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38433 - SASSARD ( Cultivateur )
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Localisation : Thoiria / Année : 1874
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de notoriété concernant le décès de Célestin Adrien SASSARD, demeurant à Thoiria, époux de Rose GOYDADIN, cultivatrice, demeurant Soucia. Lequel, était le fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, cultivateurs, ayant demeurés à Thoiria. Autres noms cités, Jean Baptiste BALLAND, propriétaire, cultivateur, demeurant à Thoiria. Louis JANIER, propriétaire, même commune. Désiré BOUILLIER, propriétaire, demeurant à Charézier. Me Cammille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. J. GOYDADIN, maire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampon encre du notaire. Document cousu.
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38716 - BALLAND ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.
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38712 - SASSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiria / Année : 1843
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différents actes notariés, concernant les consorts JASSARD. 1°) Vente par (Javite) SASSARD, taneur à Saint-Antoine, de tous ses droits sur la maison paternel, dans la succession de Joseph SASSARD, son père. Pour l'acquéreur, André Célestin SASSARD, cultivateur, demeurant même commune, (1831). 2°) Échange de champs, entre Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Toiria, et Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia, (1838). 3°) Convention de mariage, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria, fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, propriétaire, même commune, et la future épouse, Marie Rose GOYDADIN, fille de Jean Claude GOYDADIN, et de Marie VULPILLAT, propriétaires, demeurant à Soucia, (1841). 4°) Vente par Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, de tous ses droits sur un jardin en succession. Pour son frère, Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, (1841). 5°) Intention de procès pour rétablissement de droits. Par Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. Contre Andrien Célestin SASSARD, demeurant à Thoiria, (1843). 5°) Convention et accord, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Et Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, tous deux frère et soeur, (1843). Autres noms cités, Me Camille RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux, (Jura). Me Étienne MUSSET, notaire de Clairvaux. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Adélaïde SASSARD, Célestin Adrien SASSARD. Voir document n°38714, 38715.
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38714 - PROST ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiria / Année : 1837
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liquidation et partage. Entre Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Pour ses huit enfants; 1°) Jovith SASSARD, tanneur, demeurant Saint-Antoine, département du Doubs, ayant Marcel BALLAND, de Thoiria, comme mandataire. 2°)Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 3°) Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire. 4°) André Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 5°) Marie Jeanne SASSARD, épouse de François Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Coiron. 6°) Marie Mélancé SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 7°) Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 8°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Autres noms cités, Martial MARONDIN, meunier, demeurant à Chaudron, et Félix Joseph AUTHIUN, cultivateur, demeurant à Labergement, tous deux témoins appelés. Charles Philippe Joseph THIÉBAUD, licencier en droit, notaireà Pontarlier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38712, 38715, 38716.
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38397 - GRILLET ( Propriétaire )
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Localisation : Soucia / Année : 1837
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession (pour trois douzième) des biens de Joseph GRILLET, oncle des requérants, demeurant à Saint-Maurice. Noms cités; François Philibert GRILLET, frère de Claude GRILLET. Claude Joseph TOURNIER, beau-frère d'Irenée GRILLET. Antoine Sosthène GIRARD, prêtre et curé, de la paroisse de Soucia, y demeurant. Mandataire de ses frères et soeurs, Pierre François Léopold GIRARD, huissier, demeurant à Long-le-Saunier, et de Élisabeth GIRARD, épouse de Désiré (?), demeurant Lyon. Note de Jean Étienne MUSSET, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Voir aussi, les documents n°38395 à 38400. (faire liaison avec série du n°38393).
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38715 - SASSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiria / Année : 1835
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et partage, (1835). De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, et ses enfants. 1°) Jovith SASSARD, tanneur, demeurant Saint-Antoine, département du Doubs, ayant Marcel BALLAND, de Thoiria, comme mandataire. 2°)Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 3°) Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire. 4°) André Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 5°) Marie Jeanne SASSARD, épouse de François Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Coiron. 6°) Marie Mélancé SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 7°) Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 8°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par François Désiré RICHERATTEAU, notaireà Clairvaux, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir document n°38712, 38714, 38716.
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