Localisation : Sombernon / Année : 1959
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de Maurice JACOTOT et de sa femme. Autres noms cités, MARTIN, Alice JARAN. Notes et actes rédigés par, H. ETRILLARD, notaire à Sombernon. Documents dactylogaphiés. Tampons du notaire.

Localisation : Sombernon / Année : 1955
Type d'acte : Donations - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donations (entre vifs), de toute propriété de l'universalité des biens et droits mobiliers et immobiliés. Entre, Lucien André ROIGNOT, Inspecteur des Chemins de Fer de l'Afrique Occidentale Française, et so épouse, Marcelle JOURDAN, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Joseph TAUPENOT, huissier, demeurant à Auxonne. Etienne MARCHAND, Inspecteur S.N.C.F. demeurant à Asnière, 3, rue des Rochers. (Tous deux témoins). Une note (écrite au stylo) se trouve dans le document. Elle concerne des frais de renouvellement au nom de M. et Mme ROIGNOT. Document dactylographié. Cachet du notaire, Me Henri ETRILLARD, notaire à Sombernon.

Localisation : Champrenault / Année : 1947
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Paiement de rente de ETRILLARD, notaire à Sombernon. Pour Juliette LAUTREY, épouse de Louis Paul MASSENOT, cultivateur, demeurant à la Bonde. Billet dactylographié.

Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Convention d'exploitation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat d'exploitation pour l'extraction du gypse, signé par Jean LAVERNE, industriel, demeurant à Paris. Acte dressé par Me ÉTRILLARD, notaire à Sombernon. Document composé de cinq feuilles tapées à l'identique (copies), non relié par couture et tapées à la machine à écrire. Tampon du timbre. Tampon du notaire ÉTRILLARD.

Localisation : Lyon / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé audit lieu de Blaisy-Bas. Par, Martin VERREAUX, ancien commerçant, époux de Marie Virginie BERROD, demeurant à Lyon, 3 place Saint-Alexandre. Autres co-vendeurs, Eugène Roger VERREAUX, employé, et Marie Antoinette MARTRAG (?), son épouse, demeurant à Lyon, Jeanne VERREAUX, sans profession, épouse de CHAVANCE, employé, demeurant à Sens, Maurice Georges VERREAUX, employé, et son épouse, Aimée Madeleine FARNAUD, demeurant à Craponne, Julien François VERREAUX, employé de commerce, et Joséphine Claudia BERROD, son épouse, demerant Lyon, Hélène Henriette VERREAUX, sans profession, demeurant à Blaisy-Bas, veuve de Henri MIGNET. Acquéreur, Just Paul Ernest LAUTREY, propriétaire, ancien maire, demeurant à Blaisey-Bas. Fait-et-passé, en l'étude de Me Léon CORVISIER, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : Sombernon / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de propriétés par Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Sombernon, veuve de Pierre LEQUIN. Acquéreur, André Maurice Louis COLLON, électricien, demeurant même lieu. Acte dressé par, Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Timbre fiscal à la première page. Tampons de l'état civil et expéditons, ainsi que du notaire et du bureau des hypothèques de Dijon. Documents liés en cahier.

Localisation : Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Transport d'Obligation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Marie BRUCHON, sans profession, demeurant à Dijon, 5, avenue Villebois-Mareuil, veuve de Jean Baptiste CROZET. Autres noms cités, Louis LAMONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon, 56, quai Nicolas ROLLIN. Tous deux débiteurs de Mme BRUCHON. NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, 9, rue du Général FAUCONNET. Acte dressé par Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, et de R. HAILLOT, avoué, demeurant rue Vauban, 19 bis, Dijon. Documents reliés.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1929
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament de Jean Batiste CLEMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Ivonne Derepas, fille de Claude DEREPAS et de Marie LAMALLE, demeurant à Remilly-en-Montagne. Marguerite CHEVROT et Élisabeth CHEVROT, filles de Gabriel CHEVROT et de Marie Virginie JAXON, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé par, Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre et du notaire.

Localisation : Dijon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Sombernon / Année : 1928
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean VAUJELAND (ou NANJELAUD ?) jeune, conducteur de locomotives demeurant à Malain (code postal 21410, Côte-d'Or), et Jean LAURENT, quincaillier à Oradour-sur-Noyer (Côte-d'Or ? ou Oradour-sur-Vayres, Haute-Vienne). On cite maître PERDRIER, notaire à Sombernon, et maître FONTANILLE (?), notaire à Oradour-sur-Vayres.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1928
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1927
Type d'acte : Acte d'Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'Échange d'immeubles ruraux. Entre, Ernest LAUTREY, son épouse Marie MIGNON, et Jules FAIVRES, son épouse Berthe POTIR. Formulaire imprimé. Tampon de l'enregistrement à Sombernon. Voir autre doc. n°35389.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1927
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un baïl de ferme, par Jean Batiste CLEMENCET, propriétaire cultivateur, demeurant à Remilly-en-Montagne. A Claude DEREPAS, cultivateur, et Marie LAMALLE, son épouse, (Preneurs conjoints et solidaire) demeurant même commune. Acte du notaire Me PERDRIER, demeurant à Sombernon. Tampons et timbres fiscaux (4) et de notaire. Documents liés.

Localisation : Sombernon / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste.

Localisation : Dijon / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : Maisons-Alfort / Année : 1924
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Pierre LEQUIN, propriétaire, demeurant à Maisons-Alfort, de ses propriétés se trouvant sur les territoires de Verrey-sous-Drée et Bussy-la-Pesle (?). Acquéreur, Ernest LAMARCHE, demeurant à Verrey-sous-Drée. Tampon d'enregistrement à Sombernon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre. Sise au territoire de Blaisy-Bas, lieudit "Sur Greuil". Par, 1) Victorine FRICOT, célibataire, propriétaire et rentière, demeuranht à Blaisy-Bas. 2) Marie Émilie FRICOT, célibataire, demeurant même commune. 3)Stéphanie Joséphine FRICOT, célibataire, propriétaire, demeurant même endroit. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Acte de Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Autre nom cité, TOULOUSE, hôtelier, demeurant à Blaisy-Bas. Document dactylographie. Cachet du notaire.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée DELAFON (?), de Rouen, pour PERDRIE, notaire à Sombernon, et concernant C. GUERIN, notaire à Rouen. Document en partie imprimé.

Localisation : Dijon / Année : 1922
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Prêt de Marie BRUCHON (Créancière), demeurant à Dijon, veuve de Jean Baptiste CROZET. Pour, Louis MONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine, dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon. Autres noms cités, Louise Eugénie FAUCONNET, demeurant à Blaisy-Bas, veuve de Pierre GALLOIS. La première page du document est déchirée. Le bordereau d'inscription se trouve en milieu du cahier. Acte dressé par, Me perdrier, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du timbre fiscal, du Bureau des Hypothèques de Dijon. Voir doc. n°35711.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée GALLAND et de BAILLIENCOURT, agents généraux d'assurance à Dijon, BORDET, sous-agent d'assurance, BOITEUX et VERREY, actionnaires. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1922
Type d'acte : Partage d'héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'héritage. Entre Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée et Hyacinthe Pierre LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Fils de Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée, veuve de Pierre LEQUIN. Autres noms cités, Anne LEQUIN, veuve de Charles LAMARCHE. Acte fait par Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Couverture du décorée. Chemise dite "ORLANDI". Tampon du timbre et du notaire. Voir doc n°35682, 35683.

