Localisation : Belleville / Année : 1902
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Claude CLÉMENT, propriétaire-cultivateur demeurant à . Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités : DELAGE; GOBET; PASSY; VERNIN; DESTHIEUX; CLURVIN; LAFOND; EGNARD; JAMBON; MATHON; CARRÉ; BRÉSARD; FRANÇOIS; SERNION; MICHAUD; BERNADIN; GENUT; BARGE; SIGNERIN; CHIGNARD; PERRICHON; PRIAULT; PAILLOT; PERRET; CARRON; SERVIN; PERDRIX; GRIFFON; BERNALUI; DUGELAY; CROTTE; BEAUJEU; MONTERNOT; BARATIN; CHARENTAY; MARGUIN; JAMBON; BOUILLET; RAMPON; GEORGERAT; LOUP; CHANRION; SAINT-PHARE; COURTHIAL; PERRIN; GARDE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1887
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copie de lettre de Louis-Ismaël BELLIOT, ancien notaire, expert à Pré-en-Pail, pour M. et Mme PRÉHAUT. On cite SERVINIÈRE.

Localisation : Couptrain / Année : 1886
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copies de lettres, etc., concernant Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, Pierre CHESNEL, fermier à Pré-en-Pail, ainsi que MM. SERVINIÈRE, CHAUVEAU, et autres.

Localisation : Couptrain / Année : 1884
Type d'acte : Exploit - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Maître SERVINIÈRE, après avoir pris communication de l'exploit du 26 mars, requête des époux CHESNEL et de leur fils contre DELÉLÉE-PRÉHAUT, en conciliation devant le juge de paix de Couptrain, est prié de donner à Mme PRÉHAUT, qui doit le consulter, la marche à suivre. On cite l'année 1884 et la commune de Pré-en-Pail.

Localisation : Lyon / Année : 1843
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange au nom de Benoit FREREJEAN, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : MONTDESERT; MICHEL; MURARD; BOYER; CARTELLIER; DUCHAMPS; LAISSÉ; MÉCHET; CHARRAT; OUISTE; DUPOND; CHAUCHOT; DAMONT; SERVIN; BLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lanans / Année : 1830
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition d'une maison, et d'un verger, situés sur le territoire de Lanans. Par Henry Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans. Des vendeurs, 1°) François Joseph BIDAL, époux d'Alexandrine GROSJEAN. 2°) Constand COINCENOT, époux de Marie Augustine GROSJEAN, propriétaire cultivateur. 3°) Pierre Joseph COINCENOT, époux de Jeanne Virginie GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Servin, canton de Baume. 4°) Marie Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans. 5°) Étienne Jules GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Étienne Jules GROSJEAN, Joséphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant Besançon. Tampon du timbre. Actedressé par Me Thérèse Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265

Localisation : Lanans / Année : 1826
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1821, 1822, 1824, 1825, 1826). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (1821), Étienne Joseph ANGENOT, propriétaire, demeurant Lanans, canton de Baume, époux de Jeanne Claude PINAIRE. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Moulin"; (1822), Jean Claude DUFAY, époux de Jeanne Véronique PETITJEAN, cultivateurs, demeurant à la Combe Constantin. Pour trois champs, aux lieudits "Closey, Mauperrière-champ des Planches, Murgerot", situés sur le territoire de Lanans; (1822), Joseph GROSJEAN, cultivateur, à Lanans. Pour un pré, situé à Lanans, lieudit "Vivier"; (1824), Claude François GROSJEAN, cultivateur, demeurant Lanans. Pour la moitié d'un champ, situé même commune; (1824), Ceulle GUILLEMIN, veuve de Pierre François PETIT-HAGUENIN, et Joseph PETIT-HAGUENIN, son fils, cultivateur, demeurant Servin. Pour un champ, lieudit "En Marche", à Lanans; (1825), Claude François et Jean Baptiste PINAIRE, frères, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lanans, et Jeanne Claude PINAIRE, épouse de Étienne Joseph ANGUENOT, propriétaire, cultivateurs, demeurant même commune. Pour un champ, lieudit "Sur le Tartre", ainsi qu'un pré, situé à Lanans; (1826), Françoise Adèle, Marie Josephe PERRIER, soeurs, Jeanne Alexis PERRIER, épouse de Pierre François PRALON, cloutier, tous demeurant à Vercel, et Jean François PERRIER, gendarme à Pontivy, (plus nombreux noms cités). Pour un champ, au lieudit "En Clavelière", sur la commune de Lanans. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Pierre François Joseph BULLIARD, et Claude François FAIVRE, notaires à la résidence de Baume et de Passarand, département du Doubs; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38249, 38247, 38265.

Localisation : Servin / Année : 1816
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions de mariage entre, Sébastien Joseph PINAIRE, fils de Claude Étienne PINAIRE, propriétaire, et de Jeanne Claude GROSJEAN, demeurant tous à SERVIN. Et la future épouse, Barbe Louise Mélitine COTTARD, fille d'Antoine COTTARD, huissier, et de Anne Françoise Charlotte BRIOT, demeurant Clerval. Autres noms cités, Jacques Joseph CORDELIER, maréchal-ferrant, et Pierre François BRILLOLLET, secrétaire de mairie à Clerval, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Xavier BRIOT, curé à Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé par Me VUILLIER. Voir documents n°38117, 38122, 38136, 38180.

Localisation : Servin / Année :
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisitions de Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Servin. Entre les années 1814, 1816, 1819 (3 actes), 1831, 1858. Par les vendeurs, Jean François ROUZOT, menuisier, demeurant à Lanans, canton de Baume, époux de Colette GROSJEAN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Poiron"; Georges COLIN, cultivateur, demeurant à Vaudrivillers, époux de Dorothée PINAIRE. Pour trois champs, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits, "Longues Royes", "Rebouté", et "Cellerin"; Pierre Joseph VOYENET, demeurant à Lanans. Pour un champ à Lanans, au lieudit "Lessar"; Jean Joseph VORIEN, négociant, demeurant commune de Lanans (Verul?), époux de Véronique PERRETTE. Pour un champ situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Champ de la Dame"; Claude et Coelestin(?) GROSJEAN, frères, cultivateurs, demeurant à Lanans. Pour cinq champs, situés sur le territoire de Lanans, aus lieudits "Malattaché, Romeret (Ronceret?), au prés Vyon, à la Croux, et autre dit Malattaché"; Eugène COLIN, cultivateur, dement Lanans, canton de Baume, mandataire de Jean Yppolite COLIN, (son frère), demeurant Lanans, cultivateur, demeurant à Harrison, conté et province d'Indiana (États Unis d'Amérique). Pour un champ situé à Lanas, au lieudit "Miesson"; Eugène CORNU, époux de Delphine FAIVRE, veuve COLIN. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Champ sous la velle"; Victoire ANGUENOT, propriétaire et cultivatrice, demeurant à Montivernoye. Pour une parcelle de pré, lieudit "en Combe d'Or". Signatures lisibles, sur les différents acte, VERNIER, FAIVRE, PINAIRE, Pierre Joseph VOYERET, VORIEN, Véronique PERRETTE, GROSJEAN, Delphine FAIVRE, Eugène COUNU, Victoire ANGUENOT. Tampon du timbre. Voir document n°38232.