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9 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40498 - CONFLAND ( industriel )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de première instance de Sens au profit de monsieur MAGNIN, architecte demeurant à la Chapelle-sur-Creuse , contre Jules CONFLAND, industriel demeurant même commune avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par le tribunal de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; CHARRIER; DELOR; POLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; GRIDEL; GAURAN; FRACHAT; DUMONTIER. Tampons de l'avoué Gustave GRAVIER, demeurant à Sens, et de l'huissier GSELL, demeurant à Sergines.

40495 - BERTRAND ( garde particulier )

Localisation : Voisines / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier CHARRIER, au domicile François BERTRAND, ancien garde particulier, demeurant à Voisines, pour défaut de paiement. Acte dressé par A. CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sergines. Autres noms cités: FEBVRE; MARTINET; CONFLAND; GUYARD; GOUSSÉ; MILLAT; BEELBAU; VERNAY; FEBVRE; MAELUPEL; . Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

40494 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier CHARRIER, au domicile de monsieur CONFLAND, pour défaut de paiement. Acte dressé par A. CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sergines. Autres noms cités: GAILLARD; GOUSSÉ; BULMAN; MILLAT; CONFLAND; JALLIÈRES; GUYARD; FEBVRE; MAELUPEL; BULAIN; MAELIN; SELLIER; BEELBAU. Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

45308 - PANNIER ( manouvrier )

Localisation : Sergines / Année : 1891
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès d'adjudication à la requête des consorts MATHIEU, soit 1- Louis Victore ANGAULT, fermier et Marie Claire MATHIEU, son épouse, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Jules Philippe MATHIEU, charron et Camille MAYÉ, son épouse, demeurant ensemble à Paris, au profit de Etienne PANNIER, manouvrier, demeurant à Fleurigny pour la somme de 210 francs. L'adjudication concerne 1- l'article six de l'enchère composée des 5 ares 27 centiares de terre de finage de Fleurigny au lieu-dit Les Monterlants, au levant, la Vve PROLONG, au couchant, Edouard LAMOTHE, au midi, à Villiers, au nord, chemin des Monterlands, gravières, 2- l'article neuf de l'enchère comprenant 9 ares 68 centiares de bois même finage, lieu-dit La queue de Baillez ou la derrière, au midi à Carré, au nord à Mr HUOT, au levant à Mr FENARD, au couchant au bois de Voisine.

40438 - LAUZIER ( Propriétaire )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur le territoire de Saint-Martin-sur-Oreuse, par Marie-Anne-Félicité LAUZIER, veuve de Laurent THEVENON, propriétaire demeurant même commune, au profit 1°) de Auguste-Alexandre RICHÉ, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Adélaïde PATISSIER, et 2°) de Savinien THEVENON, ouvrier demeurant même commune. Acte dressé par Louis-Prosper PERROT, notaire à Sergines. Autres noms cités: CHASSONNEAU; MONPOIX; PELLETIER; JACQUIN; MAUTRET; MOREAU; LABROSSE; ANCELOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du notaire PERROT.

28085 - Ancelot ( Notaire )

Localisation : Sergines / Année : 1872
Type d'acte : Rétrocession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vent et rétrocession de Prosper Constant Ancelot à Adélaïde Patissier (épouse d'Alexandre Riché).

39820 - GILLOPPÉ ( Cultivateur )

Localisation : Sergines / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication publique et volontaire de plusieurs pièces de terres, situées sur lesterritoires de Sognes et de Villiers-Bonneux, aux lieudits "Les Nozées, le bois Vion, Chanoy, les Griselles, les Pleux Champigneaux, les Riots, la Pierre à Jean Pierrat, le chemin des Nozées, les petits usages, le Pas Dieu, le Bois Vion, les Riots. Par, Louis Benjamin GILLOPPÉ, cultivateur, demeurant au Plessis-Dumée, canton de Sergines, et son épouse Marie Louise PILLOPÉ. Origine de propriété, Louis GILLOPPÉ, cultivateur-propriétaire, demeurant Sognes, pour ses enfants et petits enfants : 1) Louis Benjamen GILLOPPÉ, 2°) Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes, fils de Louis GILLOPPÉ. Autres noms cités : Angèle Élisa BEAULANT et Marie Eugénie BEAULANT, petites filles de Louis GILLOPPÉ. Voir dans document très nombreux autres noms. Pour les acquéreurs : Le premier lot à Édouard Charles GILLOPPÉ, cordonnier, demeurant Sognes; Le sixième lot à Hippolyte Guillaume, charpentier, demeurant même commune; Le huitième lot à Jean Claude FÉLIX, vigneron, demeurant à Sognes; Le neuvième lot à Louis Appolinaire DÉSERT, maréchal-ferrant, demeurant à Sognes; Le dixième lot à Jean Charles PROTIN, cultivateur, demeurant Sognes; Le treizième lot à Clément GARNIER, fils, cultivateur, même commune. La deuxième partie du document concerne la confirmation approuvée de l'acte de vente par Marie Louise GILLOPPÉ, épouse du requérant, Louis Benjamin GILLOPPÉ, lesquels demeurant à PLessis-Dumée, canton de Sorgine. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Saint-Maurice. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

39748 - PATISSIER ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Martin-sur-Ocre / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession d'Étienne PATISSIER, entre ses enfants. Pour les héritiers : 1°) Élisabeth PATISSIER, épouse de Calixte Adrien LEGRAND, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-sur-(Oreuse ?). 2°) Marie PATISSIER, épouse de Jean ROCH JACQUIN, manoeuvre, demeurant Saint-Martin. 3°) Marie Anne Hortense PATISSIER, épouse de Philippe GRELOUJO (?), manoeuvre demeurant même commune. 4°) Esther Éléonore PATISSIER, manoeuvrière, demeurant même commune. 5°) Zéphirin Auguste PATISSIER, maçon, demeurant même commune. 6°) Adélaïde Marie PATISSIER, manoeuvrière, demeurant même lieu. 7°) Marie Anne Agath PATISSIER, sans profession, demeurant Saint-Martin. Acte dressé par Me ANCELOT, notaire à Sergines (Yonne). Document relié par couture.

45307 - BOURGOIN ( garde particulier )

Localisation : F - Yonne - Villeneuve- l'archevêque / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois entourée de haies vives de la contenance de 15 ares 80 centiares, sise au finage de Fleurigny, territoire de Vallières (Yonne) par le Sieur Pierre Marin BOURGOIN, garde particulier des héritiers de Madame la Marquise de Maubec, demeurant à la Pastolle, canton de Villeneuve-L'Archevêque, au profit de Sieur Jean Bazile BOURGOIN, cultivateur et de Dame Marie Louise CITEAUX, son épouse demeurant ensemble à Vallières, commune de Fleurigny, canton de Sergines, arrondissement de Sens. Le vendeur est propriétaire des 2 tiers et le dernier tiers provient de l'acquisition faite à 1- Jean Barthélémy BOURGOIN, propriétaire cultivateur à Vallières, 2- Gervais BOURGOIN, propriétaire demeurant au Chenois, commune de Paron, canton de Sens, 3- Demoiselle Angélique PELLERIN, domestique demeurant à Villiers Bonneux, alors mineure, héritiers chacun pour un tiers du Sieur Pierre Paul BOURGOIN, leur père et aïeul.