Localisation : Sombernon / Année : 1921
Type d'acte : Liquidation - Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des successions de Pierre LEQUIN, propriétaire à Sombernon, époux de Anne Marie Célestine LEQUIN, sa veuve et de François Antoine LEQUIN, célibataire, Lieutenant au cent cinquante cinquième Régiment d'Infanterie, mort pour la France au combat de la Ferme de Belle-Fontaine. Autres noms cités, Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Hyacinthe Pierre LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Jeanne LECLOUX, propriétaire à Sombernon, mère de Mme LEQUIN. Mme LEQUIN-BISSEY. Me SABOT, notaire à Paris. Fait et passé en l'étude de Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés par cahier avec couverture. Voir document n°35682.

Localisation : Dijon / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication de plusieurs prés et terre. Sur le territoire de Verrey-sous-Drée et de Saint-Mesmin. Par, Marie Félicie BOITEUX, propriétaire demeurant à Dijon, veuve de Pierre LEQUIN. Acquéreurs, 1) Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. 2) Hippolyte LAMARCHE, entrepreneur, demeurant à Verrey-sous-Drée. 3) Henri BRÉMOND, propiétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Marie Marguerite LEQUIN, professeur d'Allemand à l'école pratique. Gabrielle Augustine LEQUIN, employée des Postes. Andrée Anne LEQUIN, étudiante en médecine. Toutes trois filles de Mme BOITEUX, demeuranT à Dijon. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à la résidence de Sombernon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Timbres de quittances. Tampon de la Concervation des Hypothèques de Dijon. Documents dactylographiés et reliés.

Localisation : Bussy-la-Pesle / Année : 1920
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Émile BORDET, propriétaire à Bussy-la-Pesle, époux de Louise GOUDEAU, et Ernest LAMARCHE, propriétaire à Verrey-sous-Drée. On cite maître GIRARD, notaire à Sombernon en 1898.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une forêt, sur le territoire de Verrey-sous-Drée. Par, François MORET, propriétaire, demeurant à Villeberny, veuf en premières noces de Marguerite LAMARCHE. Et de Irène MORET, veuve en premières noces, de Pierre MOUSSERON, demeurant même commune. Acquéreur, Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me DEMONT, notaire à Sombernon. Tampon de notaire. Documents liés.

Localisation : Sombernon / Année : 1918
Type d'acte : État des inscriptions d'hypothèques. - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au profit du Crédit Foncier, et autres, depuis 1904. Concernant, consorts DAVID. Noms cités : Paul Félicière DAVID, propriétaire et boulanger. Louis DAVID, propriétaire cultivateur, époux de Seguin. Julia DAVID, propriétaire rentière, veuve de Jean Baptiste CHENOT. Bernard DAVID, propriétaire cultivateur, veuf. Nicolas DAVID, propriétaire. Célestin Jules HOUDEVILLE (ou OUVILLE), tous demeurant à Sombernon. Trés nombreux autres noms. Documents reliés. En première page, inscription au crayon rouge "Bernard DAVID". Timbre de quittances. Première page, en haut à gauche, nom du notaire, Léon CAPITAIN, de Sombernon. Cachet de Conservation des Hypothèques de Dijon. Plusieurs pages barrées au crayon bleu.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur le territoire de Blaisy-Haut, audit lieu, Les Planches ou Bapaume. Par, Paul CAMUS, propriétaire, demeurant à Paris, fils de Émilie MONNOT et de Joseph CAMUS. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Tampons, du timbre et de l'enregistrement à Sombernon. Documents reliés.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1914
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication de divers terres labourables. Par, Joseph BOITEUX, chapelier, demeurant à Sombernon. Maurice BOITEUX, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Philippe Honoré LEQUIN, propriétaire, et Aurélie Clémence Pauline DARRANT so épouse, demeurant, même lieu (ci-dessus). Anaïs Marguerite Marie LEQUIN, épouse de Claude, dit Félix LABOREY, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Eugène BOITEUX, prêtre, demeurant à Comarin. Honorine BOITEUX, sans profession, demeurant aussi Commarin. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaie, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acte dressé par,Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du notaire. Documents liés.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une masure par, BOITTEUX-ROUBOT, propriétaire demeurant à Verrey-sous-Drée. Acquéreur, Ernest LAMARCHE. Tampon de l'enregistrement à Sombernon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés, terres et friches par adjudication. De, Pierre GALLOIS, propriétaire et garde champêtre, et son épouse, Marie FAUCONNET, tous deux demeurant à Blaisy-Bas. Acquéreurs, Edme Nicolas CHAMHETTE GALLOIS, propriétaire cultivateur, Just Paul Ernest LAUTREY, propriétaire cultivateur, Joseph Jules CHAMHETTE (JAUGEY ?), propriétaire cultivateur, Arture TRIBOLLET-FONTETTE, propriétaire cultivateur, Eugène CAMUS, propriétaire, Tous demeurant commune de Blaisy-Bas. Acte de Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Belle couverture de présentation imprimée. Cahier. Voir document n°35693.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1913
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement par le huissier, Jacques Émile Valmy KALTEMBACHER, près du Tibunal Civil de Dijon, demeurant à Sombernon. À la requête de Louise Catherine Martine CARILLON, épouse de Paul Marie VITU, négociant, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Contre, Théophile LEDEUIL (ou FEDEUIL)-COLLION, fermier, demeurant à Ancey. Concerne le non paiement d'une récolte de blé. Tampon du timbre. Tampon encre du huissier. Un timbre de 50 ct, collé, et estempillé.

Localisation : Ancey / Année : 1913
Type d'acte : Saisie exécutoire et commandements - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Saisie exécutoire, et actes de commandement. Contre, Théophile LEDEUIL, et Adèle COLLION, son épouse, fermiers, demeurant à Ancey. Noms des requérants: Julien BERNHEIN, négociant, demeurant à Toul, (Meuthe et Moselle). Lequel est mandatire de LENOBLE, propriétaire, et marchant de bois, époux de Reine DUPART. François LENOBLE, marchant de bois. Louis Étienne LENOBLE, pharmacien, époux de Reine DUPART, demeurant au Cresot. Autres noms de réquérant, concernant les commandements lui demandant de payer son baïl,Françoise Irma DUFOUR, propriétaire, demeurant à Ancey, veuve de René CARILLON. Anne Marie Joséphine, dite Gabrielle CARILLON, épouse de Ernest Théodore Henri MARTIN, propriétaire-cultivateur. Notification faite par, Jacques Émile Valmy KALTENBACHER, huissier à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre de l'huissier. Sept timbres collés et estempillés.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par, Marie Léonie MIGNON, sans profession, épouse de Just Paul Ernest LAUTREY, prpriétaire cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Pour Just Paul Ernest LAUTREY, son mari. Autres noms cités : Pierre GALLOIS-FAUCONNET, propriétaire; Pierre Jules BIZOT-BRAUN, jardinier, tous deux demeurant à Blasy-Bas, témoins appelés. Acte dressé par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Papier ligné. Tampon du timbre. Voir doc. n°39684.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1912
Type d'acte : Partage et succession - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage (vente) d'une part de succession. Héritiers, Sylvain MORTUREUX, Jules MORTUREUX, conducteur des Ponts et Chaussées, demeurant à Aignay-le-Duc. Autres noms cités, Ernest LAUTREY-MIGNARD, Jean Sylvain MORTUREUX, propriétaire cultivateur, et Clémence Denise CHAMBRETTE, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas, Edme MORTUREUX, époux de Anne COQUET, de Blaisy-Bas. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire.

