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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
22099 - RAGAIN ( Laboureur )

Localisation : Septfontaines / Année : 1787
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Antoine RAGAIN, laboureur à Septfontaines, et Claude Antoine BOURGEOIS résidant audit lieu. Pardevant Michel CAGNON, notaire à Levier. On cite d'autres noms.
22097 - CORNU ( ? )

Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.
22116 - BOUSSON ( Tabellion )

Localisation : Levier / Année : 1752
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste MAIRE, avocat demeurant à Septfontaines, Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire à Montmahoux, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion à Levier, ainsi que Léger MEMBRE, garde des bois à Montmahaux, Mathieu NICOLET et d'autres.