Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de la moitié d'une maison, située sur le territoire de Sirod. Laquelle moitié faisait partie de la succession des époux, François Émile GRATTARD, et Philomène Marie JEANDET, père et mère des colicitantes. Vente par Louise GRATTARD, célibataire, cultivatrice demeurant à Sirot, canton de Champagnole. Pour Lucie GRATTARD, sa soeur, cultivatrice à Sirod. Autres noms cités: 1°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la MaisonbBouvet, demeurant à Champagnole. 2°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur, demeurant à Sirod. Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KNOK, tonnelier, demeurant à Sirod. Théophile VUILLERMET, de Sirot. Joint au document, un bordereau d'inscription déposé à la Conservation des Hypothèques d'Arbois. Document dactylographié, couverture cartonnée, et imprimée. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39480.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les consorts GRATTARD. Après les décès des parents les sieur et dame, GRATTARD-JEANDET. Pour leur enfants: 1°) Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod, canton de Champagnole; 2°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la Maison BOUVET, demeurant Champagnole; 3°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; 4°) Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant à Champagnole. 5°) Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Partage entre les hérétiers de la succession de Philomène Marie JEANDET, épouse François Émile GRATTARD, tous deux décédés à Sirod. Noms des héritiers: Lucie GRATTARD, cultivatrice demeurant Sirod; Marguerite GRATTARD, épouse de Léons-Osias HUMBERT, employé à la Maison Bouvet, demeurant Champagnole; Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur demeurant à Sirod; Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KOCK, tonnelier demeurant Champagnole; Louise GRATTARD, cultivatrice demeurant à Sirod. Toutes cinq soeurs. Descrition de la masse des biens en partage. Répartition par lots. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39482, 39483, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Sirod / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Acquisition d'une parcelle de terre, lieudit "Côte de Bourg", ainsi que d'une autre parcelle, au lieudit "Sur le désert", situées sur la commune de Sirod. Par (Acquéreur) Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod. Autres noms cités: Louis FOURNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Joseph FOURNIER, propriétaire, époux de Marguerite CHAUVIN, demeurant Sirod; Marguerite FOURNIER, épouse d'Alphonse MONNIER, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Lent; Henry FOURNIER, propriétaire demeurant à Sirod. D'après un procès-verbal dressé par Me Clément HODOYER, notaire à Champagne (Jura). Joint au document une quittance, signé par Joseph FOURNIER; Louis FOURNIER; Alphonse MONNIER; Marguerite FOURNIER; MArguerite CHAUVIN et Henry FOURNIER. Tampon encre du notaire. Document relié par couture, avec couverture cartonnée. Voir doc. n°39480.

Localisation : Sirod / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Mise aux enchères publiques de diverses pièces et parcelles de terre, situées sur le territoire de Sirod, canton de Champagnole, et appartenant à François Xavier MICHAUD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod, veuf de Marie Alphonsine GIROD. Composition de l'acte par la désignations des biens, charges, et conditions d'adjudication. nOMS DES ACQUÉREURS: oCTAVE denizet, et Lucie DENISET, frère et soeur, propriétaires-cultivateurs, demeurant Bourg-de-Sirod; Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Eugène CORNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crans; Eugène CHAPUIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Octave TISSOT, instituteur, demeurant à Palempoulières; Émile MOREL, fromager, demeurant à Cerniébaud; Léon Joseph MONNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lent; Élie CHARPAUX, propriétaire, demeurant Sirod; Émile François GRATTARD. Joint au document une quittance, paiement d'Émile GRATTARD. Trois timbres de 10 cts, deux collés sur l'acte d'ajudication, et le troisième sur la quittance jointe. Tampon du timbre. Tampon encre du dépôt de transcription, au bureau des hypothèques d'Arbois. Tampon à sec, de Me FARINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Documents reliés par couture, avec couverture imprimée. Voir document n°39480.

Localisation : Châtelblanc / Année : 1893
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage amiables des biens dépendant de la communauté ayant existé entre les époux GRATTARD-RENAUD, et de la succession du sieur GRATTARD. Entre, Marie Pélagie RENAUD, veuve de Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur demeurant aux Bergines, communes de Châtelblanc. Et François Émile GRATTARD, cultivateur demeurant à Sirod, frère du défund. Écritures de compte. Autres noms cités:Jean Marie MOREL, receveur buraliste et Alphonse JACQUIN, propriétaire, témoins appelés demeurant à Foncne-le-Haut. Acte dressé par Me Henry Louis CORDIER, notaire à Foncine-le-Haut, canton des Planches-en-Montagne (Jura). Document relié par couture, avec couverture cartonnée orange et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39483, 39484, 39485, 39486, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492.