Localisation : Gergueil / Année : 1912
Type d'acte : Grosse de jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène GUILLEMOT, directeur de magasin à Paris, représenté par Pierre JACQUELET, huissier à Sombernon, et Marie Joseph CAILLET, prêtre à Gergueil, suivant exploit du ministère de maître KALTEMBACHER, huissier à Sombernon.

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1911
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne THIBAUT Armand et THIBAUT Jean-Baptiste. Immeubles hérités suite au décès de Monsieur et Madame THIBAUT Étienne. Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre CAPITAIN Léon, notaire à Sombernon.

Localisation : Agey / Année : 1909
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Nicolas BONNARD-SIGOILLOT, propriétaire à Agey, et ALLEMAND-MÉROT, cultivateur à Blaisy-Bas. On cite Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire cultivateur audit lieu, et CAPITAIN, notaire à Sombernon. Document en partie imprimé.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Monsieur et Madame SABOREY Arsène et Monsieur et Madame MERCUSON Louis. Procès verbal dressé par Maitre CAPITAIN Léon, notaire à Sombernon.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication. De Jean BORDER, propriétaire rentier, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acquéreur, Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Autre non cité, BORDET, François BOUHIN, propriétaire et Marguerite BORDET, son épouse, Me PERROTTE, ancien notaire, François BOUHIN-VOYSINE (?), SAGLIER, propriétaire, demeurant à Mâlain. Timbre de quittance au verso de la page 2. Tampon du notaire. Documents liés. Cahier.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1907
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de prés, sur le territoire de Blaisy-Bas, Entre, Honoré Mathieu TORTOCHAUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Et, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant même lieu. Les lieux échangés sont, un pré situé audit lieu "Bas de BREUIL", contre autre pré, audit lieu "Messire Pierre". Tampon du timbre. Enregistré à Sombernon.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente Comprenant, maisons d'habitations et jardins, sur le territoire d'Echannay. Par, 1) Charles Nicolas VITU, employé ambulant aux Postes, demeurant à Paris, 11, rue Lacépede, et Marie GROZELIER, sans profession, son épouse. 2) Charles VITU, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Rose MORTUREUX. Acquéreur, Jean Marie BROCARD, manoeuvre, demeurant à Echannay. Autres noms cités, Marguerite MORTUREUX, rentière, demeurant à Dijon, 19, rue de la Préfecture. Julie MOUILLON, propriétaire, veuve de Claude MOUILLON, sa tante, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Sombernon / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré et pâture. Par, Augustine Joséphine ROUARD, sans profession, demeurant à Sombernon, veuve de Jean Baptiste ARTUN. Acquéreur, Ernest LAUTEY-MIGNON, propriétaire cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Autres noms cités, Jacques ROUARD, cordonnier et son épouse Jeanne (SORLIN ?), demeurant à Blaisy-Bas. Armand ROUARD, époux de Marie THÉBAUT. Armand, Marcel, Marie Solange, tous trois enfants de Mme la veuve ROUARD. Cachet du notaire, Me Léon CAPITAIN, de Sombernon. Timbre de quittances. Tampon de l'Enregistrement du Bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments, prés et pâtures. De Marthe RAMEAU, propriétaire, demeurant au Château de la Chaleur, en Côte d'Or, fille de Élisabeth Françoise Sophie, dite Marie LAMAROSSE, veuve de Paul Étienne Eugène RAMEAU. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, René QUIGNARD, propriétaire et Claudine BREUIL, son épouse, demeurant ensemble à Montoillot. Acte dressé par, Me Léon IBLED, notaire à Dijon, et Me CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire IBLED. Timbre de quittance. Documents reliés.

Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1906
Type d'acte : Partage de l'héritage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Louis CLÉMENCET, entre la veuve et les héritiers. Jeanne Marie ÉDOUARD, épouse en seconde noces de Charles HUGUENOT, propriétaire vigneron, demeurant à Agey. Veuve en première noces de Louis CLÉMENCET. Autres nons des héritiers, Antoine CLÉMENCEY, propriétaire vigneron et Marguerite CLÉMENCET, son épouse, demeurant à Remilly-en-Montagne. Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly. Henri CLÉMENCET, charron, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à Sombernon. Autres pièces jointes, deux reçus avec timbres de quittances. Tampons, timbre fiscal et de notaire. Documents liés avec couverture.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Ernest LAUTREY-MIGNON (on trouve LAUTREY-MIGNARD), propriétaire à Blaisy-Bas, et Jules LAUTREY-DRIGON, maréchal-ferrant audit lieu. On cite maître CAPITAIN, notaire à Sombernon, ainsi que le nom de GALLOIS-FAUCONNET. Voir doc. 24678. Document en partie imprimé avec timbre de quittances.

Localisation : Échannay / Année : 1904
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation par Charles CRÉPEY,propriétaire, demeurant à Échannay, veuf de Anne FEURTELLE. Pour Pierre CRÉPEY, son petit fils, mineur, fils de Bernard CRÉPEY-LANTILLES son père, propriétaire même commune. Acte fait par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons du timbre fiscal du bureau des hypothèques et du notaire. Pages liées. Voir doc n°35655.

Localisation : Échannay / Année : 1904
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation (entre vifs) de terre et bois, audit lieu "Es Choimot", sur le territoire d'Echannay. Par, Charles CRÉPEY, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Anne FRETEL. Pour, Pierre CRÉPEY, cultivateur, son petit fils. Autre nom cité, Bernard CRÉPEY-SANTILLET, père de Pierre, propriétaire cultivateur, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à la résidence de Sombernon. Cachets, du timbre, de l'avocat et du Bureau des Hypothèques de Dijon. Document relié.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, de vignes situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne (Coteau du Clou et Bonnet). Par, Arsène, dit Ernest LABOREY, propriétaire cultivateur, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acquéreur, Jean Baptiste CLÉMENCET, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du timbre, plus timbre de quittances, Documents reliés.

Localisation : Panges / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication de terres labourables, sur le territoire de Panges. Par, Jules Marie Paul BONNEAU du MARTRAY, propiétaire, demeurant à Souk-el-Kemmis. Acquéreur, Eugène MORTUREUX, cultivateur, demeurant à Panges. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre ert du notaire.

Localisation : Dijon / Année : 1902
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un terrain audit lieu de Merde d'Oie. De Pierre LABOREY, manoeuvre, et Marie BLANDIN, son épouse, demeurant à Dijon, rue des Charbonniers. Acquéreur, Antoine MONSAINGEON, propriétaire demeurant à Remilly. Procès verbal dressé par, Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Autre pièce jointe. Un reçu de l'Étude de Me CAPITAIN, notaire à Sombernon, avec timbre de quittance (Billet épinglé au document). Tampons, timbre fiscal et de notaire.

