'Heres. On nomme Marc DALLE (?), propriétaire à Paris, et autres.

26365 - BARRÉ ( Journalier )

Localisation : Salbris / Année : 1797
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Silvain BARRÉ, journalier à Salbris, veuf de Marie ROUSSEAU, et le citoyen ROUSSEAU, journalier à Selles-Saint-Denis, frère de la dite feue Marie ROUSSEAU. On cite d'autres noms.

23447 - NOUCHER ( Bourgeois )

Localisation : Le Mans / Année : 1791
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Julien NOUCHER, bourgeois du Mans, et les demoiselles Magdelaine LEVERRIER et Marie BRUNET, du Mans. On cite d'autres noms.

34733 - DAUTHON ( Propriétaire )

Localisation : Vienne / Année : 1787
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Audiance de jugement préparatoire. Concerne un incendie d'appartement. Il s'agit de déterminer l'endroit de départ du feu afin d'en désigner la responsabilité. Conflit entre différentes personnes se portant partie civil. Les Dames et Demoiselles PAPET. Pierre RIBEAUD, voiturier. Jean-Baptiste LOUP. Nombreux témoins et avocats sont cités. Charles DAUTHON. THEVENIN, avocat des parties PAPET et RIBEAUD. MALLET. Pierre LECLERC, substitue du greffier. Jean COTTON, ouvrier maçon. Leonard COTTON son frère. Pierre FOURNIER, beau-frère de ce dernier. Claude DAVIÈRE (?) maître charpentier, natif de Vienne. LOUP est le maçon de DAUTHON. Nicolas CHENU, maître charpentier natif de vienne. Pierre TISSOT (?) maître tourneur, habitant Vienne, natif de Franche-Conté. JAS, avocat. André GINET de-la-Rancolière (?) juge. MALLET, avocat de LOUP. Barthélémy ROULET, maître beurrier de Vienne. Relevé des noms par ordre de lecture du document.

24282 - DOLLE ( Négociant )

Localisation : Grenoble / Année : 1787
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marc DOLLE, aîné, négociant à Grenoble, cousin des trois demoiselles VILLARD, soeurs, demeurant à Saint-Martin-d'Hères, et BUISSON, natif de Marseille, actuellement demeurant à La Marmelade (?), gérant des biens des dites demoiselles. On cite d'autres noms. Voir doc. 24326.

7252 - GUYARD ( avocat )

Localisation : F - Loir-et-Cher - Selles / Année : 1785 ?
Type d'acte : Rapport - Par - A4- - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ce fait sur le rapport de maître Claude-Jean-Baptiste Félix GUYARD, avocat à Selles (il y en plusieurs dans la région). On cite les lieux de Selles, Billy, Chémery. On cite Etiennes MARTINES, Pierre DUVEAU, Silvain BEDAULT, Simon DESBOIS, Louis et Jean LEFEBVRE, Jacques PIGEON, Antoine CHANCAY, François POICTEVIN, Achille GITTOU, Jean MOIREAU, Alexandre-Michel MARTIN, Nicolas DARVAY, Alexandre GERVAISE, Jacques BOISSARD, François MENIER, André DELARUE, et plusieurs autres encore.

3112 - LAMASSE-MORIN (de) ( ? )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les sieurs, dames et demoiselles GAUTIER, de LAMASSE-MORIN et de LAVILLE-MORIN.

3343 - VIAL ( juge )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1779
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de monsieur vial, juge garde de la monnaie, pour les demoiselles BOUTEILLE.

6534 - ESTIENNE ( peintre )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1758
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François ESTIENNE, peintre de Marseille, et les demoiselles Jeanne et Catherine RAOUL, sœurs associées et propriétaires. On nomme Joseph Antoine BOURGAREL, bourgeois, Alexandre CHABAUT, HAZARD, et autres, tous de Marseille.

23877 - TRAHAY ( Propriétaire )

Localisation : Hercé / Année : 1756
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Charles TRAHAY, époux de Jeanne TUCHET, Heleinne TUCHET, veuve de Jean GUERIN, Barbe DE GRANGERAY (?), veuve de Jean TUCHET, et Pierre DU FOUR, veuf d'Anne TUCHET, tous héritiers de Pierre LOCHU, prêtre. Sur une demeure sise à Hercé au lieu dit La Bécossière. On cite Jean GILLOT, propriétaire, les demoiselles FROMOND, propriétaires, ainsi que Jean LE LOGAIS, héritier de Pierre L'HUISSIER, sieur de La Mennerie, Françoise FANNEAU épouse LE CORNILLEAU, Jean-François LOCHU, prêtre, frère de Françoise Genneviève LOCHU. On trouve mention des communes de Gorron et de Levaré. Voir doc. 23878.

23676 - BOUTTIER ( Marchand )

Localisation : Thoiré-sur-Dinan / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de Gervais BOUTTIER (ou BOUTIER ? ou BAUTIER ?), marchand propriétaire à Thoiré-sur-Dinan. On cite Julien BOUTTIER (?), monsieur POTTIER, Jean BRETON, Julien RIVIÈRE, Michel PINARD, les demoiselles POTTIER, François HAROUARD (?). On cite d'autres noms.

21161 - DELAGARDE ( chirurgien )

Localisation : F - Haute-Vienne - Bellac / Année : 1703
Type d'acte : Payement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François MOREAU et demoiselles Jeanne et autre Jeanne et Françoise DELAGARDE (ou de LA GARDE ?), ses petites-filles, filles de feus Pierre DELAGARDE, chirurgien, et de Catherine MOREAU, tous de Bellac. Concerne le contrat de mariage entre Françoise MALLOBAN (ou MALLOBAY ?) et Jeanne (ou Joanna ?) MOUREAU (?). On cite aussi Anne BADON (ou BADOU ?) veuve de Jean DESPOUGES, et d'autres.

4059 - CANDOLLE de JULLIANS ( noble )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1599
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Faite par les demoiselles Hippolite et Cornelhye CANDOLLE dames de JULLIANS, des eaux de fontaine de leur terroir de Marseille, à Jehan de SPEDE. Jehan de SPEDE est écuyer de la ville de Marseille.

82 - MONTCHENU ( )

Localisation : F - Loire - Bourg-Argental / Année : 1473
Type d'acte : Affranchissement - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Marguerite de MONTCHENU accorde aux habitants de Bourg-Argental une diminution de la Leyde (droit seigneurial perçu sur les marchandises des foires). Noms cités : François DALLERY, Jean de SELLES, François de CHIESA, Jean de ROCHAIN, Stéphano RORMODI (Dalmatie).Acte complété et scellé manuellement par PECALLI, notaire.Restes d'un sceau fleurdelysé.