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20853 - VINCENDON ( général soldat )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1880
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liste des officiers et soldats qui doivent assister à la revue du 14 juillet 1880 à Paris : colonel FERRIEN, capitaine BONVALLET, porte-drapeau BORCHET, sergent-major BRUN (de Marseille), caporal fourier IMBERT (de Salon-de-Provence), soldat MILLE (d'Aix-en-Provence), soldat GASSEND (de Digne), soldat CHAUVIN (de Sisteron).
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40208 - FAURE ( Quincaillier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal de commerce de Saint-Étienne, au profit de Dominique FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne, qui condamne Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron, à payer la somme correspondant aux prix de vente, et de délivrance de marchandises effectuées suivant factures. Acte dressé par le greffe du tribunal de commerce de Saint-Étienne. Autres noms cités: DOLLET; JAUFFRET; POINS; VACHER; LARDERET; RICHOND; FESSY; JAMON. Tampon du tribunal de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. 40205.
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40285 - FAURE ( )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : missives - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document sous seing privé ayant pour trait l'ensemble des copies des lettres écrites, avec les mois et jours correspondants, à Mathieu FORTUNÉ, serrurier demeurant à Sisteron, par Andrieux FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: BERTHET; BAUDRAND; CHIZEUL. Pas de signature ni de tampon. Voir doc. 40284.
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40284 - FAURE ( Quincaillier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement avec injonction de paiement du tribunal de commerce de Saint-Étienne au profit de Dominique FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne, contre Mathieu FORTUNÉ, serrurier demeurant à Sisteron. Autres noms cités: LARDERET; MABICHON; LANVENE: MOBICHON; DASTIER; JAUFFRET; RACINE; MONS; BERANGER. Tampon du timbre. Tampon du tribunal de commerce de Saint-Étienne. Signatures illisibles. voir doc. 40208; 40273.
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40286 - FAURE ( Quincaillier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Citation à comparaître au tribunal de commerce de Saint-Étienne, présentée par l'huissier Jean-Honoré BÉRANGER, à la requête de Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, contre Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Tampon du timbre. Tampon de l'huissier BERANGER. Signatures: BERANGER, plus une autre illisible. Voir doc. 40284.
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40287 - FAURE ( Quincaillier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Lettre de requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de Me JAUFFRET, avocat du requérant Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, au président du tribunal de commerce de Saint-Étienne, suite au non respect de l'accord tacite conclue précédemment devant ce même tribunal, avec Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Autres noms cités: BAUDRAND; MOLIN; CHAZEUIL. Un tampon à sec illisible. Signature de l'avoué JAUFFRET. Voir doc. 40284; 40273.
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24505 - PASCAL ( Fabricant de draps )
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Localisation : La Mure-Argens / Année : 1837
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Pascal PASCAL, fabricant de draps à La Mure-Argens, et Josaph Antoine BOUTOUX, négociant à Sisteron. On cite SAUNIER fils, aubergiste àSisteron (?), et d'autres.
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24537 - FÉRAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Estève-Janson / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean Joseph FÉRAUD, propriétaire cultivateur à Saint-Estève-Janson, Louis Pierre FÉRAUD et Basile Benoit FÉRAUD, aussi propriétaires cultivateurs à Thoard, tous trois enfants de feu Joseph Pierre Benoit FÉRAUD et de veuve Élisabeth MASSET, cette dernière à Thoard, également parents de Jacques Désiré FÉRAUD et de Laure Mélanie FÉRAUD. Ayant pour avoué Jules Napoléon Joseph GIRAUDON, de Digne. On cite aussi Antoine FRISON, avoué à Digne, Élisabeth Rossoline TARDIEU, veuve de François Fortuné CORRIOL, de Saint-Estève-Janson, ainsi que Jean François Hypolite DUCROS, propriétaire à Sisteron et époux de Marie Jeanne Césarine CORRIOL, de Saint-Estève-Janson. On cite encore Joseph Noël BUILLY, géomètre à Digne, Jean-Baptiste Crescent FÉRAUD, notaire à Thoard. On cite d'autres noms.