Localisation : Paris / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux parcelles de terre labourable, situés sur le territoire de Bussy, lieudit "Bas de Saucey et Sous le Culeron". Par Adolphe GRIFFON, employé de chemin de fer, à Paris, époux de Marie MONOT. Pour l'acquéreur, Pierre BALLUET-BOCCART, cultivateur à Bussy-la-Pesle. Tampon du timbre. Enregistrement fait au bureau de Sombernon. Timbre de quittance de 10 ct, collé.

Localisation : Châtillon-sur-Seine / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre MOREAU, notaire à Sombernon.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Antoine DENIZOT, propriétaire et de Jeanne DENIZOT, son épouse, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Pierre RACLIN-BRIOTTET, propriétaire, demeurant à Savigny-sous-Mâlin. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1899
Type d'acte : Procuration et quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration et quittance. Pour la vente d'une pièce de terre sur Bauline-la-Roche (?). Par, 1°) Anne Marie MANN, propriétaire, demeurant à Pont-de-Pany, commune de Fleurey-sur-Ouche, veuve de Julien BRANGET, négociant, demeurant même lieu. Lesquels ont comme mandataire, Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire à Sombernon. Autres noms cités, Jean Marie LÉTANG, boulanger, et Louis MANZAT, aubergiste, témoins appelés, demeurant tous deux à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire.

Localisation : Sombernon / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison située au village de Sombernon, par Ernest BOIDOT, plâtrier, demeurant à Sombernon avec son épouse Anne CAZET, au profit de Eugénie LANIER, propriétaire demeurant même commune et veuve de Remy LANIER. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Autres noms cités: GAUTHIER; PARIZON; MAUDOT; BLANCHOT; BOITTEUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MOREAU.

Localisation : Fontette / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Antoine JACOTOT, charron demeurant à Fontette avec son épouse Christine JACOTOT, dite Marguerite. Acte dressé par Me MOREAU, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MILLION; COLLINET; LÉTANG; PERROTTE; MAUDOT; BAILLY; MANZAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MOREAU.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1895
Type d'acte : Prêt - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par Jean Baptiste BEAUFORT-BÉNÉTON, propriétaire, demeurant à Gissey-sur-Ouche. Pour Charles Jean Batiste MARINON, instituteur, demeurant à Saint-Anthos et Pierre dit Claude DEREPAS, maçon, avec son épouse, Marie, dite Adèle MONTON, demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre fiscal et du notaire.

Localisation : Charencey / Année : 1895
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située au village de Blaisy-Bas, rue de Patis, par Émile BÉRILLE, propriétaire demeurant à Charencey avec son épouse Rosalie-Philomène LAUTREY, et 2°) Ernest LAUTREY-MIGNON, cultivateur demeurant à Blaisy-Bas. Acte dressé par Me GIRARD, notaire à Sombernon. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1894
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé par Vincent PERRIAUX à ses enfants. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: REGARD; MONSAINGEON; GOLMAND; GUIOT; PIOGEY; MERCUSOT; JACSON; FEUCHOT; COLIN; DUPAQUIEN; RAMEAU; THIBET; PIGNÉ; DUFAUX; TREMBLEY; DEREPAS; FORNEY; PERNONE; JAVELLE; PERNOT; ROY; COUTERMANT; MAGNY; LABOREY; LÉCORCHEY; MICHÉA; SIGOILLOT; BORDET; HUSSON; ROUX; MOLÈNE; SOUPEY; LAMARCHE; FISSEY; SOUSSOTTE; CLÉMENCET; BRILLE; MARTEAU; GRAND; THIBAULT; RODERNET; BIOT; GARROT; DUFOUR; TROISGROS; MILLOT; BROCARD; VERDOT; CHAPUIS; DERNUT; THOMAS; LUTHAN; AUBRY; MODOT; FLOT; VANNET; LAROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Reconnaissance d'un prêt, pour la somme de cinq cents francs. Par Jean-Baptiste MUTIN, propriétaire-cultivateur, époux de Reine Antoinette GERMAIN, demeurant ensemble à Saint-Victor-sur-Ouche. Pour leur créancier, Nicolas LAMARCHES-MOITON, propriétaire, demeurant à Fontette, représenté par Bernard BLANCHOT, cordonnier, demeurant à Sombernon. Mention de la clause de garantie. Autres noms cités, Philippe MERCEY, maréchal-ferrant, et François BAILLY, tailleur d'habits, témoins appelés, demeurant tous deux à Sombernon. Joint au document, un bordereau (épinglé), d'inscription au profit de Nicolas LAMARCHE-MOITON. Tampon du timbre. Tampon de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Document cousu.