Localisation : Sirod / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vented'une maison, située au village de Sirod, composée de trois pièces d'habitation, une cave, une écurie, une grange et une place à fumier avec aisances et dépendances, ainsi que d'un jardin. Par, 1°) Ernestine VUILLERMET, épouse de Séraphin BARBAND, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Treffay. 2°) Aristide VUILLERMET, cultivateur demeurant à Sirod. 3°) Marie Lucie VUILLERMET, épouse de Louis FOURNIER, cultivateur demeurant commune de Sirot. 4°) Mélanie VUILLERMET, épouse de Félix CHEVALET, scieur, demeurant à Champagnole. 5°) Octave BARDIER, clerc d' notaire demeurant à Champagnole, mandataire de Marie Louise VUILLERMET, femme de chambre, chez le sieur Le FRAPPER, demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Lent. Mention de la quittance de paiement en dernière page. Collé, un timbre de quittance. Signatures lisibles : BARBAUX; MATHIEU; FOURNIER; Aristide VUILLERMET. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaireà la résidence de Champagnole (Jura). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture de couleur verte avec pré-impression aux coordonnées de notaire.

Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : PV d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication aux termes duquel divers immeubles situés sur Sirod et Chalesmes ont été vendus aux enchères. Àla requête de 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur demeurant à Loulle. Lesquels ont comme avoué, Me LEVREY, exerçant auprès du tribunal civil d'Arbois. Contre : 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Auguste RUTY, demeurant à Poligny. Ayant Me CHENEVOY, comme avoué, près le même Tribunal. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur demeurant à Crans, tuteur légal de Philomêne MAIRE, et Marie MAIRE, demeurant avec lui, lesquelles nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Acquéreur, Emile François GRATTARD, colicitant déja nommé. Mention du cahier des charges. Collé au document un timbre quittance de 10c. Acte dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : Rapport d'expert - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rapport d'expertise concernant la succession des époux, Émmanuel GRATTARD, et Jeanne Adélaïde PERRIN, le premier décédé Aux Planches et le second à Sirod. Pour les héritiers dans la cause pendante entre Émile GRATTARD, jOSEPH grattard et autres, contre les époux RUTY-GRATTARD et les mineurs MAIRE. Désignation des terres et mises à prix. Par Narcisse Olympe JACQUET, ropriétaire demeurant à Sirod, nommé pour l'expertise par le tribunal civil d'Arbois. Tampon du timbre. Tampons encre, du greffe du tribunal d'Arbois, ainsi que celui d'Émile LEVREY, avoué à Arbois. Voir document n°39480.

Localisation : ??? - - / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en détails et aux enchères, divers immeubles, situés sur le territoire de Sirod. Par Jules CHAUVIN, juge au tribunal de première instance d'Arbois, époux de Pauline DUPARGE. Lequel est aussi mandataire d'Hippolyte CHAUVIN, son frère, conseiller à la Cour Impériale de Dijon. Pour l'acquéreur: Emmanuel GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant Aux Planches-en-Montagne. En marge, mention de quittance par Jules CHAUVIN, pour Emmanuel GRATTARD. Tampon du timbre. Tampons encre de Me CHAUVIN, notaire à Champagnole. Document relié par couture. Voir document n°39480.

Localisation : Sirod / Année : 1825
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre: 1°) Pierre PAPILLARD, papetier, originaire de Mesnay, demeurant à Sirod, fils d'Étienne PAPILLARD et de Marie Étiennette LOINER (?), propriétaire-cultivateur, demeurant Mesnay. 2°) Et, Rosalie GOUTEROT, cultivatrice demeurant à Sirot, fille de Pierre Étienne GOUTEROT et de Marie Pierrette ROY, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Doie. Acte dressé par Me Pierre François Martin MICHAUD, notaire à Champagnole (Jura). Tampon du timbre. Tampon encre de Me Jules BOICHIN, notaire à Champagnole. Document relié par couture.