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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
1665 - KUENEMANN ( voiturier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Bas / Année : 1881
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Jean KUENEMANN, voiturier à Burnhaupt-le-Bas, pour Charles PICARD, commerçant à Soppe-le-Bas.
1963 - ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Soppe-le-Bas / Année : 1859
Type d'acte : Observations - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du Procureur Impérial de Belfort à Monsieur le Maire de Soppe-le-Bas, concernant la vérification des registres du maire. Aucun nom cité. Signature, illisible, du Procureur Impérial.
5399 - BOURGEOIS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bretten / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ sis au lieu-dit 'sous la cotte' à Bretten par Jean Pierre VILLEBOIT de Bretten, demeurant à Soppe-le-Bas, et sa femme Madeleine HISLER, au profit de Joseph BOURGEOIS de Bretten.
1678 - DREYFUSS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Soppe-le-Bas / Année : 0
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né à Soppe-le-Bas, âgé de 28 ans. Relevé des bulletins individuels de condamnation concernant Wolff DREYFUSS (ou Dreyfuss WOLFF ?).