Localisation : Sombernon / Année : 1893
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt de Stéphane MULLET, horloger, époux de Marie SEGUENOT, demeurant à Sombernon, et de Auguste SEGUENOT, typographe, demeurant à Dijon. Par, Étienne BONNARD-MONTRAINGEON, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Bernard LAMARCHE, propriétaire demeurant à Sombernon. Jean Angelique SAUTEREAU, oncle de MULLET-SEGUENOT. Jean Marie Philibert SEGUENOT-BIZE, marchand de bois, demeurant à Sombernon. Jean Marie, dit Auguste SEGUENOT-SAUTEREAU, de Sombernon. Marie Émérancianne BIZE, de Sombernon, veuve de Jean Marie Philibert SEGUENOT. Me Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Sylvain MEULLET, tailleur de pierres, époux de Marguerite Eugénie DESROCHES, demeurant ) Bourges. Me MIÉDAN, notaire à Bourges. Acte dressé par, Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, de l'inscription aux droits d'Hypothèques.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, par les emprunteurs, Pierre Jacques MÉNÉTRIER, employé aux chemin de fer, époux de Louise Mathilde MONON, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Et Antoine Ernest MONON, célibataire, vigneron, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Au profit de MArie MERCUZOT, veuve de Joseph GALMAND, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Autres noms cités, Bernard BLANCHET, cordonnier, demeurant à Sombernon, mandataire de Mme GALMAND. Il s'agit d'un prêt d'une somme de Six cents francs. Mention du bordereau d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste PELTREN, maréchal-férrant demeurant à Grosbois-en-Montagne, avec son épouse Catherine MODON, au profit de Marguerite GALMAND, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne, et veuve de Félix LABOREY. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LAMRCHE; PELTRET; COMMOT; GUILBERT; DELCROS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MOREAU.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Benoît COURTOT, propriétaire demeurant à Gissey-sur-Ouche, et François COURTOT, propriétaire demeurant même commune, de divers immeubles, situées sur le territoire de Gissey-sur-Ouche et d'Agey, leur appartenant. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BAUDOT; DENIS; PÉRILLET; LAMBERT; MOINE; CORVELET; MUTIN; NALLÉE; ROUX; MONSAINGEUX; BOUCHARD; BRÉON; CHARENTENAY; BALTHAZARD; DUFOUR; JACSON; THUILLIEN; LÉGER; SEGUIN; PERRIOT; VERNOT; CHARLOT; BOITEUX; CLÉMONT; HUGUENOT; SIGOILLOT; GUENET; MARIGNY; LAROCHE; ROYOMEAU; FAIVRE; DESCHAMPS; NUGUET; REGNIER; RENAUD; MISSET; GAUCHER; DELORNIÈRE; DELERVE; BEAUDOT; GOSSOT; PRICHON; FEULSON; DEREPAS; MAILLOT; RAGONOT; DORET; MUROT; FRICHER; LAGNEAU; . Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Saint-Mesmin / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme de trois cents francs. Par l'emprunteur, Antoine JACOTON, charron, et son épouse Mme Christine, dite Marguerite, demeurant à Fontette, commune de Saint-Mesmin. Pour le créancier, Philippe BOGNET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Lequel à un mandataire, Jean, dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Mention et tampon du dépôt de l'inscription, au bureau des hypothèques de Semur, (Côte d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Vente de vigne, au lieudit "Sous-la-Roche", située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Henri CONTET, propriétaire, et son épouse Julie CLÉMENT, demeurant à Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Mention de l'origine de propriété, Henriette LAMARCHE, mère, épouse de Pierre CONTET. Acte dressé par Me GIRARD, de Sombernon. Document relié par couture. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : Sombernon / Année : 1890
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque en renouvellement au bureau de Dijon. Au profit de Charles DÉCAILLY, négociant en grain, époux de Claudine BARABANT, demeurant Sombernon. Fait en l'étude de Me PARIZON, notaire même commune. Contre, Jean Baptiste DUMAZ-WALTER, maître d'hôtel, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1889
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une somme d'argent, montant d'une adjudication. Par Eugène MIGNARD, directeur des Doches-de-Bourgogne, époux de Virginie COQUET, demeurant à Dijon. Pour Philippe BOGUET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Alexis NANNON, charron, et Jules SEGUENOT, menuisier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, (Côte-d'Or). Tampon encre (et autre tampon à sec) du notaire. Document relmié par couture. Couverturepré-imprimée.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne, située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Cette vigne appartient en indivision à Anne LÉCORCHEY, veuve de Alfred MALLET, rentière, demeurant Paris, quai de la Loire, n°90; et Pierre LÉCORCHEY, doreur sur bois, demeurant Paris, rue Eugène Sue, n°27. Et Denis SERRÉ, propriétaire, demeurant, rue Corat, n°16, à Paris. Pour l'acquéreur, Antoine MONSAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Vivant LAMARCHE, secrétaire de la mairie, demeurant Sombernon. Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon, arrondissement de Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon encre du notaire.

Localisation : Sombernon / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Marguerite BARABANT, propriétaire et veuve de Antoine MERCUSOT, demeurant à Sombernon. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LALLERMANT; DUFOUR; LAURY; TROISGROS; BRESJEAN; LAVAUX; VASOT; RONCEY; ROMEY; GOLNARD; MANZAT; DENIZOT; ROBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PARIZON.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de terre en nature de vigne, située sur le territoire de Rémilly-en-Montagne. Par Auguste LABOREY, enfant issu du premier mariage contracté par Claude LABOREY, boulanger, demeurant à Paris, 81, rue de Courcelle, avec Zoé Eugénie BABB. Et Gustave Maurice LABOREY, né du second mariage de Claude LABOREY, avec Aglaé Marie VIÉNOT, sa veuve. Pour l'acquéreur, Antoine MONSAINGEON-LERRIAUX, vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri LARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un corps de bâtiments comprenant une maison d'habitation, grange et écurie, ainsi que des terres labourables, situé sur le territoire d'Arcey. Par Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, quai Voltaire, n°25, chez Mr GRIMBERTHS-MALINET. Laquelle a pour mandataire, Me Armand LAMY, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Pour l'acquéreur, Jacques BINNINGER, manoeuvre, époux d'Annette PITOISET, demeurant à Arcey, canton de Sombernon. Autre nom cité, Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Couverture pré-imprimé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri LARIZON, notaire à Sombernon. Timbre de quittance de 10 ct, collé en première page. Tampon encre du notaire. Document relié.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, de terres labourables, situés sur le territoire de Remilly (Chevrières), au lieudits, "Au Vergerot, Sur la Gène, Fontaine BASTIEN, En Courtamont". Par Paul RAMEAU, propriétaire demeurant à Lachaleur(?). Adjugé à : Antoine CLÉMENCET, vigneron,demeurant à Remilly ; Pierre JAXON-CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly ; François DUPAGNIER (DUPAQUIER), (Pour le lieudit, Fontaine-Bastien) vigneron, demeurant Remilly ; François GALMAND-THIBAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne, (Pour le lieudit, Courtamont). Tampon du timbre. Acte dressé par Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Joint au document, un reçu (formulaire imprimé), de Antoine CLÉMENCET, de Remilly, avec timbre de quittance de 10 ct, collé. Deux autres timbres de quittances, de 10 ct, collés en première page. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38631.

Localisation : Sombernon / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication. Vente d'une pièce de terre , en nature de pré, nommé "Pré Pigny ou Chapelle", situé sur le territoire de Rémilly. Par 1°) Marguerite BARABANT, veuve d'Antoine MERCUSOT, propriétaire, demeurant à Sombernon; 2°) Jean Alphonse MERCUSOT, cultivateur, même commune. 3°) Eugène MERCUSOT, cultivateur, même lieu. Hermance MERCUSOT; 4°) Les mineurs, Clovis MERCUSOT; 5°) Auguste MERCUSOT; 6°) Marie MERCUSOT. Tous demeurant commune de Sombernon. Vente adjugé à Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Rémilly. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri LARIZON, notaire à Sombernon, (Côte d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Voir document n°38817.