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24487 - DUCROS ( Propriétaire )
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Localisation : Sisteron / Année : 1835
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Élizabeth Rossoline TARDIEU (?), demeurant à Saint-Estève-Janson (?), Jean-François Hypolite DUCROS, propriétaire à Sisteron, Joseph Noël BUILLY, géomètre à Digne, Jean Baptiste FERAUD, notaire à Thoard. On cite d'autres noms.
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21026 - SISTERON ( rentier )
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Localisation : F - Gard - Pont-Saint-Esprit / Année : 1834
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Joseph Maurice SISTERON, rentier à Pont-Saint-Esprit, époux de Rosine VEYREN, concernant feue dame ROSIERE, ainsi que Philippine BOISSET, veuve VIGNAL, Henriette BOISSET et les hoirs de ladite feue dame ROSIERE. On cite d'autres noms.
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21027 - MADIER ( officier )
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Localisation : F - Gard - Pont-Saint-Esprit / Année : 1834
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph Maurice SISTERON, époux de Rosine VEYRENC, rentiers, et Jean-Baptiste Victor MADIER, ancien lieutenant colonel en retraite, tous à Pont-Saint-Esprit. Voir doc. 21022 et 21026. On cite d'autres noms.
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3230 - IMBERT ( notaire )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1800
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie de procuration envoyée au notaire IMBERT pour qu'il paye les droits de la succesion de VIAL (?) d'Aix. On cite Sisteron.
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4298 - BONIFACE ( ? )
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Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Sisteron / Année : 1796
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles Joseph BONIFACE, né et habitant Sisteron, et Marie Eulalie MICHEL, née à Aix, habitant à Lançon. Le marié est fils de feus François BONIFACE et Marianne de NANTES, la mariée est fille de Vincent Benoit MICHEL et de feue Marianne Zoé BOUGEREL.
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43645 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 41 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration au nom de monsieur JAUCOURT, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Autres noms cités: NIET; BATAILLE; PERROT; VIRARD; FONDARD; JOBARD; PLICHON; THIBAULT; COQUEUGNIOT; VIREY; BOULAVAUT; AUCHEL; LESPISSIER; PORCHIN; BOUVAUT; CORROT; GAGNIARD; CLAIRE; MINEUR; BONNARD; CLAIN; MARILLER; BRION; PLICON; CAILLIET; MELTHIORD; MOREAU; BONUCLIER; SOISSET; COTTIN; THUMIOT; SISTERONT; GERMAIN; FORGET; TAINTURIER; FOUREY; MANNAL; MAUMENET; BORCHOTTE; NAIGEON; BORCHEDO. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4838 - LAUGIER ( orfèvre )
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Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Sisteron / Année : 1730
Type d'acte : Acquit - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acquis de Jacques GUIGUES contre Joseph LAUGIER, orfèvre, et son fils Mathieu LAUGIER, de Sisteron. On cite d'autres noms.
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4843 - GUIGUES ( cordonnier )
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Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Sisteron / Année : 1686
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jacques GUIGUE, cordonnier, fils de Jean GUIGUE, aussi cordonnier, et d'Isabeau ZACARIE, de Sisteron, avec Laurence SER, fille de feu Esperit SER et de Marie DOURNAUDE, de Carpentras. SALVATORIS, notaire. On cite d'autres noms.
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7261 - LAIDET ( bourgeois )
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Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Sisteron / Année : 1666
Type d'acte : Contentieux - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Sipion de LOMBARD, seigneur de Château-Arnoux, et Gaspard de JEANVIER, seigneur de Châteauneuf-le-Charbonnier. On nomme André de LAIDET et François VIAL, bourgois de Sisteron, ainsi que Gaspard CIVET, juge, et autres.
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785 - CHANUT ( )
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Localisation : F - Alpes-Hte-Prov. - Forcalquier / Année : 1657
Type d'acte : Mariage - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Supplique de Louis CHANUT adressée à l'évêque de Sisteron. Il demande une dispnse au 4° degré pour son mariage célébré le 16 février 1649.
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