Localisation : Dijon / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication, vente de terre en nature de vigne, située sur le territoire de Remilly. Par, Joseph MERCUSOT, propriétaire et son épouse, Marie MARTENOT, demeurant à Dijon, et Hubert MERCUSOT, demeurant également Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire demeurant Rémilly-en-Montagne. Note de quittance écrite en marge. Origine de propriété : Hubert MERCUSOT, frère de Joseph. Acte dressé par MeOctave GIRARD, notaire à Sombernon. Un timbre de quitance de 10 cts, collé. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Remilly, par Joseph-Alphonse FICHET, serrurier demeurant à Paris avec son épouse Henriette LABOREY, au profit de Antoine CLÉMENCET, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MEREUSOT; MEYRIGNAC; BÉZET; LAMARCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbres fiscaux de dix centimes. Tampon et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Sombernon / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François Victor Marie MONTENOT (ou MONTERROT ?), instituteur en retraite à Sombernon, époux d'Octavie Adolphine Léonie Jeanne MÉNETRIER, et Louis Ferdinand DUPATY, constructeur mécanicien à Paris, époux de Marie Louise PARIS. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Remilly en montagne, par Marie-Bernarde JAVELLE, propriétaire demeurant à Paris et veuve de Paul CLÉMENCET. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LABOREY; GALMAND; POUPON; PAQUET; LAMARCHE; AUBERT; THIBAULT; CHEREROT; COLLIARD; SOUSSOTTE; MUTIN; BLANDIN; PERRIAUX; MICHÉA; MEREUSOT; MODOT; BIOT; HUCHON; DUPAQUIER; JACSON; BÉRANGER; DEREPAS; RAMEAU; BORDET; BUFFY; CLÉMENCET; OGÉ; PINEL; DUPONT; PAQUET; GOUGET; COLLOMBET; MAGNY; CHAMPION; MILLARDET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes. Tampon encre rouge et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1881
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Catherine FEBVRE, propriétaire, veuve de Jean DELORME, demeurant à Blaisy-Bas. Contre, 1°) Pierre Félix DELORMES, boulanger, demeurant Blaisy-Bas. 2°) Claude Alfred DELORME, propriétaire cultivateur, même commune. 3°) François DELORME, garçon de café, demeurant à Paris. 4°) Rosalie DELORME, demeurant Blasy-Bas. 5°) Eugénie DELORME, même commune. 6°) Pauline DELORME, également même commune. Tampon du timbre. Tampon encre, du bureau des hypothèques à Dijon, et du notaire, Me PARIZON, demeurant Sombernon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1879
Type d'acte : Inscription d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Edme DRIGON-MORTUREUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-bas. Contre, Claude SAUTEREAU, menuisier, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Madeleine LUCOTTE, seconde épouse de Claude SAUTEREAU. Antoine MAIRET, propriétaire à Mâlain. Me MASSON, notaire à Sombernon. Jeanne TRIBOLET, propriétaire, demeurant Mâlain. Claude Hippolyte MAIRET, propriétaire, même commune. Anne Eugénie MAIRET, épouse de Augustin BRESSE, horloger, demeurant Lyon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire MASSON, et du bureau des hypothèque de Dijon.

Localisation : Saint-Anthot / Année : 1879
Type d'acte : Transport d'une obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Par Jacques SIGOILLOT, fils, propriétaire, demeurant à Saint-Anthot. Pour Pierre LAMARCHE-MORPAIN, propriétaire, demeurant à Sombernon. Contre, Jean MICHÉA-DEREPAS, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Pierre Hippolyte DAVID, cafetier, et Joseph BOITEUX, chapelier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon.

Localisation : Ancey / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, requise au bureau de Dijon. Au profit de Claude DEREPAR, propriétaire, demeurant à Ancey. Contre, Martin LAVERDON, manoeuvre, époux de Catherine NESLE, demeurant à Blasy-Bas. Tampon du timbre. Tampon encre rouge de Gustave MASSON, notaire à Sombernon.

Localisation : Échannay / Année : 1877
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Pierre, Michel, et Joséphine DÉCAILLY, demeurant à Échannay. Contre, Jean DELORME, propriétaire, demeurant à Blaizy-bas, et sa veuve Catherine FÉBVRE. Autres noms cités, Me GUIOT, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre rouge de Me Gustave MASSON, de Sombernon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une écurie et des vergers sur le territoire de Blaisy-Bas, par Joseph MORET, propriétaire-négociant demeurant même commune, avec son épouse Claudine ARTUS, au profit de Élisabeth LENIEPT, propriétaire demeurant à Blaisy-Bas et veuve de Claude LAUTREY. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MATHIEU; ROUSSEAU; FRICOT; PERROTTE; MAIRET; MILLIÈRE; LEFOL; MONATTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbre fiscal de dix centimes. Tampon et signature du notaire MASSON.

Localisation : Rémilly / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de différentes immeubles sur le territoire de Rémilly et Ogey, par Ernest-Fernand-Marie LE COMPASSEUR-CRÉQUI-MONFORT comte de COURTIVRON, propriétaire demeurant à Bussy-la-Pesle, canton de Lambernon, au profit de Antoine CLÉMENCET, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: ALLALIN; JAVELLE; JACSON; LAMARCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Fragnes / Année : 1873
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques. Auu profit de ; Jean Baptiste MORTUREUR, cantonnier, demeurant à Franges, et Claude MORTUREUR, manoeuvre, porteur de l'obligation. Inscription d'hypothèque conventionnelle, contre : 1°)François FOLLET, manoeuvre, demeurant Franges, canton de Saint-Seine-l'Abbaye, et son épouse, Marie MORTUREUR. 2°) Antoine MORTUREUR, propriétaire, demeurant Franges, époux de Catherine GEOFFROY. Acte passé devant MAIRET, notaire à Sombernon. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Claude DAMBRUN, propriétaire, demeurant à Serrée, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Contre, Jean BLANDIN, propriétaire, époux de Marie MERCUSOT, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Hypothèque sur les immeubles des consorts BLANDIN, dans les communes de Remilly, Agey, Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire, Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon.

Localisation : Agey / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Charles DENUIT, maréchal-ferrant, demeurant à Agey. Contre, Jean Baptiste COLLOMBAT, propriétaire, époux d'Anne DOYEN, demeurant à Gergueil. . Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, prés et terres labourables, sur le territoire de Gergueil. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUSTAVE MASSON, notaire demeurant à Sombernon.

Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1870
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit des 1°) Jacques DUPAQUIER-JONDOT, manoeuvre, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. 2°) Félix DUPAQUIER, manoeuvre, même commune. 3°) Marguerite DUPAQUIER, épouse de Pierre REGNIER, propriétaire, demeurant Bellenot. 4°) François DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 5°) Claude DUPAQUIER, forgeron, demeurant au Creusot. 6°) Nicolas DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 7°) Claude DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 8°) Antoinette DUPAQUIER, épouse de Pierre JACOTOT, boucher, demeurant au Creusot. Contre, Nicolas PIOT-DUPAQUIER, maréchal-ferrant, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. En vertu, d'un procès-verbal d'adjudication, dressé par Me MASSON, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau de l'inscription de Dijon. Autre nom cité, Me PARIZON, notaire.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces en nature de d'écurie, de moitié de bâtiment d'habitation, de verger. Par, Léon DEREPAS, principal clerc de notaire, demeurant Sombernon. Lequel agissant comme mandataire d'Anne LAUTREY, propriétaire, veuve de Nicolas MALGRAS, demeurant à Blaisy-Bas. Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTREY-LENIEPT, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon, (Côte d'Or). Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon.

Localisation : Paris / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment en nature d'écurie, ainsi que d'un jardin attenant, situés au village de Blaisy-Bas. Par, Anne MOZET, épouse de Thomas ROUSSEAU, boulanger, demeurant à Paris. Lesquelles ont un mandataire, Léon DEZEPAS, clerc de notaire, demeurant Sombernon. Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTZEY, propriétaire demeurant à Sombernon. Acte dressé par M. Victor GUIOT, notaire à Sombernon, Côte-d'Or. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39685.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de mise en adjudication de différentes pièces de terre, situées sur les territoires de Blaisy-Bas. Par, Pierre Paul CHAMBRETTE, notaire à la résidence de Bellevevre, canton de Pierre (Saône et Loire). Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTREY, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Acte dressé pâr Me Victor GUION, notaire de Sombernon (Côte d'Or). Document relié par couture. Couverture avec les coordonnées du notaire, imprimées en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage anticipé au nom de Jean-Baptiste CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GUION, notaire à Sombernon. Autres noms cités : PERRON; DELORME; DUPLUN; CHAPOTOT; DUPLUT; DEREPAS; LARNOUCHET; CARILLON; FRICOT; CORNIS; DUBOIS; CHEVILLIARD; CONTET; REMOND; ROUX; BRETON; MALARDOT; BELLIER; MARGOT; THEURIET; GOUTEROT; NAUDIN; BERTILLON; BABEL; MICHEA; BIDEAULT; COQUET; RAMEAU; GUIOT; GAUTRELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sombernon / Année : 1864
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en séparation de biens et dépendances, entre: Pierre CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Sombernon, représenté par Me MASSON, avocat, assisté de l'avoué, ENFERT (ou ONFERT). 2°) Claudine DAVID, épouse séparée de biens . 3°) Philibert Bernard DAVID, propriétaire, demeurant à Sombernon. Il s'agit de partage de biens. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Dijon. Document relié par couture. Voir doc. n°38593.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne sur le finage de Remilly, lieudit Bonnet, par Jean MEURGEY, ancien notaire demeurant à Pouilly-en-Muxais avec son épouse Jenny THOMASSON, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me Edme-Ernest PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BORDES; NOUT; FEUCHOT; BRILLE; CHEVROT; MEUSSOT; MAIRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PERROTTE.

Localisation : Mâlain / Année : 1860
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Au profit de Vincent DROUELLE, boulanger demeurant à Mâlain, canton de Sombernon. Contre, Jean QUIGNOLOT, cordonnier, demeurant à Chamboeuf, canton de Gevrey, époux de Bernarde VALLOT. Autres noms cités, Me MAIRET, notaire à Sombernon. Jean Baptiste BORDET, ingénieur civil,demeurant Paris. Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, sur le territoire de Chamboeuf, canton de Gevriey. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de CHAPOTOT, vigneron à Ancey. Acte dressé par Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités : JOBARD; GUIGNARD; MORTUREUX; BREMOND; PERROT; DU ROURE; COME; BIDAULT; SIRUGUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1860
Type d'acte : Estimation avant partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation avant partage. Concerne les biens de la succession de Claude LABOREY, décédé à Remilly-en-Montagne. Pour ses héritiers, 1°) Jeanne LABOREY, soeur de la charité de l'ordre de Saint-Vincent de Paul, demeurant à Paris, à l'hôpital Necker, ayant comme mandataire, Jean BORDER, propriétaire et maire de Remilly-en-Montagne. 2°) Anne LABOREY, épouse de Bernard GALMAND, propriétaire, demeurant même commune. 3°) Claude LABOREY, propriétaire vigneron, même lieu. 4°) Catherine LABOREY, veuve de Louis LANIER, propriétaire cultivateur à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon, arrondissement de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon (Côte-d'Or). Vente aux enchères publique, pièce de vigne, située sur le territoire de d'Ancey. Par Jean FONTETTE, propriétaire, demeurant à Dijon, 9 rue Victor DUMAY. Créancier de Jean Baptiste MIOT, propriétaire et de Reine PAQUY, sa femme demeurant à Ancey. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Autres noms cités : Claude MIOT, et Jeanne LARMOUHET, anciens propriétaires, père et mère de Jean Baptiste MIOT. Document relié par couture. Quittance écrite en marge. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Rémilly, par Blaize MAGNY, célibataire demeurant à Dijon, au profit de Claude BORDET-BLANDIN, vigneron demeurant Rémilly. Acte dressé par Me Ernest PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: THIBAULT; BIOT; CHAUSSIER; TOUSSAINT; MEROUZOT; PERRIAUD; COLIN; GALMAND; CHEVROT; ROUGEOT; SAUSSOTTE; MODOT; BACHOT; SEUROT; RUOTTE; COMBOTTE; LABOREY; FEUCHOT; MERCUZOT; BORDES; GRESSOT; DUPASQUIER; BRILLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PERROTTE.

Localisation : Ancey / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage d'Ancey, par Anne COIRES, propriétaire demeurant à Paris et veuve de Denis PELTRES, au profit de Jean ROUX-CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Edme-Ernest PERROTTE, notaire Sombernon. Autres noms cités: BIVAULT; CHEVILLARD; BERTILLON; LARNOULES; LAVIELLE; COQUET. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal du canton de Sombernon, qui confère l'autorité de tuteur à Claude CHAPOTOT, vigneron à Ancey, sur la mineure Louise-Catherine CHAPOTOT. Acte dressé par le greffe du tribunal du canton de Sombernon. Autres noms cités: MASSON; GREMEAU; GUIGNARD; ROUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du tribunal et signature du greffier.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1854
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre SEGUIN, cantonnier, demeurant à Mâlain, Fils de Jean SEGIN, propriétaire, demeurant à Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor, et de Françoise ROUARD, épouse de ce dernier. Et la futur épouse, Claudine VALLOT, fils de Pierre VALLOT, propriétaire, demeurant à Saint-Victoir, et dame SEGUIN, épouse de ce dernier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Ernest PERROTTE, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Barbirey-sur-Ouche / Année : 1853
Type d'acte : Bornage (terre) - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bornage au champs de Cras, canton de Sombernon. Acte dressé par monsieur SEGUIN le maire de Barbirey-sur-Ouche, et messieurs SACOTOT et BERNARD, tous deux géomètres. Autres noms cités: MARIGNY; GARNIER; MONSAINGEON; DEMBRUN; BOCHOT; FAIVRE; CHEVENOT; VALLOT; DOREY; CELARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tableau et plan du champs de Cras.

Localisation : Vitteaux / Année : 1850
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation, concernant saisie arrêt et opposition. Par un jugement rendu par le tribunal de Commerce de Dijon, le 14 mai 1847, au profit de Jean Baptiste LECOMPTE, propriétaire demeurant à Vitteaux. Contre, Louis MONOT, aubergiste, demeurant à Mâlain. Acte dressé par M. Louis MICHEL, huissier, près le tribunal de première instance de Dijon, demeurant Sombernon. Signature lisible : Louis MICHEL. Tampon du timbre.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1848
Type d'acte : Bornage (terre) - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bornage de terrains à la requête de Bernard GALMAND et Claude AUBRY, propriétaires demeurant tous deux à RÉMILLY. Acte dressé par Jean RICHARD, ancien greffier et géomètre, et Pierre RICHARD, également géomètre, demeurant tous deux à Sombernon. Autres noms cités: MAIRET; THIBAULT; BIOT; MERCUTOT; DEREPAS; CHANCELIN. Tampon du timbre. Tampon et signature des géomètres RICHARD.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, de terre labourable, située au Rabot, finage de Remilly. Par, Bernard CARÈL, propriétaire, demeurant à Pont-de-Pany, époux de Marie PRIGNON. Et, Claire GRIGNON, propriétaire, demeurant à Mâlain. Vendu et adjugé à Bernard PALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly. Autres noms cités, Catherine GRIGNON, demeurant à Mâlain, ancienne propriétaire, soeur de Claire GRIGNON. Jean LAMARCHE-PERRIAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Me MAIRET, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Troyes / Année : 1844
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession après tutelle, par Jean PROST, sabotier demeurant à Troyes, et remplaçant militaire. Lequel est aussi mandataire de Louise DUPLIER (?), sa soeur, épouse de François MONOT de Lantenay. Pour, Jean Nicolas Marin MASSEY, demeurant à Sainte-Savine. Autres noms cités : François AUBRY, propriétaire demeurant à Ancey; Claude BABEL, propriétaire demeurant à même commune; Jean Louis BARTELON (?), aussi propriétaire; Jean Baptiste CHAPOTOT, propriétaire; Jean CORNIER (CONIN ?), propriétaire; Claude DERIPAR, propriétaire; Benoit DIONOT, marchand; Claude DUPLIER, propriétaire vigneron; Étienne DUFRÊRE, sabotier; Jean GRUNIN, propriétaire; Jean LAVIEILLE, propriétaire; Jules LAVIEILLE, propriétaire; Claude MARGOT, propriétaire; Jean RÉMOND, propriétaire; Jean Baptiste ROUX, propriétaire vigneron; Jean ROUX, vigneron; Jean Baptiste (?), propriétaire. Tous demeurant à Ancey, canton de Sombernon, débiteurs de PROST. Tampon encre de MICHEL, huissier à Sombernon. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1842
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain RICHARD, de Sombernon, à CHAUSSIER, de Gissey-sur-Ouche.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1841
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange au nom de François NICOLIN, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: ÉCHALIÉ; JOURAIN; GALMAND; LABOREY; DUFOUR; RAMEAU; LAMARCHE; BEZETTHIBAUT; MONSAINGEON; BORDET; LAUDE; LAMBLIN; LIEUTET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1841
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain LESAGE (?). Voir doc. 20468. On trouve les noms de Dijon, Sombernon, etc.

Localisation : Arcenant / Année : 1839
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire d' Agey, par 1°) Étienne CHAPPEAU, propriétaire demeurant à Arcenant avec son épouse Françoise VALLÉE, 2°) Pierre BISSEY, propriétaire demeurant à Saint-Mémiz, canton de Vitteaux, avec son épouse Janne MATHEY, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BENOÎT; BOUET; SEGUENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1837
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièces de terres, situées sur le territoire d'Ancey. Par Nicolas LEDEUIL, propriétaire, demeurant à Beaumme-la-Roche. Adjugé à Jean ROUX, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LAIRET, notaire à Sombernon. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Voir document n°

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1837
Type d'acte : Jury - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de citation à comparaître comme juré aux assises concernant Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, avocat à Gissey-sur-Ouche, né le 19 janvier 1771. Etabli par HENRY, brigadier de gendarmerie à Sombernon. On cite BENETTO, maire de Gissey. Document en partie imprimé.

Localisation : Ancey / Année : 1834
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: CHAPOTOT; VANDAILLARD; DUPLUS; DEREPORT; CARRÉ; GERARD; LEDEUIL; BERTILLON; DENORD; BERTILLON; ROUL; HUGOT; JEAN; LAMBLIN; CHARRIÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MAIRET.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1834
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition de vingt deux ares quatre vingt six centiares de terre labourable, situé sur le territoire de Remilly-en-Montagne, au lieudit "au champ Michel". Par l'acquéreur, Bernard GALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Vente faite par Charles MOUILLON, demeurant à Tremblois, commune de Remilly-en-Montagne, époux de Catherine DENUIT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Échannay / Année : 1834
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance donnée par Jean CREPEY, propriétaire demeurant à Échancey, canton de Sombernon, à Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MOUILLON; PIOGEY; LAMBLIN; HUGOT; CHARRIER. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Dijon / Année : 1833
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire d'Ancey, par Étienne DESTOT, propriétaire demeurant à Dijon avec son épouse Marie-Thérèse COIRES, au profit de Louis CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: TROISGROS; MARTIN; PAQUIER; DUBOIS; BRETHENET; REMOND; BERTILLON; DRAGON.Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1832
Type d'acte : Vente compte et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente, compte et partage. Vente de plusieurs pièces de terre, sur le finage de Rémilly. Par Louis LANIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sombernon, époux de Catherine LABOREY. Pour l'acquéreur, Bernard GALMAND-LABOREY, propriétaire, demeurant à Rémilly. Joint au document, des comptes et partages. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gérard PIOGEY, notaire de Sombernon. Signature lisible du notaire.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété en nature de pré, situé sur le territoire de Blaisy-Bas. Par Rosalie LAUTREY, veuve d'Émile BERILLE, propriétaire demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Et Marthe BERILLE, épouse de René BONY, maître dhôtel, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Ernest LAUTREY, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Mention de l'origine de propriété, Charles, Paul, André BERILLE, ancien propriétaire. Signature lisible, Marthe BERILLE. Tampon de l'enregistrement à Sombernon. Voir document n°38811.

Localisation : Plombières-lès-Dijon / Année : 1827
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Rémilly, par Claude-Joseph MEURICE, docteur en médecine demeurant à Plombières-les-Dijon, au profit de Bernard GALMAND, demeurant à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: PERRIAUT; BORDES; CLÉMENCET; GAUTHIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain MAIRET (?), de Sombernon, à CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey, et concernant Jacques GUILLOT (?), de Soussey-sur-Brionne. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée MAIRET (?), de Sombernon, HUGOT, huissier audit lieu, François MANIERE, de Gissey-sur-Ouche, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancey / Année : 1815
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre Claude PÉRARD, vigneron demeurant à Ancey et Anne PÉRARD, épouse de Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me Edme MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BERTILLON; LEVEUIL; BOON; BISSEY; BORDES. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Ancey / Année : 1811
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de pièces de vigne entre Joseph CHEVILLARD, vigneron demeurant à Mâlain et Claude PÉRARD, vigneron demeurant à Ancey, et Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MICHÉA; CORNIR; PAUCILLON; BEAUFORT; TRIBOLET; BERGEROT; LACOSTE; TRUCHOT; BRETON; COIRET; MONTCHAUVIN; VITU; RAGONOT; CAYNET; VOILLARD; COTHENET. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.

Localisation : Algérie / Année : ?
Type d'acte : Modèle de décharge - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pardevant maître PERDRIER, notaire à Sombernon, ont comparu Marie Léontine Berthe Henriette Blanche BERTHELOT, épouse d'Armand Denis Louis PAUSIET (ou PAUSIOT), propriétaire à Pralon, ayant pour mandataire Élie FERNAND, principal clerc de notaire à Alger. On cite VAUGIEN, notaire à Alger, et autres.

Localisation : Sombernon / Année :
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Documents composés de trois actes, deux inscriptions d'hypothèques et un bordereau de renouvellement. Au profit de Joséphine BROCARD, veuve d'Étienne ROUGER, épouse en secondes noces d'Auguste DENIZOT, propriétaire, demeurant Sombernon. Contre, Jacques Philippe FRICOT-PORCHEROT, propriétaire, demeurant à Blazy-Bas. Concernant le bordereau de renouvellement, il est au profit de Claude DAMBRUN-BROCARD, demeurant à Echannay. Contre, Pierre BLANDIN, cultivateur et Anne VERPEAU, son épouse, demeurant Auvillars. Tampon du timbre. Autres tampons encre de GUSTAVE MASSON, PARIZON, et MOREAU, tous trois notaires à Sombernon.